Assistance à Maîtrise d'Ouvrage (AMO) : Proposition d'aménagement de lutte contre le ruissellement, le ravinement et la circulation d'engins motorisés sur un site classé Terrils 94-94a à Noyelles-sous-Lens - Relance suite déclaration sans suite

Relance suite déclaration sans suite par l'infructuosité du marché n°24S138 La mission se décompose en 2 phases : Phase 1 : Etat des lieux et identification des problématiques Phase 2 : Propositions d'aménagements, dimensionnement et chiffrage des scénarii retenus en lien avec les enjeux paysager et écologique du site - …

CPV: 79311000 Turu-uuringud, 71241000 Teostatavusuuringud, nõuandeteenused, analüüs
Tähtaeg:
juuni 6, 2025, keskpäev
Tähtaja tüüp:
Pakkumise esitamine
Täitmise koht:
Assistance à Maîtrise d'Ouvrage (AMO) : Proposition d'aménagement de lutte contre le ruissellement, le ravinement et la circulation d'engins motorisés sur un site classé Terrils 94-94a à Noyelles-sous-Lens - Relance suite déclaration sans suite
Auhindade andmise asutus:
Communauté d' Agglomération de Lens Lievin
Auhinna number:
25S054R

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Communauté d' Agglomération de Lens Lievin
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Assistance à Maîtrise d'Ouvrage (AMO) : Proposition d'aménagement de lutte contre le ruissellement, le ravinement et la circulation d'engins motorisés sur un site classé Terrils 94-94a à Noyelles-sous-Lens - Relance suite déclaration sans suite
Description : Relance suite déclaration sans suite par l'infructuosité du marché n°24S138 La mission se décompose en 2 phases : Phase 1 : Etat des lieux et identification des problématiques Phase 2 : Propositions d'aménagements, dimensionnement et chiffrage des scénarii retenus en lien avec les enjeux paysager et écologique du site - rédaction d'un programme
Identifiant de la procédure : 4f7c630b-1302-416c-8320-963920ece989
Identifiant interne : 25S054R
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79311000 Services d'études
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71241000 Études de faisabilité, service de conseil, analyse

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.6 Motifs d’exclusion

Motifs d’exclusion purement nationaux :

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Assistance à Maîtrise d'Ouvrage (AMO) Proposition d'aménagement de lutte contre le ruissellement, le ravinement et la circulation d'engins motorisés sur un site classé Terrils 94-94a à Noyelles-sous-Lens (Terril lavoir de Fouquières-lès-Lens) /Arena Trail Relance suite déclaration sans suite par l'infructuosité du marché n°24S138
Description : La mission se décompose en 2 phases : Phase 1 : Etat des lieux et identification des problématiques Phase 2 : Propositions d'aménagements, dimensionnement et chiffrage des scénarii retenus en lien avec les enjeux paysager et écologique du site - rédaction d'un programme.
Identifiant interne : 25S054R

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79311000 Services d'études
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71241000 Études de faisabilité, service de conseil, analyse

5.1.3 Durée estimée

Durée : 10 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Cf. détails au Règlement de Consultation

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Cf. détails au Règlement de Consultation
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : Cf. détails au Règlement de Consultation
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Respect de l'Environnement : Cf. détails au Règlement de Consultation
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Date limite de demande d’informations complémentaires : 27/05/2025 12:00 +02:00
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 06/06/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lille -
Informations relatives aux délais de recours : En cas de litige, les coordonnées du service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours et de l'instance chargée des procédures de recours sont les suivantes : Tribunal Administratif de Lille

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Communauté d' Agglomération de Lens Lievin
Numéro d’enregistrement : 24620036400080
Adresse postale : Rue Marcel SEMBAT
Ville : Lens cedex
Code postal : 62302
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Adresse électronique : mcp@agglo-lenslievin.fr
Téléphone : 0321790790
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.achatpublic.com/
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal Administratif de Lille
Numéro d’enregistrement : 17590003400026
Adresse postale : 5 rue Geoffroy saintHilaire CS 62039
Ville : Lille
Code postal : 59014
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Point de contact : Greffe du tribunal administratif de Lille
Adresse électronique : greffe.ta-lille@juradm.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 191c6baf-4e93-48b8-8b2c-ce35402af79e - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 11/04/2025 11:43 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00240837-2025
Numéro de publication au JO S : 73/2025
Date de publication : 14/04/2025