ACSE LORRAINE travaux de débroussaillage mécanique

Ce marché est hors Rail Route Les travaux sont situés sur le secteur de l’Infrapôle de Lorraine. Les travaux comprennent les opérations suivantes : - l’installation de chantier, l’aménagement de l’accès aux zones de travail et toutes sujétions inhérentes à l’accessibilité au chantier. - le fauchage d’herbes - la coupe …

CPV: 45111220 Scrub-removal work
áit fhorghníomhaithe:
ACSE LORRAINE travaux de débroussaillage mécanique
clárlann:
SNCF RESEAU
uimhir dámhachtana:
2023DOS1053824

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : SNCF RESEAU
Forme juridique de l’acheteur : Entreprise publique
Activité de l’entité adjudicatrice : Services de chemin de fer

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : ACSE LORRAINE travaux de débroussaillage mécanique
Description : Ce marché est hors Rail Route Les travaux sont situés sur le secteur de l’Infrapôle de Lorraine. Les travaux comprennent les opérations suivantes : - l’installation de chantier, l’aménagement de l’accès aux zones de travail et toutes sujétions inhérentes à l’accessibilité au chantier. - le fauchage d’herbes - la coupe de haies - le débroussaillage chimique. - le désherbage chimique - le débroussaillage de clôtures. - le débroussaillage de fossés. - le reprofilage de fossés terre - le curage de fossés - le démontage d’arbre (émondage) - l’abattage d’arbres - l’élagage d’arbres - interventions d’urgence - le dessouchage - la dévitalisation de souches - la pose de clôtures provisoires - la mise à disposition d’un engin mécanique routier à la séance -Ensemencement -tournée pour réalisation d’information nécessaire d’un plan de gestion végétation -la saisie des travaux dans SIGMA Toutes sujétions inhérentes à la bonne exécution et à la remise en état des lieux.
Identifiant de la procédure : 50d23cb4-8248-45e4-afad-8b1793ce95da
Identifiant interne : 2023DOS1053824
Type de procédure : Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45111220 Travaux de débroussaillage

2.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : La société SNCF Réseau, émet cet avis d'attribution : en son nom et pour son compte.
Base juridique :
Directive 2014/25/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Lot1 - NORD (Thionville et Metz) en manuel rang 1
Description : Notice descriptive
Identifiant interne : Lot1 - NORD (Thionville et Metz) en manuel rang 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45111220 Travaux de débroussaillage

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 1 095 Jour

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 2

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montreuil -
Informations relatives aux délais de recours : Les procédures de recours applicables sont : - Le référé contractuel (CJA, art L.551-13 et s) qui peut être exercé dans un délai de : o 31 jours à compter de la publication d’un avis d’attribution au JOUE ou, pour les marchés fondés sur un accord cadre, à compter de la notification de la conclusion du contrat ; o 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat si aucun avis d’attribution n’a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n’a été effectuée ; - Le recours en contestation de validité du contrat ou de certaines de ses clauses (dans un délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SNCF RESEAU -
Organisation qui signe le marché : SNCF RESEAU

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Lot1 - NORD (Thionville et Metz) en manuel rang 2
Description : Notice descriptive
Identifiant interne : Lot1 - NORD (Thionville et Metz) en manuel rang 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45111220 Travaux de débroussaillage

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 1 095 Jour

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 2

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montreuil -
Informations relatives aux délais de recours : Les procédures de recours applicables sont : - Le référé contractuel (CJA, art L.551-13 et s) qui peut être exercé dans un délai de : o 31 jours à compter de la publication d’un avis d’attribution au JOUE ou, pour les marchés fondés sur un accord cadre, à compter de la notification de la conclusion du contrat ; o 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat si aucun avis d’attribution n’a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n’a été effectuée ; - Le recours en contestation de validité du contrat ou de certaines de ses clauses (dans un délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SNCF RESEAU -
Organisation qui signe le marché : SNCF RESEAU

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Lot 2 - NORD (Thionville et Metz) en mécanique rang 1
Description : Notice descriptive
Identifiant interne : Lot 2 - NORD (Thionville et Metz) en mécanique rang 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45111220 Travaux de débroussaillage

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 1 095 Jour

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 2

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montreuil -
Informations relatives aux délais de recours : Les procédures de recours applicables sont : - Le référé contractuel (CJA, art L.551-13 et s) qui peut être exercé dans un délai de : o 31 jours à compter de la publication d’un avis d’attribution au JOUE ou, pour les marchés fondés sur un accord cadre, à compter de la notification de la conclusion du contrat ; o 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat si aucun avis d’attribution n’a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n’a été effectuée ; - Le recours en contestation de validité du contrat ou de certaines de ses clauses (dans un délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SNCF RESEAU -
Organisation qui signe le marché : SNCF RESEAU

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Lot 2 - NORD (Thionville et Metz) en mécanique rang 2
Description : Notice descriptive
Identifiant interne : Lot 2 - NORD (Thionville et Metz) en mécanique rang 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45111220 Travaux de débroussaillage

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 1 095 Jour

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 2

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montreuil -
Informations relatives aux délais de recours : Les procédures de recours applicables sont : - Le référé contractuel (CJA, art L.551-13 et s) qui peut être exercé dans un délai de : o 31 jours à compter de la publication d’un avis d’attribution au JOUE ou, pour les marchés fondés sur un accord cadre, à compter de la notification de la conclusion du contrat ; o 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat si aucun avis d’attribution n’a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n’a été effectuée ; - Le recours en contestation de validité du contrat ou de certaines de ses clauses (dans un délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SNCF RESEAU -
Organisation qui signe le marché : SNCF RESEAU

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Lot 3 - SUD (Nancy et Sud Lorraine) en manuel rang 1
Description : Notice descriptive
Identifiant interne : Lot 3 - SUD (Nancy et Sud Lorraine) en manuel rang 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45111220 Travaux de débroussaillage

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 1 095 Jour

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 2

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montreuil -
Informations relatives aux délais de recours : Les procédures de recours applicables sont : - Le référé contractuel (CJA, art L.551-13 et s) qui peut être exercé dans un délai de : o 31 jours à compter de la publication d’un avis d’attribution au JOUE ou, pour les marchés fondés sur un accord cadre, à compter de la notification de la conclusion du contrat ; o 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat si aucun avis d’attribution n’a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n’a été effectuée ; - Le recours en contestation de validité du contrat ou de certaines de ses clauses (dans un délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SNCF RESEAU -
Organisation qui signe le marché : SNCF RESEAU

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : Lot 3 - SUD (Nancy et Sud Lorraine) en manuel rang 2
Description : Notice descriptive
Identifiant interne : Lot 3 - SUD (Nancy et Sud Lorraine) en manuel rang 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45111220 Travaux de débroussaillage

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 1 095 Jour

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 2

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montreuil -
Informations relatives aux délais de recours : Les procédures de recours applicables sont : - Le référé contractuel (CJA, art L.551-13 et s) qui peut être exercé dans un délai de : o 31 jours à compter de la publication d’un avis d’attribution au JOUE ou, pour les marchés fondés sur un accord cadre, à compter de la notification de la conclusion du contrat ; o 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat si aucun avis d’attribution n’a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n’a été effectuée ; - Le recours en contestation de validité du contrat ou de certaines de ses clauses (dans un délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SNCF RESEAU -
Organisation qui signe le marché : SNCF RESEAU

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : Lot 4 - SUD (Nancy et Sud Lorraine) en mécanique rang 1
Description : Notice descriptive
Identifiant interne : Lot 4 - SUD (Nancy et Sud Lorraine) en mécanique rang 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45111220 Travaux de débroussaillage

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 1 095 Jour

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 2

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montreuil -
Informations relatives aux délais de recours : Les procédures de recours applicables sont : - Le référé contractuel (CJA, art L.551-13 et s) qui peut être exercé dans un délai de : o 31 jours à compter de la publication d’un avis d’attribution au JOUE ou, pour les marchés fondés sur un accord cadre, à compter de la notification de la conclusion du contrat ; o 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat si aucun avis d’attribution n’a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n’a été effectuée ; - Le recours en contestation de validité du contrat ou de certaines de ses clauses (dans un délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SNCF RESEAU -
Organisation qui signe le marché : SNCF RESEAU

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008

Titre : Lot 4 - SUD (Nancy et Sud Lorraine) en mécanique rang 2
Description : Notice descriptive
Identifiant interne : Lot 4 - SUD (Nancy et Sud Lorraine) en mécanique rang 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45111220 Travaux de débroussaillage

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 1 095 Jour

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 2

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montreuil -
Informations relatives aux délais de recours : Les procédures de recours applicables sont : - Le référé contractuel (CJA, art L.551-13 et s) qui peut être exercé dans un délai de : o 31 jours à compter de la publication d’un avis d’attribution au JOUE ou, pour les marchés fondés sur un accord cadre, à compter de la notification de la conclusion du contrat ; o 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat si aucun avis d’attribution n’a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n’a été effectuée ; - Le recours en contestation de validité du contrat ou de certaines de ses clauses (dans un délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SNCF RESEAU -
Organisation qui signe le marché : SNCF RESEAU

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 50 975 093 Euro
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : NaN {code|name|currency.unpublished}
Code de justification : Intérêts commerciaux d’un opérateur économique
Date de publication : 08/04/2035

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 50 975 093 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : LINDEN France
Offre :
Identifiant de l’offre : Lot 1 Manuel NORD Rang 1LINDEN
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 4 999 954 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Oui
La valeur de la sous-traitance est connue : oui
Valeur de la sous-traitance : dépublié
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025CTC0147642
Titre : ACSE LORRAINE travaux de débroussaillage mécanique - Lot 1- NORD (Thionville et Metz) – Attributaire Rang 1
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 15/01/2025
Date de conclusion du marché : 15/02/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 8fe33307-5e58-449e-b6ba-719807125382-01
Organisation qui signe le marché : SNCF RESEAU

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 12

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 50 975 093 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : AMENAGEMENT-ENVIRONNEMENT-SERVICES
Offre :
Identifiant de l’offre : Lot 1 Manuel NORD Rang 2 AES
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 5 139 233 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Oui
La valeur de la sous-traitance est connue : oui
Valeur de la sous-traitance : dépublié
Code de justification : Intérêts commerciaux d’un opérateur économique
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025CTC0147650
Titre : ACSE LORRAINE travaux de débroussaillage mécanique - Lot 1- NORD (Thionville et Metz) – Attributaire Rang 2
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 15/01/2025
Date de conclusion du marché : 15/02/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 8fe33307-5e58-449e-b6ba-719807125382-01
Organisation qui signe le marché : SNCF RESEAU

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 12

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 50 975 093 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : HOLTZINGER
Offre :
Identifiant de l’offre : Lot 2 Mécanique NORD - Rang 1 HOLTZINGER
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur de l'offre : 5 795 567 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Oui
La valeur de la sous-traitance est connue : oui
Valeur de la sous-traitance : dépublié
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025CTC0147651
Titre : ACSE LORRAINE travaux de débroussaillage mécanique - Lot 2 - NORD (Thionville et Metz) – Attributaire Rang 1
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 22/01/2025
Date de conclusion du marché : 15/02/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 8fe33307-5e58-449e-b6ba-719807125382-01
Organisation qui signe le marché : SNCF RESEAU

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 50 975 093 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : ARBO ENVIRONNEMENT
Offre :
Identifiant de l’offre : Lot 2 Mécanique NORD - Rang 2 Groupement ARBO – IDVERDE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004
Valeur de l'offre : 6 810 185 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Oui
La valeur de la sous-traitance est connue : oui
Valeur de la sous-traitance : dépublié
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025CTC0147653
Titre : ACSE LORRAINE travaux de débroussaillage mécanique - Lot 2 - NORD (Thionville et Metz)– Attributaire Rang 2
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 23/01/2025
Date de conclusion du marché : 15/02/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 8fe33307-5e58-449e-b6ba-719807125382-01
Organisation qui signe le marché : SNCF RESEAU

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0005

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 50 975 093 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SEFA ENVIRONNEMENT
Offre :
Identifiant de l’offre : Lot 3 Manuel SUD Rang 1 SEFA
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0005
Valeur de l'offre : 6 543 056 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Oui
La valeur de la sous-traitance est connue : oui
Valeur de la sous-traitance : dépublié
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025CTC0147672
Titre : ACSE LORRAINE travaux de débroussaillage mécanique - Lot 3 - SUD (Nancy et Sud Lorraine) – Attributaire Rang 1
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 24/01/2025
Date de conclusion du marché : 15/02/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 8fe33307-5e58-449e-b6ba-719807125382-01
Organisation qui signe le marché : SNCF RESEAU

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0006

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 50 975 093 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : LINDEN France
Offre :
Identifiant de l’offre : Lot 3 Manuel SUD Rang 2 Groupement LINDEN et seve
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0006
Valeur de l'offre : 7 244 840 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Oui
La valeur de la sous-traitance est connue : oui
Valeur de la sous-traitance : dépublié
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025CTC0147679
Titre : Lot 3 Manuel SUD - Rang 2 Groupement LINDEN et seve– Attributaire Rang 2
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 24/01/2025
Date de conclusion du marché : 15/02/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 8fe33307-5e58-449e-b6ba-719807125382-01
Organisation qui signe le marché : SNCF RESEAU

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0007

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 50 975 093 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : ARBO ENVIRONNEMENT
Offre :
Identifiant de l’offre : Lot 4 Mécanique SUD Rang 1 Groupement ARBO IDVERDE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0007
Valeur de l'offre : 7 105 130 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Oui
La valeur de la sous-traitance est connue : oui
Valeur de la sous-traitance : dépublié
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025CTC0147684
Titre : ACSE LORRAINE travaux de débroussaillage mécanique - Lot 4 - SUD (Nancy et Sud Lorraine)– Attributaire Rang 1
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 07/02/2025
Date de conclusion du marché : 15/02/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 8fe33307-5e58-449e-b6ba-719807125382-01
Organisation qui signe le marché : SNCF RESEAU

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 9

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0008

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 50 975 093 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : HOLTZINGER
Offre :
Identifiant de l’offre : Lot4 Mécanique SUD Rang 2 HOLTZINGER
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0008
Valeur de l'offre : 7 337 128 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Oui
La valeur de la sous-traitance est connue : oui
Valeur de la sous-traitance : dépublié
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025CTC0147685
Titre : ACSE LORRAINE travaux de débroussaillage mécanique - Lot 4 - SUD (Nancy et Sud Lorraine)– Attributaire Rang 2
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 10/02/2025
Date de conclusion du marché : 15/02/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 8fe33307-5e58-449e-b6ba-719807125382-01
Organisation qui signe le marché : SNCF RESEAU

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 9

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : SNCF RESEAU
Numéro d’enregistrement : 412 280 737 20375
Adresse postale : 15 RUE JEAN PHILIPPE RAMEAU
Ville : SAINT-DENIS
Code postal : 93200
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Point de contact : De schynkel Guy
Adresse électronique : guy.deschynkel@sncf.fr
Téléphone : 07 78 47 99 39
Adresse internet : http://www.sncf.com/
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://sncf.bravosolution.com/web/login.html
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif de Montreuil
Numéro d’enregistrement : 13000686900015
Adresse postale : 7 rue Catherine PUIG
Ville : Montreuil
Code postal : 93100
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-montreuil@juradm.fr
Téléphone : 0149202000
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0003

Nom officiel : AMENAGEMENT-ENVIRONNEMENT-SERVICES
Taille de l’opérateur économique : Moyenne
Numéro d’enregistrement : 49248295500019
Ville : NOVEANT SUR MOSELLE
Code postal : 57640
Subdivision pays (NUTS) : Moselle ( FRF33 )
Pays : France
Point de contact : Christian BAYER
Adresse électronique : aes57@orange.fr
Téléphone : 0387609486
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0002

8.1 ORG-0004

Nom officiel : ARBO ENVIRONNEMENT
Taille de l’opérateur économique : Moyenne
Numéro d’enregistrement : 52904012300026
Ville : SAINT GERMAIN DU BOIS
Code postal : 71330
Subdivision pays (NUTS) : Saône-et-Loire ( FRC13 )
Pays : France
Point de contact : Julien LE BRIS
Adresse électronique : arbo-environnement71@orange.fr
Téléphone : 0385726190
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0004 LOT-0007

8.1 ORG-0005

Nom officiel : HOLTZINGER
Taille de l’opérateur économique : Moyenne
Numéro d’enregistrement : 79291988800018
Ville : PHALSBOURG
Code postal : 57370
Subdivision pays (NUTS) : Moselle ( FRF33 )
Pays : France
Point de contact : Jeanine FILLINGER
Adresse électronique : j.fillinger@gh-france.com
Téléphone : 03 87 08 04 45
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0003 LOT-0008

8.1 ORG-0006

Nom officiel : LINDEN France
Taille de l’opérateur économique : Moyenne
Numéro d’enregistrement : 52385810800013
Ville : TUCQUEGNIEUX
Code postal : 54640
Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Pays : France
Adresse électronique : r.didier@gh-france.com
Téléphone : 0382463304
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001 LOT-0006

8.1 ORG-0007

Nom officiel : SEFA ENVIRONNEMENT
Taille de l’opérateur économique : Moyenne
Numéro d’enregistrement : 67675009400028
Ville : FROIDECONCHE
Code postal : 70300
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Saône ( FRC23 )
Pays : France
Téléphone : 06 27 63 24 72
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0005
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 147bcca5-0060-4f8d-8a7d-e9f9a0a73745 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 09/04/2025 12:26 +00:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00232515-2025
Numéro de publication au JO S : 71/2025
Date de publication : 10/04/2025