fourniture de denrées alimentaires issues de l'agriculture biologique, conventionnelle, circuits courts et directs producteurs. Lot 11DB15 - produits surgelés BIO

fourniture de produits surgelés BIO Produits surgelés BIO

CPV: 15896000 Sügavkülmutatud tooted
Täitmise koht:
fourniture de denrées alimentaires issues de l'agriculture biologique, conventionnelle, circuits courts et directs producteurs. Lot 11DB15 - produits surgelés BIO
Auhindade andmise asutus:
SIVAAD (83)
Auhinna number:

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : SIVAAD (83)
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : fourniture de denrées alimentaires issues de l'agriculture biologique, conventionnelle, circuits courts et directs producteurs. Lot 11DB15 - produits surgelés BIO
Description : fourniture de produits surgelés BIO
Identifiant de la procédure : de9369e0-1784-4d74-bc0c-360bc5c38a5b
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15896000 Produits surgelés

2.1.3 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 540 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : juridique@sivaad.fr
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011

Titre : DB15
Description : Produits surgelés BIO

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15896000 Produits surgelés

5.1.3 Durée estimée

Durée : 2 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 300 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 540 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : juridique@sivaad.fr

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : VOIR RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : VOIR rc
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : 2 MOIS à compter de la date de publication

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL ADMINISTRATIF -
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF -
Informations relatives aux délais de recours : 2 MOIS à compter de la date de publication
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SIVAAD (83) -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : SIVAAD (83) -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF -
Organisation qui signe le marché : SIVAAD (83)

6. Résultats

Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 540 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0011

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 540 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : PASSION FROID
Offre :
Identifiant de l’offre : LOT11DB15
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0011
Valeur de l'offre : 121 517 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024-11
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 13/03/2025
Date de conclusion du marché : 14/03/2025
Organisation qui signe le marché : SIVAAD (83)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : SIVAAD (83)
Numéro d’enregistrement : 25830112600029
Adresse postale : 1 place des Résistants
Ville : Saint-Mandrier
Code postal : 83430
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Adresse électronique : juridique@sivaad.fr
Téléphone : +33 494636681
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : http://www.sivaad.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Centrale d’achat qui acquiert des fournitures et/ou des services destinés à d’autres acheteurs
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0004

Nom officiel : TRIBUNAL ADMINISTRATIF
Numéro d’enregistrement : 13000525900010
Ville : TOULON
Code postal : 83000
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-toulon@juradm.fr
Téléphone : +33 494427989
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation

8.1 ORG-0006

Nom officiel : PASSION FROID
Numéro d’enregistrement : 55204499200808
Ville : AIX EN PROVENCE
Code postal : 13791
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Téléphone : +33 442378900
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0011

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : e945a3f0-5a61-4953-b620-e29806b55bf0 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 14/03/2025 15:33 +00:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00174021-2025
Numéro de publication au JO S : 54/2025
Date de publication : 18/03/2025