MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES : PRESTATIONS D'ASSURANCES POUR LES BESOINS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU CAP CORSE DOMMAGES AUX BIENS RESPONSABILITE CIVILE GENERALE FLOTTE AUTOMOBILE ET AUTO-MISSION RISQUES STATUTAIRES
Le présent appel d'offres a pour objet la souscription des contrats d'assurance pour le SIAVED. Par bâtiment, l'on entend toute construction ou espace matérialisé couvert, clos ou non clos, dont l'emprise au sol et la volumétrie permettent à l'homme de se mouvoir, en lui offrant une protection au moins partielle …
Aquisição de Seguros - Ano de 2025 Aquisição de Seguros - Ano 2025
Prestation de service d'assurances au bénéfice de la Commune de Charolles Responsabilité Civile Générale Protection Juridique Protection fonctionnelle des élus et des agents Flotte automobile et auto-missions Droits statutaires Individuelle accidents Tous risques expositions
Prestations de protection sociale complémentaire en santé et prévoyance à destination des agents du MEFSIN Souscription d'un contrat collectif pour le besoin santé en vue de la couverture des frais occasionnés par une maternité, une maladie ou un accident au profit des agents relevant du ministère de l'économie, des finances …
Szczegółowy Opis Przedmiotu Zamówienia (SOPZ) znajduje się w Załączniku nr 1 do SWZ i stanowi jej integralną część. Szczegółowy Opis Przedmiotu Zamówienia (SOPZ) znajduje się w Załączniku nr 1 do SWZ i stanowi jej integralną część.
Le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de Loir-et-Cher représenté par son Président, procède à la présente consultation en vue de souscrire des contrats d'assurance garantissant les risques financiers liés à la protection sociale statutaire des personnels des collectivités territoriales, des établissements publics affiliés du département et pour …
Les caractéristiques principales sont précisées au cahier des charges Le lot n°1 comporte une solution de base et une solution alternative. Les caractéristiques sont précisées dans les pièces de marché Le lot n°2 comporte une solution de base et une solution alternative. Les caractéristiques sont précisées dans les pièces de …
Cette consultation a pour objet la souscription des contrats d'assurance pour la commune de Condé-sur-l'Escaut. Elle est composée de 6 lots : 1-Assurance des dommages aux biens et risques annexes, 2-Assurance des responsabilités et des risques annexes, 3-Assurance des véhicules à moteur et des risques annexes, 4-Assurance de la protection …
Assurance des Risques statutaires de la Ville de Châtenay-Malabry Assurance des Risques statutaires de la Ville de Châtenay-Malabry