Travaux de terrassement, VRD et maçonnerie préalables à la construction d'une école provisoire en bâtiments modulaires

L'école de la Fraternité à Ambilly. située dans la ZAC Etoile, dans un quartier en pleine mutation urbaine, est destinée à se transformer afin d'augmenter sa capacité d'accueil, d'améliorer les conditions des apprentissages et de répondre aux défis énergétiques et climatiques. Elle va faire l'objet de travaux de rénovation et …

CPV: 45111200 Trabajos de explanación y limpieza del terreno, 45112200 Trabajos de desmonte de suelos
Lugar de ejecución:
Travaux de terrassement, VRD et maçonnerie préalables à la construction d'une école provisoire en bâtiments modulaires
Organismo adjudicador:
MAIRIE AMBILLY
Número de premio:
2025-01

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : MAIRIE AMBILLY
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Travaux de terrassement, VRD et maçonnerie préalables à la construction d'une école provisoire en bâtiments modulaires
Description : L'école de la Fraternité à Ambilly. située dans la ZAC Etoile, dans un quartier en pleine mutation urbaine, est destinée à se transformer afin d'augmenter sa capacité d'accueil, d'améliorer les conditions des apprentissages et de répondre aux défis énergétiques et climatiques. Elle va faire l'objet de travaux de rénovation et d'extension. Durant ces travaux, qui ne peuvent être réalisés en site occupé, la commune d'Ambilly a besoin de bénéficier de l'installation d'un bâtiment en modules préfabriqués, pour accueillir l'ensemble du groupe scolaire de la Fraternité. Cette école provisoire sera installée sur le stade qui jouxte l'école de la Fraternité. La présente consultation porte sur les travaux de terrassement, VRD et maçonnerie nécessaires à la construction de l'école provisoire, selon les prescriptions du cahier des clauses techniques particulières. Il est précisé que l'achat, location, installation de modulaires pour la construction de l'école provisoire fait l'objet d'une consultation séparée passée en appel d'offre ouvert
Identifiant de la procédure : 1f34c9b4-579d-4350-959e-265773ac4bec
Identifiant interne : 2025-01
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : oui
Justification de la procédure accélérée : appel d'offres ouvert
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45111200 Travaux de préparation et de dégagement de chantier
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45112200 Travaux de décapage de terre

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : /
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000

Titre : Travaux de terrassement, VRD et maçonnerie préalables à la construction d'une école provisoire en bâtiments modulaires
Description : L'école de la Fraternité à Ambilly. située dans la ZAC Etoile, dans un quartier en pleine mutation urbaine, est destinée à se transformer afin d'augmenter sa capacité d'accueil, d'améliorer les conditions des apprentissages et de répondre aux défis énergétiques et climatiques. Elle va faire l'objet de travaux de rénovation et d'extension. Durant ces travaux, qui ne peuvent être réalisés en site occupé, la commune d'Ambilly a besoin de bénéficier de l'installation d'un bâtiment en modules préfabriqués, pour accueillir l'ensemble du groupe scolaire de la Fraternité. Cette école provisoire sera installée sur le stade qui jouxte l'école de la Fraternité. La présente consultation porte sur les travaux de terrassement, VRD et maçonnerie nécessaires à la construction de l'école provisoire, selon les prescriptions du cahier des clauses techniques particulières. Il est précisé que l'achat, location, installation de modulaires pour la construction de l'école provisoire fait l'objet d'une consultation séparée passée en appel d'offre ouvert
Identifiant interne : T-PF-69037

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45111200 Travaux de préparation et de dégagement de chantier
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45112200 Travaux de décapage de terre

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 07/03/2025
Durée : 9 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble -
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 508 902 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0000

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : ETS MAURICE CRUZ-MERMY
Offre :
Identifiant de l’offre : ETS MAURICE CRUZ-MERMY
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0000
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025-01
Titre : Travaux de terrassement, Vrd et maçonnerie préalables à la construction d'une école provisoire en bâtiments modulaires
Date de conclusion du marché : 10/03/2025

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 6AEC204F-0B06-05FE-236FB4C8DB1DC73F
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : MAIRIE AMBILLY
Numéro d’enregistrement : 2665
Adresse postale : Mairie
Ville : Ambilly Cedex
Code postal : 74111
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France
Point de contact : MATHELIER Guillaume
Adresse électronique : service.urbanisme@ambilly.fr
Téléphone : 0450380526
Télécopieur : 0450952719
Adresse internet : http://www.ambilly.fr
Profil de l’acheteur : http://www.mp74.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement : 6AEC206B-DC5B-DF95-2FE76052578D6B42
Adresse postale : 2 Place de Verdun
Ville : Grenoble
Code postal : 38022
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone : 0476429000
Télécopieur : 0476422269
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0004

Nom officiel : ETS MAURICE CRUZ-MERMY
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 69037-1-0-1
Adresse postale : 90 Che De La Ballastiere
Ville : Thonon-Les-Bains
Code postal : 74200
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@mcm-tp.com
Téléphone : 0450715417
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0000

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 4e208047-fd96-4f6c-aced-184d0741aaa9 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 12/03/2025 15:10 +01:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00166398-2025
Numéro de publication au JO S : 52/2025
Date de publication : 14/03/2025