Transport d'enfants et de personnes en autocar avec chauffeur consultation allotie en 4 lots, Accords-cadres mono-attributaires sans seuil minimum et avec seuils maximums.

Transport d'enfants et de personnes en autocar avec chauffeur Transport d'enfants en autocar avec chauffeur à destination de la piscine de Sucy en Brie. Transport d'enfants en autocar avec chauffeur à destination de la piscine de Boissy-Saint-Léger Transport de personnes en autocar avec chauffeur pour répondre aux besoins divers de …

CPV: 60112000 Maantee ühistransporditeenused
Täitmise koht:
Transport d'enfants et de personnes en autocar avec chauffeur consultation allotie en 4 lots, Accords-cadres mono-attributaires sans seuil minimum et avec seuils maximums.
Auhindade andmise asutus:
Grand Paris Sud Est Avenir
Auhinna number:
Transport d'enfants et de personnes en autocar avec chauffeurs

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Grand Paris Sud Est Avenir
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Transport d'enfants et de personnes en autocar avec chauffeur consultation allotie en 4 lots, Accords-cadres mono-attributaires sans seuil minimum et avec seuils maximums.
Description : Transport d'enfants et de personnes en autocar avec chauffeur
Identifiant de la procédure : 154f924d-dc51-4c85-afd0-a2a6ef2de2ae
Avis précédent : 554124f5-c1f5-4cb0-916b-d44874074d6d-02
Identifiant interne : Transport d'enfants et de personnes en autocar avec chauffeurs
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure : Les marchés de la présente consultation prennent la forme d'accords-cadres mono-attributaires à bons de commande conformément aux articles R2162-2, R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique.

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60112000 Services de transport routier public

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 1 980 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Les élements n'apparaissant pas dans le présent avis sont mentionnés dans le règlement de la consultation
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Transport à destination de la piscine de Sucy en Brie
Description : Transport d'enfants en autocar avec chauffeur à destination de la piscine de Sucy en Brie.
Identifiant interne : Lot n°1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60112000 Services de transport routier public

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 600 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Accord-cadre conclu pour une durée ferme inférieure à 4 ans. Il est non reconductible, pour plus de détails se référer au CCAP.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : sur 40 points
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique sur 50 points
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Performances environnementales sur 10 points
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Se reporter au RC

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Grand Paris Sud Est Avenir - Tribunal administratif de Melun
Informations relatives aux délais de recours : Se reporter au RC
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Grand Paris Sud Est Avenir -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Grand Paris Sud Est Avenir -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Grand Paris Sud Est Avenir - Tribunal administratif de Melun
Organisation qui signe le marché : Grand Paris Sud Est Avenir

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : Transport à destination de la piscine de Boissy-Saint-Léger
Description : Transport d'enfants en autocar avec chauffeur à destination de la piscine de Boissy-Saint-Léger
Identifiant interne : Lot n°3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60112000 Services de transport routier public

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 600 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Accord-cadre conclu pour une durée ferme inférieure à 4 ans. Il est non reconductible, pour plus de détails se référer au CCAP.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : sur 40 points
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique sur 50 points
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Performances environnementales sur 10 points
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : se reporter au RC

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Grand Paris Sud Est Avenir - Tribunal administratif de Melun
Informations relatives aux délais de recours : se reporter au RC
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Grand Paris Sud Est Avenir -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Grand Paris Sud Est Avenir -
Organisation qui signe le marché : Grand Paris Sud Est Avenir

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : Transport de personnes en autocar pour répondre aux besoins divers de GPSEA
Description : Transport de personnes en autocar avec chauffeur pour répondre aux besoins divers de GPSEA
Identifiant interne : lot n°4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60112000 Services de transport routier public

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 180 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Accord-cadre conclu pour une durée ferme inférieure à 4 ans. Il est non reconductible, pour plus de détails se référer au CCAP.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : sur 40 points
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique sur 50 points
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Performances environnementales sur 10 points
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : se reporter au RC

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Grand Paris Sud Est Avenir - Tribunal administratif de Melun
Informations relatives aux délais de recours : se reporter au RC
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Grand Paris Sud Est Avenir -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Grand Paris Sud Est Avenir -
Organisation qui signe le marché : Grand Paris Sud Est Avenir

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Transport à destination de la piscine de Chennevières sur Marne
Description : Transport d'enfants en autocar avec chauffeur à destination de la piscine de Chennevières sur Marne
Identifiant interne : Lot n°2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60112000 Services de transport routier public

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 600 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Accord-cadre conclu pour une durée ferme inférieure à 4 ans. Il est non reconductible, pour plus de détails se référer au CCAP.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : sur 40 points
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique sur 50 points
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Performances environnementales sur 10 points
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Se reporter au RC

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Grand Paris Sud Est Avenir - Tribunal administratif de Melun
Informations relatives aux délais de recours : Se reporter au RC
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Grand Paris Sud Est Avenir -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Grand Paris Sud Est Avenir -
Organisation qui signe le marché : Grand Paris Sud Est Avenir

6. Résultats

Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 1 980 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 600 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : AUTOCARS R. SUZANNE SA
Offre :
Identifiant de l’offre : LOT1-AUTOCARS R. SUZANNE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : S250026-LOT1
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 26/11/2024
Date de conclusion du marché : 14/01/2025
Organisation qui signe le marché : Grand Paris Sud Est Avenir

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0005

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 600 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : AUTOCARS R. SUZANNE SA
Offre :
Identifiant de l’offre : LOT2-AUTOCARS R. SUZANNE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0005
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : S250027-LOT2
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 26/11/2024
Date de conclusion du marché : 18/01/2025
Organisation qui signe le marché : Grand Paris Sud Est Avenir

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0006

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 600 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : AUTOCARS R. SUZANNE SA
Offre :
Identifiant de l’offre : LOT3-AUTOCARS R. SUZANNE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0006
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : S250028-LOT3
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 26/11/2024
Date de conclusion du marché : 18/01/2025
Organisation qui signe le marché : Grand Paris Sud Est Avenir

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0007

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 180 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : AUTOCARS R. SUZANNE SA
Offre :
Identifiant de l’offre : LOT4-AUTOCARS R. SUZANNE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0007
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : S250029-LOT4
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 26/11/2024
Date de conclusion du marché : 18/01/2025
Organisation qui signe le marché : Grand Paris Sud Est Avenir

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Grand Paris Sud Est Avenir
Numéro d’enregistrement : 20005800600061
Adresse postale : Zone Europarc - 14 rue Le Corbusier
Ville : Creteil cedex
Code postal : 94046
Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France
Adresse électronique : commande.publique@gpsea.fr
Téléphone : +33141943043
Autres points de contact :
Nom officiel : Tribunal administratif de Melun
Adresse postale : 43 rue du Général De Gaulle Case postale n°8630
Ville : Melun
Code postal : 77008
Subdivision pays (NUTS) : Seine-et-Marne ( FR102 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : AUTOCARS R. SUZANNE SA
Numéro d’enregistrement : 0130399505400010
Ville : VILLENEUVE SAINT GEORGES
Code postal : 94190
Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001 LOT-0007 LOT-0006 LOT-0005

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 09e3969e-5f42-4939-adb5-543b573e64fa - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 10/04/2025 14:19 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00237217-2025
Numéro de publication au JO S : 72/2025
Date de publication : 11/04/2025