Consultation en vue de renégocier tous les contrats d'assurance du SEDHL Assurance Dommages aux biens et risques annexes couverture risque responsabilité civile La consultation a pour objectif la mise en place d'un « contrat flotte » garantissant l'ensemble des véhicules dont la collectivité est propriétaire, locataire ou dépositaire, ainsi que …
Umowy ubezpieczenia będą zawarte i wykonywane przy udziale i za pośrednictwem brokera ubezpieczeniowego EIB S.A. ul. Jęczmienna 21, 87-100 Toruń, wpisana do rejestru przedsiębiorców prowadzonego przez Sąd Rejonowy w Toruniu Wydział VII Gospodarczy Krajowego Rejestru Sądowego pod nr 0000050455. EIB S.A. działa jako broker ubezpieczeniowy na podstawie zezwolenia Ministra Finansów …
La présente consultation concerne la souscription des contrats d'assurances du groupement de commandes constitué entre la commune de CLUSES et le CCAS de la ville de CLUSES. La commune de CLUSES est le coordonnateur du groupement de commandes. Le marché est décomposé de 3 lots concernant les deux membres du …
Le marché est conclu pour 5 ans et l'opération est composée de 7 lots distincts: Lot 1 : assurance des dommages aux biens et des risques annexes Lot 2 : assurance des responsabilités et des risques annexes Lot 3 : assurance des véhicules à moteur et des risques annexes Lot …
Le présent appel d'offres a pour objet la souscription des contrats d'assurance pour le SIAVED. Par bâtiment, l'on entend toute construction ou espace matérialisé couvert, clos ou non clos, dont l'emprise au sol et la volumétrie permettent à l'homme de se mouvoir, en lui offrant une protection au moins partielle …
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires Assurance des dommages aux biens et des risques annexes Assurance des responsabilités et des risques annexes Assurance des véhicules à moteur et des risques annexes Assurance de la protection juridique Assurance de la protection fonctionnelle …
Souscription de contrats d'assurance pour la commune de Persan Souscription d'un contrat d'assurance dommages aux biens Souscription d'un contrat d'assurance responsabilités et risques annexes Souscription d'un contrat d'assurance des véhicules à moteur Souscription d'un contrat d'assurance protection juridique Souscription d'un contrat de protection fonctionnelle
Les caractéristiques principales sont précisées au cahier des charges Le lot n°1 comporte une solution de base et une solution alternative. Les caractéristiques sont précisées dans les pièces de marché Le lot n°2 comporte une solution de base et une solution alternative. Les caractéristiques sont précisées dans les pièces de …
Cette consultation a pour objet la souscription des contrats d'assurance pour la commune de Condé-sur-l'Escaut. Elle est composée de 6 lots : 1-Assurance des dommages aux biens et risques annexes, 2-Assurance des responsabilités et des risques annexes, 3-Assurance des véhicules à moteur et des risques annexes, 4-Assurance de la protection …
La présente consultation concerne les marchés d'assurances. Cette consultation est allotie en 5 lots. La présente consultation concerne la souscription des contrats d'assurances. Lot 1 : Risques Automobiles. La présente consultation concerne la souscription des marchés d'assurances. Lot 2 : Dommages aux biens. La présente consultation concerne la souscription des …