DISPOSITIFS MEDICAUX A USAGE UNIQUE STERILES POUR ANGIOPLASTIE CORONAIRE ET CORONAROGRAPHIE 4 - 2025

Les modalités d'exécution de l'accord-cadre (forme de contrat, nombre de titulaires, seuils) figurent au sein des documents de la consultation. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les quantités sont indicatives et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Le marché est …

CPV: 33184500 Koronaarsed endoproteesid, 33111710 Angiograafiatarvikud
Täitmise koht:
DISPOSITIFS MEDICAUX A USAGE UNIQUE STERILES POUR ANGIOPLASTIE CORONAIRE ET CORONAROGRAPHIE 4 - 2025
Auhindade andmise asutus:
HUS-Etablissement support du GHT 10
Auhinna number:
ANGI4

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : HUS-Etablissement support du GHT 10
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : DISPOSITIFS MEDICAUX A USAGE UNIQUE STERILES POUR ANGIOPLASTIE CORONAIRE ET CORONAROGRAPHIE 4 - 2025
Description : Les modalités d'exécution de l'accord-cadre (forme de contrat, nombre de titulaires, seuils) figurent au sein des documents de la consultation. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les quantités sont indicatives et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Le marché est passé pour le compte des établissements bénéficiaires ci-dessous : - Les Hôpitaux Universitaires de Strasbourg - Le Centre Hospitalier d'Haguenau
Identifiant de la procédure : 35abeade-1611-4971-b0f3-6226007ee41f
Identifiant interne : ANGI4
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33184500 Endoprothèses coronariennes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33111710 Fournitures pour l'angiographie

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : CATHETER D'EXTENSION DE GUIDE EXCHANGE RAPID, AVEC EXTREMITE ARRONDIE ET ATRAUMATIQUE, TOUTES TAILLES, TOUTES REFERENCES
Description : CATHETER D'EXTENSION DE GUIDE EXCHANGE RAPID, AVEC EXTREMITE ARRONDIE ET ATRAUMATIQUE, TOUTES TAILLES, TOUTES REFERENCES
Identifiant interne : 69

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33184500 Endoprothèses coronariennes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33111710 Fournitures pour l'angiographie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33111710 Fournitures pour l'angiographie

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 07/02/2025
Date de fin de durée : 31/12/2025

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.<br/>Le marché s'exécute à partir de la date de la notification et jusqu'au 31/12/2025 renouvelable 3 fois 1 an, soit jusqu'au 31/12/2028

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 798672-2024

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité des produits et des prestations en %
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 70
Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : Incidence financière
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Strasbourg -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Strasbourg -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : CATHETER GUIDE COURT (INFERIEUR OU EGAL A 55cm) A LARGE LUMIERE POUR ANGIOPLASTIE CORONAIRE, EXTREMITE SOUPLE, TOUTES TAILLES, TOUTES REFERENCES
Description : CATHETER GUIDE COURT (INFERIEUR OU EGAL A 55cm) A LARGE LUMIERE POUR ANGIOPLASTIE CORONAIRE, EXTREMITE SOUPLE, TOUTES TAILLES, TOUTES REFERENCES
Identifiant interne : 70

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33184500 Endoprothèses coronariennes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33111710 Fournitures pour l'angiographie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33111710 Fournitures pour l'angiographie

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 07/02/2025
Date de fin de durée : 31/12/2025

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.<br/>Le marché s'exécute à partir de la date de la notification et jusqu'au 31/12/2025 renouvelable 3 fois 1 an, soit jusqu'au 31/12/2028

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 798672-2024

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité des produits et des prestations en %
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 70
Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : Incidence financière
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Strasbourg -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Strasbourg -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : GUIDE DE MESURE DE PRESSION INTRACORONAIRE FFR COMPATIBLE MACHINE VOLCANO ET AVEC MISE A DISPOSITION DE 1 CONSOLE MINIMUM SUPPLEMENTAIRE, TOUTES REFERENCES
Description : GUIDE DE MESURE DE PRESSION INTRACORONAIRE FFR COMPATIBLE MACHINE VOLCANO ET AVEC MISE A DISPOSITION DE 1 CONSOLE MINIMUM SUPPLEMENTAIRE, TOUTES REFERENCES
Identifiant interne : 71

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33184500 Endoprothèses coronariennes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33111710 Fournitures pour l'angiographie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33111710 Fournitures pour l'angiographie

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 07/02/2025
Date de fin de durée : 31/12/2025

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.<br/>Le marché s'exécute à partir de la date de la notification et jusqu'au 31/12/2025 renouvelable 3 fois 1 an, soit jusqu'au 31/12/2028

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 798672-2024

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité des produits et des prestations en %
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 70
Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : Incidence financière
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Strasbourg -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Strasbourg -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : ENDOPROTHESE CORONAIRE A ELUTION DE MEDICAMENT, TOUTES TAILLES, TOUTES REFERENCES MULTIATTRIBUTAIRE - FOURNISSEURS ECONOMIQUES :-5 REPARTITION CONSOMMATION : 35/20/20/15/10
Description : ENDOPROTHESE CORONAIRE A ELUTION DE MEDICAMENT, TOUTES TAILLES, TOUTES REFERENCES MULTIATTRIBUTAIRE - FOURNISSEURS ECONOMIQUES :-5 REPARTITION CONSOMMATION : 35/20/20/15/10
Identifiant interne : 72

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33184500 Endoprothèses coronariennes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33184500 Endoprothèses coronariennes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33111710 Fournitures pour l'angiographie

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 07/02/2025
Date de fin de durée : 31/12/2025

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.<br/>Le marché s'exécute à partir de la date de la notification et jusqu'au 31/12/2025 renouvelable 3 fois 1 an, soit jusqu'au 31/12/2028

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 798672-2024

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité des produits et des prestations en %
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 70
Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : Incidence financière
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Strasbourg -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Strasbourg -

6. Résultats

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : TRANSLUMINA
Offre :
Identifiant de l’offre : TRANSLUMINA
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 25342058
Titre : Catheter D'Extension De Guide Exchange Rapid, Avec Extremite Arrondie Et Atraumatique, Toutes Tailles, Toutes References
Date de conclusion du marché : 31/03/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 11

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Autre

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : PHILIPS FRANCE
Offre :
Identifiant de l’offre : PHILIPS FRANCE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 25342056
Titre : Guide De Mesure De Pression Intracoronaire Ffr Compatible Machine Volcano Et Avec Mise A Disposition De 1 Console Minimum Supplementaire, Toutes References
Date de conclusion du marché : 31/03/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 11

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : BOSTON SCIENTIFIC
Offre :
Identifiant de l’offre : BOSTON SCIENTIFIC
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 25342054
Titre : Endoprothese Coronaire A Elution De Medicament, Toutes Tailles, Toutes References Multiattributaire - Fournisseurs Economiques :-5 Repartition Consommation : 35/20/20/15/10
Date de conclusion du marché : 31/03/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Lauréat :
Nom officiel : SMT_France
Offre :
Identifiant de l’offre : SMT_France
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 25342057
Titre : Endoprothese Coronaire A Elution De Medicament, Toutes Tailles, Toutes References Multiattributaire - Fournisseurs Economiques :-5 Repartition Consommation : 35/20/20/15/10
Date de conclusion du marché : 31/03/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Lauréat :
Nom officiel : Site Issy Les Moulineaux_ABBOTT MEDICAL FRANCE SAS
Offre :
Identifiant de l’offre : Site Issy Les Moulineaux_ABBOTT MEDICAL FRANCE SAS
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 25342052
Titre : Endoprothese Coronaire A Elution De Medicament, Toutes Tailles, Toutes References Multiattributaire - Fournisseurs Economiques :-5 Repartition Consommation : 35/20/20/15/10
Date de conclusion du marché : 31/03/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Lauréat :
Nom officiel : BIOTRONIK FRANCE SARL
Offre :
Identifiant de l’offre : BIOTRONIK FRANCE SARL
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 25342053
Titre : Endoprothese Coronaire A Elution De Medicament, Toutes Tailles, Toutes References Multiattributaire - Fournisseurs Economiques :-5 Repartition Consommation : 35/20/20/15/10
Date de conclusion du marché : 31/03/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Lauréat :
Nom officiel : MEDTRONIC
Offre :
Identifiant de l’offre : MEDTRONIC
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 25342055
Titre : Endoprothese Coronaire A Elution De Medicament, Toutes Tailles, Toutes References Multiattributaire - Fournisseurs Economiques :-5 Repartition Consommation : 35/20/20/15/10
Date de conclusion du marché : 31/03/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 11

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 07E2681D-A172-320A-FF7FDC13FD01A5E7
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : HUS-Etablissement support du GHT 10
Numéro d’enregistrement : 80424
Adresse postale : 1 place de l'hôpital
Ville : Strasbourg
Code postal : 67091
Subdivision pays (NUTS) : Bas-Rhin ( FRF11 )
Pays : France
Point de contact : - Cellule de sécuristation juridique des achats du GHT 10 Direction des achats et des approvisionnnements
Adresse électronique : csja-ght@chru-strasbourg.fr
Téléphone : 0388116349
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.info
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal administratif de Strasbourg
Numéro d’enregistrement : 07E26851-F33D-EE93-D254AFA69430A63D
Adresse postale : 31, avenue de la Paix
Ville : Strasbourg
Code postal : 67070
Subdivision pays (NUTS) : Bas-Rhin ( FRF11 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-strasbourg@juradm.fr
Téléphone : 0388212323
Télécopieur : 0388364466
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Tribunal administratif de Strasbourg
Numéro d’enregistrement : 07E26864-C2C5-94F8-0364CA799F2FE949
Adresse postale : 31, avenue de la Paix
Ville : Strasbourg
Code postal : 67070
Subdivision pays (NUTS) : Bas-Rhin ( FRF11 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-strasbourg@juradm.fr
Téléphone : 0388212323
Télécopieur : 0388364466
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0005

Nom officiel : TRANSLUMINA
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1578550-1-1-1
Adresse postale : Neue Rottenburger Strasse 50
Ville : Hechingen
Code postal : 72379
Subdivision pays (NUTS) : Zollernalbkreis ( DE143 )
Pays : Allemagne
Adresse électronique : beatrice.godefroy@translumina.fr
Téléphone : 0623822906
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : Allemagne
Lauréat de ces lots : LOT-0001

8.1 ORG-0006

Nom officiel : PHILIPS FRANCE
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1578550-1-3-1
Adresse postale : 33 Rue De Verdun
Ville : Suresnes
Code postal : 92150
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Adresse électronique : christele.autin@philips.com
Téléphone : 0147281196
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0003

8.1 ORG-0007

Nom officiel : BOSTON SCIENTIFIC
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1578550-1-4-1
Adresse postale : 2 Rue Rene Caudron
Ville : Voisins-Le-Bretonneux
Code postal : 78960
Subdivision pays (NUTS) : Yvelines ( FR103 )
Pays : France
Adresse électronique : FranceSrvDesMarches@bsci.com
Téléphone : 0139304959
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0004

8.1 ORG-0008

Nom officiel : SMT_France
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1578550-1-4-2
Adresse postale : 1120 Rte De Gemenos
Ville : Aubagne
Code postal : 13400
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Adresse électronique : smtpl@sendao.fr
Téléphone : 0484489770
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0004

8.1 ORG-0009

Nom officiel : Site Issy Les Moulineaux_ABBOTT MEDICAL FRANCE SAS
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1578550-1-4-3
Adresse postale : 1 Esp Du Foncet
Ville : Issy-Les-Moulineaux
Code postal : 92130
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Adresse électronique : parabtservicemarches@abbott.com
Téléphone : 0141804062
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0004

8.1 ORG-0010

Nom officiel : BIOTRONIK FRANCE SARL
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1578550-1-4-4
Adresse postale : 2 Rue Nicolas Ledoux
Ville : Rungis
Code postal : 94150
Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France
Adresse électronique : som.france@biotronik.com
Téléphone : 0146753790
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0004

8.1 ORG-0011

Nom officiel : MEDTRONIC
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1578550-1-4-5
Adresse postale : 9 Bd Romain Rolland
Ville : Paris 14
Code postal : 75014
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : rs.marches.france@medtronic.com
Téléphone : 0155386060
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0004

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : a47d250b-2f66-4a7a-8616-7bba1ad1f18d - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 04/04/2025 14:32 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00222407-2025
Numéro de publication au JO S : 68/2025
Date de publication : 07/04/2025