Résidence GUYENNE : réhabilitation de 52 logements et création de 8 logements locatifs PLS - Maîtrise d'oeuvre

<br/>Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges.<br/>Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges.<br/>Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.<br/>L'objet de ce marché consiste à étudier et suivre le chantier de réhabilitation de la résidence GUYENNE en tranche ferme et proposer …

CPV: 71221000 Ehitiste arhitektuuriteenused
Täitmise koht:
Résidence GUYENNE : réhabilitation de 52 logements et création de 8 logements locatifs PLS - Maîtrise d'oeuvre
Auhindade andmise asutus:
TOULOUSE MÉTROPOLE HABITAT
Auhinna number:
2024102

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : TOULOUSE MÉTROPOLE HABITAT
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Logement et équipements collectifs

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Résidence GUYENNE : réhabilitation de 52 logements et création de 8 logements locatifs PLS - Maîtrise d'oeuvre
Description : <br/>Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges.<br/>Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges.<br/>Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.<br/>L'objet de ce marché consiste à étudier et suivre le chantier de réhabilitation de la résidence GUYENNE en tranche ferme et proposer la création de 8 logements locatifs sociaux en tranche optionnelle. Le marché de maitrise d'oeuvre est régit par le code de la commande publique article R. 2431-1 et suivants.<br/>
Identifiant de la procédure : fe388dd2-3fc6-49eb-9c57-3e1150113195
Identifiant interne : 2024102
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71221000 Services d'architecte pour les bâtiments
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71221000 Services d'architecte pour les bâtiments

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000

Titre : Résidence GUYENNE : réhabilitation de 52 logements et création de 8 logements locatifs PLS - Maîtrise d'oeuvre
Description : <br/>Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges.<br/>Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges.<br/>Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.<br/>L'objet de ce marché consiste à étudier et suivre le chantier de réhabilitation de la résidence GUYENNE en tranche ferme et proposer la création de 8 logements locatifs sociaux en tranche optionnelle. Le marché de maitrise d'oeuvre est régit par le code de la commande publique article R. 2431-1 et suivants.<br/>
Identifiant interne : S-PF-1553278

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71221000 Services d'architecte pour les bâtiments
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71221000 Services d'architecte pour les bâtiments
Options :
Description des options : Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges.<br/>Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 11/12/2024
Durée : 48 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulouse -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Toulouse -

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 226 450 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0000

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : A ET B ARCHITECTES
Offre :
Identifiant de l’offre : A ET B ARCHITECTES
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0000
Valeur de l'offre : 226 450 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024102
Titre : Résidence Guyenne : réhabilitation de 52 logements et création de 8 logements locatifs Pls - Maîtrise d'oeuvre
Date de conclusion du marché : 03/03/2025

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 9

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 052D1744-C435-3DB8-C00A5178C055927C
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : TOULOUSE MÉTROPOLE HABITAT
Numéro d’enregistrement : 63670
Adresse postale : 7 rue de Sébastopol
Ville : Toulouse
Code postal : 31000
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Point de contact : LAVENTURE Luc
Adresse électronique : correspondre@aws-france.com
Téléphone : 0581313313
Profil de l’acheteur : http://agysoft.marches-publics.info
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d’enregistrement : 052D1761-A8F0-BADA-2E56A4EDA1DB8D6B
Adresse postale : 68, rue Raymond Iv
Ville : Toulouse
Code postal : 31068
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-toulouse@juradm.fr
Téléphone : 0562735757
Télécopieur : 0562735740
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d’enregistrement : 052D176F-C069-19D0-231E89D4122FC8F0
Adresse postale : 68, rue Raymond Iv
Ville : Toulouse
Code postal : 31068
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-toulouse@juradm.fr
Téléphone : 0562735757
Télécopieur : 0562735740
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0005

Nom officiel : A ET B ARCHITECTES
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1553278-1-0-1
Adresse postale : 12 Rue Du Dessous Des Berges
Ville : Paris 13
Code postal : 75013
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@abpmcr.com
Téléphone : 01 40 01 91 00
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0000

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : d855e5dd-6343-42c5-b1da-0f761c23b2c2 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 09/04/2025 12:35 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00232755-2025
Numéro de publication au JO S : 71/2025
Date de publication : 10/04/2025