travaux de signalisation horizontale, verticale, et des dispositifs de sécurité

Le présent accord cadre à bons de commande à pour objet les travaux de signalisation horizontale et verticale, et des dispositifs de sécurité sur les voieries du territoire du DOUASIS AGGLO ainsi que les communes adhérentes au groupement Accord cadre à bons de commande pour des travaux de signalisation horizontale …

CPV: 45233221 Trabajos de pintura de la superficie de la calzada, 45233290 Instalación de señales de tráfico, 45233294 Instalación de señalización viaria
Lugar de ejecución:
travaux de signalisation horizontale, verticale, et des dispositifs de sécurité
Organismo adjudicador:
DOUAISIS AGGLO
Número de premio:
DA-22BG059

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : DOUAISIS AGGLO
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

1.1 Acheteur

Nom officiel : MAIRIE D'ESQUERCHIN
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

1.1 Acheteur

Nom officiel : MAIRIE DE FAUMONT
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

1.1 Acheteur

Nom officiel : MAIRIE DE FECHAIN
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

1.1 Acheteur

Nom officiel : MAIRIE DE LECLUSE
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

1.1 Acheteur

Nom officiel : MAIRIE DE WAZIERS
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

1.1 Acheteur

Nom officiel : MAIRIE D'ANHIERS
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

1.1 Acheteur

Nom officiel : Mairie de AUBIGNY AU BAC
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

1.1 Acheteur

Nom officiel : Mairie de BUGNICOURT
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

1.1 Acheteur

Nom officiel : Mairie DE CANTIN
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

1.1 Acheteur

Nom officiel : Mairie de COURCHELETTES
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

1.1 Acheteur

Nom officiel : Mairie de CUINCY
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

1.1 Acheteur

Nom officiel : Mairie de ESTREES
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

1.1 Acheteur

Nom officiel : Mairie de FLERS EN ESCRBIEUX
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

1.1 Acheteur

Nom officiel : Mairie de FLINES LEZ RACHES
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

1.1 Acheteur

Nom officiel : Mairie de RACHES
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

1.1 Acheteur

Nom officiel : Mairie de VILLERS AU TERTRE
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : travaux de signalisation horizontale, verticale, et des dispositifs de sécurité
Description : Le présent accord cadre à bons de commande à pour objet les travaux de signalisation horizontale et verticale, et des dispositifs de sécurité sur les voieries du territoire du DOUASIS AGGLO ainsi que les communes adhérentes au groupement
Identifiant de la procédure : ddbcd884-bfab-4190-a598-e1ff18a2e554
Avis précédent : b8b9ef33-3a6c-44d2-8b87-f61c9c498f7b-01
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45233290 Installation de panneaux de signalisation
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45233221 Travaux de marquage routier
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45233294 Installation de signalisation routière

2.1.3 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 2 038 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Travaux de signalisation verticale, horizontale et dispositifs de sécurité
Description : Accord cadre à bons de commande pour des travaux de signalisation horizontale et verticale ainsi que dispositifs de sécurité
Identifiant interne : DA-22BG059

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45233290 Installation de panneaux de signalisation
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45233221 Travaux de marquage routier
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45233294 Installation de signalisation routière

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : DOUAISIS AGGLO 746 rue Jean Perrin BP n°300
Ville : Douai
Code postal : 59531
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 2 038 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un (1) an à compter de sa notification au titulaire. L' accord-cadre est renouvelable par tacite reconduction par périodes équivalentes, au maximum trois fois soit une durée totale de 4 ans

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : critère apprécié au regard de 4 devis quantitatifs estimatifs (cf l'art 9.2 du RC)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 70
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : valeur technique appréciée au regard des sous critères précisés à l'article 9.2 du RC°
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : DOUAISIS AGGLO
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : DOUAISIS AGGLO
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE
Organisation qui signe le marché : DOUAISIS AGGLO

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 2 038 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SAS GROUPE HELIOS T1 - SIGNPLUS
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre Groupe HELIOS Agence SIGN PLUS
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Offre Groupe HELIOS Agence SIGN PLUS
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 02/07/2024
Date de conclusion du marché : 29/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : DOUAISIS AGGLO

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : DOUAISIS AGGLO
Numéro d’enregistrement : 20004461800011
Département : 59500
Adresse postale : Douaisis Agglo rue jean Perrin
Ville : BP 300 Douai
Code postal : 59500
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Point de contact : Service de la Commande publique
Adresse électronique : marchespublics@douaisis-agglo.com
Téléphone : 0327998919
Télécopieur : 0327995210
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://marchespublics596280.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Chef de groupe
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : MAIRIE D'ESQUERCHIN
Numéro d’enregistrement : 21590211500017
Département : 59533
Adresse postale : Mairie d'ESQUERCHIN 27 rue du salut
Ville : ESQUERCHIN
Code postal : 59533
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Point de contact : Monsieur BOURY Maire
Adresse électronique : boury.thierry@wanadoo.fr
Téléphone : 0682920566
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : MAIRIE DE FAUMONT
Numéro d’enregistrement : 21590222200011
Département : 59310
Adresse postale : Mairie de FAUMONT 660 route Nationale
Ville : FAUMONT
Code postal : 59310
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Point de contact : Mairie de Faumont
Adresse électronique : g.hochain@faumont.fr
Téléphone : 0673009988
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0004

Nom officiel : MAIRIE DE FECHAIN
Numéro d’enregistrement : 21590224800016
Département : 59247
Adresse postale : Mairie de FECHAIN 10 rue louis Chantreau
Ville : FECHAIN
Code postal : 59247
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Point de contact : Mairie
Adresse électronique : mairiedefechain@orange.fr
Téléphone : 0672238065
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0005

Nom officiel : MAIRIE DE LECLUSE
Numéro d’enregistrement : 21590336000018
Département : 59259
Adresse postale : 12 Grand 'rue Mairie de Lécluse
Ville : Lécluse
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Point de contact : Mairie
Adresse électronique : contact@mairie-lecluse.fr
Téléphone : 0327895205
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0006

Nom officiel : MAIRIE DE WAZIERS
Numéro d’enregistrement : 21590654600019
Département : 59119
Adresse postale : service comptabilité place André Bordeu Mairie de Waziers
Ville : Waziers
Code postal : 59119
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Point de contact : Mairie
Adresse électronique : audrey.debruille@mairie-waziers.fr
Téléphone : 0327997575
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0007

Nom officiel : MAIRIE D'ANHIERS
Numéro d’enregistrement : 21590007700011
Département : 59194
Adresse postale : 665 Rue Gabriel Péri
Ville : ANHIERS
Code postal : 59194
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Point de contact : M. JP MORTELETTE
Adresse électronique : mairieanhiers@wanadoo.fr
Téléphone : 0327891756
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0008

Nom officiel : Mairie de AUBIGNY AU BAC
Numéro d’enregistrement : 21590026700018
Département : 59265 AUBIGNY AU BAC
Adresse postale : 1 place du Général de Gaulle mairie
Ville : Aubigny au bac
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Point de contact : DGS
Adresse électronique : mairie@aubigny-au-bac.fr
Téléphone : 0327809140
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0009

Nom officiel : Mairie de BUGNICOURT
Numéro d’enregistrement : 21590026700018
Département : 59151
Adresse postale : rue de la rose 59151
Ville : Bugnicourt
Code postal : 59151
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Point de contact : Mairie de BUGNICOURT
Adresse électronique : mairie.de.bugnicourt@wanadoo.fr
Téléphone : 0327899910
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0010

Nom officiel : Mairie DE CANTIN
Numéro d’enregistrement : 21590126500011
Département : 59169
Adresse postale : Mairie de CANTIN 46 rue de Cambrai
Ville : CANTIN
Code postal : 59169
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Point de contact : DGS
Adresse électronique : dgs@ville-cantin.fr
Téléphone : 0672508129
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0011

Nom officiel : Mairie de COURCHELETTES
Numéro d’enregistrement : 21590156200011
Département : 59552
Adresse postale : Mairie de COURCHELETTES place Macra
Ville : COURCHELETTES
Code postal : 59552
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Point de contact : Service technique
Téléphone : 0649528644
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0012

Nom officiel : Mairie de CUINCY
Numéro d’enregistrement : 21590165300018
Département : 59553
Adresse postale : 15 rue François Anicot Mairie de CUINCY
Ville : Cuincy
Code postal : 59553
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Point de contact : Mairie
Adresse électronique : guido.calcagno@ville-cuincy.fr
Téléphone : 0327930348
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0013

Nom officiel : Mairie de ESTREES
Numéro d’enregistrement : 21590214900016
Département : 59151
Adresse postale : mairie d'ESTREES rue de la mairie
Ville : Estrées
Code postal : 59151
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Point de contact : Maire
Adresse électronique : mairie-direction@estrees.fr
Téléphone : 0327896121
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0014

Nom officiel : Mairie de FLERS EN ESCRBIEUX
Numéro d’enregistrement : 21590234700016
Département : 59
Adresse postale : Mairie de FIERS EN ESCREBIEUX Service financier Rue Henri Barbusse
Ville : Flers en Escrebieux
Code postal : 59128
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Point de contact : Service financier
Adresse électronique : travaux@flers-en-escrebieux.fr
Téléphone : 0673890751
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0015

Nom officiel : Mairie de FLINES LEZ RACHES
Numéro d’enregistrement : 21590239600013
Département : 59
Adresse postale : Mairie de FLINES LEZ RACHES place H Martel
Ville : Flines lez raches
Code postal : 59148
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Téléphone : 0676744375
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0016

Nom officiel : Mairie de RACHES
Numéro d’enregistrement : 21590486300010
Département : 59194
Adresse postale : Mairie de RACHE 566 route Nationale
Ville : RACHES
Code postal : 59194
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Point de contact : Mairie
Adresse électronique : m.poiret@raches.fr
Téléphone : 0637830565
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0017

Nom officiel : Mairie de VILLERS AU TERTRE
Numéro d’enregistrement : 21590620700018
Département : 59234
Adresse postale : Mairie de VILLERS AU TERTRE 31 place du grand Mont Tilleul
Ville : VILLERS AU TERTRE
Code postal : 59234
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Point de contact : Mairie
Adresse électronique : mairievillersautertre@wanadoo.fr
Téléphone : 032780936
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0018

Nom officiel : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE
Numéro d’enregistrement : 17590003400026
Département : 59 Lille
Adresse postale : 5 rue Geoffroy Saint Hilaire CS 62039, F 59014 Lille cedex
Ville : Lille
Code postal : 59014
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Point de contact : Instance chargée des recours Lille Tribunal Administratif de Lille, 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire CS 62039, F-59014 Lille Cedex.
Adresse électronique : greffe.ta-lille@juradm.fr
Téléphone : 0359542342
Télécopieur : 0359542445
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0019

Nom officiel : SAS GROUPE HELIOS T1 - SIGNPLUS
Numéro d’enregistrement : 421 896 200 00654
Adresse postale : 899 Rue du Docteur Schaffner
Ville : NOYELLES SOUS LENS
Code postal : 62221
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Adresse électronique : agence@signplus.fr
Téléphone : 03 61 57 01 20
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0002
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 94124c67-879b-4bbe-a3ad-03b9b0f252f0 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 26/08/2024 10:18 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00512026-2024
Numéro de publication au JO S : 166/2024
Date de publication : 27/08/2024