La consultation a pour objet la passation d'un marché d'assurance, comprenant 6 lots, pour les besoins du Groupement Hospitalier de Territoire de Vaucluse. La prise d'effet du marché est fixée au 1er janvier 2025 à zéro heure. Il se reconduira automatiquement à l'échéance chaque année jusqu'au 31 décembre 2029 à …
Souscription de différents contrats d'assurances au profit de la Commune de MORZINE-AVORIAZ: Lot n° 1: Dommages aux biens et risques annexes Lot n° 2: Responsabilité et risques annexes Lot n° 3: Flotte automobile et risques annexes Lot n° 4: Protection juridique des personnes physiques Cf CCTP lot 1 CF CCTP …
Les marchés relatifs à la présente consultation ont pour objet la souscription et l'exécution des contrats d'assurances du groupement de commandes constitué entre la Communauté d'Agglomération du Pays de Landerneau - Daoulas (CAPLD), les communes de Daoulas, Dirinon, Hanvec, La Martyre, Landerneau, La Roche-Maurice, l'Hôpital-Camfrout, Loperhet, Pencran, Ploudiry, Saint-Divy, le …
Services d'assurances en responsabilité Civile, pour la flotte automobile, les risques statutaires et la protection fonctionnelle des élus et des agents. Prestation de services d'assurances en responsabilité civile Prestation d'assurances en responsabilité civile pour le compte du CIAS Privas Centre Ardèche Services d'assurances pour la flotte automobile de la CAPCA …
SERVICES D'ASSURANCES POUR LE CCAS DE ROUEN Dommages aux biens Responsabilité civile Véhicules à moteurs Protection juridique Prestations statutaires
Prestations d'assurances pour le GHT Saône et Loire Bresse Morvan Dommages aux biens immobiliers et mobiliers Assurances Responsabilité civile et risques annexes Individuelle Accident Atteintes à l'environnement Flotte véhicules et risques annexes Protection juridique Risques statutaires agents affiliés CNRACL
La présente mise en concurrence a pour objet le choix : - du ou des intermédiaires d'assurances qui seront chargés du placement des contrats, de leur gestion et du règlement des sinistres; - de la ou des sociétés d'assurances mutuelles ou à forme mutuelle sans intermédiaires qui couvriront les différents …
la présente mise en concurrence a pour objet le choix : - du (ou des) intermédiaire(s) d'assurance (agent général ou courtier) qui sera(ont) chargé(s) du placement des contrats, de leur gestion et du règlement des sinistres - de la (ou des) société(s) d'assurances mutuelles ou à forme mutuelle sans intermédiaires …
La présente consultation a pour objet le renouvellement des contrats d'assurances (Responsabilité Civile, Responsabilité Civile - Dirigeants et Protection Juridique) pour répondre aux besoins de l'EPF Normandie. Le détail figure au CCP de chacun des trois lots. Le présent Lot concerne un Marché public d'assurances "Responsabilité Civile et Risques Annexes" …
Les prestations sont réparties selon l'allotissement suivant : LOT 1 Dommages aux biens mobiliers et immobiliers LOT 2 Responsabilité civile et risques annexes LOT 3 Flotte véhicules et risques annexes LOT 4 Protection juridique LOT 5 Risques statutaires des agents CNRACL et assimilés Dommages aux biens mobiliers et immobiliers Responsabilité …