Travaux portant sur les réseaux d'assainissement, d'eau potable et ponctuellement en milieu aquatique

Travaux portant sur les réseaux d'assainissement, d'eau potable et ponctuellement en milieu aquatique Secteur centre Secteur Nord Secteur Sud Petits travaux d'assainissement et d'eaux pluviales dans le cadre de l'exploitation courante du service

CPV: 45232410 Obras de saneamiento, 45232150 Trabajos relacionados con tuberías de distribución de agua, 45232411 Trabajos de construcción de canalizaciones de aguas sucias
Lugar de ejecución:
Travaux portant sur les réseaux d'assainissement, d'eau potable et ponctuellement en milieu aquatique
Organismo adjudicador:
Mâconnais Beaujolais Agglomération
Número de premio:
1

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Mâconnais Beaujolais Agglomération
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Travaux portant sur les réseaux d'assainissement, d'eau potable et ponctuellement en milieu aquatique
Description : Travaux portant sur les réseaux d'assainissement, d'eau potable et ponctuellement en milieu aquatique
Identifiant de la procédure : 1da4f144-c5e6-4d1e-bb60-6b7aa4e9eea4
Avis précédent : 611b67a9-44b5-4ea9-9fe7-0d102e634042-01
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45232410 Travaux d'assainissement
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45232150 Travaux relatifs aux conduites d'alimentation en eau

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Pour les lots 1 à 3, si un candidat présente une offre pour ces trois lots, seuls deux lots pourront lui être attribués (Cf. règlement de la consultation).
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Droit transnational applicable : Cf. règlement de la consultation

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Secteur centre
Description : Secteur centre
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45232411 Travaux de construction de canalisations d'eaux usées
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45232150 Travaux relatifs aux conduites d'alimentation en eau

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 21/02/2025
Date de fin de durée : 20/02/2026

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 5 000 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant indiqué du lot correspond au montant maximum de commandes pour une période annuelle.

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : La prévention et la réduction de la pollution

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Noté sur 60 points
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Notée sur 40 points en fonction des sous-critères énoncés dans le règlement de la consultation
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Cf. règlement de la consultation

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des litiges -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Dijon -
Informations relatives aux délais de recours : Cf. règlement de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Mâconnais Beaujolais Agglomération -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Dijon -
Organisation qui signe le marché : Mâconnais Beaujolais Agglomération

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Secteur Nord
Description : Secteur Nord
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45232411 Travaux de construction de canalisations d'eaux usées
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45232150 Travaux relatifs aux conduites d'alimentation en eau

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 21/02/2025
Date de fin de durée : 20/02/2026

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 2 500 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant indiqué du lot correspond au montant maximum de commandes pour une période annuelle.

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : La prévention et la réduction de la pollution

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Noté sur 60 points
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Notée sur 40 points en fonction des sous-critères énoncés dans le règlement de la consultation
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Cf. règlement de la consultation

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des litiges -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Dijon -
Informations relatives aux délais de recours : Cf. règlement de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Mâconnais Beaujolais Agglomération -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Dijon -
Organisation qui signe le marché : Mâconnais Beaujolais Agglomération

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Secteur Sud
Description : Secteur Sud
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45232411 Travaux de construction de canalisations d'eaux usées
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45232150 Travaux relatifs aux conduites d'alimentation en eau

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 21/02/2025
Date de fin de durée : 20/02/2026

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 2 500 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant indiqué du lot correspond au montant maximum de commandes pour une période annuelle.

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : La prévention et la réduction de la pollution

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Noté sur 60 points
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Notée sur 40 points en fonction des sous-critères énoncés dans le règlement de la consultation
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Cf. règlement de la consultation

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des litiges -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Dijon -
Informations relatives aux délais de recours : Cf. règlement de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Mâconnais Beaujolais Agglomération -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Dijon -
Organisation qui signe le marché : Mâconnais Beaujolais Agglomération

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Petits travaux d'assainissement et d'eaux pluviales dans le cadre de l'exploitation courante du service
Description : Petits travaux d'assainissement et d'eaux pluviales dans le cadre de l'exploitation courante du service
Identifiant interne : 4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45232411 Travaux de construction de canalisations d'eaux usées
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45232150 Travaux relatifs aux conduites d'alimentation en eau

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 21/02/2025
Date de fin de durée : 20/02/2026

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 600 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant indiqué du lot correspond au montant maximum de commandes pour une période annuelle.

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : La prévention et la réduction de la pollution

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Noté sur 60 points
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Notée sur 40 points en fonction des sous-critères énoncés dans le règlement de la consultation
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Cf. règlement de la consultation

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des litiges -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Dijon -
Informations relatives aux délais de recours : Cf. règlement de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Mâconnais Beaujolais Agglomération -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Dijon -
Organisation qui signe le marché : Mâconnais Beaujolais Agglomération

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 10 600 000 Euro
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 10 600 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 5 000 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom de la partie appelante : GROUPEMENT D'ENTREPRISES - SADE CGTH
Chef de file du soumissionnaire : SADE CGTH
Nom officiel : SADE CGTH SADE CGTH POTAIN TP POTAIN TP POTAIN TP SAS PETAVIT SAS PETAVIT SAS PETAVIT
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE GROUPEMENT SADE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 846 688 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT 1
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 13/01/2025
Date de conclusion du marché : 13/02/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 666988-2024
Organisation qui signe le marché : Mâconnais Beaujolais Agglomération

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 600 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom de la partie appelante : GROUPEMENT D'ENTREPRISES - ZIEGER
Chef de file du soumissionnaire : ZIEGER TERRASSEMENTS
Nom officiel : ZIEGER TERRASSEMENTS ZIEGER TERRASSEMENTS POTAIN TP POTAIN TP POTAIN TP SAS PETAVIT SAS PETAVIT SAS PETAVIT
Sous-traitants du lauréat :
Nom officiel : SOUS TRAITANT PASCAL GUINOT TP
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE GROUPEMENT ZIEGER
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004
Valeur de l'offre : 25 068 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT 4
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 13/01/2025
Date de conclusion du marché : 13/02/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 666988-2024
Organisation qui signe le marché : Mâconnais Beaujolais Agglomération

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 2 500 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom de la partie appelante : GROUPEMENT D'ENTREPRISES - PETAVIT
Chef de file du soumissionnaire : SAS PETAVIT
Nom officiel : SAS PETAVIT SAS PETAVIT SAS PETAVIT POTAIN TP POTAIN TP POTAIN TP SADE CGTH SADE CGTH ZIEGER TERRASSEMENTS ZIEGER TERRASSEMENTS
Sous-traitants du lauréat :
Nom officiel : SOUS TRAITANT PASCAL GUINOT TP
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE GROUPEMENT PETAVIT
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur de l'offre : 851 011 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT 3
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 13/01/2025
Date de conclusion du marché : 13/02/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 666988-2024
Organisation qui signe le marché : Mâconnais Beaujolais Agglomération

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 2 500 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom de la partie appelante : GROUPEMENT D'ENTREPRISES - POTAIN TP
Chef de file du soumissionnaire : POTAIN TP
Nom officiel : POTAIN TP POTAIN TP POTAIN TP ZIEGER TERRASSEMENTS ZIEGER TERRASSEMENTS SAS PETAVIT SAS PETAVIT SAS PETAVIT SADE CGTH SADE CGTH
Sous-traitants du lauréat :
Nom officiel : SOUS TRAITANT PASCAL GUINOT TP
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE GROUPEMENT POTAIN
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 849 604 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT 2
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 13/01/2025
Date de conclusion du marché : 13/02/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 666988-2024
Organisation qui signe le marché : Mâconnais Beaujolais Agglomération

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 6

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Mâconnais Beaujolais Agglomération
Numéro d’enregistrement : 20007030800016
Adresse postale : 67 Esplanade du Breuil
Ville : Macon
Code postal : 71001
Subdivision pays (NUTS) : Saône-et-Loire ( FRC13 )
Pays : France
Adresse électronique : marchespublics@mb-agglo.com
Téléphone : 0385210770
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif de Dijon
Numéro d’enregistrement : 17690005800015
Adresse postale : 22 rue d'Assas
Ville : Dijon
Code postal : 21016
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0004

Nom officiel : SADE CGTH
Numéro d’enregistrement : 56207750300794
Adresse postale : 43 rue Pierre Dupont
Ville : GENAS
Code postal : 69741
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Chef de groupe
Lauréat de ces lots : LOT-0001 LOT-0003 LOT-0002
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0008

Nom officiel : SOUS TRAITANT PASCAL GUINOT TP
Numéro d’enregistrement : 49092199600016
Adresse postale : ZA Henri Paul Schneider
Ville : MONTCHANIN
Code postal : 71210
Subdivision pays (NUTS) : Saône-et-Loire ( FRC13 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Sous-traitant

8.1 ORG-0007

Nom officiel : ZIEGER TERRASSEMENTS
Numéro d’enregistrement : 43932763600023
Adresse postale : ZA Pari-Gagné, 517 route de la Tramblyronne
Ville : TRAMBLY
Code postal : 71520
Subdivision pays (NUTS) : Saône-et-Loire ( FRC13 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Chef de groupe
Lauréat de ces lots : LOT-0004 LOT-0003 LOT-0002
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0006

Nom officiel : SAS PETAVIT
Numéro d’enregistrement : 95550579700246
Adresse postale : 113 ZA le Verdier
Ville : LA ROCHE VINEUSE
Code postal : 71960
Subdivision pays (NUTS) : Saône-et-Loire ( FRC13 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Chef de groupe
Lauréat de ces lots : LOT-0001 LOT-0004 LOT-0003 LOT-0002
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0005

Nom officiel : POTAIN TP
Numéro d’enregistrement : 34271560400019
Adresse postale : 719 route de la Clayette
Ville : VAREILLES
Code postal : 71800
Subdivision pays (NUTS) : Saône-et-Loire ( FRC13 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Chef de groupe
Lauréat de ces lots : LOT-0001 LOT-0004 LOT-0003 LOT-0002
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des litiges
Numéro d’enregistrement : 12000009600020
Ville : LYON
Code postal : 69268
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 13dd5f19-e88d-4078-8514-c4b72edb5e6d - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 28/03/2025 13:54 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00204926-2025
Numéro de publication au JO S : 63/2025
Date de publication : 31/03/2025