Travaux de restauration du clos-couvert de l'Hôtel de Castries au 72 rue de Varenne à Paris 7ème

Travaux de restauration du clos-couvert de l'Hôtel de Castries au 72 rue de Varenne à Paris 7ème Installations de chantier - Maçonnerie - Pierre de taille Charpente - Couverture Menuiseries extérieures Serrurerie - Métallerie Peinture Isolation - Cloisons doublages Treillage en bois VRD

CPV: 45260000 Trabajos de techado y otros trabajos de construcción especializados, 45100000 Trabajos de preparación del terreno, 45262522 Trabajos de mampostería, 45421000 Trabajos de ebanistería, 45421140 Instalación de carpintería metálica, excepto puertas y ventanas, 45442100 Trabajos de pintura, 45320000 Trabajos de aislamiento, 45342000 Instalación de barandillas, 45112500 Trabajos de movimiento de tierras
Lugar de ejecución:
Travaux de restauration du clos-couvert de l'Hôtel de Castries au 72 rue de Varenne à Paris 7ème
Organismo adjudicador:
SPM - DSAF
Número de premio:
24_BAM_605

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : SPM - DSAF
Forme juridique de l’acheteur : Autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Travaux de restauration du clos-couvert de l'Hôtel de Castries au 72 rue de Varenne à Paris 7ème
Description : Travaux de restauration du clos-couvert de l'Hôtel de Castries au 72 rue de Varenne à Paris 7ème
Identifiant de la procédure : f7aa3b96-0356-42fd-8386-510684cf99d3
Avis précédent : 9fab527d-c4f2-45f4-bbfe-c6fc3e454e93-01
Identifiant interne : 24_BAM_605
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure : Il s'agit d'un appel d'offres ouvert conformément aux articles L2124-2, R21242-1° et R2161-2 et suivants du code de la commande publique.

2.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45260000 Travaux de couverture et travaux d'autres corps de métier spécialisés

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 72 rue de Varenne
Ville : Paris
Code postal : 75007
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires : Chaque marché prend effet à compter de sa date de notification pour une durée de quarante (40) mois (cf. article 5.3 du CCAP). Modalités selon lesquelles le contrat peut être consulté dans le respect des secrets protégés par la loi à solliciter à l'adresse suivante : SPM DSAF SDPAFI BAM 20 avenue de Ségur TSA 70723, 75334, Paris Cedex 07 - courriel : bam.oe@pm.gouv.fr - tél: (+33) 1 42 75 80 00.

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Installations de chantier - Maçonnerie - Pierre de taille
Description : Installations de chantier - Maçonnerie - Pierre de taille
Identifiant interne : 24_BAM_605_M01

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45100000 Travaux de préparation de chantier
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45262522 Travaux de maçonnerie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45260000 Travaux de couverture et travaux d'autres corps de métier spécialisés

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 03/10/2024
Durée : 40 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le marché du lot n°1 est attribué pour un montant de 926 758,23 Euros HT. Modalités selon lesquelles le contrat peut être consulté dans le respect des secrets protégés par la loi à solliciter à l'adresse suivante : SPM DSAF SDPAFI BAM 20 avenue de Ségur TSA 70723, 75334, Paris Cedex 07 - courriel : bam.oe@pm.gouv.fr - tél: (+33) 1 42 75 80 00.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique Toutes les informations sont disponibles dans le règlement de la consultation
Pondération (points, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Toutes les informations sont disponibles dans le règlement de la consultation
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux soumissionnaires sont les suivantes : Référé pré contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique (sur le fondement de la jurisprudence du Conseil d'État, 4 avril 2014,"département du Tarn et Garonne", no358994)

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif national de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui signe le marché : SPM - DSAF

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0012

Titre : Charpente - Couverture
Description : Charpente - Couverture
Identifiant interne : 24_BAM_605_M02

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45100000 Travaux de préparation de chantier
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45262522 Travaux de maçonnerie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45260000 Travaux de couverture et travaux d'autres corps de métier spécialisés

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 03/10/2024
Durée : 40 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le marché du lot n°2 est attribué pour un montant de 329 929,50 HT. Modalités selon lesquelles le contrat peut être consulté dans le respect des secrets protégés par la loi à solliciter à l'adresse suivante : SPM DSAF SDPAFI BAM 20 avenue de Ségur TSA 70723, 75334, Paris Cedex 07 - courriel : bam.oe@pm.gouv.fr - tél: (+33) 1 42 75 80 00.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique Toutes les informations sont disponibles dans le règlement de la consultation
Pondération (points, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Toutes les informations sont disponibles dans le règlement de la consultation
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux soumissionnaires sont les suivantes : Référé pré contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique (sur le fondement de la jurisprudence du Conseil d'État, 4 avril 2014,"département du Tarn et Garonne", no358994)

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif national de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui signe le marché : SPM - DSAF

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0013

Titre : Menuiseries extérieures
Description : Menuiseries extérieures
Identifiant interne : 24_BAM_605_M03

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45421000 Travaux de menuiserie

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 03/10/2024
Durée : 40 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le marché du lot n°3 est attribué pour un montant de 1 932 787,90 Euros HT pour les travaux de base et de 35 904,00 Euros HT pour la PSE n°1 « Nettoyage et remise en teinte des volets des salons » et de 4 134,24 Euros HT pour la PSE n°2 « Restauration des menuiseries intérieures salon 240 », soit un total de 1 972 787,90 Euros HT. Modalités selon lesquelles le contrat peut être consulté dans le respect des secrets protégés par la loi à solliciter à l'adresse suivante : SPM DSAF SDPAFI BAM 20 avenue de Ségur TSA 70723, 75334, Paris Cedex 07 - courriel : bam.oe@pm.gouv.fr - tél: (+33) 1 42 75 80 00.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique Toutes les informations sont disponibles dans le règlement de la consultation
Pondération (points, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Toutes les informations sont disponibles dans le règlement de la consultation
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux soumissionnaires sont les suivantes : Référé pré contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique (sur le fondement de la jurisprudence du Conseil d'État, 4 avril 2014,"département du Tarn et Garonne", no358994)

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif national de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui signe le marché : SPM - DSAF

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0014

Titre : Serrurerie - Métallerie
Description : Serrurerie - Métallerie
Identifiant interne : 24_BAM_605_Lot 4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45421140 Pose de menuiseries métalliques, excepté portes et fenêtres

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 03/10/2024
Durée : 40 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le marché du lot n°4 est attribué pour un montant de 199 860,91 Euros HT, pour les travaux de base et de 15 802,05 Euros HT pour la PSE n°1 "Mise aux normes de garde-corps", soit un total de 215 662,96 Euros HT. Modalités selon lesquelles le contrat peut être consulté dans le respect des secrets protégés par la loi à solliciter à l'adresse suivante : SPM DSAF SDPAFI BAM 20 avenue de Ségur TSA 70723, 75334, Paris Cedex 07 - courriel : bam.oe@pm.gouv.fr - tél: (+33) 1 42 75 80 00.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique Toutes les informations sont disponibles dans le règlement de la consultation
Pondération (points, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Toutes les informations sont disponibles dans le règlement de la consultation
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux soumissionnaires sont les suivantes : Référé pré contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique (sur le fondement de la jurisprudence du Conseil d'État, 4 avril 2014,"département du Tarn et Garonne", no358994)

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif national de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui signe le marché : SPM - DSAF

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0015

Titre : Peinture
Description : Peinture
Identifiant interne : 24_BAM_605_Lot 5

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45442100 Travaux de peinture

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 03/10/2024
Durée : 40 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le marché du lot n°5 est attribué pour un montant de 288 916,15 Euros HT pour les travaux de base et de 13 260,24 Euros HT pour la PSE n°1 « Peinture sur menuiseries restaurées », de 43 428,00 Euros HT pour la PSE n°2 « Peinture sur menuiseries restaurées-reprise de dorure », de 64 167,90 Euros HT pour la PSE n°3 « Restitution de peinture en faux bois » et de 39 273,90 Euros HT pour la PSE °4 « Mise en peinture de l'ensemble des menuiseries hors périmètre », soit un total de 449 046,19 Euros HT. Modalités selon lesquelles le contrat peut être consulté dans le respect des secrets protégés par la loi à solliciter à l'adresse suivante : SPM DSAF SDPAFI BAM 20 avenue de Ségur TSA 70723, 75334, Paris Cedex 07 - courriel : bam.oe@pm.gouv.fr - tél: (+33) 1 42 75 80 00.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique Toutes les informations sont disponibles dans le règlement de la consultation
Pondération (points, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Toutes les informations sont disponibles dans le règlement de la consultation
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux soumissionnaires sont les suivantes : Référé pré contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique (sur le fondement de la jurisprudence du Conseil d'État, 4 avril 2014,"département du Tarn et Garonne", no358994)

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif national de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui signe le marché : SPM - DSAF

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0016

Titre : Isolation - Cloisons doublages
Description : Isolation - Cloisons doublages
Identifiant interne : 24_BAM_605_Lot 6

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45320000 Travaux d'isolation

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 03/10/2024
Durée : 40 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le marché du lot n°6 est attribué pour un montant de 102 000,00 Euros HT. Modalités selon lesquelles le contrat peut être consulté dans le respect des secrets protégés par la loi à solliciter à l'adresse suivante : SPM DSAF SDPAFI BAM 20 avenue de Ségur TSA 70723, 75334, Paris Cedex 07 - courriel : bam.oe@pm.gouv.fr - tél: (+33) 1 42 75 80 00.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique Toutes les informations sont disponibles dans le règlement de la consultation
Pondération (points, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Toutes les informations sont disponibles dans le règlement de la consultation
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux soumissionnaires sont les suivantes : Référé pré contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique (sur le fondement de la jurisprudence du Conseil d'État, 4 avril 2014,"département du Tarn et Garonne", no358994)

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif national de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui signe le marché : SPM - DSAF

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0017

Titre : Treillage en bois
Description : Treillage en bois
Identifiant interne : 24_BAM_605_Lot 7

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45342000 Pose de clôtures

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 03/10/2024
Durée : 40 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le marché du lot n°7 est attribué pour un montant de 102 533,00 Euros HT. Modalités selon lesquelles le contrat peut être consulté dans le respect des secrets protégés par la loi à solliciter à l'adresse suivante : SPM DSAF SDPAFI BAM 20 avenue de Ségur TSA 70723, 75334, Paris Cedex 07 - courriel : bam.oe@pm.gouv.fr - tél: (+33) 1 42 75 80 00.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique Toutes les informations sont disponibles dans le règlement de la consultation
Pondération (points, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Toutes les informations sont disponibles dans le règlement de la consultation
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux soumissionnaires sont les suivantes : Référé pré contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique (sur le fondement de la jurisprudence du Conseil d'État, 4 avril 2014,"département du Tarn et Garonne", no358994)

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif national de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui signe le marché : SPM - DSAF

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0018

Titre : VRD
Description : VRD
Identifiant interne : 24_BAM_605_Lot 8

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45112500 Travaux de terrassement

5.1.6 Informations générales

Si le lot est annulé ou infructueux, il sera relancé
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Conformément aux articles R2185-1 et R2185-2 du code de la commande publique, la procédure du lot n°8 est déclarée sans suite pour motif d'intérêt général, en raison d'une insuffisance de la mise en concurrence. A date, le calendrier de relance de la procédure n'est pas fixé. La procédure sera néanmoins relancée en appel d'offres ouvert.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique Toutes les informations sont disponibles dans le règlement de la consultation
Pondération (points, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Toutes les informations sont disponibles dans le règlement de la consultation
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux soumissionnaires sont les suivantes : Référé pré contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique (sur le fondement de la jurisprudence du Conseil d'État, 4 avril 2014,"département du Tarn et Garonne", no358994)

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif national de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SPM - DSAF
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : SPM - DSAF
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 4 098 717,78 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : LOUIS GENESTE
Offre :
Identifiant de l’offre : LOUIS GENESTE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 926 758,23 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 24_BAM_605_M01
Titre : Travaux de restauration du clos-couvert de l'Hôtel de Castries sis 72 rue de Varenne à Paris (75007) - Lot n°1 : Installations de chantier - Maçonnerie - Pierre de taille
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 19/09/2024
Date de conclusion du marché : 03/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : SPM - DSAF

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0012

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : MAURICE NAILLER
Offre :
Identifiant de l’offre : MAURICE NAILLER
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0012
Valeur de l'offre : 329 929,5 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 24_BAM_605_M02
Titre : Travaux de restauration du clos-couvert de l'Hôtel de Castries sis 72 rue de Varenne à Paris (75007) - Lot n°2 : Charpente - Couverture
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 19/09/2024
Date de conclusion du marché : 03/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : SPM - DSAF

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0013

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : ATELIERS PERRAULT FRERES
Offre :
Identifiant de l’offre : ATELIERS PERRAULT FRERES
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0013
Valeur de l'offre : 1 972 787,9 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 24_BAM_605_M03
Titre : Travaux de restauration du clos-couvert de l'Hôtel de Castries sis 72 rue de Varenne à Paris (75007) - Lot n°3 : Menuiseries extérieures
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 19/09/2024
Date de conclusion du marché : 03/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : SPM - DSAF

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0014

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : LOUBIERE LA FORGE D'ART
Offre :
Identifiant de l’offre : LOUBIERE LA FORGE D'ART
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0014
Valeur de l'offre : 215 662,96 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 24_BAM_605_M04
Titre : Travaux de restauration du clos-couvert de l'Hôtel de Castries sis 72 rue de Varenne à Paris (75007) - Lot n°4 : Serrurerie - Métallerie
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 19/09/2024
Date de conclusion du marché : 03/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : SPM - DSAF

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0015

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : MAISON DUREAU
Offre :
Identifiant de l’offre : MAISON DUREAU
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0015
Valeur de l'offre : 449 046,19 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 24_BAM_605_M05
Titre : Travaux de restauration du clos-couvert de l'Hôtel de Castries sis 72 rue de Varenne à Paris (75007) - Lot n°5 : Peinture
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 19/09/2024
Date de conclusion du marché : 03/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : SPM - DSAF

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0016

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : LACOUR ENTREPRISE
Offre :
Identifiant de l’offre : LACOUR ENTREPRISE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0016
Valeur de l'offre : 102 000 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 24_BAM_605_M06
Titre : Travaux de restauration du clos-couvert de l'Hôtel de Castries sis 72 rue de Varenne à Paris (75007) - Lot n°6 : Isolation - Cloisons doublages
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 19/09/2024
Date de conclusion du marché : 03/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : SPM - DSAF

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0017

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : LES ATELIERS AUBERT LABANSAT
Offre :
Identifiant de l’offre : LES ATELIERS AUBERT LABANSAT
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0017
Valeur de l'offre : 102 533 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 24_BAM_605_M07
Titre : Travaux de restauration du clos-couvert de l'Hôtel de Castries sis 72 rue de Varenne à Paris (75007) - Lot n°7 : Treillage en bois
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 19/09/2024
Date de conclusion du marché : 03/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : SPM - DSAF

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0018

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Une seule offre, une seule demande de participation ou un seul projet recevable a été reçu(e)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : SPM - DSAF
Numéro d’enregistrement : 12000103700023
Adresse postale : 20 avenue de Ségur - TSA 70723
Ville : Paris cedex 07
Code postal : 75334
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : bam.oe@pm.gouv.fr
Téléphone : +33 142758000
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal Administratif de Paris
Numéro d’enregistrement : 17750005500013
Adresse postale : 7 rue de Jouy
Ville : Paris cedex 04
Code postal : 75004
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-paris@juradm.fr
Téléphone : 0144594400
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Comité consultatif national de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics
Numéro d’enregistrement : 12000009600020
Adresse postale : 6 rue Louise Weiss
Ville : Paris cedex 13
Code postal : 75703
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : ccra.daj@finances.gouv.fr
Téléphone : 0144970422
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation

8.1 ORG-0004

Nom officiel : LOUIS GENESTE
Numéro d’enregistrement : 860 200 252 00093
Adresse postale : 120 Boulevard du Montparnasse
Ville : Paris
Code postal : 75014
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@lgmn.fr
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001

8.1 ORG-0005

Nom officiel : MAURICE NAILLER
Numéro d’enregistrement : 449 257 195 00072
Adresse postale : 120 Boulevard du Montparnasse
Ville : PARIS
Code postal : 75014
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@lgmn.fr
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0012

8.1 ORG-0006

Nom officiel : ATELIERS PERRAULT FRERES
Numéro d’enregistrement : 061 201 083 00013
Adresse postale : 30 rue Sébastien Cady CS 60057 SAINT LAURENT DE LA PLAINE
Ville : MAUGES SUR LOIRE
Code postal : 49290
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@ateliersperrault.com
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0013

8.1 ORG-0007

Nom officiel : LOUBIERE LA FORGE D'ART
Numéro d’enregistrement : 352 200 000 00037
Adresse postale : 7 rue du moulin de Groleau
Ville : NOYANT VILLAGES
Code postal : 49490
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : loubiere@loubiere.fr
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0014

8.1 ORG-0008

Nom officiel : MAISON DUREAU
Numéro d’enregistrement : 965 201 916 00040
Adresse postale : 159 Avenue Maurice Thorez
Ville : IVRY SUR SEINE
Code postal : 94200
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : contacts@maisondureau.fr
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0015

8.1 ORG-0009

Nom officiel : LACOUR ENTREPRISE
Numéro d’enregistrement : 338 647 159 00015
Adresse postale : 86 Rue Royale
Ville : VERSAILLES
Code postal : 78000
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@lacour.art
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0016

8.1 ORG-0010

Nom officiel : LES ATELIERS AUBERT LABANSAT
Numéro d’enregistrement : 424458305 00028
Adresse postale : Le Vaudôme - Route de Lessay
Ville : COUTANCES
Code postal : 50200
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : etudes@aubert-labansat.com
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0017

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 8916a52c-49cb-4970-8efe-2b63833bd6ce - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 18/10/2024 10:05 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00635755-2024
Numéro de publication au JO S : 205/2024
Date de publication : 21/10/2024