Véhicules particuliers légers, options, équipements et aménagements complémentaires et exécution de prestations annexes.

Véhicules particuliers légers, options, équipements et aménagements complémentaires et exécution de prestations annexes. Petite citadine électrique Petite polyvalente Electrique Compacte polyvalente thermique Compacte polyvalente électrique Petit SUV Petite polyvalente thermique SUV Polyvalent SUV Compact Grand SUV Grand SUV de représentation Berline Véhicule de représentation Grand monospace électrique

CPV: 34111200 Automóviles de turismo, 34110000 Automóviles para pasajeros, 34111000 Automóviles "familiares" AC (break) y "berlinas" AA (turismos)
Lugar de ejecución:
Véhicules particuliers légers, options, équipements et aménagements complémentaires et exécution de prestations annexes.
Organismo adjudicador:
Union des Groupements d'Achats Publics (UGAP)
Número de premio:
23U039

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Union des Groupements d'Achats Publics (UGAP)
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Affaires économiques

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Véhicules particuliers légers, options, équipements et aménagements complémentaires et exécution de prestations annexes.
Description : Véhicules particuliers légers, options, équipements et aménagements complémentaires et exécution de prestations annexes.
Identifiant de la procédure : a33f2119-47e8-4edf-8075-1c0f4d721fc2
Avis précédent : 427681-2023
Identifiant interne : 23U039
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34110000 Voitures particulières

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Seine-et-Marne ( FR102 )
Pays : France
Informations complémentaires : Le marché mentionné dans le présent avis s'entend comme un accord-cadre à exécuter à bons de commande conformément à l'article R 2162-2 al.2 du code de la commande publique. Organisme en charge des procédures de médiation : Médiateur interne de l'UGAP. Courrier : mediateur-interne@ugap.fr

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 704 750 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 3 523 750 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Les marchés issus des lots 2, 4, 5, 6 ,7 , 8, 9,12 impliquent la mise en place d'un accord cadre à bons de commandes multi-attribués avec 3 titulaires (sous réserve d'un nombre suffisant de candidat). Les marchés issus des lots 1, 3, 10, 11 impliquent la mise en place d'un accord cadre à bons de commandes multi-attribués avec 2 titulaires (sous réserve d'un nombre suffisant de candidat). Le marché issu du lot 13 implique la mise en place d'un accord cadre à bons de commandes avec 1 seul opérateur. La date mentionnée à la rubrique 6.1.2 s'entend comme la date de notification du marché. Le présent marché peut être consulté, sur simple demande, au siège de l'UGAP dont l'adresse figure à la rubrique 8.1 ORG-0001, sous réserve des secrets protégés par la loi.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Petite citadine électrique
Description : Petite citadine électrique
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34110000 Voitures particulières

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 6 800 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : La durée initiale du marché est de 24 (vingt-quatre) mois. Il peut être reconduit tacitement à quatre reprises pour une durée de 6 (six) mois par période de reconduction. La durée totale du marché ne peut excéder 48 (quarante-huit) mois à compter de la date indiquée dans l'ordre de service, périodes de reconduction comprises. La durée initiale du marché court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service envoyée par l'UGAP et intervenant au plus tard 6 mois après la notification du marché. Montant maximum d'engagement : 34000000 euros H.T.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Pondération Prix : 40 pour 100 (cent)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Pondération qualité de service : 30 pour 100 (cent) Pondération valeur technique : 15 pour 100 (cent) Pondération coût d'utilisation : 10 pour 100 (cent) Pondération performances en matière de protection de l'environnement : 5 pour 100 (cent)
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Tribunal Administratif de Melun, 43 rue du Général de Gaulle, F, F - 77008 Melun cedex, Tél : +33 160566630, Fax : +33 160566610, adresse internet : http://melun.tribunal-administratif.fr

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Union des Groupements d'Achats Publics (UGAP)
Organisation qui signe le marché : Union des Groupements d'Achats Publics (UGAP)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Petite polyvalente Electrique
Description : Petite polyvalente Electrique
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34110000 Voitures particulières
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34110000 Voitures particulières

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 270 000 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : La durée initiale du marché est de 24 (vingt-quatre) mois. Il peut être reconduit tacitement à quatre reprises pour une durée de 6 (six) mois par période de reconduction. La durée totale du marché ne peut excéder 48 (quarante-huit) mois à compter de la date indiquée dans l'ordre de service, périodes de reconduction comprises. La durée initiale du marché court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service envoyée par l'UGAP et intervenant au plus tard 6 mois après la notification du marché. Montant maximum d'engagement : 1350000000 euros H.T.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Pondération Prix : 40 pour 100 (cent)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Pondération qualité de service : 30 pour 100 (cent) Pondération valeur technique : 15 pour 100 (cent) Pondération coût d'utilisation : 10 pour 100 (cent) Pondération performances en matière de protection de l'environnement : 5 pour 100 (cent)
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Tribunal Administratif de Melun, 43 rue du Général de Gaulle, F, F - 77008 Melun cedex, Tél : +33 160566630, Fax : +33 160566610, adresse internet : http://melun.tribunal-administratif.fr

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Union des Groupements d'Achats Publics (UGAP)
Organisation qui signe le marché : Union des Groupements d'Achats Publics (UGAP)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Compacte polyvalente thermique
Description : Compacte polyvalente thermique
Identifiant interne : 4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34111000 Breaks et berlines

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 78 000 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : La durée initiale du marché est de 24 (vingt-quatre) mois. Il peut être reconduit tacitement à quatre reprises pour une durée de 6 (six) mois par période de reconduction. La durée totale du marché ne peut excéder 48 (quarante-huit) mois à compter de la date indiquée dans l'ordre de service, périodes de reconduction comprises. La durée initiale du marché court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service envoyée par l'UGAP et intervenant au plus tard 6 mois après la notification du marché. Montant maximum d'engagement : 390000000 euros H.T.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Pondération Prix : 40 pour 100 (cent)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Pondération qualité de service : 30 pour 100 (cent) Pondération valeur technique : 15 pour 100 (cent) Pondération coût d'utilisation : 10 pour 100 (cent) Pondération performances en matière de protection de l'environnement : 5 pour 100 (cent)
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Tribunal Administratif de Melun, 43 rue du Général de Gaulle, F, F - 77008 Melun cedex, Tél : +33 160566630, Fax : +33 160566610, adresse internet : http://melun.tribunal-administratif.fr

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Union des Groupements d'Achats Publics (UGAP)
Organisation qui signe le marché : Union des Groupements d'Achats Publics (UGAP)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Compacte polyvalente électrique
Description : Compacte polyvalente électrique
Identifiant interne : 5

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34111000 Breaks et berlines

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 20 000 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : La durée initiale du marché est de 24 (vingt-quatre) mois. Il peut être reconduit tacitement à quatre reprises pour une durée de 6 (six) mois par période de reconduction. La durée totale du marché ne peut excéder 48 (quarante-huit) mois à compter de la date indiquée dans l'ordre de service, périodes de reconduction comprises. La durée initiale du marché court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service envoyée par l'UGAP et intervenant au plus tard 6 mois après la notification du marché. Montant maximum d'engagement : 100000000 euros H.T.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Pondération Prix : 40 pour 100 (cent)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Pondération qualité de service : 30 pour 100 (cent) Pondération valeur technique : 15 pour 100 (cent) Pondération coût d'utilisation : 10 pour 100 (cent) Pondération performances en matière de protection de l'environnement : 5 pour 100 (cent)
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Tribunal Administratif de Melun, 43 rue du Général de Gaulle, F, F - 77008 Melun cedex, Tél : +33 160566630, Fax : +33 160566610, adresse internet : http://melun.tribunal-administratif.fr

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Union des Groupements d'Achats Publics (UGAP)
Organisation qui signe le marché : Union des Groupements d'Achats Publics (UGAP)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : Petit SUV
Description : Petit SUV
Identifiant interne : 6

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34110000 Voitures particulières

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 6 750 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : La durée initiale du marché est de 24 (vingt-quatre) mois. Il peut être reconduit tacitement à quatre reprises pour une durée de 6 (six) mois par période de reconduction. La durée totale du marché ne peut excéder 48 (quarante-huit) mois à compter de la date indiquée dans l'ordre de service, périodes de reconduction comprises. La durée initiale du marché court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service envoyée par l'UGAP et intervenant au plus tard 6 mois après la notification du marché. Montant maximum d'engagement : 33750000 euros H.T.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Pondération Prix : 40 pour 100 (cent)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Pondération qualité de service : 30 pour 100 (cent) Pondération valeur technique : 15 pour 100 (cent) Pondération coût d'utilisation : 10 pour 100 (cent) Pondération performances en matière de protection de l'environnement : 5 pour 100 (cent)
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Tribunal Administratif de Melun, 43 rue du Général de Gaulle, F, F - 77008 Melun cedex, Tél : +33 160566630, Fax : +33 160566610, adresse internet : http://melun.tribunal-administratif.fr

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Union des Groupements d'Achats Publics (UGAP)
Organisation qui signe le marché : Union des Groupements d'Achats Publics (UGAP)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Petite polyvalente thermique
Description : Petite polyvalente thermique
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34110000 Voitures particulières
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34110000 Voitures particulières

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 144 000 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : La durée initiale du marché est de 24 (vingt-quatre) mois. Il peut être reconduit tacitement à quatre reprises pour une durée de 6 (six) mois par période de reconduction. La durée totale du marché ne peut excéder 48 (quarante-huit) mois à compter de la date indiquée dans l'ordre de service, périodes de reconduction comprises. La durée initiale du marché court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service envoyée par l'UGAP et intervenant au plus tard 6 mois après la notification du marché. Montant maximum d'engagement : 720000000 euros H.T.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Pondération Prix : 40 pour 100 (cent)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Pondération qualité de service : 30 Pondération valeur technique : 15 Pondération coût d'utilisation : 10 Pondération performances en matière de protection de l'environnement : 5
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Tribunal Administratif de Melun, 43 rue du Général de Gaulle, F, F - 77008 Melun cedex, Tél : +33 160566630, Fax : +33 160566610, adresse internet : http://melun.tribunal-administratif.fr

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Union des Groupements d'Achats Publics (UGAP)
Organisation qui signe le marché : Union des Groupements d'Achats Publics (UGAP)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : SUV Polyvalent
Description : SUV Polyvalent
Identifiant interne : 7

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34110000 Voitures particulières

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 45 000 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : La durée initiale du marché est de 24 (vingt-quatre) mois. Il peut être reconduit tacitement à quatre reprises pour une durée de 6 (six) mois par période de reconduction. La durée totale du marché ne peut excéder 48 (quarante-huit) mois à compter de la date indiquée dans l'ordre de service, périodes de reconduction comprises. La durée initiale du marché court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service envoyée par l'UGAP et intervenant au plus tard 6 mois après la notification du marché. Montant maximum d'engagement : 225000000 euros H.T.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Pondération Prix : 40 pour 100 (cent)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Pondération Qualité de service : 30 pour 100 (cent) Pondération Valeur technique : 15 pour 100 (cent) Pondération Cout d'utilisation 10 pour 100 (cent) Pondération performances en matière de protection de l'environnement : 5 pour 100 (cent)
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Tribunal Administratif de Melun, 43 rue du Général de Gaulle, F, F - 77008 Melun cedex, Tél : +33 160566630, Fax : +33 160566610, adresse internet : http://melun.tribunal-administratif.fr

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Union des Groupements d'Achats Publics (UGAP)
Organisation qui signe le marché : Union des Groupements d'Achats Publics (UGAP)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008

Titre : SUV Compact
Description : SUV Compact
Identifiant interne : 8

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34110000 Voitures particulières

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 51 000 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : La durée initiale du marché est de 24 (vingt-quatre) mois. Il peut être reconduit tacitement à quatre reprises pour une durée de 6 (six) mois par période de reconduction. La durée totale du marché ne peut excéder 48 (quarante-huit) mois à compter de la date indiquée dans l'ordre de service, périodes de reconduction comprises. La durée initiale du marché court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service envoyée par l'UGAP et intervenant au plus tard 6 mois après la notification du marché. Montant maximum d'engagement : 255000000 euros H.T.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Pondération Prix : 40 pour 100 (cent)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : pondération Qualité de service : 30 pour 100 (cent) Pondération Valeur technique : 15 pour 100 (cent) Pondération Coût d'utilisation : 10 pour 100 (cent) Pondération Performances en matière de protection de l'environnement : 5 pour 100 (cent)
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Tribunal Administratif de Melun, 43 rue du Général de Gaulle, F, F - 77008 Melun cedex, Tél : +33 160566630, Fax : +33 160566610, adresse internet : http://melun.tribunal-administratif.fr

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Union des Groupements d'Achats Publics (UGAP)
Organisation qui signe le marché : Union des Groupements d'Achats Publics (UGAP)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009

Titre : Grand SUV
Description : Grand SUV
Identifiant interne : 9

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34110000 Voitures particulières

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 43 200 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : La durée initiale du marché est de 24 (vingt-quatre) mois. Il peut être reconduit tacitement à quatre reprises pour une durée de 6 (six) mois par période de reconduction. La durée totale du marché ne peut excéder 48 (quarante-huit) mois à compter de la date indiquée dans l'ordre de service, périodes de reconduction comprises. La durée initiale du marché court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service envoyée par l'UGAP et intervenant au plus tard 6 mois après la notification du marché. Montant maximum d'engagement : 216000000 euros H.T.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Pondération Prix : 40 pour 100 (cent)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Pondération qualité de service : 30 pour 100 (cent) Pondération valeur technique : 15 pour 100 (cent) Pondération coût d'utilisation : 10 pour 100 (cent) Pondération performances en matière de protection de l'environnement : 5 pour 100 (cent)
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Tribunal Administratif de Melun, 43 rue du Général de Gaulle, F, F - 77008 Melun cedex, Tél : +33 160566630, Fax : +33 160566610, adresse internet : http://melun.tribunal-administratif.fr

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Union des Groupements d'Achats Publics (UGAP)
Organisation qui signe le marché : Union des Groupements d'Achats Publics (UGAP)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010

Titre : Grand SUV de représentation
Description : Grand SUV de représentation
Identifiant interne : 10

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34110000 Voitures particulières

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 21 000 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : La durée initiale du marché est de 24 (vingt-quatre) mois. Il peut être reconduit tacitement à quatre reprises pour une durée de 6 (six) mois par période de reconduction. La durée totale du marché ne peut excéder 48 (quarante-huit) mois à compter de la date indiquée dans l'ordre de service, périodes de reconduction comprises. La durée initiale du marché court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service envoyée par l'UGAP et intervenant au plus tard 6 mois après la notification du marché. Montant maximum d'engagement : 105000000 euros H.T.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Pondération Prix : 40 pour 100 (cent)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Pondération qualité de service : 30 pour 100 (cent) Pondération valeur technique : 15 pour 100 (cent) Pondération coût d'utilisation : 10 pour 100 (cent) Pondération performances en matière de protection de l'environnement : 5 pour 100 (cent)
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Tribunal Administratif de Melun, 43 rue du Général de Gaulle, F, F - 77008 Melun cedex, Tél : +33 160566630, Fax : +33 160566610, adresse internet : http://melun.tribunal-administratif.fr

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Union des Groupements d'Achats Publics (UGAP)
Organisation qui signe le marché : Union des Groupements d'Achats Publics (UGAP)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011

Titre : Berline
Description : Berline
Identifiant interne : 11

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34111200 Berlines

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 8 000 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : La durée initiale du marché est de 24 (vingt-quatre) mois. Il peut être reconduit tacitement à quatre reprises pour une durée de 6 (six) mois par période de reconduction. La durée totale du marché ne peut excéder 48 (quarante-huit) mois à compter de la date indiquée dans l'ordre de service, périodes de reconduction comprises. La durée initiale du marché court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service envoyée par l'UGAP et intervenant au plus tard 6 mois après la notification du marché. Montant maximum d'engagement : 40000000 euros H.T.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Pondération Prix : 40 pour 100 (cent)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Pondération qualité de service : 30 pour 100 (cent) Pondération valeur technique : 15 pour 100 (cent) Pondération coût d'utilisation : 10 pour 100 (cent) Pondération performances en matière de protection de l'environnement : 5 pour 100 (cent)
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Tribunal Administratif de Melun, 43 rue du Général de Gaulle, F, F - 77008 Melun cedex, Tél : +33 160566630, Fax : +33 160566610, adresse internet : http://melun.tribunal-administratif.fr

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Union des Groupements d'Achats Publics (UGAP)
Organisation qui signe le marché : Union des Groupements d'Achats Publics (UGAP)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0012

Titre : Véhicule de représentation
Description : Véhicule de représentation
Identifiant interne : 12

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34111200 Berlines

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 10 000 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : La durée initiale du marché est de 24 (vingt-quatre) mois. Il peut être reconduit tacitement à quatre reprises pour une durée de 6 (six) mois par période de reconduction. La durée totale du marché ne peut excéder 48 (quarante-huit) mois à compter de la date indiquée dans l'ordre de service, périodes de reconduction comprises. La durée initiale du marché court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service envoyée par l'UGAP et intervenant au plus tard 6 mois après la notification du marché. Montant maximum d'engagement : 50000000 euros H.T.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Pondération Prix : 40 pour 100 (cent)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Pondération qualité de service : 30 pour 100 (cent) Pondération valeur technique : 15 pour 100 (cent) Pondération coût d'utilisation : 10 pour 100 (cent) Pondération performances en matière de protection de l'environnement : 5 pour 100 (cent)
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Tribunal Administratif de Melun, 43 rue du Général de Gaulle, F, F - 77008 Melun cedex, Tél : +33 160566630, Fax : +33 160566610, adresse internet : http://melun.tribunal-administratif.fr

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Union des Groupements d'Achats Publics (UGAP)
Organisation qui signe le marché : Union des Groupements d'Achats Publics (UGAP)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0013

Titre : Grand monospace électrique
Description : Grand monospace électrique
Identifiant interne : 13

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34110000 Voitures particulières

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 1 000 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : La durée initiale du marché est de 24 (vingt-quatre) mois. Il peut être reconduit tacitement à quatre reprises pour une durée de 6 (six) mois par période de reconduction. La durée totale du marché ne peut excéder 48 (quarante-huit) mois à compter de la date indiquée dans l'ordre de service, périodes de reconduction comprises. La durée initiale du marché court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service envoyée par l'UGAP et intervenant au plus tard 6 mois après la notification du marché. Montant maximum d'engagement : 5000000 euros H.T.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Pondération Prix : 40 pour 100 (cent)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Pondération qualité de service : 30 pour 100 (cent) Pondération valeur technique : 15 pour 100 (cent) Pondération coût d'utilisation : 10 pour 100 (cent) Pondération performances en matière de protection de l'environnement : 5 pour 100 (cent)
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Tribunal Administratif de Melun, 43 rue du Général de Gaulle, F, F - 77008 Melun cedex, Tél : +33 160566630, Fax : +33 160566610, adresse internet : http://melun.tribunal-administratif.fr

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Union des Groupements d'Achats Publics (UGAP)
Organisation qui signe le marché : Union des Groupements d'Achats Publics (UGAP)

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 704 750 000 Euro
Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure : 3 523 750 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 34 000 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : STELLANTIS NV FRANCE (mandataire) et Automobiles PEUGEOT, Automobiles CITROEN, FCA France, Opel France (Co-traitants)
Offre :
Identifiant de l’offre : STELLANTIS NV FRANCE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT 1
Date de conclusion du marché : 16/04/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : Union des Groupements d'Achats Publics (UGAP)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 720 000 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : RENAULT SAS
Offre :
Identifiant de l’offre : RENAULT SAS
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT 2
Date de conclusion du marché : 16/04/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : Union des Groupements d'Achats Publics (UGAP)
Lauréat :
Nom officiel : VOLKSWAGEN Group France
Offre :
Identifiant de l’offre : VOLKSWAGEN Group France
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 2
Sous-traitance : Oui
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Description : L'attributaire à répondu avec 2 sous-traitants : Gruau Laval SAS et Scorbel.
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT 2
Date de conclusion du marché : 16/04/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : Union des Groupements d'Achats Publics (UGAP)
Lauréat :
Nom officiel : STELLANTIS NV FRANCE (mandataire) et Automobiles PEUGEOT, Automobiles CITROEN, FCA France, Opel France (Co-traitants)
Offre :
Identifiant de l’offre : STELLANTIS NV France
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 3
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT 2
Date de conclusion du marché : 16/04/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : Union des Groupements d'Achats Publics (UGAP)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 350 000 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : RENAULT SAS
Offre :
Identifiant de l’offre : RENAULT SAS
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT 3
Date de conclusion du marché : 16/04/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : Union des Groupements d'Achats Publics (UGAP)
Lauréat :
Nom officiel : STELLANTIS NV FRANCE (mandataire) et Automobiles PEUGEOT, Automobiles CITROEN, FCA France, Opel France (Co-traitants)
Offre :
Identifiant de l’offre : STELLANTIS NV France
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 2
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT 3
Date de conclusion du marché : 16/04/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : Union des Groupements d'Achats Publics (UGAP)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 390 000 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : FMC Automobiles SAS
Offre :
Identifiant de l’offre : FMC Automobiles SAS
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT 4
Date de conclusion du marché : 16/04/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : Union des Groupements d'Achats Publics (UGAP)
Lauréat :
Nom officiel : VOLKSWAGEN Group France
Offre :
Identifiant de l’offre : VOLKSWAGEN Gourp France
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 2
Sous-traitance : Oui
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Description : L'attributaire à répondu avec 2 sous-traitants : Gruau Laval SAS et Scorbel.
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT 4
Date de conclusion du marché : 16/04/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : Union des Groupements d'Achats Publics (UGAP)
Lauréat :
Nom officiel : STELLANTIS NV FRANCE (mandataire) et Automobiles PEUGEOT, Automobiles CITROEN, FCA France, Opel France (Co-traitants)
Offre :
Identifiant de l’offre : STELLANTIS NV France
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 3
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT 4
Date de conclusion du marché : 16/04/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : Union des Groupements d'Achats Publics (UGAP)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0005

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 100 000 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : STELLANTIS NV FRANCE (mandataire) et Automobiles PEUGEOT, Automobiles CITROEN, FCA France, Opel France (Co-traitants)
Offre :
Identifiant de l’offre : STELLANTIS NV France
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0005
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT 5
Date de conclusion du marché : 16/04/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : Union des Groupements d'Achats Publics (UGAP)
Lauréat :
Nom officiel : RENAULT SAS
Offre :
Identifiant de l’offre : RENAULT SAS
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0005
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 2
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT 5
Date de conclusion du marché : 16/04/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : Union des Groupements d'Achats Publics (UGAP)
Lauréat :
Nom officiel : VOLKSWAGEN Group France
Offre :
Identifiant de l’offre : VOLKSWAGEN Group France
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0005
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 3
Sous-traitance : Oui
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Description : L'attributaire à répondu avec 2 sous-traitants : Gruau Laval SAS et Scorbel.
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT 5
Date de conclusion du marché : 16/04/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : Union des Groupements d'Achats Publics (UGAP)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0006

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 33 750 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : VOLKSWAGEN Group France
Offre :
Identifiant de l’offre : VOLKSWAGEN Group France
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0006
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
Sous-traitance : Oui
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Description : L'attributaire à répondu avec 2 sous-traitants : Gruau Laval SAS et Scorbel.
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT 6
Date de conclusion du marché : 16/04/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : Union des Groupements d'Achats Publics (UGAP)
Lauréat :
Nom officiel : FMC Automobiles SAS
Offre :
Identifiant de l’offre : FMC Automobiles SAS
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0006
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 2
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT 6
Date de conclusion du marché : 16/04/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : Union des Groupements d'Achats Publics (UGAP)
Lauréat :
Nom officiel : STELLANTIS NV FRANCE (mandataire) et Automobiles PEUGEOT, Automobiles CITROEN, FCA France, Opel France (Co-traitants)
Offre :
Identifiant de l’offre : STELLANTIS NV France
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0006
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 3
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT 6
Date de conclusion du marché : 16/04/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : Union des Groupements d'Achats Publics (UGAP)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0007

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 225 000 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : RENAULT SAS
Offre :
Identifiant de l’offre : RENAULT SAS
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0007
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT 7
Date de conclusion du marché : 16/04/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : Union des Groupements d'Achats Publics (UGAP)
Lauréat :
Nom officiel : VOLKSWAGEN Group France
Offre :
Identifiant de l’offre : VOLKSWAGEN Group France
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0007
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 2
Sous-traitance : Oui
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Description : L'attributaire à répondu avec 2 sous-traitants : Gruau Laval SAS et Scorbel.
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT 7
Date de conclusion du marché : 16/04/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : Union des Groupements d'Achats Publics (UGAP)
Lauréat :
Nom officiel : STELLANTIS NV FRANCE (mandataire) et Automobiles PEUGEOT, Automobiles CITROEN, FCA France, Opel France (Co-traitants)
Offre :
Identifiant de l’offre : STELLANTIS NV France
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0007
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 3
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT 7
Date de conclusion du marché : 16/04/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : Union des Groupements d'Achats Publics (UGAP)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0008

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 255 000 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : RENAULT SAS
Offre :
Identifiant de l’offre : RENAULT SAS
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0008
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT 8
Date de conclusion du marché : 16/04/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : Union des Groupements d'Achats Publics (UGAP)
Lauréat :
Nom officiel : STELLANTIS NV FRANCE (mandataire) et Automobiles PEUGEOT, Automobiles CITROEN, FCA France, Opel France (Co-traitants)
Offre :
Identifiant de l’offre : STELLANTIS NV France
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0008
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 2
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT 8
Date de conclusion du marché : 16/04/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : Union des Groupements d'Achats Publics (UGAP)
Lauréat :
Nom officiel : VOLKSWAGEN Group France
Offre :
Identifiant de l’offre : VOLKSWAGEN Group France
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0008
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 3
Sous-traitance : Oui
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Description : L'attributaire à répondu avec 2 sous-traitants : Gruau Laval SAS et Scorbel.
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT 8
Date de conclusion du marché : 16/04/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : Union des Groupements d'Achats Publics (UGAP)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 6

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0009

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 216 000 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : RENAULT SAS
Offre :
Identifiant de l’offre : RENAULT SAS
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0009
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT 9
Date de conclusion du marché : 16/04/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : Union des Groupements d'Achats Publics (UGAP)
Lauréat :
Nom officiel : STELLANTIS NV FRANCE (mandataire) et Automobiles PEUGEOT, Automobiles CITROEN, FCA France, Opel France (Co-traitants)
Offre :
Identifiant de l’offre : STELLANTIS NV France
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0009
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 2
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT 9
Date de conclusion du marché : 16/04/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : Union des Groupements d'Achats Publics (UGAP)
Lauréat :
Nom officiel : VOLKSWAGEN Group France
Offre :
Identifiant de l’offre : VOLKSWAGEN Group France
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0009
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 3
Sous-traitance : Oui
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Description : L'attributaire à répondu avec 2 sous-traitants : Gruau Laval SAS et Scorbel.
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT 9
Date de conclusion du marché : 16/04/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : Union des Groupements d'Achats Publics (UGAP)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0010

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 105 000 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : STELLANTIS NV FRANCE (mandataire) et Automobiles PEUGEOT, Automobiles CITROEN, FCA France, Opel France (Co-traitants)
Offre :
Identifiant de l’offre : STELLANTIS NV France
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0010
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT 10
Date de conclusion du marché : 16/04/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : Union des Groupements d'Achats Publics (UGAP)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0011

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 40 000 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : VOLKSWAGEN Group France
Offre :
Identifiant de l’offre : VOLKSWAGEN Group France
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0011
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
Sous-traitance : Oui
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Description : L'attributaire à répondu avec 2 sous-traitants : Gruau Laval SAS et Scorbel.
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT 11
Date de conclusion du marché : 16/04/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : Union des Groupements d'Achats Publics (UGAP)
Lauréat :
Nom officiel : STELLANTIS NV FRANCE (mandataire) et Automobiles PEUGEOT, Automobiles CITROEN, FCA France, Opel France (Co-traitants)
Offre :
Identifiant de l’offre : STELLANTIS NV France
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0011
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 2
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT 11
Date de conclusion du marché : 16/04/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : Union des Groupements d'Achats Publics (UGAP)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0012

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 50 000 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : VOLKSWAGEN Group France
Offre :
Identifiant de l’offre : VOLKSWAGEN Group France
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0012
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
Sous-traitance : Oui
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Description : L'attributaire à répondu avec 2 sous-traitants : Gruau Laval SAS et Scorbel.
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT 12
Date de conclusion du marché : 16/04/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : Union des Groupements d'Achats Publics (UGAP)
Lauréat :
Nom officiel : STELLANTIS NV FRANCE (mandataire) et Automobiles PEUGEOT, Automobiles CITROEN, FCA France, Opel France (Co-traitants)
Offre :
Identifiant de l’offre : STELLANTIS NV France
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0012
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 2
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT 12
Date de conclusion du marché : 16/04/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : Union des Groupements d'Achats Publics (UGAP)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0013

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 5 000 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : VOLKSWAGEN Group France
Offre :
Identifiant de l’offre : VOLKSWAGEN Group France
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0013
L’offre a été classée : non
Sous-traitance : Oui
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Description : L'attributaire à répondu avec 1 sous-traitant : Scorbel.
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT 13
Date de conclusion du marché : 16/04/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : Union des Groupements d'Achats Publics (UGAP)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Union des Groupements d'Achats Publics (UGAP)
Numéro d’enregistrement : 77605646700587
Département : Direction des achats - Département VEH. LEGERS INC. SECOURS PROTECTION - à l'attention de Mr JUGO Dominique
Adresse postale : 1, Boulevard Archimède - Champs sur Marne
Ville : Marne-La-Vallée cedex 2
Code postal : 77444
Subdivision pays (NUTS) : Seine-et-Marne ( FR102 )
Pays : France
Adresse électronique : djugo@ugap.fr
Téléphone : 0164732370
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : STELLANTIS NV FRANCE (mandataire) et Automobiles PEUGEOT, Automobiles CITROEN, FCA France, Opel France (Co-traitants)
Numéro d’enregistrement : 87978608500016
Adresse postale : 2-10 Boulevard de l'Europe
Ville : POISSY
Code postal : 78300
Subdivision pays (NUTS) : Yvelines ( FR103 )
Pays : France
Adresse électronique : helene.gueneugues@stellantis.com
Téléphone : +33 161454545
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001 LOT-0002 LOT-0003 LOT-0004 LOT-0005 LOT-0006 LOT-0007 LOT-0008 LOT-0009 LOT-0010 LOT-0011 LOT-0012

8.1 ORG-0003

Nom officiel : RENAULT SAS
Numéro d’enregistrement : 78012998704037
Adresse postale : 122 B avenue du Général Leclec
Ville : Boulogne-Billancourt
Code postal : 92100
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Adresse électronique : julien.peirano@renault.com
Téléphone : +33 176840404
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0002 LOT-0003 LOT-0005 LOT-0007 LOT-0008 LOT-0009

8.1 ORG-0004

Nom officiel : VOLKSWAGEN Group France
Numéro d’enregistrement : 83227737000017
Adresse postale : 11 avenue de Boursonne
Ville : Villers-Cotterêts cedex
Code postal : 02601
Subdivision pays (NUTS) : Aisne ( FRE21 )
Pays : France
Adresse électronique : frederic.durant@volkswagen.fr
Téléphone : +33 323738080
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0002 LOT-0004 LOT-0005 LOT-0006 LOT-0007 LOT-0008 LOT-0009 LOT-0011 LOT-0012 LOT-0013

8.1 ORG-0005

Nom officiel : FMC Automobiles SAS
Numéro d’enregistrement : 42512736200043
Adresse postale : Immeuble Axe Seine 1 rue du 1er Mai CS 10210
Ville : Nanterre cedex
Code postal : 92752
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Adresse électronique : ttrouve@ford.com
Téléphone : +33 161016533
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0004 LOT-0006

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : f4271a67-d25c-42bd-8d5a-665fa3bed0c2 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 17/09/2024 13:51 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00559313-2024
Numéro de publication au JO S : 182/2024
Date de publication : 18/09/2024