Travaux de VRD pour la construction de l'Ehpad de Condé sur l'Escaut

Travaux de VRD pour la construction de l'Ehpad de Condé sur l'Escaut Marché Public de Travaux, voiries, réseaux divers et aménagements extérieurs pour la construction d'un Ehpad de 87 logements à Condé sur l'Escaut

CPV: 45111291 Trabajos de ordenación del terreno, 45112500 Trabajos de movimiento de tierras
Plazo:
10 de enero de 2025 a las 19:00
Tipo de plazo:
Presentación de una oferta
Lugar de ejecución:
Travaux de VRD pour la construction de l'Ehpad de Condé sur l'Escaut
Organismo adjudicador:
EHPAD du PAYS de CONDE
Número de premio:

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : EHPAD du PAYS de CONDE
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Travaux de VRD pour la construction de l'Ehpad de Condé sur l'Escaut
Description : Travaux de VRD pour la construction de l'Ehpad de Condé sur l'Escaut
Identifiant de la procédure : ebe77533-d6f0-4f4c-8cbc-0087ee7a20e2
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45112500 Travaux de terrassement

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.6 Motifs d’exclusion

Motifs d’exclusion purement nationaux : Se référer aux documents de la consultation

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : VRD et aménagements extérieurs
Description : Marché Public de Travaux, voiries, réseaux divers et aménagements extérieurs pour la construction d'un Ehpad de 87 logements à Condé sur l'Escaut

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45111291 Travaux d'aménagement du terrain

5.1.3 Durée estimée

Autre durée : Inconnu

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 10/01/2025 19:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Informations relatives aux délais de recours : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : EHPAD du PAYS de CONDE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lille

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : EHPAD du PAYS de CONDE
Numéro d’enregistrement : 26590720400019
Adresse postale : 13 rue du maréchal de Croy
Ville : Condé sur escaut
Code postal : 59163
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Adresse électronique : fouad.bellouni@yahoo.fr
Téléphone : +33 327400900
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif de Lille
Numéro d’enregistrement : 175 900 034 00026
Ville : Lille
Code postal : 59014
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : ed12f09e-9155-452f-911d-8bf72e3e6f56 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 08/12/2024 14:00 +01:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00753445-2024
Numéro de publication au JO S : 240/2024
Date de publication : 10/12/2024