2024-055 - ACCORD-CADRE DE FOURNITURES AYANT POUR OBJET LA LIVRAISON DE CONTENEURS DE DIVERS VOLUMES ET DE CONTENEURS DESTINÉS AUX DÉCHETS SPÉCIAUX DES MÉNAGES (DSM)

2024-055 - ACCORD-CADRE DE FOURNITURES AYANT POUR OBJET LA LIVRAISON DE CONTENEURS DE DIVERS VOLUMES ET DE CONTENEURS DESTINÉS AUX DÉCHETS SPÉCIAUX DES MÉNAGES (DSM) 2024-055 - ACCORD-CADRE DE FOURNITURES AYANT POUR OBJET LA LIVRAISON DE CONTENEURS DE DIVERS VOLUMES ET DE CONTENEURS DESTINÉS AUX DÉCHETS SPÉCIAUX DES MÉNAGES (DSM) …

CPV: 34928480 Pojemniki i kosze na odpady i śmieci, 44613800 Pojemniki na tworzywa odpadowe
Miejsce wykonania:
2024-055 - ACCORD-CADRE DE FOURNITURES AYANT POUR OBJET LA LIVRAISON DE CONTENEURS DE DIVERS VOLUMES ET DE CONTENEURS DESTINÉS AUX DÉCHETS SPÉCIAUX DES MÉNAGES (DSM)
Miejsce udzielenia zamówienia:
Tibi - Société coopérative - Intercommunale - Entreprise publique de Gestion intégrée des Déchets
Numer nagrody:
2024-055 - CONTENEURS DIVERS VOLUMES ET CONTENEURS DSM

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Tibi - Société coopérative - Intercommunale - Entreprise publique de Gestion intégrée des Déchets
Forme juridique de l’acheteur : Entreprise publique
Activité du pouvoir adjudicateur : Protection de l’environnement

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : 2024-055 - ACCORD-CADRE DE FOURNITURES AYANT POUR OBJET LA LIVRAISON DE CONTENEURS DE DIVERS VOLUMES ET DE CONTENEURS DESTINÉS AUX DÉCHETS SPÉCIAUX DES MÉNAGES (DSM)
Description : 2024-055 - ACCORD-CADRE DE FOURNITURES AYANT POUR OBJET LA LIVRAISON DE CONTENEURS DE DIVERS VOLUMES ET DE CONTENEURS DESTINÉS AUX DÉCHETS SPÉCIAUX DES MÉNAGES (DSM)
Identifiant de la procédure : 9f3dd91e-8ae7-48f9-8690-7f5ca8dfb7c1
Identifiant interne : 2024-055 - CONTENEURS DIVERS VOLUMES ET CONTENEURS DSM
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34928480 Conteneurs et poubelles de déchets
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44613800 Conteneurs à déchets

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : 2024-055 - ACCORD-CADRE DE FOURNITURES AYANT POUR OBJET LA LIVRAISON DE CONTENEURS DE DIVERS VOLUMES ET DE CONTENEURS DESTINÉS AUX DÉCHETS SPÉCIAUX DES MÉNAGES (DSM) - LOT 01 : Livraison de conteneurs de 30 m³, 25 m³, 20 m³ et 10 m³
Description : 2024-055 - ACCORD-CADRE DE FOURNITURES AYANT POUR OBJET LA LIVRAISON DE CONTENEURS DE DIVERS VOLUMES ET DE CONTENEURS DESTINÉS AUX DÉCHETS SPÉCIAUX DES MÉNAGES (DSM) - LOT 01 : Livraison de conteneurs de 30 m³, 25 m³, 20 m³ et 10 m³
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44613800 Conteneurs à déchets

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Arr. Charleroi ( BE32B )
Pays : Belgique
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/02/2025
Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Nom : CRITÈRE 01.01 – COÛT TOTAL HTVA ESTIMÉ SUR LA DURÉE DE L’ACCORD-CADRE
Description : Il est renvoyé aux documents de l'accord-cadre
Pondération (points, valeur exacte) : 1
Valeur fixe (total) : 1
Critère :
Type : Qualité
Nom : CRITÈRE 01.02 – GARANTIE SUPPLÉMENTAIRE OFFERTE SUR LE MATÉRIEL (MIN. 24 MOIS)
Description : Il est renvoyé aux documents de l'accord-cadre
Pondération (points, valeur exacte) : 1
Valeur fixe (total) : 1
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : CONSEIL D'ETAT
TED eSender : SPF Stratégie et Appui

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : 2024-055 - ACCORD-CADRE DE FOURNITURES AYANT POUR OBJET LA LIVRAISON DE CONTENEURS DE DIVERS VOLUMES ET DE CONTENEURS DESTINÉS AUX DÉCHETS SPÉCIAUX DES MÉNAGES (DSM) - LOT 02 : Livraison de conteneurs destinés aux Déchets Spéciaux des Ménages (DSM)
Description : 2024-055 - ACCORD-CADRE DE FOURNITURES AYANT POUR OBJET LA LIVRAISON DE CONTENEURS DE DIVERS VOLUMES ET DE CONTENEURS DESTINÉS AUX DÉCHETS SPÉCIAUX DES MÉNAGES (DSM) - LOT 02 : Livraison de conteneurs destinés aux Déchets Spéciaux des Ménages (DSM)
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34928480 Conteneurs et poubelles de déchets

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Arr. Charleroi ( BE32B )
Pays : Belgique
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 10/01/2025
Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Nom : CRITÈRE 02.01 – COÛT TOTAL HTVA ESTIMÉ SUR LA DURÉE DE L’ACCORD-CADRE
Description : Il est renvoyé aux documents de l'accord-cadre
Pondération (points, valeur exacte) : 1
Valeur fixe (total) : 1
Critère :
Type : Qualité
Nom : CRITÈRE 02.02 – GARANTIE SUPPLÉMENTAIRE OFFERTE SUR LA FOURNITURE (MIN. 24 MOIS)
Description : Il est renvoyé aux documents de l'accord-cadre
Pondération (points, valeur exacte) : 1
Valeur fixe (total) : 1
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : CONSEIL D'ETAT
TED eSender : SPF Stratégie et Appui

6. Résultats

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : TECHNICAS METAL CONSTRUCTION SRL
Offre :
Identifiant de l’offre : TECHNICAS METAL CONSTRUCTION SRL - LOT 01
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 563 816 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : TECHNICAS METAL CONSTRUCTION SRL - LOTS 01 ET 02
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 19/12/2024
Date de conclusion du marché : 10/01/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Lauréat :
Nom officiel : VR CONTENEUR SPRL
Offre :
Identifiant de l’offre : VR CONTENEUR SPRL - LOT 01
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 504 316 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : VR CONTENEUR SPRL - LOTS 01 ET 02
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 19/12/2024
Date de conclusion du marché : 10/01/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Éventail d’offres :
Valeur de l’offre recevable la plus basse : 504 316 Euro
Valeur de l’offre recevable la plus élevée : 563 816 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : TECHNICAS METAL CONSTRUCTION SRL
Offre :
Identifiant de l’offre : TECHNICAS METAL CONSTRUCTION SRL - LOT 02
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 119 025 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : TECHNICAS METAL CONSTRUCTION SRL - LOTS 01 ET 02
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 19/12/2024
Date de conclusion du marché : 10/01/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Lauréat :
Nom officiel : VR CONTENEUR SPRL
Offre :
Identifiant de l’offre : VR CONTENEUR SPRL - LOT 02
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 179 445 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : VR CONTENEUR SPRL - LOTS 01 ET 02
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 19/12/2024
Date de conclusion du marché : 10/01/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Éventail d’offres :
Valeur de l’offre recevable la plus basse : 119 025 Euro
Valeur de l’offre recevable la plus élevée : 179 445 Euro

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Tibi - Société coopérative - Intercommunale - Entreprise publique de Gestion intégrée des Déchets
Numéro d’enregistrement : 0201543234_104
Adresse postale : Rue du Déversoir, 1
Ville : Couillet
Code postal : 6010
Subdivision pays (NUTS) : Arr. Charleroi ( BE32B )
Pays : Belgique
Adresse électronique : marchespublics@tibi.be
Téléphone : +32 71600494
Adresse internet : http://www.tibi.be
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0002

Nom officiel : SPF Stratégie et Appui
Numéro d’enregistrement : BE001
Adresse postale : Boulevard Simon Bolivar 30 Bte1
Ville : Bruxelles
Code postal : 1000
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Adresse électronique : revise@publicprocurement.be
Téléphone : +32 2 740 80 00
Adresse internet : https://bosa.belgium.be
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0003

Nom officiel : CONSEIL D'ETAT
Numéro d’enregistrement : 0308356862
Ville : Bruxelles
Code postal : 1000
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Adresse électronique : info@conseiletat.be
Téléphone : +3222349611
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0004

Nom officiel : TECHNICAS METAL CONSTRUCTION SRL
Numéro d’enregistrement : BE0890.924.808
Ville : Bruxelles
Code postal : 1060
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Adresse électronique : tender@technicas.be
Téléphone : 052301019
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001 LOT-0002

8.1 ORG-0005

Nom officiel : VR CONTENEUR SPRL
Numéro d’enregistrement : BE 0830.827.170
Ville : Dottignies
Code postal : 7711
Subdivision pays (NUTS) : Arr. Tournai-Mouscron ( BE328 )
Pays : Belgique
Adresse électronique : vrconteneur@gmail.com
Téléphone : 056 34 11 27
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001 LOT-0002

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : dd2769e7-ae50-4981-bfdf-c8169f61346a - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 15/01/2025 00:00 +01:00
Date d’envoi de l’avis (eSender) : 15/01/2025 00:00 +01:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00029965-2025
Numéro de publication au JO S : 11/2025
Date de publication : 16/01/2025