Le présent marché est lancé sous la forme d'une procédure d'appel d'offres ouvert en application des dispositions des articles L2124-1, R2124-2, et R2161-2 à R2161-5 du Code de la Commande Publique. Il porte sur des prestations de services d'assurances réparties en 4 lots : Lot 1 : Dommages aux biens …
La présente consultation a pour objet la souscription et la gestion des contrats d'assurance de la ville de Saint-Berthevin. Assurance Dommages aux biens Assurance Protection fonctionnelle et juridique Assurance Flotte automobile et auto missions Assurance responsabilité civile générale
Souscription des contrats d'assurance pour la période de 2025 à 2028 pour les besoins de la Commune de KEMBS Assurance des dommages aux biens et risques annexes - DAB Assurance responsabilité civile et risques annexes -RC Assurance flotte automobile et risques annexes -FA Assurance de la protection juridique des agents …
Assurances pour la Ville et le CCAS de Bussy-Saint-Georges assurance des dommages aux biens et des risques annexes assurance des responsabilités et des risques annexes assurance des véhicules à moteur et des risques annexes assurance de la protection juridique de la collectivité assurance de la protection fonctionnelle des agents et …
MARCHE DE PRESTATIONS DE SERVICES D'ASSURANCES ASSURANCE DOMMAGES AUX BIENS ET RISQUES ANNEXES ASSURANCE RESPONSABILITE CIVILE ASSURANCE FLOTTE AUTOMOBILE ET MISSION ASSURANCE TOUS RISQUES EXPOSITIONS ASSURANCE PROTECTION JURIDIQUE ASSURANCE INDIVIDUELLE ACCIDENT
Souscription de différents contrats d'assurances au profit de la COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION ROYAN ATLANTIQUE - CARA. Assurance « Responsabilité et risques annexes » - Les prestations supplémentaires éventuelles sont définies à l'acte d'engagement valant CCAP et au cahier des clauses techniques particulières Assurance « Flotte automobile et risques annexes » - …
Le contrat est un marché public ordinaire de service, la procédure de consultation utilisée est la suivante : Appel d'offres ouvert. Le contenu et la forme du contrat d'assurance respecteront les dispositions du Code des assurances. Les prestations sont réparties en 8 lots désignés ci-dessous : Lot 1 - Dommages …
Services d'assurances pour les garanties en dommages aux biens, en flotte automobile, en responsabilité civile et en protection juridique pour la commune de La Plagne Tarentaise Assurance des locaux de la commune, de leur contenu et du mobilier urbain Assurance du parc automobile de la commune Assurance responsabilité civile et …
La présente consultation concerne la souscription de différents contrats d'assurances pour le compte du SDIS des Alpes de Haute-Provence Dommages aux biens immobiliers et mobiliers Le souscripteur souhaite l'établissement d'un contrat d'assurances ayant pour objet de garantir les dommages matériels soudains et fortuits, causés directement aux seuls biens assurés et …
Assurances de la Commune de Vélizy-Villacoublay, du CCAS et de l'Onde - Théâtre Centre d'Art Assurance responsabilité civile pour la Commune, le CCAS, et l'Onde Assurance flotte automobile pour la Commune Assurance PJA pour la Commune, le CCAS, et l'Onde Assurance tous risques expositions pour l'Onde