Fourniture, installation et location d'un bâtiment modulaire à destination des associations sportives de Chassieu

Le présent marché concerne la fourniture, l'installation et la location d'un bâtiment modulaire à destination des associations sportives de Chassieu Fourniture, installation et location d'un Bâtiment modulaire sportif Fourniture, installation et location d'un Bungalow vestiaires

CPV: 44211100 Moodul- ja teisaldatavad ehitised
Tähtaeg:
mai 6, 2025, keskpäev
Tähtaja tüüp:
Pakkumise esitamine
Täitmise koht:
Fourniture, installation et location d'un bâtiment modulaire à destination des associations sportives de Chassieu
Auhindade andmise asutus:
Ville de Chassieu
Auhinna number:
F-25-14

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Ville de Chassieu
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Fourniture, installation et location d'un bâtiment modulaire à destination des associations sportives de Chassieu
Description : Le présent marché concerne la fourniture, l'installation et la location d'un bâtiment modulaire à destination des associations sportives de Chassieu
Identifiant de la procédure : 31d6a499-0923-48a7-a190-bf12b51104ab
Identifiant interne : F-25-14
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44211100 Bâtiments modulaires préfabriqués
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44211100 Bâtiments modulaires préfabriqués

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 60 rue de la République
Ville : Chassieu
Code postal : 69680
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 898 400 Euro

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Il est fortement conseillé aux candidats d'effectuer une visite des lieux, celle-ci sera organisée le mercredi 9 avril 2025 à 09h00. Les candidats sont invités à s'inscrire à la visite à l'adresse : commandepublique@chassieu.fr avant le lundi 7 avril, 17h
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2

2.1.6 Motifs d’exclusion

Motifs d’exclusion purement nationaux : « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : BATIMENT MODULE SPORTIF
Description : Fourniture, installation et location d'un Bâtiment modulaire sportif
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44211100 Bâtiments modulaires préfabriqués
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44211100 Bâtiments modulaires préfabriqués
Options :
Description des options : Ce marché est divisé en tranches pour les deux lots : - Tranche ferme : Fourniture, installation et location d'un bâtiment modulaire pour une durée de 23 mois, - Tranche conditionnelle N°1 : location d'un bâtiment modulaire pour une durée de 12 mois supplémentaires à l'issue de la période initiale de 23 mois. Le marché comporte différentes prestations supplémentaires éventuelles obligatoires en fonction des lots : Lot N°11 : Batiment Module Sportif Pse obligatoire N°1 : Mise en place d'un revêtement de sol Pvc en Les. Pse obligatoire N°2 : Fondation de type pieux à visser. Pse obligatoire N°3 : Mise en place d'un chauffage et de régulation. Pse obligatoire N°6 : Traitement de planéité du plancher. Pse obligatoire N°7 : Mise en place d'un éclairage des zones sportives. Lot N°12 : Bungalow Vestaires Pas de Pse pour ce lot

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 60 rue de la République
Ville : Chassieu
Code postal : 69680
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 16/06/2025
Durée : 40 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 822 600 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Chiffre d'affaires annuel général : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles
Utilisation de ce critère : Utilisé

5.1.11 Documents de marché

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 06/05/2025 12:00 +02:00
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 06/05/2025 14:00 +02:00
Lieu : Chassieu
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon -
Informations relatives aux délais de recours : Cf. le Greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : BUNGALOW VESTAIRES
Description : Fourniture, installation et location d'un Bungalow vestiaires
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44211100 Bâtiments modulaires préfabriqués
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44211100 Bâtiments modulaires préfabriqués
Options :
Description des options : Ce marché est divisé en tranches pour les deux lots : - Tranche ferme : Fourniture, installation et location d'un bâtiment modulaire pour une durée de 23 mois, - Tranche conditionnelle N°1 : location d'un bâtiment modulaire pour une durée de 12 mois supplémentaires à l'issue de la période initiale de 23 mois. Le marché comporte différentes prestations supplémentaires éventuelles obligatoires en fonction des lots : Lot N°11 : Batiment Module Sportif Pse obligatoire N°1 : Mise en place d'un revêtement de sol Pvc en Les. Pse obligatoire N°2 : Fondation de type pieux à visser. Pse obligatoire N°3 : Mise en place d'un chauffage et de régulation. Pse obligatoire N°6 : Traitement de planéité du plancher. Pse obligatoire N°7 : Mise en place d'un éclairage des zones sportives. Lot N°12 : Bungalow Vestaires Pas de Pse pour ce lot

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 60 rue de la République
Ville : Chassieu
Code postal : 69680
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 16/06/2025
Durée : 40 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 75 800 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Chiffre d'affaires annuel général : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles
Utilisation de ce critère : Utilisé

5.1.11 Documents de marché

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 06/05/2025 12:00 +02:00
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 06/05/2025 14:00 +02:00
Lieu : Chassieu
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon -
Informations relatives aux délais de recours : Cf. le Greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : DC5207C4-ACFC-9629-6FD912F36F4C4C45
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Ville de Chassieu
Numéro d’enregistrement : 38663
Adresse postale : 60 rue de la République
Ville : Chassieu
Code postal : 69680
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Point de contact : SELLES Jean-Jacques
Adresse électronique : commandepublique@chassieu.fr
Téléphone : 0472054400
Adresse internet : http://www.chassieu.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement : DC5207E0-98C4-1FC4-CFD812F8B5B5FC5D
Adresse postale : 184 rue Duguesclin
Ville : Lyon
Code postal : 69433
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone : 0478141010
Télécopieur : 0478141065
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : d8f677d5-51d9-4ddb-920a-3fc8a1d47941 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 03/04/2025 18:14 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00220473-2025
Numéro de publication au JO S : 68/2025
Date de publication : 07/04/2025