Marché de contrôles aérauliques des zones ISO.

Marché de contrôles aérauliques des zones ISO du Centre Hospitalier Sud Francilien. Marché de contrôles aérauliques des zones ISO du Centre Hospitalier Sud Francilien

CPV: 90714500 Keskkonna kvaliteedikontrolliteenused
Tähtaeg:
mai 12, 2025, 4 p.l.
Tähtaja tüüp:
Pakkumise esitamine
Täitmise koht:
Marché de contrôles aérauliques des zones ISO.
Auhindade andmise asutus:
Centre Hospitalier Sud Francilien
Auhinna number:
023/2025

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Centre Hospitalier Sud Francilien
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Marché de contrôles aérauliques des zones ISO.
Description : Marché de contrôles aérauliques des zones ISO du Centre Hospitalier Sud Francilien.
Identifiant de la procédure : aab311a8-8ef0-4bde-887a-43a44ccf9899
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90714500 Services de contrôle de la qualité environnementale

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.6 Motifs d’exclusion

Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale :

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Marché de contrôles aérauliques
Description : Marché de contrôles aérauliques des zones ISO du Centre Hospitalier Sud Francilien
Identifiant interne : 023/2025

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90714500 Services de contrôle de la qualité environnementale

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Les critères de sélection sont indiqués dans le réglement de consultation.

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 12/05/2025 16:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 90 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Versailles -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Versailles -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Versailles -

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Centre Hospitalier Sud Francilien
Numéro d’enregistrement : 26910004600318
Adresse postale : 40 avenue Serge Dassault
Ville : Corbeil-Essonnes
Code postal : 91106
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
Point de contact : Cellule des marchés
Adresse électronique : marie.pignol@chsf.fr
Téléphone : 0161695504
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif de Versailles
Numéro d’enregistrement : 17780005900012
Ville : Versailles
Code postal : 78011
Subdivision pays (NUTS) : Yvelines ( FR103 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-versailles@juradm.fr
Téléphone : 0139205400
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : ad9d1946-73d2-40bc-8ae1-524e61f1c8e6 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 03/04/2025 15:05 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00223588-2025
Numéro de publication au JO S : 68/2025
Date de publication : 07/04/2025