Protection sociale complémentaire couvrant le risque " Santé " à destination des agents territoriaux. Convention de participation, visée par le décret n°2011-1474 du 8/11/2011, à destination des collectivités et établissements affiliés et non affiliés au Centre de Gestion du Puy-de-Dôme et pour lui-même Convention de participation couvrant le risque " …
Le présent appel d'offres a pour objet la souscription des contrats d'assurance pour la Commune de SAINT JULIEN LES ROSIERS. assurance des dommages aux biens et des risques annexes assurance des responsabilités et des risques annexes assurance des véhicules à moteur et des risques annexes assurance de la protection juridique …
Le contrat collectif d'assurance a pour objet le versement aux Assurés par l'Assureur de prestations de prévoyance complémentaire en relais et en complément, ou en reconstitution dans le cas du régime indemnitaire, de leur protection sociale de base, soit le régime spécial de la fonction publique territoriale pour les agents …
PRESTATIONS D'ASSURANCE COMPLÉMENTAIRE PREVOYANCE À DESTINATION DES AGENTS DE LA REGION BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE PRESTATIONS D'ASSURANCE COMPLÉMENTAIRE PREVOYANCE À DESTINATION DES AGENTS DE LA REGION BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE
Affidamento del servizio di copertura assicurativa finalizzata alla prestazione del servizio di assistenza sanitaria integrativa (ASI), in forma di convenzione, a favore degli iscritti agli enti previdenziali associati a EMAPI Servizio di copertura assicurativa finalizzata alla prestazione del servizio di assistenza sanitaria integrativa (ASI), in forma di convenzione, a favore …
appel d'offre ouvert Multirisques patrimoine immobilier et contenu Responsabilité civile et protection juridique flotte automobile risques statutaires
Prestations de services d'Assurance risques statutaires pour une durée de 4 ans à compter du 01 janvier 2026 Prestation d'assurance de risques statutaires pour 4 ans à partir du 01/01/2026
Le contrat collectif d'assurance a pour objet le versement aux Assurés par l'Assureur de prestations de prévoyance complémentaire en relais et en complément, ou en reconstitution dans le cas du régime indemnitaire, de leur protection sociale de base, soit le régime spécial de la fonction publique territoriale pour les agents …
MARCHE PUBLIC sur procédure avec négociation passé en application des articles L 2124-3, R 2124-3 1°, R 2161-12 et suivants du Code de la Commande Publique. RAPPEL - cette procédure se décompose en deux étapes : 1ère étape : PHASE CANDIDATURES 2ème étape : PHASE OFFRES. Au stade de la …
AMP renouvelle son marché prévoyance pour ses salariés actuels et à venir (à date : 379 CDI et 16 CDD). Le régime de prévoyance est également étendu : - aux salariés en congé de fin d'activité ; - aux salariés en congé sans solde ; - à quelques expatriés affiliés …