Copertura assicurativa veicoli terrestri (KASKO) Copertura assicurativa corpo veicoli terrestri a P.R.A. (incendio, furto, kasko e rischi diversi) mezzi di proprietà di dipendenti, amministratori e segretario
Consultation en vue de renégocier tous les contrats d'assurance du SEDHL Assurance Dommages aux biens et risques annexes couverture risque responsabilité civile La consultation a pour objectif la mise en place d'un « contrat flotte » garantissant l'ensemble des véhicules dont la collectivité est propriétaire, locataire ou dépositaire, ainsi que …
Assurance « Flotte automobile et risques annexes » une variante imposée ayant le caractère de prestation alternative et les prestations supplémentaires éventuelles sont définies à l'acte d'engagement valant CCAP et au cahier des clauses techniques particulières Assurance « Flotte automobile et risques annexes » -une variante imposée ayant le caractère …
MARCHE ASSURANCE VILLE DE CHAMBRAY LES TOURS ET CCAS LOT 1 : DOMMAGES AUX BIENS ET RISQUES ANNEXES LOT 2 : Responsabilité civile - Défense recours LOT 3 : Flotte automobile et accessoires LOT 4 : PROTECTION JURIDIQUE ET FONCTIONNELLE, DEFENSE PENALE DES AGENTS ET DES ELUS LOT 5 : …
La consultation a pour objet la passation d'un marché d'assurance, comprenant 6 lots, pour les besoins du Groupement Hospitalier de Territoire de Vaucluse. La prise d'effet du marché est fixée au 1er janvier 2025 à zéro heure. Il se reconduira automatiquement à l'échéance chaque année jusqu'au 31 décembre 2029 à …
Contratación de varios seguros de la Diputación Provincial de Ciudad Real Lote - 1 Seguro multirriesgo de bienes muebles e inmuebles Lote - 2 Seguro de la flota de vehículos y maquinaria Lote - 3 Seguros colectivos de accidentes Lote - 4 Seguro de responsabilidad civil general - patrimonial
Seguro de automóviles de empleados de la AEAT cuando son utilizados en determinadas condiciones para la realización de tareas encomendadas por la AEAT Seguro de automóviles de empleados de la AEAT cuando son utilizados en determinadas condiciones para la realización de tareas encomendadas por la AEAT
Souscription de différents contrats d'assurances au profit de la Commune de MORZINE-AVORIAZ: Lot n° 1: Dommages aux biens et risques annexes Lot n° 2: Responsabilité et risques annexes Lot n° 3: Flotte automobile et risques annexes Lot n° 4: Protection juridique des personnes physiques Cf CCTP lot 1 CF CCTP …
Les marchés relatifs à la présente consultation ont pour objet la souscription et l'exécution des contrats d'assurances du groupement de commandes constitué entre la Communauté d'Agglomération du Pays de Landerneau - Daoulas (CAPLD), les communes de Daoulas, Dirinon, Hanvec, La Martyre, Landerneau, La Roche-Maurice, l'Hôpital-Camfrout, Loperhet, Pencran, Ploudiry, Saint-Divy, le …
Services d'assurances en responsabilité Civile, pour la flotte automobile, les risques statutaires et la protection fonctionnelle des élus et des agents. Prestation de services d'assurances en responsabilité civile Prestation d'assurances en responsabilité civile pour le compte du CIAS Privas Centre Ardèche Services d'assurances pour la flotte automobile de la CAPCA …