L'opération consiste à réaliser un désembouage de l?ensemble des réseaux de chauffage des casernes de gendarmerie de la Région Bourgogne Franche Comté#x0D; Marché décomposé en 3 lots géographiques.

L'opération consiste à réaliser un désembouage de l?ensemble des réseaux de chauffage des casernes de gendarmerie de la Région Bourgogne Franche Comté#x0D; Marché décomposé en 3 lots géographiques. Désembouage des systèmes de chauffage - caserne de gendarmerie Région Bourgogne Franche Comté#x0D; Désembouage des systèmes de chauffage - caserne de gendarmerie …

CPV: 50721000 Kütteseadmete kasutuselevõtmine
Tähtaeg:
mai 12, 2025, 11 e.l.
Tähtaja tüüp:
Pakkumise esitamine
Täitmise koht:
L'opération consiste à réaliser un désembouage de l?ensemble des réseaux de chauffage des casernes de gendarmerie de la Région Bourgogne Franche Comté#x0D; Marché décomposé en 3 lots géographiques.
Auhindade andmise asutus:
SGAMI EST DAGF BCP
Auhinna number:
1

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : SGAMI EST DAGF BCP
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Ordre et sécurité publics

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : L'opération consiste à réaliser un désembouage de l?ensemble des réseaux de chauffage des casernes de gendarmerie de la Région Bourgogne Franche Comté#x0D; Marché décomposé en 3 lots géographiques.
Description : L'opération consiste à réaliser un désembouage de l?ensemble des réseaux de chauffage des casernes de gendarmerie de la Région Bourgogne Franche Comté#x0D; Marché décomposé en 3 lots géographiques.
Identifiant de la procédure : 67b72e3e-867d-41a6-b87b-ddd40e9e926d
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50721000 Mise en état d'exploitation d'installations de chauffage

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 3
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 3

2.1.6 Motifs d’exclusion

Motifs d’exclusion purement nationaux :

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Lot 1 : départements 21, 39 et 71
Description : Désembouage des systèmes de chauffage - caserne de gendarmerie Région Bourgogne Franche Comté#x0D;
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50721000 Mise en état d'exploitation d'installations de chauffage

5.1.3 Durée estimée

Durée : 6 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : DC1, DC2, DC4, Attestation de visite

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : 60 réparti comme suit : 50 pour la partie technique de l'offre 10 pour la valeur environnementale
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 12/05/2025 11:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 90 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Strasbourg -
Informations relatives aux délais de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF STRASBOURG

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Lot 2 : départements 25, 70 et 90
Description : Désembouage des systèmes de chauffage - caserne de gendarmerie Région Bourgogne Franche Comté
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50721000 Mise en état d'exploitation d'installations de chauffage

5.1.3 Durée estimée

Durée : 6 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : DC1, DC2, DC4, attestation de visite

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : 60 réparti comme suit : 50 pour la partie technique de l'offre 10 pour la valeur environnementale
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 12/05/2025 11:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 90 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Strasbourg -
Informations relatives aux délais de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF STRASBOURG

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Lot 3 : départements 89 et 58
Description : Désembouage des systèmes de chauffage - caserne de gendarmerie Région Bourgogne Franche Comté
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50721000 Mise en état d'exploitation d'installations de chauffage

5.1.3 Durée estimée

Durée : 6 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : DC1, DC2, DC4, attestation de visite

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : 60 réparti comme suit : 50 pour la partie technique de l'offre 10 pour la valeur environnementale
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 12/05/2025 11:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 90 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Strasbourg -
Informations relatives aux délais de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF STRASBOURG

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : SGAMI EST DAGF BCP
Numéro d’enregistrement : 11000201100044
Adresse postale : Rue Belle Isle
Ville : Metz cedex 1
Code postal : 57036
Subdivision pays (NUTS) : Moselle ( FRF33 )
Pays : France
Téléphone : 0387161193
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal Administratif de Strasbourg
Numéro d’enregistrement : 17670005200010
Adresse postale : 31 avenue de la Paix BP 51038
Ville : STRASBOURG
Code postal : 67070
Subdivision pays (NUTS) : Bas-Rhin ( FRF11 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 0a329eba-5906-43bc-bd31-171ea7d8c4a8 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 08/04/2025 12:56 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00229536-2025
Numéro de publication au JO S : 70/2025
Date de publication : 09/04/2025