FIRMINY - Cité des Ainés - Mission d'assistance technique à maîtrise d'ouvrage

Mission d'assistance technique à Maîtrise d'Ouvrage pour la Construction d'une "Cité des Ainés" regroupant un EHPAD de 167 lits, une résidence autonomie de 70 lits et un pôle commun La mission comprend une tranche ferme et trois tranches optionnelles : - Tranche Ferme : o Jusqu'à la désignation de l'équipe …

CPV: 71300000 Insener-tehnilised teenused, 71356200 Tehnilised abiteenused
Täitmise koht:
FIRMINY - Cité des Ainés - Mission d'assistance technique à maîtrise d'ouvrage
Auhindade andmise asutus:
DEUX FLEUVES LOIRE HABITAT
Auhinna number:
202404021650

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : DEUX FLEUVES LOIRE HABITAT
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Logement et équipements collectifs

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : FIRMINY - Cité des Ainés - Mission d'assistance technique à maîtrise d'ouvrage
Description : Mission d'assistance technique à Maîtrise d'Ouvrage pour la Construction d'une "Cité des Ainés" regroupant un EHPAD de 167 lits, une résidence autonomie de 70 lits et un pôle commun La mission comprend une tranche ferme et trois tranches optionnelles : - Tranche Ferme : o Jusqu'à la désignation de l'équipe de la maîtrise d'oeuvre, - Tranche Optionnelle 1 : o Jusqu'à l'obtention du permis de construire et du Plan d'Aide à l'investissement de l'ARS, - Tranche Optionnelle 2 : o Jusqu'à l'ordre de service de démarrage des travaux, - Tranche Optionnelle 3 : o Jusqu'à la livraison de l'opération (y compris GPA)
Identifiant de la procédure : b2f47d4b-c05f-4610-a830-33860e6d22f4
Identifiant interne : 202404021650
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71300000 Services d'ingénierie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71356200 Services d'assistance technique

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Le montant du marché est de 299 851.25 euro(s) Ht (Hors Bpu)
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000

Titre : FIRMINY - Cité des Ainés - Mission d'assistance technique à maîtrise d'ouvrage
Description : Mission d'assistance technique à Maîtrise d'Ouvrage pour la Construction d'une "Cité des Ainés" regroupant un EHPAD de 167 lits, une résidence autonomie de 70 lits et un pôle commun La mission comprend une tranche ferme et trois tranches optionnelles : - Tranche Ferme : o Jusqu'à la désignation de l'équipe de la maîtrise d'oeuvre, - Tranche Optionnelle 1 : o Jusqu'à l'obtention du permis de construire et du Plan d'Aide à l'investissement de l'ARS, - Tranche Optionnelle 2 : o Jusqu'à l'ordre de service de démarrage des travaux, - Tranche Optionnelle 3 : o Jusqu'à la livraison de l'opération (y compris GPA)
Identifiant interne : S-PF-52313

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71300000 Services d'ingénierie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71356200 Services d'assistance technique

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/07/2024
Durée : 50 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique de l'offre appréciée au regard du mémoire technique composé de 4 items
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 70
Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : Prix de l'offre : Forfait + Bpu
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Avant signature du contrat: référé précontractuel devant le juge des référés du TA de Lyon (art L551-1 et R551-1 et suivants du CJA-Après signature du contrat: référé contractuel devant le TA de Lyon (art L551-13 et suivants et R551-7 du CJA ou recours en pleine juridiction devant le TA de Lyon dans les 2 mois suivant accomplissement des formalités de publicité relatives à l'attribution des contrats (arrêt TROPIC du CE du 16/07/2007 n°29-1545 et CE du 04/04/2014 n°358994-Département de Tarn et Garonne)

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon -
Informations relatives aux délais de recours : Avant signature du contrat: référé précontractuel devant le juge des référés du TA de Lyon (art L551-1 et R551-1 et suivants du CJA-Après signature du contrat: référé contractuel devant le TA de Lyon (art L551-13 et suivants et R551-7 du CJA ou recours en pleine juridiction devant le TA de Lyon dans les 2 mois suivant accomplissement des formalités de publicité relatives à l'attribution des contrats (arrêt TROPIC du CE du 16/07/2007 n°29-1545 et CE du 04/04/2014 n°358994-Département de Tarn et Garonne)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : DEUX FLEUVES LOIRE HABITAT -

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 299 851,25 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0000

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : MOAO CONSEIL
Offre :
Identifiant de l’offre : MOAO CONSEIL
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0000
Valeur de l'offre : 299 851,25 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024040216500000
Titre : Firminy - Cité des Ainés - Mission d'assistance technique à maîtrise d'ouvrage
Date de conclusion du marché : 14/03/2025

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 8

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 093A0575-B645-FD58-C79F866E6FA9EB64
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : DEUX FLEUVES LOIRE HABITAT
Numéro d’enregistrement : 386
Adresse postale : 30, rue Palluat de Besset Cs40540
Ville : Saint Etienne
Code postal : 42007
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France
Point de contact : Le Directeur Général
Adresse électronique : contact@loirehabitat.fr
Téléphone : 0477423442
Télécopieur : 0477387822
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : DEUX FLEUVES LOIRE HABITAT
Numéro d’enregistrement : 97495
Adresse postale : 30 Rue Palluat De Besset - Cs 40540
Ville : Saint-Etienne
Code postal : 42007
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France
Point de contact : SERVICE FOYERS ET MAINTIEN A DOMICILE
Adresse électronique : g.brunon@loirehabitat.fr
Téléphone : 0477423442
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement : 093A0602-AAF3-6EEA-D96419A67BC4DEAC
Adresse postale : 184, rue Duguesclin
Ville : Lyon
Code postal : 69003
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone : 0478141010
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0005

Nom officiel : MOAO CONSEIL
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 52313-1-0-1
Adresse postale : 2 Rue De La Claire
Ville : Lyon 9eme
Code postal : 69009
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : yann.montabroud@moaoconseil.com
Téléphone : 0698673371
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0000

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 0b35ee42-de20-4a53-b947-79577c8fa05d - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 04/04/2025 15:10 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00227163-2025
Numéro de publication au JO S : 69/2025
Date de publication : 08/04/2025