Travaux de rénovation, pose et entretien courant des clôtures, portails et portillons associés des sites gérés par Eau de Paris, sur Paris, ses Couronnes et l'Agence Avre

Le programme des travaux comprend notamment :- Les opérations préparatoires à la pose des clôtures, y compris dépose des clôtures existantes, démolition de maçonneries anciennes, défrichage ou débroussaillage, terrassement, percement des trous, quelle que soit la nature du sol …. - La réparation, le remplacement (fourniture et pose de grilles) …

CPV: 45342000 Instalación de barandillas, 45340000 Trabajos de instalación de barandillas, pasamanos y dispositivos de seguridad
Plazo:
28 de enero de 2025 a las 12:00
Tipo de plazo:
Presentación de una oferta
Lugar de ejecución:
Travaux de rénovation, pose et entretien courant des clôtures, portails et portillons associés des sites gérés par Eau de Paris, sur Paris, ses Couronnes et l'Agence Avre
Organismo adjudicador:
EAU DE PARIS
Número de premio:
2024A0288

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : EAU DE PARIS
Activité de l’entité adjudicatrice : Activités liées à l’eau

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Travaux de rénovation, pose et entretien courant des clôtures, portails et portillons associés des sites gérés par Eau de Paris, sur Paris, ses Couronnes et l'Agence Avre
Description : Le programme des travaux comprend notamment :- Les opérations préparatoires à la pose des clôtures, y compris dépose des clôtures existantes, démolition de maçonneries anciennes, défrichage ou débroussaillage, terrassement, percement des trous, quelle que soit la nature du sol …. - La réparation, le remplacement (fourniture et pose de grilles) de clôture en serrurerie grillagée ( rouleau ou panneau) ou barreaudée, y compris tous les accessoires de pose- La fourniture et la pose de clôtures sur de grands linéaires - La réparation, le remplacement ou la fourniture et pose de poteaux et jambes de force, - La fourniture et la pose de fils de fer- le remplacement ou la fourniture et pose de bornes en béton - La réparation, le remplacement, ou la fourniture, et pose de plaque de soubassement, portails et portillons, barreaudés ou non, y compris accessoires (targette, arrêt, ferme-porte,….)
Identifiant de la procédure : 4076e94d-8794-4a83-856d-58d99e544105
Identifiant interne : 2024A0288
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45340000 Travaux d'installation de clôtures, de garde-corps et de dispositifs de sécurité
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45342000 Pose de clôtures

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Eau De Paris - Direp Agence Usines - Réseaux 4 avenue Pierre Mendes-France
Ville : Joinville-Le-Pont
Code postal : 94340
Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 790 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Garanties professionnelles et financières Qualité à soumissionner Modalités de retrait des documents : Téléchargement direct et gratuit sur http://www.eaudeparis.fr/achats-publics/. Dépôts : l'entité adjudicatrice impose la transmission des candidatures des entreprises par voie dématérialisée, avant la Dlro figurant au Rc. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au Dce, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info -Téléchargement gratuit des documents et questions sur http://www.eaudeparis.fr/marches-publics. Assistance du Profil Acheteur : support-entreprise@aws-france.com - 08 92 14 00 04l. Les candidats sont autorisés à transmettre par voie postale ou sur place contre récépissé une copie de sauvegarde soit sur support physique électronique (clé Usb), soit sur support papier. Les copies de sauvegarde doivent être transmises sous pli cacheté portant clairement la mention copie de sauvegarde et le numéro du marché et parvenir à Eau de paris avant les date et heure limites de réception des offres. La signature électronique des offres n'est pas requise au stade de la remise des candidatures et offres. Sauf exceptions, elle sera néanmoins exigée du seul attributaire après jugement des offres. Pour que le contrat lui soit attribué, le candidat retenu doit fournir les documents prévus à l'article R2152-3 du Code de la Commande Publique. Si le candidat retenu par l'entité adjudicatrice ne produit pas les certificats précités dans le délai imparti, l'offre de celui-ci sera rejetée. Dans ce cas, l'élimination du candidat est prononcée par l'entité adjudicatrice qui présentera la même demande au candidat dont l'offre a été classée immédiatement après celle du candidat éliminé. Si nécessaire, cette procédure est reproduite jusqu'à épuisement des offres classées
Base juridique :
Directive 2014/25/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2

2.1.6 Motifs d’exclusion

Motifs d’exclusion purement nationaux : « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : n°1 Travaux de rénovation, pose et entretien courant des clôtures, portails et portillons associés des sites gérés par Eau de Paris, sur Paris et ses couronnes
Description : Travaux de rénovation, pose et entretien courant des clôtures, portails et portillons associés des sites gérés par Eau de Paris, sur Paris et ses couronnes
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45340000 Travaux d'installation de clôtures, de garde-corps et de dispositifs de sécurité
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45340000 Travaux d'installation de clôtures, de garde-corps et de dispositifs de sécurité
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45342000 Pose de clôtures

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Eau De Paris - Direp Agence Usines - Réseaux 4 avenue Pierre Mendes-France
Ville : Joinville-Le-Pont
Code postal : 94340
Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/04/2025
Durée : 21 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 540 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Description : 2ème semestre 2026
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Travaux de rénovation, pose et entretien courant des clôtures, portails et portillons associés des sites gérés par Eau de Paris, sur Paris et ses couronnes

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : - Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté Autant que possible, Fiche de renseignement du candidat (Frc) (et le cas échéant celle de chacun des sous-traitants - Frst), laquelle fait notamment état de tous les contacts utiles au bon déroulement de la présente procédure. Dans le mesure du possible et de manière facultative au stade de la soumission, Pouvoir du signataire de l'offre pour engager le candidat, Renseignements permettant d'apprécier que le candidat dispose des capacités nécessaires à l'exécution du marché, et le cas échéant, de l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, en utilisant l'imprimé type Dc2 ou un document contenant les mêmes renseignements, complété et comportant en annexe les justificatifs visés ci-dessus :, Lettre de candidature et/ou de désignation du mandataire avec déclaration sur l'honneur, type formulaire Dc1 ou tout autre document contenant les mêmes informations, justifiant notamment que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles L.2141-1 à L.2141-5 et L.2141-7 à L.2141-11 du code de la commande publique, et, est en règle au regard des articles L5212-1 à L5212-11 du Code du Travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. Dans la mesure du possible et de manière facultative au stade du dépôt de la candidature, Attestation, portant millésime de l'année fiscale n-1 par rapport à l'année n de lancement de la consultation, démontrant que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales. Elle est téléchargeable à l'adresse suivante : https://cfspro.impots.gouv.fr/Loginaccess
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : - Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. - Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat Dans la mesure du possible et de manière facultative au stade du dépôt de la candidature, Attestation de fourniture des déclarations sociales et de paiement des cotisations et contributions de sécurité sociale émanant de l'organisme de protection social chargé de leur recouvrement datant de moins de 6 mois., Liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années dans le domaine objet de la consultation, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. , Certificats de qualité attestant que l'opérateur économique se conforme à certaines normes d'assurance de qualité, y compris en ce qui concerne l'accessibilité pour les personnes handicapées, Le cas échéant, certificats établis par des instituts ou services officiels chargés du contrôle qualité et habilités à attester la conformité des prestations par des références à des spécifications techniques, ou à défaut, preuves de mesures équivalentes

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Pondération (points, valeur exacte) : 70
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Description de la garantie financière : Sans objet
Date limite de réception des offres : 28/01/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 29/01/2025 12:00 +01:00
Lieu : Paris
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : La visite des sites est une faculté offerte aux candidats (et non une obligation)
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Aucune forme n'est imposée au groupement
Montage financier : Les sommes dues seront réglées par virement sur le compte du titulaire conformément aux règles de la comptabilité publique. Le délai global de paiement ne pourra excéder 30 jours à compter de la date de réception de la facture ou du service fait si celui-ci est postérieur à la date de réception de la demande de paiement

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : EAU DE PARIS
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Paris
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : n°2 Travaux de rénovation, pose et entretien courant des clôtures, portails et portillons associés des sites gérés par l'Agence Avre d'Eau de Paris
Description : Travaux de rénovation, pose et entretien courant des clôtures, portails et portillons associés des sites gérés par l'Agence Avre d'Eau de Paris
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45340000 Travaux d'installation de clôtures, de garde-corps et de dispositifs de sécurité
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45340000 Travaux d'installation de clôtures, de garde-corps et de dispositifs de sécurité
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45342000 Pose de clôtures

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Eau De Paris - Direp Agence Usines - Réseaux 4 avenue Pierre Mendes-France
Ville : Joinville-Le-Pont
Code postal : 94340
Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/04/2025
Durée : 21 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 250 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Description : 2ème semestre 2026
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Travaux de rénovation, pose et entretien courant des clôtures, portails et portillons associés des sites gérés par l'Agence Avre d'Eau de Paris

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : - Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté Autant que possible, Fiche de renseignement du candidat (Frc) (et le cas échéant celle de chacun des sous-traitants - Frst), laquelle fait notamment état de tous les contacts utiles au bon déroulement de la présente procédure. Dans le mesure du possible et de manière facultative au stade de la soumission, Pouvoir du signataire de l'offre pour engager le candidat, Renseignements permettant d'apprécier que le candidat dispose des capacités nécessaires à l'exécution du marché, et le cas échéant, de l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, en utilisant l'imprimé type Dc2 ou un document contenant les mêmes renseignements, complété et comportant en annexe les justificatifs visés ci-dessus :, Lettre de candidature et/ou de désignation du mandataire avec déclaration sur l'honneur, type formulaire Dc1 ou tout autre document contenant les mêmes informations, justifiant notamment que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles L.2141-1 à L.2141-5 et L.2141-7 à L.2141-11 du code de la commande publique, et, est en règle au regard des articles L5212-1 à L5212-11 du Code du Travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. Dans la mesure du possible et de manière facultative au stade du dépôt de la candidature, Attestation, portant millésime de l'année fiscale n-1 par rapport à l'année n de lancement de la consultation, démontrant que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales. Elle est téléchargeable à l'adresse suivante : https://cfspro.impots.gouv.fr/Loginaccess
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : - Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. - Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat Dans la mesure du possible et de manière facultative au stade du dépôt de la candidature, Attestation de fourniture des déclarations sociales et de paiement des cotisations et contributions de sécurité sociale émanant de l'organisme de protection social chargé de leur recouvrement datant de moins de 6 mois., Liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années dans le domaine objet de la consultation, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. , Certificats de qualité attestant que l'opérateur économique se conforme à certaines normes d'assurance de qualité, y compris en ce qui concerne l'accessibilité pour les personnes handicapées, Le cas échéant, certificats établis par des instituts ou services officiels chargés du contrôle qualité et habilités à attester la conformité des prestations par des références à des spécifications techniques, ou à défaut, preuves de mesures équivalentes

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Pondération (points, valeur exacte) : 70
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Description de la garantie financière : Sans objet
Date limite de réception des offres : 28/01/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 29/01/2025 12:00 +01:00
Lieu : Paris
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : La visite des sites est une faculté offerte aux candidats (et non une obligation)
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Aucune forme n'est imposée au groupement
Montage financier : Les sommes dues seront réglées par virement sur le compte du titulaire conformément aux règles de la comptabilité publique. Le délai global de paiement ne pourra excéder 30 jours à compter de la date de réception de la facture ou du service fait si celui-ci est postérieur à la date de réception de la demande de paiement

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : EAU DE PARIS
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Paris
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : BD64798C-A616-61B6-FE017CE92D4A4743
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : EAU DE PARIS
Numéro d’enregistrement : 44545
Adresse postale : 19 Rue Neuve Tolbiac
Ville : Paris
Code postal : 75013
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Point de contact : GESTIN Benjamin
Adresse électronique : sach-edp@eaudeparis.fr
Téléphone : 0158063400
Adresse internet : http://www.eaudeparis.fr
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.info
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : EAU DE PARIS
Numéro d’enregistrement : BD6479D2-F4DB-C27E-AB0CFD66215532B2
Adresse postale : Eau de Paris Sacha, 19 rue Neuve Tolbiac
Ville : Paris
Code postal : 75214
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Point de contact : Laurence D'AVICO
Adresse électronique : paj@eaudeparis.fr
Téléphone : 0158063708
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Tribunal administratif de Paris
Numéro d’enregistrement : BD6479F3-0F8E-B9A5-6D329CE9D1C492D0
Adresse postale : 7 rue de Jouy
Ville : Paris
Code postal : 75181
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-paris@juradm.fr
Téléphone : 0144594400
Télécopieur : 0144594646
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0005

Nom officiel : Tribunal administratif de Paris
Numéro d’enregistrement : BD647A05-CA4A-1A64-79DA997C3E6BA650
Adresse postale : 7 rue de Jouy
Ville : Paris
Code postal : 75181
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-paris@juradm.fr
Téléphone : 0144594400
Télécopieur : 0144594646
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 2c1f35d7-c500-4a6f-ae0d-007f7383c1d2 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 19/12/2024 17:25 +01:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00786655-2024
Numéro de publication au JO S : 249/2024
Date de publication : 23/12/2024