Travaux sur les réseaux humides Réseaux d'assainissement, eau potable, eaux pluviales

La procédure est une procédure négociée. - Phase candidature - Phase offre L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction La procédure est une procédure négociée. …

CPV: 45232410 Kanalisatsioonitööd
Täitmise koht:
Travaux sur les réseaux humides Réseaux d'assainissement, eau potable, eaux pluviales
Auhindade andmise asutus:
ESPACE COMMUNAUTAIRE LONS AGGLOMÉRATION (ECLA)
Auhinna number:
24-ECLA-0007

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : ESPACE COMMUNAUTAIRE LONS AGGLOMÉRATION (ECLA)
Activité de l’entité adjudicatrice : Activités liées à l’eau

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Travaux sur les réseaux humides Réseaux d'assainissement, eau potable, eaux pluviales
Description : La procédure est une procédure négociée. - Phase candidature - Phase offre L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
Identifiant de la procédure : 7ce6c6f5-b195-4d8a-9852-af2cef0da2b1
Identifiant interne : 24-ECLA-0007
Type de procédure : Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45232410 Travaux d'assainissement
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45232410 Travaux d'assainissement

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Marché attribué en groupement d'entreprises comme suit : Petitjean Tp - 330 rue des Frères Lumière - 39000 Lons-Le-Saunier, mandataire Piquant Tp - Sur Carlet - 39160 Saint-Amour, cotraitant T.S.T. - 131 allée Maryse Bastié - Châtillon-en-Michaille - 01200 Valserhone, cotraitant Delarche Tp - 843 Rue Derrière - 39140 Fontainebrux, cotraitant Etctp - 125 rue du Muguet - 71580 Beaurepaire-En-Bresse, cotraitant
Base juridique :
Directive 2014/25/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000

Titre : Travaux sur les réseaux humides Réseaux d'assainissement, eau potable, eaux pluviales
Description : La procédure est une procédure négociée. - Phase candidature - Phase offre L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
Identifiant interne : T-PF-1492700

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45232410 Travaux d'assainissement
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45232410 Travaux d'assainissement

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 31/05/2025
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 393396-2024

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Moyens humains et matériels mis à disposition
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Méthodologie en phase de préparation et d'exécution
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 15
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Organisation envisagée pour les travaux
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Pertinence des délais de préparation et d'exécution proposés
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : clause environnementale gestion des déchets
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Besançon -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : ECLA -

6. Résultats

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0000

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SOCIETE PETITJEAN
Offre :
Identifiant de l’offre : SOCIETE PETITJEAN
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0000
Valeur de l'offre : 15 200 000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 202412
Titre : Travaux sur les réseaux humides Réseaux d'assainissement, eau potable, eaux pluviales
Date de conclusion du marché : 12/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 5CB743DA-A773-2535-B973D162DCA053C5
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : ESPACE COMMUNAUTAIRE LONS AGGLOMÉRATION (ECLA)
Numéro d’enregistrement : 53053
Adresse postale : 4 avenue du 44ème R.I
Ville : Lons-Le-Saunier
Code postal : 39000
Subdivision pays (NUTS) : Jura ( FRC22 )
Pays : France
Point de contact : BORCARD Claude
Adresse électronique : correspondre@aws-france.com
Téléphone : 0384244606
Adresse internet : http://www.ecla-jura.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : ECLA
Numéro d’enregistrement : 1734899
Ville : Lons Le Saunier
Code postal : 39000
Subdivision pays (NUTS) : Jura ( FRC22 )
Pays : France
Point de contact : 4 avenue du 44ème RI
Adresse électronique : marches.publics@lonslesaunier.fr
Téléphone : 0384478577
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Tribunal administratif de Besançon
Numéro d’enregistrement : 5CB74420-012D-6DD1-7695E15B1BF92204
Adresse postale : 30, rue Charles Nodier
Ville : Besançon
Code postal : 25044
Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-besancon@juradm.fr
Téléphone : 0381826000
Télécopieur : 0381826001
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0005

Nom officiel : SOCIETE PETITJEAN
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1492700-1-0-1
Adresse postale : 330 Rue Des Freres Lumiere
Ville : Lons-Le-Saunier
Code postal : 39000
Subdivision pays (NUTS) : Jura ( FRC22 )
Pays : France
Adresse électronique : sarlpetitjean@wanadoo.fr
Téléphone : 0384859792
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0000

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 9d85c3a2-b5ba-4d0d-b8da-863e37705956 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 07/03/2025 09:14 +01:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00154373-2025
Numéro de publication au JO S : 48/2025
Date de publication : 10/03/2025