ZAC Deux-Rives - Marché de maîtrise d'oeuvre urbaine - Secteurs Citadelle, Starlette et Port du Rhin

ZAC Deux-Rives - Marché de maîtrise d'oeuvre urbaine - Secteurs Citadelle, Starlette et Port du Rhin ZAC Deux-Rives - Marché de maîtrise d'oeuvre urbaine - Secteurs Citadelle, Starlette et Port du Rhin

CPV: 71240000 Servicios de arquitectura, ingeniería y planificación, 71400000 Servicios de planificación urbana y de arquitectura paisajística
Lugar de ejecución:
ZAC Deux-Rives - Marché de maîtrise d'oeuvre urbaine - Secteurs Citadelle, Starlette et Port du Rhin
Organismo adjudicador:
SPL Deux-Rives
Número de premio:
MOEU_CIT_STAR_PORT

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : SPL Deux-Rives
Forme juridique de l’acheteur : Entreprise publique, contrôlée par une autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Logement et équipements collectifs

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : ZAC Deux-Rives - Marché de maîtrise d'oeuvre urbaine - Secteurs Citadelle, Starlette et Port du Rhin
Description : ZAC Deux-Rives - Marché de maîtrise d'oeuvre urbaine - Secteurs Citadelle, Starlette et Port du Rhin
Identifiant de la procédure : 3de2d58b-857e-4a3a-825c-d53b17ea59b4
Identifiant interne : MOEU_CIT_STAR_PORT
Type de procédure : Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71400000 Services d'urbanisme et d'architecture paysagère
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71240000 Services d'architecture, d'ingénierie et de planification

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.6 Motifs d’exclusion

Motifs d’exclusion purement nationaux : Les motifs d'exclusion sont disponibles dans le règlement de la consultation

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : ZAC Deux-Rives - Marché de maîtrise d'oeuvre urbaine - Secteurs Citadelle, Starlette et Port du Rhin
Description : ZAC Deux-Rives - Marché de maîtrise d'oeuvre urbaine - Secteurs Citadelle, Starlette et Port du Rhin
Identifiant interne : LOT UNIQUE - MOEU_CIT_STAR_PORT

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71400000 Services d'urbanisme et d'architecture paysagère
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71240000 Services d'architecture, d'ingénierie et de planification

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Critère :
Type : Autre
Description : Qualité de la note exposant la compréhension et les ambitions

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Nancy

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : SPL Deux-Rives
Numéro d’enregistrement : 80343336600041
Adresse postale : SPL Deux-Rives 2 Allée Käthe Kollwitz
Ville : Strasbourg
Code postal : 67016
Pays : France
Adresse électronique : contact@spldeuxrives.eu
Téléphone : 0368001930
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal Judiciaire de Nancy
Numéro d’enregistrement : 17540111600082
Adresse postale : Cité judiciaire, rue général Fabvier
Ville : Nancy
Code postal : 54035
Pays : France
Adresse électronique : tj-nancy@justice.fr
Téléphone : 0383908500
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : d1621a51-47de-4d8c-ba22-010e32914cc9 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 08/08/2024 16:01 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00485359-2024
Numéro de publication au JO S : 156/2024
Date de publication : 12/08/2024