1.1 Acheteur
Nom officiel
:
Habitat 76
Travaux de rénovation de façades et d'adaptation du système d'évacuation des eaux de pluie de la Résidence Chante Reine à DEVILLE LES ROUEN
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires Traitement des façades Etanchéité-Couverture-Gestion des eaux pluviales Travaux de VRD
CPV: 45232130 Trabajos de construcción de canalizaciones de aguas pluviales, 45261420 Trabajos de impermeabilización, 45443000 Trabajos de fachada, 45454100 Trabajos de restauración
1. Acheteur
2. Procédure
2.1 Procédure
Titre
:
Travaux de rénovation de façades et d'adaptation du système d'évacuation des eaux de pluie de la Résidence Chante Reine à DEVILLE LES ROUEN
Description
:
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires
Identifiant de la procédure
:
5fc81c67-2584-40c0-9ad8-6b384cd15132
Identifiant interne
:
24076 PA
Type de procédure
:
Négociée sans mise en concurrence préalable
2.1.1 Objet
Nature du marché
:
Marché de travaux
Nomenclature principale
(
cpv
):
45454100
Travaux de réfection
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
45454100
Travaux de réfection
2.1.4 Informations générales
Base juridique
:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre
:
Traitement des façades
Description
:
Traitement des façades
Identifiant interne
:
01
5.1.1 Objet
Nature du marché
:
Marché de travaux
Nomenclature principale
(
cpv
):
45454100
Travaux de réfection
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
45443000
Travaux de façade
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
non
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale
:
Autre
Objectif social promu
:
Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères
:
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution
:
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.15 Techniques
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Rouen
TED eSender
:
Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre
:
Etanchéité-Couverture-Gestion des eaux pluviales
Description
:
Etanchéité-Couverture-Gestion des eaux pluviales
Identifiant interne
:
02
5.1.1 Objet
Nature du marché
:
Marché de travaux
Nomenclature principale
(
cpv
):
45454100
Travaux de réfection
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
45261420
Travaux d'étanchéification
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
non
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale
:
Autre
Objectif social promu
:
Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères
:
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution
:
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.15 Techniques
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Rouen
TED eSender
:
Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre
:
Travaux de VRD
Description
:
Travaux de VRD
Identifiant interne
:
05
5.1.1 Objet
Nature du marché
:
Marché de travaux
Nomenclature principale
(
cpv
):
45454100
Travaux de réfection
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
45232130
Travaux de construction de canalisations d'eaux pluviales
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
non
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale
:
Autre
Objectif social promu
:
Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères
:
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution
:
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.15 Techniques
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Rouen
TED eSender
:
Avenue-Web Systèmes
6. Résultats
Attribution directe
:
Justification de l’attribution directe
:
Le marché relève des services énumérés à l’annexe II de la directive 2009/81/CE
Autre justification
:
La présente consultation est réalisée sous le régime de la procédure adaptée. Elle n'était donc pas soumise à la publication préalable d'un avis au Journal Officiel de l'Union Européenne
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
ISOR BTP
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
ISOR BTP
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0001
Valeur du résultat
:
271 754,87
Euro
La valeur de la sous-traitance est connue
:
non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu
:
non
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
Ma-2024-037
Titre
:
Traitement des façades
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre
:
non
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
BERDEAUX LEROUX
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
BERDEAUX LEROUX
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0002
Valeur du résultat
:
197 975
Euro
La valeur de la sous-traitance est connue
:
non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu
:
non
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
Ma-2024-038
Titre
:
Etanchéité-Couverture-Gestion des eaux pluviales
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre
:
non
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0005
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
GAGNERAUD CONSTRUCTION
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
GAGNERAUD CONSTRUCTION
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0005
Valeur du résultat
:
41 405
Euro
La valeur de la sous-traitance est connue
:
non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu
:
non
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
Ma-2024-041
Titre
:
Travaux de Vrd
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre
:
non
8. Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel
:
Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement
:
443928874
Ville
:
Seyssinet-Pariset
Code postal
:
38170
Pays
:
France
Téléphone
:
+33480041260
Rôles de cette organisation
:
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel
:
Habitat 76
Numéro d’enregistrement
:
78110744600069
Adresse postale
:
112 boulevard d'Orléans
Ville
:
Rouen
Code postal
:
76100
Pays
:
France
Point de contact
:
GIMER Eric
Téléphone
:
0970828076
Rôles de cette organisation
:
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel
:
Tribunal administratif de Rouen
Numéro d’enregistrement
:
522242
Adresse postale
:
53 avenue Gustave Flaubert
Ville
:
Rouen
Code postal
:
76000
Pays
:
France
Téléphone
:
0232081270
Télécopieur
:
0232081271
Rôles de cette organisation
:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel
:
Tribunal administratif de Rouen
Numéro d’enregistrement
:
522240
Adresse postale
:
53 avenue Gustave Flaubert
Ville
:
Rouen
Code postal
:
76000
Pays
:
France
Téléphone
:
0232081270
Télécopieur
:
0232081271
Rôles de cette organisation
:
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0005
Nom officiel
:
ISOR BTP
Taille de l’opérateur économique
:
Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement
:
0
Adresse postale
:
135 Rue Grande
Ville
:
Val De Reuil
Code postal
:
27100
Pays
:
France
Téléphone
:
0235505728
Rôles de cette organisation
:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire
:
France
Lauréat de ces lots
:
LOT-0001
8.1 ORG-0006
Nom officiel
:
BERDEAUX LEROUX
Taille de l’opérateur économique
:
Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement
:
0
Adresse postale
:
3 Rue Emile Durand
Ville
:
Saint-Leonard
Code postal
:
76400
Pays
:
France
Téléphone
:
0235281380
Rôles de cette organisation
:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire
:
France
Lauréat de ces lots
:
LOT-0002
8.1 ORG-0007
Nom officiel
:
GAGNERAUD CONSTRUCTION
Taille de l’opérateur économique
:
Grande
Numéro d’enregistrement
:
0
Adresse postale
:
55 Rue Du Noyer Des Bouttieres
Ville
:
Saint Etienne Du Rouvray
Code postal
:
76800
Pays
:
France
Téléphone
:
0232181014
Rôles de cette organisation
:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire
:
France
Lauréat de ces lots
:
LOT-0005
11. Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis
:
c787291a-ad67-4e2b-adee-78959fef7241
-
01
Type de formulaire
:
Notification préalable d’attribution directe
Type d’avis
:
Avis en cas de transparence ex ante volontaire
Date d’envoi de l’avis
:
14/08/2024
12:13 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible
:
français
11.2 Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis
:
00493436-2024
Numéro de publication au JO S
:
159/2024
Date de publication
:
16/08/2024