The Directorate General for Interpretation of the European Commission is looking to contract insurance coverage services against the risk of sickness and accident, and consequent loss of income for Conference Interpreting Agents (ACIs) remunerated by the European Institutions. The successful tenderer shall take over the insurance coverage for every ACI …
Marchés d'assurances : Responsabilité Civile Flotte automobile Risques statutaires Cyber risques Assurance Responsabilité Civile Assurance Parc Automobile Assurance Risques Statutaires Assurance Cyber risques
Consultation lancée par un groupement de commande composée de la Communauté d'agglomération du Pays Voironnais et du centre intercommunal d'action sociale (CIAS) du Pays Voironnais Responsabilité civile générale Protection juridique et fonctionnelle Elus.Agents Flotte-automobiles et auto-missions Cyber risques Responsabilité Atteinte à l'Environnement CAPV Responsabilité professionnelle de l'automobile CAPV Multirisque exposition
Marché de prestations de services d'assurances pour la Commune de Saint Claude et son CCAS : -Responsabilité civile -Risques expositions -Flotte automobile -Risques statutaires -Risques cyber La Ville de Saint Claude souhaite souscrire un contrat " TOUS RISQUES EXPOSITIONS " afin de couvrir le patrimoine dont elle est propriétaire (patrimoine …
Groupement de commande ville de Cenon, CCAS de Cenon, Caisse des Ecoles et EPLC Le Rocher de Palmer pour le renouvellement des contrats d'assurances dommages aux biens, responsabilité civile, flotte automobile, risques statutaires et cyber risques. Cyber risques Dommages aux biens Risques statutaires Responsabilité civile Parc automobile
Le contrat est un marché public ordinaire de service, la procédure de consultation utilisée est la suivante : Appel d'offres ouvert. Le contenu et la forme du contrat d'assurance respecteront les dispositions du Code des assurances. Les prestations sont réparties en 8 lots désignés ci-dessous : Lot 1 - Dommages …
Prestations de service d'assurances Marché décomposé en 5 lots. Lot n° 1 - DOMMAGES AUX BIENS Lot n° 2 - RESPONSABILITE CIVILE Lot n° 3 - PARC AUTOMOBILE Lot n° 4 - RISQUES STATUTAIRES Lot n° 5 - CYBER RISQUES Le marché est passé pour une durée de 4 ans …
La présente consultation a pour objet la souscription des marchés d'assurance. Les caractéristiques juridiques et techniques des prestations à réaliser sont définies dans le Cahier des Clauses Administratives Particulières (C.C.A.P.) et dans les Cahiers des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P.) du marché. Dommages aux biens et risques annexes Responsabilité civile - …
LOT 1 : Dommages aux biens LOT 2 : Responsabilité civile LOT 3 : Flotte automobile LOT 4 : Cyber risques Dommages aux biens Responsabilité civile Flotte automobile Cyber Risques