Transport quotidien d'adultes handicapés en 7 lots (circuits).

Transport quotidien d'adultes handicapés en 7 lots (circuits). KILSTETT Rue du Lieutenant Cambours OFFENDORF Rue de l'Eglise BISCHWILLER Rue des Casernes CENTRE DE HARTHOUSE Allée des Peintres DETTWILLER Rue de Rosenwiller WICKERSHEIM Rue Principale HUTTENDORF Rue de l'école CENTRE DE HARTHOUSE Allée des Peintres KUTZENHAUSEN Rue de Woerth DURRENBACH Rue …

CPV: 60112000 Maantee ühistransporditeenused
Tähtaeg:
juuni 15, 2025, keskpäev
Tähtaja tüüp:
Pakkumise esitamine
Täitmise koht:
Transport quotidien d'adultes handicapés en 7 lots (circuits).
Auhindade andmise asutus:
CENTRE DE HARTHOUSE
Auhinna number:
1

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : CENTRE DE HARTHOUSE
Forme juridique de l’acheteur : Entreprise publique
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Transport quotidien d'adultes handicapés en 7 lots (circuits).
Description : Transport quotidien d'adultes handicapés en 7 lots (circuits).
Identifiant de la procédure : 221cc997-3652-48aa-8a1d-93b70ab4bc06
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60112000 Services de transport routier public

2.1.4 Informations générales

Si la procédure est annulée ou infructueuse, elle sera relancée
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 7
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 7

2.1.6 Motifs d’exclusion

Participation à une organisation criminelle :

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : secteur Bleu
Description : KILSTETT Rue du Lieutenant Cambours OFFENDORF Rue de l'Eglise BISCHWILLER Rue des Casernes CENTRE DE HARTHOUSE Allée des Peintres
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60112000 Services de transport routier public

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Bas-Rhin ( FRF11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 25/08/2025
Date de fin de durée : 31/07/2028

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.alsacemarchespublics.eu/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.alsacemarchespublics.eu/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 15/06/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 90 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : CENTRE DE HARTHOUSE -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : CENTRE DE HARTHOUSE -
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CENTRE DE HARTHOUSE -
Organisation qui traite les offres : CENTRE DE HARTHOUSE -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Secteur VIOLET
Description : DETTWILLER Rue de Rosenwiller WICKERSHEIM Rue Principale HUTTENDORF Rue de l'école CENTRE DE HARTHOUSE Allée des Peintres
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60112000 Services de transport routier public

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 25/08/2025
Date de fin de durée : 31/07/2028

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.alsacemarchespublics.eu/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://www.alsacemarchespublics.eu/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 15/06/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 90 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : CENTRE DE HARTHOUSE -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : CENTRE DE HARTHOUSE -
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CENTRE DE HARTHOUSE -
Organisation qui traite les offres : CENTRE DE HARTHOUSE -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Secteur JAUNE
Description : KUTZENHAUSEN Rue de Woerth DURRENBACH Rue de Morsbronn HAGUENAU Rue de la Torture HAGUENAU Rue Kléber HAGUENAU Route de Soufflenheim CENTRE DE HARTHOUSE Allée des Peintres
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60112000 Services de transport routier public

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 25/08/2025
Date de fin de durée : 31/07/2028

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.alsacemarchespublics.eu/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.alsacemarchespublics.eu/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 15/06/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 90 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : CENTRE DE HARTHOUSE -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : CENTRE DE HARTHOUSE -
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CENTRE DE HARTHOUSE -
Organisation qui traite les offres : CENTRE DE HARTHOUSE -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : secteur VERT
Description : ZINSWILLER Rue du Griesberg MIETESHEIM Rue de la Gare MERTZWILLER Rue de la Belette MERTZWILLER Rue Stéphane Grappelli SCHWEIGHOUSE/MODER Rue du Merle CENTRE DE HARTHOUSE Allée des Peintres
Identifiant interne : 4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60112000 Services de transport routier public

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 25/08/2025
Date de fin de durée : 31/07/2028

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.alsacemarchespublics.eu/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.alsacemarchespublics.eu/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 15/06/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 90 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : CENTRE DE HARTHOUSE -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : CENTRE DE HARTHOUSE -
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CENTRE DE HARTHOUSE -
Organisation qui traite les offres : CENTRE DE HARTHOUSE -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : secteur ORANGE
Description : SIEGEN Rue Principale SCHAFFHOUSE près SELTZ Cité des Acacias SELTZ Rue Saint Martial ROESCHWOOG Rue de la Forêt CENTRE DE HARTHOUSE Allée des Peintres
Identifiant interne : 5

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60112000 Services de transport routier public

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 25/08/2025
Date de fin de durée : 31/07/2028

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.alsacemarchespublics.eu/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.alsacemarchespublics.eu/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 15/06/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 90 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : CENTRE DE HARTHOUSE -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : CENTRE DE HARTHOUSE -
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CENTRE DE HARTHOUSE -
Organisation qui traite les offres : CENTRE DE HARTHOUSE -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : Secteur ROUGE
Description : LINGOLSHEIM Rue du maréchal Foch LINGOLSHEIM Rue de Berne STRASBOURG Rue de la Rotonde OBERHAUSBERGEN Rue Marcel Pagnol CENTRE DE HARTHOUSE Allée des Peintres
Identifiant interne : 6

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60112000 Services de transport routier public

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 25/08/2025
Date de fin de durée : 31/07/2028

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.alsacemarchespublics.eu/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.alsacemarchespublics.eu/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 15/06/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 90 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : CENTRE DE HARTHOUSE -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : CENTRE DE HARTHOUSE -
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CENTRE DE HARTHOUSE -
Organisation qui traite les offres : CENTRE DE HARTHOUSE -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : Secteur GRIS
Description : LAMPERTHEIM Rue de Pfettisheim ECKWERSHEIM Rue de la Petite Montée GEUDERTHEIM Rue du Moulin GEUDERTHEIM Rue du Général de Gaulle BRUMATH Rue Jacques Kablé BRUMATH Rue Virgile CENTRE DE HARTHOUSE Allée des Peintres
Identifiant interne : 7

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60112000 Services de transport routier public

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 25/08/2025
Date de fin de durée : 31/07/2028

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.alsacemarchespublics.eu/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.alsacemarchespublics.eu/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 15/06/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 90 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : CENTRE DE HARTHOUSE -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : CENTRE DE HARTHOUSE -
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CENTRE DE HARTHOUSE -
Organisation qui traite les offres : CENTRE DE HARTHOUSE -

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : CENTRE DE HARTHOUSE
Numéro d’enregistrement : 26670067300012
Adresse postale : CS 10231 Allée des Peintres
Ville : 67504 HAGUENAU
Code postal : 67504
Subdivision pays (NUTS) : Bas-Rhin ( FRF11 )
Pays : France
Téléphone : 03 88 90 77 14
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 9c4c15fc-de34-4402-9999-9c5a6487d0c4 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 04/04/2025 15:55 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00224689-2025
Numéro de publication au JO S : 69/2025
Date de publication : 08/04/2025