Valorisation des boues de la STEP du Blaisois - Transport - Épandage ou Élimination des boues

Valorisation des boues de la STEP du Blaisois - Transport - Épandage ou Élimination des boues Valorisation des boues de la STEP du Blaisois - Transport - Épandage ou Élimination des boues

CPV: 90513700 Servicios de transporte de lodos, 90513900 Servicios de eliminación de lodos
Plazo:
24 de septiembre de 2024 a las 12:00
Tipo de plazo:
Presentación de una oferta
Lugar de ejecución:
Valorisation des boues de la STEP du Blaisois - Transport - Épandage ou Élimination des boues
Organismo adjudicador:
Agglopolys (41)
Número de premio:
A24-AO-TE2-019

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Agglopolys (41)
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Valorisation des boues de la STEP du Blaisois - Transport - Épandage ou Élimination des boues
Description : Valorisation des boues de la STEP du Blaisois - Transport - Épandage ou Élimination des boues
Identifiant de la procédure : c0d1ab38-ccae-4b97-9efc-8908e93d6aad
Identifiant interne : A24-AO-TE2-019
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90513700 Services de transport des boues
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90513900 Services d'évacuation des boues

2.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Blois
Code postal : 41000
Subdivision pays (NUTS) : Loir-et-Cher ( FRB05 )
Pays : France
Informations complémentaires : STEP du Blaisois, et parcelles du plan d'épandage associé (41);

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, avec maximum : Période Ferme : 279 000,00 Total/4 ans : 1 116 000,00 Pièces de candidature et offre à produire : se référer aux articles 5.1 et 5.2 du règlement de la consultation (RC); Visites sur site : se référer à l'article 5.3 du règlement de la consultation (RC); Examen des candidatures et des offres : se référer aux articles 7.1 à 7.2 du règlement de la consultation; Suite à donner à la consultation : se référer à l'article 7.5 du règlement de la consultation (RC);
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.6 Motifs d’exclusion

Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale :
Faillite :
Corruption :
Concordat :
Participation à une organisation criminelle :
Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence :
Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental :
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme :
Fraude :
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains :
Insolvabilité :
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail :
Biens administrés par un liquidateur :
Coupable de fausses déclarations, non-communication, n’a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure :
Motifs d’exclusion purement nationaux :
Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché :
Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché :
Coupable d’une faute professionnelle grave :
Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables :
Manquement aux obligations dans le domaine du droit social :
Paiement des cotisations de sécurité sociale :
État de cessation d’activités :
Paiement d’impôts et taxes :
Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes :

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Valorisation des boues de la STEP du Blaisois - Transport - Épandage ou Élimination des boues
Description : Valorisation des boues de la STEP du Blaisois - Transport - Épandage ou Élimination des boues
Identifiant interne : A24-AO-TE2-019

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90513700 Services de transport des boues
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90513900 Services d'évacuation des boues
Options :
Description des options : Durée et délais d'exécution : se référer aux articles 3.1 à 3.2 du CCAP;

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : STEP du Blaisois
Ville : Blois
Code postal : 41000
Subdivision pays (NUTS) : Loir-et-Cher ( FRB05 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 18 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 116 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Description : Il s'agit d'un accord-cadre renouvelable en raison de son caractère récurrent des prestations. La prochaine consultation interviendra au 2nd semestre 2028.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Objectif du marché public stratégique : Réduction des incidences sur l’environnement
Description : Se référer à l'article 9 du CCAP;

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Utilisation de ce critère : Utilisé
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Utilisation de ce critère : Utilisé
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Utilisation de ce critère : Utilisé

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur Technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Prise en compte de l'aspect environnemental
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 24/09/2024 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif d'Orléans
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Agglopolys (41)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Agglopolys (41)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif d'Orléans

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Agglopolys (41)
Numéro d’enregistrement : 20003038500047
Adresse postale : 1 rue Honoré de Balzac
Ville : Blois Cedex
Code postal : 41043
Subdivision pays (NUTS) : Loir-et-Cher ( FRB05 )
Pays : France
Adresse électronique : marchespublics@blois.fr
Téléphone : +33 254903535
Télécopieur : +33 254903558
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.agglopolys.fr
Profil de l’acheteur : https://www.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal administratif d'Orléans
Numéro d’enregistrement : 17450005800022
Département : 45
Adresse postale : 28 rue de la Bretonnerie
Ville : Orléans
Code postal : 45000
Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe-ta-orleans@juradm.fr
Téléphone : +33 238775900
Télécopieur : +33 268538516
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 9f5db71d-49e6-4829-96f0-7f27df3822c8 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 23/08/2024 07:46 +00:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00509423-2024
Numéro de publication au JO S : 165/2024
Date de publication : 26/08/2024