Travaux de rénovation de façades et d'adaptation du système d'évacuation des eaux de pluie de la Résidence Chante Reine à DEVILLE LES ROUEN

Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires Métallerie Peinture

CPV: 45223110 Instalación de estructuras metálicas, 45442100 Trabajos de pintura, 45454100 Trabajos de restauración
Lugar de ejecución:
Travaux de rénovation de façades et d'adaptation du système d'évacuation des eaux de pluie de la Résidence Chante Reine à DEVILLE LES ROUEN
Organismo adjudicador:
Habitat 76
Número de premio:
24076/2

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Habitat 76

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Travaux de rénovation de façades et d'adaptation du système d'évacuation des eaux de pluie de la Résidence Chante Reine à DEVILLE LES ROUEN
Description : Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires
Identifiant de la procédure : 82f4cf5f-8fff-459c-b6e8-0f0902f192dc
Identifiant interne : 24076/2
Type de procédure : Négociée sans mise en concurrence préalable

2.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45454100 Travaux de réfection
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45454100 Travaux de réfection

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Métallerie
Description : Métallerie
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45454100 Travaux de réfection
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45223110 Installation de structures en métal

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.15 Techniques

Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Rouen
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Peinture
Description : Peinture
Identifiant interne : 4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45454100 Travaux de réfection
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45442100 Travaux de peinture

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.15 Techniques

Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Rouen
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

6. Résultats

Attribution directe :
Justification de l’attribution directe : Aucune offre, demande de participation ou candidature appropriée n’a été reçue en réponse à un avis antérieur
Autre justification : La consultation initiale a été réalisée sous le régime de la procédure adaptée. En raison de l'absence d'offres pour les lots 3 et 4, un marché sans publicité ni mise en concurrence sur le fondement des articles L. 2122-1 et R. 2122-2 du Code de la commande publique a été réalisé pour ces deux lots. Toutefois, conformément à ses règles internes, l'Office a décidé de réaliser une consultation sans publicité mais avec une mise en concurrence. Ces deux marchés n'étaient donc pas soumis à la publication préalable d'un avis au Journal Officiel de l'Union Européenne

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : BERDEAUX LEROUX
Offre :
Identifiant de l’offre : BERDEAUX LEROUX
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur du résultat : 170 000 Euro
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Ma-2024-039
Titre : Métallerie
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : CURSUS
Offre :
Identifiant de l’offre : CURSUS
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur du résultat : 55 842,35 Euro
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Ma-2024-040
Titre : Peinture
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 443928874
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Habitat 76
Numéro d’enregistrement : 78110744600069
Adresse postale : 112 boulevard d'Orléans
Ville : Rouen
Code postal : 76100
Pays : France
Point de contact : GIMER Eric
Adresse électronique : correspondre@aws-france.com
Téléphone : 0970828076
Adresse internet : http://www.habitat76.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal administratif de Rouen
Numéro d’enregistrement : 522242
Adresse postale : 53 avenue Gustave Flaubert
Ville : Rouen
Code postal : 76000
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-rouen@juradm.fr
Téléphone : 0232081270
Télécopieur : 0232081271
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Tribunal administratif de Rouen
Numéro d’enregistrement : 522240
Adresse postale : 53 avenue Gustave Flaubert
Ville : Rouen
Code postal : 76000
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-rouen@juradm.fr
Téléphone : 0232081270
Télécopieur : 0232081271
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0005

Nom officiel : BERDEAUX LEROUX
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 0
Adresse postale : Pa Des Hautes Falaises 3 Rue Emile Durand
Ville : Saint-Leonard
Code postal : 76400
Pays : France
Adresse électronique : berdeaux-leroux@orange.fr
Téléphone : 0235281380
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0001

8.1 ORG-0006

Nom officiel : CURSUS
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 0
Adresse postale : 320 Avenue Du Due
Ville : Saint-Pierre-Les-Elbeuf
Code postal : 76320
Pays : France
Adresse électronique : direction@cursus-asso.fr
Téléphone : 0232964410
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0002

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : f59c041a-0a18-473a-87a3-597697bc0893 - 01
Type de formulaire : Notification préalable d’attribution directe
Type d’avis : Avis en cas de transparence ex ante volontaire
Date d’envoi de l’avis : 14/08/2024 12:13 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00492935-2024
Numéro de publication au JO S : 159/2024
Date de publication : 16/08/2024