1.1 Acheteur
Nom officiel
:
NANTES MÉTROPOLE HABITAT Office Public de l'Habitat de la Métropole Nantaise
TRAVAUX D'ENTRETIEN ET DE REPARATION DES IMMEUBLES GERES PAR NANTES METROPOLE HABITAT Relance des lots n° 5G et 5BC métallerie - serrurerie- vitrerie
L'accord-cadre est conclu avec un montant maximum. Il sera exécuté par l'émission de bons de commandes. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Délai d'exécution des prestations : à compter de la date de notification du contrat jusqu'au 31/12/2025. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Conditions particulières d'exécution …
CPV: 45453100 Renoveerimistööd, 44316500 Sepakaubad
1. Acheteur
2. Procédure
2.1 Procédure
Titre
:
TRAVAUX D'ENTRETIEN ET DE REPARATION DES IMMEUBLES GERES PAR NANTES METROPOLE HABITAT Relance des lots n° 5G et 5BC métallerie - serrurerie- vitrerie
Description
:
L'accord-cadre est conclu avec un montant maximum. Il sera exécuté par l'émission de bons de commandes. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Délai d'exécution des prestations : à compter de la date de notification du contrat jusqu'au 31/12/2025. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Conditions particulières d'exécution - Port obligatoire de la carte d'identification professionnelle des salariés du BTP - Respect des chartes de Nantes Métropole Habitat - Capacité à travailler à proximité ou sur des matériaux contenant de l'amiante
Identifiant de la procédure
:
c25fd355-e18e-42d7-ba96-faba6c13153e
Identifiant interne
:
25.003
Type de procédure
:
Négociée sans mise en concurrence préalable
2.1.1 Objet
Nature du marché
:
Marché de travaux
Nomenclature principale
(
cpv
):
45453100
Travaux de remise en état
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
45453100
Travaux de remise en état
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires
:
Le présent avis est un avis ex ante volontaire ayant pour objet de rendre publique l'intention du pouvoir adjudicateur de conclure avec le soumissionnaire indiqué ci-dessus. La procédure d'attribution n'étant à ce jour pas finalisée, la date d'attribution est à lire comme étant la date à laquelle la commission des Mapa a rendu son avis favorable. De plus, il est envisagé d'attribuer le marché public sous réserve que l'attributaire désigné apporte la preuve qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner mentionnés aux L2141-1 à 2141-11 du Code de la Commande publique. Enfin, la procédure d'attribution n'étant pas achevée, le montant des offres indiqué ci-dessus n'est pas à prendre en compte. Celui-ci ne peut être divulgué avant la notification du marché au soumissionnaire retenu
Base juridique
:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre
:
Métallerie-serrurerie-vitrerie
Description
:
Agence Goudy
Identifiant interne
:
5G
5.1.1 Objet
Nature du marché
:
Marché de travaux
Nomenclature principale
(
cpv
):
45453100
Travaux de remise en état
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
44316500
Serrurerie
5.1.6 Informations générales
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
non
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale
:
Autre
5.1.15 Techniques
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
greffe du tribunal administratif de Nantes
-
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Nantes
-
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre
:
Métallerie-serrurerie-vitrerie
Description
:
Agences Bottière et Cartier
Identifiant interne
:
5BC
5.1.1 Objet
Nature du marché
:
Marché de travaux
Nomenclature principale
(
cpv
):
45453100
Travaux de remise en état
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
44316500
Serrurerie
5.1.6 Informations générales
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
non
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale
:
Autre
5.1.15 Techniques
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
greffe du tribunal administratif de Nantes
-
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Nantes
-
6. Résultats
Attribution directe
:
Justification de l’attribution directe
:
Marchés dont la valeur estimée est inférieure aux seuils applicables aux marchés publics
Autre justification
:
attribution d'un marché sans publication préalable d'un avis de marché au Joue
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
SOLUTIONS TRAVAUX SERVICES
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
SOLUTIONS TRAVAUX SERVICES
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0001
Sous-traitance
:
Pas encore connu
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
2025.125
Titre
:
Métallerie-serrurerie-vitrerie
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
FRANCE MENUISIERS
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
FRANCE MENUISIERS
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0002
Sous-traitance
:
Pas encore connu
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
2025.126
Titre
:
Métallerie-serrurerie-vitrerie
8. Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel
:
Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement
:
0FC80C9D-A518-FD89-04483FCAC86B79CF
Ville
:
Seyssinet-Pariset
Code postal
:
38170
Subdivision pays (NUTS)
:
Isère
(
FRK24
)
Pays
:
France
Téléphone
:
+33480041260
Rôles de cette organisation
:
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel
:
NANTES MÉTROPOLE HABITAT Office Public de l'Habitat de la Métropole Nantaise
Numéro d’enregistrement
:
54033
Adresse postale
:
26 place Rosa Parks
Ville
:
Nantes
Code postal
:
44036
Subdivision pays (NUTS)
:
Loire-Atlantique
(
FRG01
)
Pays
:
France
Point de contact
:
M. Le Directeur Général
Téléphone
:
0240670707
Rôles de cette organisation
:
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel
:
Tribunal administratif de Nantes
Numéro d’enregistrement
:
0FC80CB9-FC59-BC28-E1EB3F6B6F733299
Adresse postale
:
6 allée de l'Ile Gloriette
Ville
:
Nantes
Code postal
:
44041
Subdivision pays (NUTS)
:
Loire-Atlantique
(
FRG01
)
Pays
:
France
Téléphone
:
0255101002
Rôles de cette organisation
:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel
:
greffe du tribunal administratif de Nantes
Numéro d’enregistrement
:
0FC80CC7-C91D-87DB-6C1A09D8188847AF
Adresse postale
:
6 allée de l'ile Gloriette
Ville
:
Nantes
Code postal
:
44041
Subdivision pays (NUTS)
:
Loire-Atlantique
(
FRG01
)
Pays
:
France
Téléphone
:
0255101002
Rôles de cette organisation
:
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1 ORG-0005
Nom officiel
:
SOLUTIONS TRAVAUX SERVICES
Taille de l’opérateur économique
:
Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement
:
1600470-1-1-1
Adresse postale
:
5 Che Des Artisans
Ville
:
Carquefou
Code postal
:
44470
Subdivision pays (NUTS)
:
Loire-Atlantique
(
FRG01
)
Pays
:
France
Téléphone
:
0228912569
Rôles de cette organisation
:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire
:
France
Lauréat de ces lots
:
LOT-0001
8.1 ORG-0006
Nom officiel
:
FRANCE MENUISIERS
Taille de l’opérateur économique
:
Grande
Numéro d’enregistrement
:
1600470-1-2-1
Adresse postale
:
70 Rue Quebec
Ville
:
La Rochelle
Code postal
:
17000
Subdivision pays (NUTS)
:
Charente-Maritime
(
FRI32
)
Pays
:
France
Téléphone
:
02 28 01 19 60
Rôles de cette organisation
:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire
:
France
Lauréat de ces lots
:
LOT-0002
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis
:
af1e0553-a7c2-45d0-b881-fe0f07359662
-
01
Type de formulaire
:
Notification préalable d’attribution directe
Type d’avis
:
Avis en cas de transparence ex ante volontaire
Date d’envoi de l’avis
:
20/03/2025
19:18 +01:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible
:
français
Numéro de publication de l’avis
:
00188615-2025
Numéro de publication au JO S
:
58/2025
Date de publication
:
24/03/2025