Organisation de séjour d'été à dominante « summer camp »en centre de vacances pour les adolescents de 11 à 14 ans.

Organisation de séjour d'été à dominante « summer camp »en centre de vacances pour les adolescents de 11 à 14 ans. l'organisation de séjours d'été à dominante « summer camp »pour les adolescents de 11 à 14 ans

CPV: 92000000 Vabaaja-, kultuuri- ja sporditeenused
Täitmise koht:
Organisation de séjour d'été à dominante « summer camp »en centre de vacances pour les adolescents de 11 à 14 ans.
Auhindade andmise asutus:
VILLE FOS-SUR-MER
Auhinna number:
2024-12-84

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : VILLE FOS-SUR-MER
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Loisirs, culture et culte

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Organisation de séjour d'été à dominante « summer camp »en centre de vacances pour les adolescents de 11 à 14 ans.
Description : Organisation de séjour d'été à dominante « summer camp »en centre de vacances pour les adolescents de 11 à 14 ans.
Identifiant de la procédure : a098096e-6ad4-4160-9d02-f6d4c1fb818a
Avis précédent : a398ca6f-e5c1-4ee6-9ebd-faa64316a5ad-01
Identifiant interne : 2024-12-84
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 92000000 Services récréatifs, culturels et sportifs

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Organisation de séjours d'été à dominante « summer camp »pour les adolescents de 11 à 14 ans
Description : l'organisation de séjours d'été à dominante « summer camp »pour les adolescents de 11 à 14 ans
Identifiant interne : 2024-12-84

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 92000000 Services récréatifs, culturels et sportifs

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 1

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : conformément aux dispositions prévues au RC
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : conformément aux dispositions prévues au RC
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : conformément aux dispositions prévues au RC
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel (CJA, art L.551-1 et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs); *Référé contractuel (CJA, art L 551-13 et suivants); *Recours en contestation : (Arrêt CE du 04/04/2014 Département Tarn et Garonne) est ouvert à tous candidat, un recours en contestation de la validité du contrat, devant le même tribunal dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : VILLE FOS-SUR-MER -
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel (CJA, art L.551-1 et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs); *Référé contractuel (CJA, art L 551-13 et suivants); *Recours en contestation : (Arrêt CE du 04/04/2014 Département Tarn et Garonne) est ouvert à tous candidat, un recours en contestation de la validité du contrat, devant le même tribunal dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : VILLE FOS-SUR-MER -

6. Résultats

Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 60 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 60 000 Euro

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : VILLE FOS-SUR-MER
Numéro d’enregistrement : 21130039700018
Adresse postale : Avenue René Cassin
Ville : Fos-sur-mer
Code postal : 13270
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Téléphone : 0442477756
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 12fa4567-e135-470e-a894-b324523218b6 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 28/03/2025 14:56 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00204923-2025
Numéro de publication au JO S : 63/2025
Date de publication : 31/03/2025