ACCOMPAGNEMENT ARTISTIQUE ET TRAVAIL DE MEMOIRE AU TITRE DE LA COMMANDE PUBLIQUE ARTISTIQUE SUR L'OPERATION DE RENOUVELLEMENT URBAIN " COeUR DE VILLE " DE VITRY-SUR-SEINE

Le marché porte sur une mission d'accompagnement artistique et travail de mémoire au titre de la commande artistique sur des opérations de renouvellement urbain. VOIR LES DOCUMENTS DE LA CONSULTATION VOIR LES DOCUMENTS DE LA CONSULTATION

CPV: 92312000 Kunstiteenused, 92000000 Vabaaja-, kultuuri- ja sporditeenused
Tähtaeg:
apr. 22, 2025, keskpäev
Tähtaja tüüp:
Pakkumise esitamine
Täitmise koht:
ACCOMPAGNEMENT ARTISTIQUE ET TRAVAIL DE MEMOIRE AU TITRE DE LA COMMANDE PUBLIQUE ARTISTIQUE SUR L'OPERATION DE RENOUVELLEMENT URBAIN " COeUR DE VILLE " DE VITRY-SUR-SEINE
Auhindade andmise asutus:
SEMISE
Auhinna number:
2025DG06

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : SEMISE
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Logement et équipements collectifs

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : ACCOMPAGNEMENT ARTISTIQUE ET TRAVAIL DE MEMOIRE AU TITRE DE LA COMMANDE PUBLIQUE ARTISTIQUE SUR L'OPERATION DE RENOUVELLEMENT URBAIN " COeUR DE VILLE " DE VITRY-SUR-SEINE
Description : Le marché porte sur une mission d'accompagnement artistique et travail de mémoire au titre de la commande artistique sur des opérations de renouvellement urbain.
Identifiant de la procédure : bb317f11-1734-4527-8453-501600549db1
Identifiant interne : 2025DG06
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure : SE REFERER AU RC

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 92312000 Services artistiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 92000000 Services récréatifs, culturels et sportifs

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2

2.1.6 Motifs d’exclusion

Motifs d’exclusion purement nationaux : SE REFERER AUX DOCUMENTS DE LA CONSULTATION

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : SECTEUR CENTRE VILLE
Description : VOIR LES DOCUMENTS DE LA CONSULTATION
Identifiant interne : 2025DG06-LOT1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 92312000 Services artistiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 92000000 Services récréatifs, culturels et sportifs

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 12 allée du Petit Tonneau
Ville : VITRY SUR SEINE
Code postal : 94400
Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France
Informations complémentaires : SE REFERER AU CCTP CENTRE VILLE

5.1.3 Durée estimée

Durée : 60 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Informations complémentaires : Une visite de site est prévue et elle conditionne la régularité des offres. Pour les modalités se référer au RC.

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Nom : SE REFERER AU RC
Description : SE REFERER AU RC

5.1.10 Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution : VOIR LES DOCUMENTS DE LA CONSULTATION

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://www.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 22/04/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 22/04/2025 14:00 +02:00
Lieu : SEMISE
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal de Melun -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal de Melun -
Informations relatives aux délais de recours : Voir RC
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SEMISE -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal de Melun -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : SECTEUR AMPERE
Description : VOIR LES DOCUMENTS DE LA CONSULTATION
Identifiant interne : 2025DG06-LOT2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 92312000 Services artistiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 92000000 Services récréatifs, culturels et sportifs

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 60 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Informations complémentaires : Une visite de site est prévue et elle conditionne la régularité des offres. Pour les modalités se référer au RC.

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Nom : SE REFERER AU RC
Description : SE REFERER AU RC

5.1.10 Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution : VOIR LES DOCUMENTS DE LA CONSULTATION

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://www.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 22/04/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 22/04/2025 14:00 +02:00
Lieu : SEMISE
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal de Melun -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal de Melun -
Informations relatives aux délais de recours : Voir RC
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SEMISE -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal de Melun -

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : SEMISE
Numéro d’enregistrement : 60206113700033
Adresse postale : 12 ALLE DU PETIT TONNEAU
Ville : VITRY SUR SEINE
Code postal : 94400
Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France
Adresse électronique : pascale.iapadre@semise.fr
Téléphone : +33 145736561
Profil de l’acheteur : https://semise.e-marchespublics.com
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal de Melun
Numéro d’enregistrement : 17770704900017
Adresse postale : 2 Av. General Leclerc
Ville : MELUN
Code postal : 77010
Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 23507b53-860f-4eb3-b470-16daf7995a15 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 18/03/2025 11:30 +01:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00175535-2025
Numéro de publication au JO S : 55/2025
Date de publication : 19/03/2025