Le présent marché est passé selon la technique d'achat de l'accord-cadre mixte (exécution via des bons de commande et des marchés subséquents) sans montant minimum mais avec un montant maximum. Lot 1 : Le marché est passé selon la technique d'achat de l'accord-cadre mixte mono-attributaire. Lot 2 : Le marché …
Accord cadre à marchés-subséquents pour la conception et la réalisation d'un spectacle de grande envergure utilisant la pyrotechnie et/ou tout autre technique spectaculaire Accord cadre 48 mois maxi (1 an reconductible 3 fois), pour la conception et la réalisation d’un spectacle de grande envergure utilisant la pyrotechnie et/ou tout autre …
La procédure de passation utilisée est : la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 3° du Code de la commande publique. Il s'agit d'un marché à tranches conclu en application des articles R. 2113-4 à R. 2113-6 du Code de la …