Travaux de restructuration et extension du groupe scolaire du Payré

Travaux de construction d'une école maternelle, d'un restaurant scolaire et de locaux périscolaires, et de restructuration/extension de l'école élémentaire du Payré à Talmont-Saint-Hilaire Marché composé d'une tranche ferme et deux tranches optionnelles Marché composé d'une tranche ferme et deux tranches optionnelles marché composé d'une tranche ferme et deux tranches optionnelles …

CPV: 45111100 Trabajos de demolición, 45112500 Trabajos de movimiento de tierras, 45112700 Trabajos de paisajismo, 45223220 Trabajos de obra bruta, 45214210 Trabajos de construcción de centros de enseñanza primaria, 45261420 Trabajos de impermeabilización, 45261100 Trabajos de construcción de armaduras para cubiertas, 45261210 Trabajos de recubrimiento, 45262650 Trabajos de revestimiento de fachadas, 45311200 Trabajos de instalación de accesorios eléctricos, 45331000 Trabajos de instalación de calefacción, ventilación y aire acondicionado, 45421000 Trabajos de ebanistería, 45421152 Instalación de paredes divisorias, 45442100 Trabajos de pintura
Plazo:
11 de octubre de 2024 a las 12:00
Tipo de plazo:
Presentación de una oferta
Lugar de ejecución:
Travaux de restructuration et extension du groupe scolaire du Payré
Organismo adjudicador:
Ville de Talmont - Saint Hilaire (85)
Número de premio:
2024-EJ-004

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Ville de Talmont - Saint Hilaire (85)
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Travaux de restructuration et extension du groupe scolaire du Payré
Description : Travaux de construction d'une école maternelle, d'un restaurant scolaire et de locaux périscolaires, et de restructuration/extension de l'école élémentaire du Payré à Talmont-Saint-Hilaire
Identifiant de la procédure : c67ab22e-0a9f-4143-b6aa-018db93ed777
Identifiant interne : 2024-EJ-004
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45214210 Travaux de construction d'écoles primaires

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Groupe scolaire du Payré 1 rue des écoliers
Ville : Talmont-Saint-Hilaire
Code postal : 85440
Subdivision pays (NUTS) : Vendée ( FRG05 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 20
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 20

2.1.6 Motifs d’exclusion

Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale :
Faillite :
Corruption :
Concordat :
Participation à une organisation criminelle :
Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence :
Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental :
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme :
Fraude :
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains :
Insolvabilité :
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail :
Biens administrés par un liquidateur :
Coupable de fausses déclarations, non-communication, n’a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure :
Motifs d’exclusion purement nationaux :
Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché :
Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché :
Coupable d’une faute professionnelle grave :
Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables :
Manquement aux obligations dans le domaine du droit social :
Paiement des cotisations de sécurité sociale :
État de cessation d’activités :
Paiement d’impôts et taxes :
Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes :

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Voirie réseaux divers (VRD)
Description : Marché composé d'une tranche ferme et deux tranches optionnelles
Identifiant interne : 2024-EJ-00401

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45112500 Travaux de terrassement

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 1 rue des écoliers
Ville : Talmont-Saint-Hilaire
Code postal : 85440
Subdivision pays (NUTS) : Vendée ( FRG05 )
Pays : France
Informations complémentaires : groupe scolaire du Payré

5.1.3 Durée estimée

Durée : 36 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : la visite du site est obligatoire conformément aux dispositions de l'article 2.9 du règlement de consultation

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Article 5 du règlement de consultation
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Article 5 du règlement de consultation

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix jugé sur la base du bordereau quantitatif
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique - Moyens techniques et humains mis en oeuvre pour le chantier
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique - pertinence de la proposition en matière d'organisation et de méthodologie de chantier, prise en compte de ses contraintes et rétroplanning
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique - dispositions prises en matière environnementale pour l'exécution et la gestion du chantier
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique - disposition prise en matière de sécurité
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique - caractéristique et performance des produits
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : www.marches-securises.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 11/10/2024 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 90 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : mandataire conjoint solidaire
Informations relatives aux délais de recours : Article 9 du règlement de consultation

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des différents relatifs aux marchés publics de Nantes (CCIRA)
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Ville de Talmont - Saint Hilaire (85)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Ville de Talmont - Saint Hilaire (85)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Ville de Talmont - Saint Hilaire (85)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Talmont - Saint Hilaire (85)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Ville de Talmont - Saint Hilaire (85)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Nantes
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Ville de Talmont - Saint Hilaire (85)
Organisation qui traite les offres : Ville de Talmont - Saint Hilaire (85)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Aménagement paysager
Description : Marché composé d'une tranche ferme et deux tranches optionnelles
Identifiant interne : 2024-EJ-00402

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45112700 Travaux d'aménagement paysager
Options :
Description des options : PSE 1 : Mobiliers VO : sol souple aire de jeux

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 1 rue des écoliers
Ville : Talmont-Saint-Hilaire
Code postal : 85440
Subdivision pays (NUTS) : Vendée ( FRG05 )
Pays : France
Informations complémentaires : groupe scolaire du Payré

5.1.3 Durée estimée

Durée : 36 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : la visite du site est obligatoire conformément aux dispositions de l'article 2.9 du règlement de consultation

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Article 5 du règlement de consultation
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Article 5 du règlement de consultation

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix jugé sur la base du bordereau quantitatif
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique - moyens techniques et humains mis en oeuvre pour le chantier
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique - pertinence de la proposition en matière d'organisation et de méthodologie de chantier, prise en compte de ses contraintes et rétroplanning
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique - dispositions prises en matière environnementale pour l'exécution et la gestion du chantier
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique - Disposition prise en matière de sécurité
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique - caractéristique et performance des produits
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : www.marches-securises.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 11/10/2024 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 90 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : mandataire conjoint solidaire
Informations relatives aux délais de recours : Article 9 du règlement de consultation

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des différents relatifs aux marchés publics de Nantes (CCIRA)
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Ville de Talmont - Saint Hilaire (85)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Ville de Talmont - Saint Hilaire (85)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Ville de Talmont - Saint Hilaire (85)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Talmont - Saint Hilaire (85)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Ville de Talmont - Saint Hilaire (85)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Nantes
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Ville de Talmont - Saint Hilaire (85)
Organisation qui traite les offres : Ville de Talmont - Saint Hilaire (85)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Démolition - curage
Description : marché composé d'une tranche ferme et deux tranches optionnelles
Identifiant interne : 2024-EJ-00403

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45111100 Travaux de démolition

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 1 rue des écoliers
Ville : Talmont-Saint-Hilaire
Code postal : 85440
Subdivision pays (NUTS) : Vendée ( FRG05 )
Pays : France
Informations complémentaires : groupe scolaire du Payré

5.1.3 Durée estimée

Durée : 36 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Une visite du site est obligatoire conformément à l'article 2.9 du règlement de consultation

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Article 5 du règlement de consultation
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Article 5 du règlement de consultation

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : prix jugé sur la base du bordereau quantitatif
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique - moyens techniques et humains mis en oeuvre pour le chantier
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique - pertinence de la proposition en matière d'organisation et de méthodologie de chantier, prise en compte de ses contraintes et rétroplanning
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique - dispositions prises en matière environnementale pour l'exécution et la gestion du chantier
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique - disposition prise en matière de sécurité
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique - caractéristique et performance des produits
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : www.marches-securises.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 11/10/2024 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 90 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : mandataire conjoint solidaire
Informations relatives aux délais de recours : article 9 du règlement de consultation

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des différents relatifs aux marchés publics de Nantes (CCIRA)
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Ville de Talmont - Saint Hilaire (85)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Ville de Talmont - Saint Hilaire (85)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Ville de Talmont - Saint Hilaire (85)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Talmont - Saint Hilaire (85)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Ville de Talmont - Saint Hilaire (85)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Nantes
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Ville de Talmont - Saint Hilaire (85)
Organisation qui traite les offres : Ville de Talmont - Saint Hilaire (85)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Gros oeuvre
Description : marché composé d'une tranche ferme et deux tranches optionnelles
Identifiant interne : 2024-EJ-00404

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45223220 Travaux de gros œuvre

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 1 rue des écoliers
Ville : Talmont-Saint-Hilaire
Code postal : 85440
Subdivision pays (NUTS) : Vendée ( FRG05 )
Pays : France
Informations complémentaires : groupe scolaire du Payré

5.1.3 Durée estimée

Durée : 36 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : la visite du site est obligatoire conformément aux dispositions de l'article 2.9 du règlement de consultation

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Article 5 du règlement de consultation
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Article 5 du règlement de consultation

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix jugé sur la base du bordereau quantitatif
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique - moyens techniques et humains mis en oeuvre pour le chantier
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique - pertinence de la proposition en matière d'organisation et de méthodologie de chantier, prise en compte de ses contraintes et rétroplanning
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique - dispositions prises en matière environnementale pour l'exécution et la gestion du chantier
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique - disposition prise en matière de sécurité
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique - caractéristique et performance des produits
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : www.marches-securises.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 11/10/2024 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 90 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : mandataire conjoint solidaire
Informations relatives aux délais de recours : article 9 du règlement de consultation

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des différents relatifs aux marchés publics de Nantes (CCIRA)
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Ville de Talmont - Saint Hilaire (85)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Ville de Talmont - Saint Hilaire (85)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Ville de Talmont - Saint Hilaire (85)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Talmont - Saint Hilaire (85)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Ville de Talmont - Saint Hilaire (85)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Nantes
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Ville de Talmont - Saint Hilaire (85)
Organisation qui traite les offres : Ville de Talmont - Saint Hilaire (85)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Charpente
Description : marché composé d'une tranche ferme et deux tranches optionnelles
Identifiant interne : 2024-EJ-00405

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45261100 Travaux de charpente

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 1 rue des écoliers
Ville : Talmont-Saint-Hilaire
Code postal : 85440
Subdivision pays (NUTS) : Vendée ( FRG05 )
Pays : France
Informations complémentaires : groupe scolaire du Payré

5.1.3 Durée estimée

Durée : 36 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : article 5 du règlement de consultation
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : article 5 du règlement de consultation

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : prix jugé sur la base du bordereau quantitatif
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique - moyens techniques et humains mis en oeuvre pour le chantier
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique - pertinence de la proposition en matière d'organisation et de méthodologie de chantier, prise en compte de ses contraintes et rétroplanning
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique - dispositions prises en matière environnementale pour l'exécution et la gestion du chantier
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique - disposition prise en matière de sécurité
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique - caractéristique et performance des produits
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : www.marches-securises.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 11/10/2024 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 90 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : mandataire conjoint solidaire
Informations relatives aux délais de recours : article 9 du règlement de consultation

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des différents relatifs aux marchés publics de Nantes (CCIRA)
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Ville de Talmont - Saint Hilaire (85)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Ville de Talmont - Saint Hilaire (85)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Ville de Talmont - Saint Hilaire (85)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Talmont - Saint Hilaire (85)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Ville de Talmont - Saint Hilaire (85)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Nantes
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Ville de Talmont - Saint Hilaire (85)
Organisation qui traite les offres : Ville de Talmont - Saint Hilaire (85)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : Couverture - zinguerie
Description : marché composé d'une tranche ferme et deux tranches optionnelles
Identifiant interne : 2024-EJ-00406

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45261210 Travaux de couverture

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 1 rue des écoliers
Ville : Talmont-Saint-Hilaire
Code postal : 85440
Subdivision pays (NUTS) : Vendée ( FRG05 )
Pays : France
Informations complémentaires : groupe scolaire du Payré

5.1.3 Durée estimée

Durée : 36 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : la visite du site est obligatoire conformément aux dispositions de l'article 2.9 du règlement de consultation

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : article 5 du règlement de consultation
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : article 5 du règlement de consultation

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : prix jugé sur la base du bordereau quantitatif
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique - moyens techniques et humains mis en oeuvre pour le chantier
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique - pertinence de la proposition en matière d'organisation et de méthodologie de chantier, prise en compte de ses contraintes et rétroplanning
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique - dispositions prises en matière environnementale pour l'exécution et la gestion du chantier
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique - disposition prise en matière de sécurité
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique - caractéristique et performance des produits
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : www.marches-securises.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 11/10/2024 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 90 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : mandataire conjoint solidaire
Informations relatives aux délais de recours : article 9 du règlement de consultation

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des différents relatifs aux marchés publics de Nantes (CCIRA)
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Ville de Talmont - Saint Hilaire (85)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Ville de Talmont - Saint Hilaire (85)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Ville de Talmont - Saint Hilaire (85)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Talmont - Saint Hilaire (85)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Ville de Talmont - Saint Hilaire (85)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Nantes
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Ville de Talmont - Saint Hilaire (85)
Organisation qui traite les offres : Ville de Talmont - Saint Hilaire (85)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : Etanchéité - zinguerie
Description : marché composé d'une tranche ferme et deux tranches optionnelles
Identifiant interne : 2024-EJ-00407

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45261420 Travaux d'étanchéification

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 1 rue des écoliers
Ville : Talmont-Saint-Hilaire
Code postal : 85440
Subdivision pays (NUTS) : Vendée ( FRG05 )
Pays : France
Informations complémentaires : groupe scolaire du Payré

5.1.3 Durée estimée

Durée : 36 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : la visite du site est obligatoire conformément aux dispositions de l'article 2.9 du règlement de consultation

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : article 5 du règlement de consultation
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : article 5 du règlement de consultation

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : prix jugé sur la base du bordereau quantitatif
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique - moyens techniques et humains mis en oeuvre pour le chantier
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique - pertinence de la proposition en matière d'organisation et de méthodologie de chantier, prise en compte de ses contraintes et rétroplanning
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique - dispositions prises en matière environnementale pour l'exécution et la gestion du chantier
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique - disposition prise en matière de sécurité
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique - caractéristique et performance des produits
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : www.marches-securises.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 11/10/2024 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 90 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : mandataire conjoint solidaire
Informations relatives aux délais de recours : article 9 du règlement de consultation

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des différents relatifs aux marchés publics de Nantes (CCIRA)
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Ville de Talmont - Saint Hilaire (85)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Ville de Talmont - Saint Hilaire (85)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Ville de Talmont - Saint Hilaire (85)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Talmont - Saint Hilaire (85)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Ville de Talmont - Saint Hilaire (85)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Nantes
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Ville de Talmont - Saint Hilaire (85)
Organisation qui traite les offres : Ville de Talmont - Saint Hilaire (85)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008

Titre : Menuiseries extérieures - occultations
Description : marché composé d'une tranche ferme et deux tranches optionnelles
Identifiant interne : 2024-EJ-00408

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45421000 Travaux de menuiserie

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 1 rue des écoliers
Ville : Talmont-Saint-Hilaire
Code postal : 85440
Subdivision pays (NUTS) : Vendée ( FRG05 )
Pays : France
Informations complémentaires : groupe scolaire du Payré

5.1.3 Durée estimée

Durée : 36 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : article 5 du règlement de consultation
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : article 5 du règlement de consultation

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : prix jugé sur la base du bordereau quantitatif
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique - moyens techniques et humains mis en oeuvre pour le chantier
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique - pertinence de la proposition en matière d'organisation et de méthodologie de chantier, prise en compte de ses contraintes et rétroplanning
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique - dispositions prises en matière environnementale pour l'exécution et la gestion du chantier
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique - disposition prise en matière de sécurité
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique - caractéristique et performance des produits
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : www.marches-securises.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 11/10/2024 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 90 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : mandataire conjoint solidaire
Informations relatives aux délais de recours : article 9 du règlement de consultation

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des différents relatifs aux marchés publics de Nantes (CCIRA)
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Ville de Talmont - Saint Hilaire (85)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Ville de Talmont - Saint Hilaire (85)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Ville de Talmont - Saint Hilaire (85)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Talmont - Saint Hilaire (85)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Ville de Talmont - Saint Hilaire (85)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Nantes
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Ville de Talmont - Saint Hilaire (85)
Organisation qui traite les offres : Ville de Talmont - Saint Hilaire (85)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009

Titre : Serrurerie
Description : marché composé d'une tranche ferme et deux tranches optionnelles
Identifiant interne : 2024-EJ-00409

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45214210 Travaux de construction d'écoles primaires

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 1 rue des écoliers
Ville : Talmont-Saint-Hilaire
Code postal : 85440
Subdivision pays (NUTS) : Vendée ( FRG05 )
Pays : France
Informations complémentaires : groupe scolaire du Payré

5.1.3 Durée estimée

Durée : 36 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : article 5 du règlement de consultation
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : article 5 du règlement de consultation

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : prix jugé sur la base du bordereau quantitatif
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique - moyens techniques et humains mis en oeuvre pour le chantier
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique - pertinence de la proposition en matière d'organisation et de méthodologie de chantier, prise en compte de ses contraintes et rétroplanning
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique - dispositions prises en matière environnementale pour l'exécution et la gestion du chantier
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique - disposition prise en matière de sécurité
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique - caractéristique et performance des produits
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : www.marches-securises.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 11/10/2024 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 90 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : mandataire conjoint solidaire
Informations relatives aux délais de recours : article 9 du règlement de consultation

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des différents relatifs aux marchés publics de Nantes (CCIRA)
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Ville de Talmont - Saint Hilaire (85)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Ville de Talmont - Saint Hilaire (85)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Ville de Talmont - Saint Hilaire (85)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Talmont - Saint Hilaire (85)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Ville de Talmont - Saint Hilaire (85)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Nantes
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Ville de Talmont - Saint Hilaire (85)
Organisation qui traite les offres : Ville de Talmont - Saint Hilaire (85)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010

Titre : Cloisons - plafonds
Description : marché composé d'une tranche ferme et deux tranches optionnelles
Identifiant interne : 2024-EJ-00410

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45421152 Installation de cloisons

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 1 rue des écoliers
Ville : Talmont-Saint-Hilaire
Code postal : 85440
Subdivision pays (NUTS) : Vendée ( FRG05 )
Pays : France
Informations complémentaires : groupe scolaire du Payré

5.1.3 Durée estimée

Durée : 36 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : article 5 du règlement de consultation
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : article 5 du règlement de consultation

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : prix jugé sur la base du bordereau quantitatif
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique - moyens techniques et humains mis en oeuvre pour le chantier
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique - pertinence de la proposition en matière d'organisation et de méthodologie de chantier, prise en compte de ses contraintes et rétroplanning
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique - dispositions prises en matière environnementale pour l'exécution et la gestion du chantier
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique - disposition prise en matière de sécurité
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique - caractéristique et performance des produits
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : www.marches-securises.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 11/10/2024 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 90 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : mandataire conjoint solidaire
Informations relatives aux délais de recours : article 9 du règlement de consultation

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des différents relatifs aux marchés publics de Nantes (CCIRA)
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Ville de Talmont - Saint Hilaire (85)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Ville de Talmont - Saint Hilaire (85)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Ville de Talmont - Saint Hilaire (85)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Talmont - Saint Hilaire (85)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Ville de Talmont - Saint Hilaire (85)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Nantes
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Ville de Talmont - Saint Hilaire (85)
Organisation qui traite les offres : Ville de Talmont - Saint Hilaire (85)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011

Titre : Menuiseries intérieures
Description : marché composé d'une tranche ferme et deux tranches optionnelles
Identifiant interne : 2024-EJ-00411

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45421000 Travaux de menuiserie

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 1 rue des écoliers
Ville : Talmont-Saint-Hilaire
Code postal : 85440
Subdivision pays (NUTS) : Vendée ( FRG05 )
Pays : France
Informations complémentaires : groupe scolaire du Payré

5.1.3 Durée estimée

Durée : 36 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : article 5 du règlement de consultation
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : article 5 du règlement de consultation

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : prix jugé sur la base du bordereau quantitatif
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique - moyens techniques et humains mis en oeuvre pour le chantier
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique - pertinence de la proposition en matière d'organisation et de méthodologie de chantier, prise en compte de ses contraintes et rétroplanning
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique - dispositions prises en matière environnementale pour l'exécution et la gestion du chantier
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique - disposition prise en matière de sécurité
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique - caractéristique et performance des produits
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : www.marches-securises.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 11/10/2024 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 90 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : mandataire conjoint solidaire
Informations relatives aux délais de recours : article 9 du règlement de consultation

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des différents relatifs aux marchés publics de Nantes (CCIRA)
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Ville de Talmont - Saint Hilaire (85)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Ville de Talmont - Saint Hilaire (85)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Ville de Talmont - Saint Hilaire (85)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Talmont - Saint Hilaire (85)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Ville de Talmont - Saint Hilaire (85)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Nantes
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Ville de Talmont - Saint Hilaire (85)
Organisation qui traite les offres : Ville de Talmont - Saint Hilaire (85)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0012

Titre : Mobiliers - signalétique
Description : marché composé d'une tranche ferme et deux tranches optionnelles
Identifiant interne : 2024-EJ-00412

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45214210 Travaux de construction d'écoles primaires

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 1 rue des écoliers
Ville : Talmont-Saint-Hilaire
Code postal : 85440
Subdivision pays (NUTS) : Vendée ( FRG05 )
Pays : France
Informations complémentaires : groupe scolaire du Payré

5.1.3 Durée estimée

Durée : 36 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : article 5 du règlement de consultation
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : article 5 du règlement de consultation

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : prix jugé sur la base du bordereau quantitatif
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique - moyens techniques et humains mis en oeuvre pour le chantier
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique - pertinence de la proposition en matière d'organisation et de méthodologie de chantier, prise en compte de ses contraintes et rétroplanning
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique - dispositions prises en matière environnementale pour l'exécution et la gestion du chantier
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique - disposition prise en matière de sécurité
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique - caractéristique et performance des produits
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : www.marches-securises.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 11/10/2024 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 90 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : mandataire conjoint solidaire
Informations relatives aux délais de recours : article 9 du règlement de consultation

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des différents relatifs aux marchés publics de Nantes (CCIRA)
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Ville de Talmont - Saint Hilaire (85)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Ville de Talmont - Saint Hilaire (85)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Talmont - Saint Hilaire (85)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Ville de Talmont - Saint Hilaire (85)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Nantes
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Ville de Talmont - Saint Hilaire (85)
Organisation qui traite les offres : Ville de Talmont - Saint Hilaire (85)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0013

Titre : Courants forts et faibles
Description : marché composé d'une tranche ferme et deux tranches optionnelles
Identifiant interne : 2024-EJ-00413

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45311200 Travaux d'installations électriques

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 1 rue des écoliers
Ville : Talmont-Saint-Hilaire
Code postal : 85440
Subdivision pays (NUTS) : Vendée ( FRG05 )
Pays : France
Informations complémentaires : groupe scolaire du Payré

5.1.3 Durée estimée

Durée : 36 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Une visite du site est obligatoire conformément à l'article 2.9 du règlement de consultation

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : article 5 du règlement de consultation
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : article 5 du règlement de consultation

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : prix jugé sur la base du bordereau quantitatif
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique - moyens techniques et humains mis en oeuvre pour le chantier
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique - pertinence de la proposition en matière d'organisation et de méthodologie de chantier, prise en compte de ses contraintes et rétroplanning
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique - dispositions prises en matière environnementale pour l'exécution et la gestion du chantier
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique - disposition prise en matière de sécurité
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique - caractéristique et performance des produits
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : www.marches-securises.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 11/10/2024 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 90 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : mandataire conjoint solidaire
Informations relatives aux délais de recours : article 9 du règlement de consultation

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des différents relatifs aux marchés publics de Nantes (CCIRA)
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Ville de Talmont - Saint Hilaire (85)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Ville de Talmont - Saint Hilaire (85)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Ville de Talmont - Saint Hilaire (85)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Talmont - Saint Hilaire (85)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Ville de Talmont - Saint Hilaire (85)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Nantes
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Ville de Talmont - Saint Hilaire (85)
Organisation qui traite les offres : Ville de Talmont - Saint Hilaire (85)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0014

Titre : Plomberie - sanitaire - chauffage - ventilation
Description : marché composé d'une tranche ferme et deux tranches optionnelles
Identifiant interne : 2024-EJ-00414

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45331000 Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 1 rue des écoliers
Ville : Talmont-Saint-Hilaire
Code postal : 85440
Subdivision pays (NUTS) : Vendée ( FRG05 )
Pays : France
Informations complémentaires : groupe scolaire du Payré

5.1.3 Durée estimée

Durée : 36 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Une visite du site est obligatoire conformément à l'article 2.9 du règlement de consultation

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : article 5 du règlement de consultation
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : article 5 du règlement de consultation

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : prix jugé sur la base du bordereau quantitatif
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique - moyens techniques et humains mis en oeuvre pour le chantier
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique - pertinence de la proposition en matière d'organisation et de méthodologie de chantier, prise en compte de ses contraintes et rétroplanning
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique - dispositions prises en matière environnementale pour l'exécution et la gestion du chantier
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique - disposition prise en matière de sécurité
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique - caractéristique et performance des produits
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : www.marches-securises.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 11/10/2024 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 90 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : mandataire conjoint solidaire
Informations relatives aux délais de recours : article 9 du règlement de consultation

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des différents relatifs aux marchés publics de Nantes (CCIRA)
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Ville de Talmont - Saint Hilaire (85)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Ville de Talmont - Saint Hilaire (85)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Ville de Talmont - Saint Hilaire (85)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Talmont - Saint Hilaire (85)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Ville de Talmont - Saint Hilaire (85)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Nantes
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Ville de Talmont - Saint Hilaire (85)
Organisation qui traite les offres : Ville de Talmont - Saint Hilaire (85)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0015

Titre : Revêtements de sol
Description : marché composé d'une tranche ferme et deux tranches optionnelles
Identifiant interne : 2024-EJ-00415

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45214210 Travaux de construction d'écoles primaires

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 1 rue des écoliers
Ville : Talmont-Saint-Hilaire
Code postal : 85440
Subdivision pays (NUTS) : Vendée ( FRG05 )
Pays : France
Informations complémentaires : groupe scolaire du Payré

5.1.3 Durée estimée

Durée : 36 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : une visite du site est obligatoire conformément à l'article 2.9 du règlement de consultation

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : article 5 du règlement de consultation
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : article 5 du règlement de consultation

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : prix jugé sur la base du bordereau quantitatif
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique - moyens techniques et humains mis en oeuvre pour le chantier
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique - pertinence de la proposition en matière d'organisation et de méthodologie de chantier, prise en compte de ses contraintes et rétroplanning
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique - dispositions prises en matière environnementale pour l'exécution et la gestion du chantier
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique - disposition prise en matière de sécurité
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique - caractéristique et performance des produits
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : www.marches-securises.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 11/10/2024 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 90 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : mandataire conjoint solidaire
Informations relatives aux délais de recours : article 9 du règlement de consultation

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des différents relatifs aux marchés publics de Nantes (CCIRA)
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Ville de Talmont - Saint Hilaire (85)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Ville de Talmont - Saint Hilaire (85)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Ville de Talmont - Saint Hilaire (85)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Talmont - Saint Hilaire (85)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Ville de Talmont - Saint Hilaire (85)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Nantes
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Ville de Talmont - Saint Hilaire (85)
Organisation qui traite les offres : Ville de Talmont - Saint Hilaire (85)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0016

Titre : Peinture intérieure
Description : marché composé d'une tranche ferme et deux tranches optionnelles
Identifiant interne : 2024-EJ-00416

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45442100 Travaux de peinture

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 1 rue des écoliers
Ville : Talmont-Saint-Hilaire
Code postal : 85440
Subdivision pays (NUTS) : Vendée ( FRG05 )
Pays : France
Informations complémentaires : groupe scolaire du Payré

5.1.3 Durée estimée

Durée : 36 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : une visite du site est obligatoire conformément à l'article 2.9 du règlement de consultation

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : article 5 du règlement de consultation
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : article 5 du règlement de consultation

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : prix jugé sur la base du bordereau quantitatif
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique - moyens techniques et humains mis en oeuvre pour le chantier
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique - pertinence de la proposition en matière d'organisation et de méthodologie de chantier, prise en compte de ses contraintes et rétroplanning
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique - dispositions prises en matière environnementale pour l'exécution et la gestion du chantier
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique - disposition prise en matière de sécurité
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique - caractéristique et performance des produits
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : www.marches-securises.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 11/10/2024 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 90 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : mandataire conjoint solidaire
Informations relatives aux délais de recours : article 9 du règlement de consultation

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des différents relatifs aux marchés publics de Nantes (CCIRA)
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Ville de Talmont - Saint Hilaire (85)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Ville de Talmont - Saint Hilaire (85)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Ville de Talmont - Saint Hilaire (85)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Talmont - Saint Hilaire (85)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Ville de Talmont - Saint Hilaire (85)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Nantes
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Ville de Talmont - Saint Hilaire (85)
Organisation qui traite les offres : Ville de Talmont - Saint Hilaire (85)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0017

Titre : Cuisine
Description : La présente consultation est composée d'une tranche ferme et deux tranches optionnelles. Le présent lot n'interviendra que pour la tranche optionnelle n°1
Identifiant interne : 2024-EJ-00417

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45214210 Travaux de construction d'écoles primaires

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 1 rue des écoliers
Ville : Talmont-Saint-Hilaire
Code postal : 85440
Subdivision pays (NUTS) : Vendée ( FRG05 )
Pays : France
Informations complémentaires : groupe scolaire du Payré

5.1.3 Durée estimée

Durée : 36 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : article 5 du règlement de consultation
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : article 5 du règlement de consultation

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : prix jugé sur la base du bordereau quantitatif
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique - moyens techniques et humains mis en oeuvre pour le chantier
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique - pertinence de la proposition en matière d'organisation et de méthodologie de chantier, prise en compte de ses contraintes et rétroplanning
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique - dispositions prises en matière environnementale pour l'exécution et la gestion du chantier
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique - disposition prise en matière de sécurité
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique - caractéristique et performance des produits
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : www.marches-securises.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 11/10/2024 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 90 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : mandataire conjoint solidaire
Informations relatives aux délais de recours : article 9 du règlement de consultation

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des différents relatifs aux marchés publics de Nantes (CCIRA)
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Ville de Talmont - Saint Hilaire (85)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Ville de Talmont - Saint Hilaire (85)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Ville de Talmont - Saint Hilaire (85)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Talmont - Saint Hilaire (85)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Ville de Talmont - Saint Hilaire (85)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Nantes
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Ville de Talmont - Saint Hilaire (85)
Organisation qui traite les offres : Ville de Talmont - Saint Hilaire (85)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0018

Titre : Bardage bois
Description : marché composé d'une tranche ferme et deux tranches optionnelles
Identifiant interne : 2024-EJ-00418

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45262650 Travaux de bardage

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 1 rue des écoliers
Ville : Talmont-Saint-Hilaire
Code postal : 85440
Subdivision pays (NUTS) : Vendée ( FRG05 )
Pays : France
Informations complémentaires : groupe scolaire du Payré

5.1.3 Durée estimée

Durée : 36 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : article 5 du règlement de consultation
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : article 5 du règlement de consultation

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : prix jugé sur la base du bordereau quantitatif
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique - moyens techniques et humains mis en oeuvre pour le chantier
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique - pertinence de la proposition en matière d'organisation et de méthodologie de chantier, prise en compte de ses contraintes et rétroplanning
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique - dispositions prises en matière environnementale pour l'exécution et la gestion du chantier
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique - disposition prise en matière de sécurité
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique - caractéristique et performance des produits
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : www.marches-securises.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 11/10/2024 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 90 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : mandataire conjoint solidaire
Informations relatives aux délais de recours : article 9 du règlement de consultation

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des différents relatifs aux marchés publics de Nantes (CCIRA)
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Ville de Talmont - Saint Hilaire (85)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Ville de Talmont - Saint Hilaire (85)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Ville de Talmont - Saint Hilaire (85)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Talmont - Saint Hilaire (85)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Ville de Talmont - Saint Hilaire (85)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Nantes
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Ville de Talmont - Saint Hilaire (85)
Organisation qui traite les offres : Ville de Talmont - Saint Hilaire (85)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0019

Titre : ITE - peinture extérieure
Description : marché composé d'une tranche ferme et deux tranches optionnelles
Identifiant interne : 2024-EJ-00419

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45442100 Travaux de peinture
Options :
Description des options : PSE 1 : nettoyage des façades existantes PSE 2 : traitement ponctuel des fissures et des épaufrures PSE 3 : peinture décorative sur ouvrages en béton et enduit ciment

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 1 rue des écoliers
Ville : Talmont-Saint-Hilaire
Code postal : 85440
Subdivision pays (NUTS) : Vendée ( FRG05 )
Pays : France
Informations complémentaires : groupe scolaire du Payré

5.1.3 Durée estimée

Durée : 36 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : article 5 du règlement de consultation
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : article 5 du règlement de consultation

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : prix jugé sur la base du bordereau quantitatif
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique - moyens techniques et humains mis en oeuvre pour le chantier
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique - pertinence de la proposition en matière d'organisation et de méthodologie de chantier, prise en compte de ses contraintes et rétroplanning
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique - disposition prises en matière environnementale pour l'exécution et la gestion du chantier
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique - disposition prise en matière de sécurité
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique - caractéristique et performance des produits
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : www.marches-securises.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 11/10/2024 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 90 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : mandataire conjoint solidaire
Informations relatives aux délais de recours : article 9 du règlement de consultation

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des différents relatifs aux marchés publics de Nantes (CCIRA)
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Ville de Talmont - Saint Hilaire (85)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Ville de Talmont - Saint Hilaire (85)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Ville de Talmont - Saint Hilaire (85)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Talmont - Saint Hilaire (85)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Ville de Talmont - Saint Hilaire (85)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Nantes
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Ville de Talmont - Saint Hilaire (85)
Organisation qui traite les offres : Ville de Talmont - Saint Hilaire (85)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0020

Titre : Nettoyage
Description : marché composé d'une tranche ferme et deux tranches optionnelles
Identifiant interne : 2024-EJ-00420

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45214210 Travaux de construction d'écoles primaires

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 1 rue des écoliers
Ville : Talmont-Saint-Hilaire
Code postal : 85440
Subdivision pays (NUTS) : Vendée ( FRG05 )
Pays : France
Informations complémentaires : groupe scolaire du Payré

5.1.3 Durée estimée

Durée : 36 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : article 5 du règlement de consultation
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : article 5 du règlement de consultation

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : prix jugé sur la base du bordereau quantitatif
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique - moyens techniques et humains mis en oeuvre pour le chantier
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique - pertinence de la proposition en matière d'organisation et de méthodologie de chantier, prise en compte de ses contraintes et rétroplanning
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique - dispositions prises en matière environnementale pour l'exécution et la gestion du chantier
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique - disposition prise en matière de sécurité
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique - caractéristique et performance des produits
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : www.marches-securises.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 11/10/2024 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 90 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : mandataire conjoint solidaire
Informations relatives aux délais de recours : article 9 du règlement de consultation

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des différents relatifs aux marchés publics de Nantes (CCIRA)
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Ville de Talmont - Saint Hilaire (85)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Ville de Talmont - Saint Hilaire (85)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Ville de Talmont - Saint Hilaire (85)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Talmont - Saint Hilaire (85)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Ville de Talmont - Saint Hilaire (85)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Nantes
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Ville de Talmont - Saint Hilaire (85)
Organisation qui traite les offres : Ville de Talmont - Saint Hilaire (85)

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Ville de Talmont - Saint Hilaire (85)
Numéro d’enregistrement : 21850288800017
Adresse postale : Rue de l'Hôtel de Ville
Ville : Talmont - Saint Hilaire
Code postal : 85440
Subdivision pays (NUTS) : Vendée ( FRG05 )
Pays : France
Adresse électronique : virginieq@talmontsainthilaire.fr
Téléphone : +33 251906042
Télécopieur : +33 251902894
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://talmont-saint-hilaire.fr/
Profil de l’acheteur : https://www.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal Administratif de Nantes
Numéro d’enregistrement : 17350111500864
Adresse postale : 6 allée de l'Ile Gloriette CS 24111
Ville : NANTES CEDEX
Code postal : 44041
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-nantes@juradm.fr
Téléphone : +33 255101002
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des différents relatifs aux marchés publics de Nantes (CCIRA)
Numéro d’enregistrement : 120 000 096 00020.
Adresse postale : DREETS des Pays de la Loire Immeuble Skyline - 22 mail Pablo Picasso BP 24209
Ville : NANTES CEDEX 1
Code postal : 44042
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Adresse électronique : dreets-pdl.ccira@dreets.gouv.fr
Téléphone : +33 253467983
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : dd77bcff-44ab-4e58-96bd-15187e73ebc7 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 01/08/2024 14:42 +00:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00466462-2024
Numéro de publication au JO S : 150/2024
Date de publication : 02/08/2024