TRAVAUX DE REHABILITATION DE 126 LOGEMENTS (8 BÂTIMENTS) - RESIDENCES PIERRE ET MARIE CURIE & DOCTEUR CALMETTE A CHAMPAGNE-SUR-SEINE - 6 LOTS

TRAVAUX DE REHABILITATION DE 126 LOGEMENTS (8 BÂTIMENTS) - RESIDENCES PIERRE ET MARIE CURIE & DOCTEUR CALMETTE A CHAMPAGNE-SUR-SEINE - 6 LOTS TRAVAUX DE REHABILITATION DE 126 LOGEMENTS (8 BÂTIMENTS) - RESIDENCES PIERRE ET MARIE & DOCTEUR CALMETTE A CHMAPAGNE-SUR-SEINE TRAVAUX DE REHABILITATION DE 126 LOGEMENTS (8 BÂTIMENTS) - RESIDENCES …

CPV: 45454100 Trabajos de restauración, 45443000 Trabajos de fachada, 45421000 Trabajos de ebanistería, 45112500 Trabajos de movimiento de tierras, 45233200 Trabajos diversos de pavimentación, 45330000 Trabajos de fontanería, 45311200 Trabajos de instalación de accesorios eléctricos
Lugar de ejecución:
TRAVAUX DE REHABILITATION DE 126 LOGEMENTS (8 BÂTIMENTS) - RESIDENCES PIERRE ET MARIE CURIE & DOCTEUR CALMETTE A CHAMPAGNE-SUR-SEINE - 6 LOTS
Organismo adjudicador:
HABITAT 77
Número de premio:
2024-28

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : HABITAT 77
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Logement et équipements collectifs

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : TRAVAUX DE REHABILITATION DE 126 LOGEMENTS (8 BÂTIMENTS) - RESIDENCES PIERRE ET MARIE CURIE & DOCTEUR CALMETTE A CHAMPAGNE-SUR-SEINE - 6 LOTS
Description : TRAVAUX DE REHABILITATION DE 126 LOGEMENTS (8 BÂTIMENTS) - RESIDENCES PIERRE ET MARIE CURIE & DOCTEUR CALMETTE A CHAMPAGNE-SUR-SEINE - 6 LOTS
Identifiant de la procédure : 4a27d8fa-2d3d-4e48-8444-342c40dc2b67
Avis précédent : 03f5e3a3-70ae-4071-8a20-6e9f0aa43122-01
Identifiant interne : 2024-28
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45454100 Travaux de réfection

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Visite des lieux obligatoire (cf article 4.2 du règlement de la consultation). Une clause d'insertion sociale est prévue au marché (cf CCAP).
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : TRAITEMENT DE FACADES
Description : TRAVAUX DE REHABILITATION DE 126 LOGEMENTS (8 BÂTIMENTS) - RESIDENCES PIERRE ET MARIE & DOCTEUR CALMETTE A CHMAPAGNE-SUR-SEINE
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45443000 Travaux de façade
Options :
Description des options : Les prestations, objet de la présente consultation, pourront donner lieu à un ou des nouveau(x) marché(s) pour la réalisation de prestations similaires, passés en application de la procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence préalables conformément à l'article R2122-7 du Code de la Commande Publique et qui seront exécutés par l'attributaire du présent contrat dans les conditions strictement identiques à celles de la présente consultation.

5.1.3 Durée estimée

Durée : 18 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur Technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Greffe du tribunal administratif de Melun

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Melun -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Melun -
Informations relatives aux délais de recours : Greffe du tribunal administratif de Melun
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Melun -
Organisation qui signe le marché : HABITAT 77

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : MENUISERIES EXTERIEURES - METALLERIE
Description : TRAVAUX DE REHABILITATION DE 126 LOGEMENTS (8 BÂTIMENTS) - RESIDENCES PIERRE ET MARIE & DOCTEUR CALMETTE A CHMAPAGNE-SUR-SEINE
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45421000 Travaux de menuiserie
Options :
Description des options : Les prestations, objet de la présente consultation, pourront donner lieu à un ou des nouveau(x) marché(s) pour la réalisation de prestations similaires, passés en application de la procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence préalables conformément à l'article R2122-7 du Code de la Commande Publique et qui seront exécutés par l'attributaire du présent contrat dans les conditions strictement identiques à celles de la présente consultation.

5.1.3 Durée estimée

Durée : 18 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Greffe du tribunal administratif de Melun

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Melun -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Melun -
Informations relatives aux délais de recours : Greffe du tribunal administratif de Melun
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Melun -
Organisation qui signe le marché : HABITAT 77

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : VRD - GROS OEUVRE
Description : TRAVAUX DE REHABILITATION DE 126 LOGEMENTS (8 BÂTIMENTS) - RESIDENCES PIERRE ET MARIE & DOCTEUR CALMETTE A CHMAPAGNE-SUR-SEINE
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45112500 Travaux de terrassement
Options :
Description des options : Les prestations, objet de la présente consultation, pourront donner lieu à un ou des nouveau(x) marché(s) pour la réalisation de prestations similaires, passés en application de la procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence préalables conformément à l'article R2122-7 du Code de la Commande Publique et qui seront exécutés par l'attributaire du présent contrat dans les conditions strictement identiques à celles de la présente consultation.

5.1.3 Durée estimée

Durée : 18 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur Technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Greffe du tribunal administratif de Melun

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Melun -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Melun -
Informations relatives aux délais de recours : Greffe du tribunal administratif de Melun
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Melun -
Organisation qui signe le marché : HABITAT 77

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : REVÊTEMENTS DE FINITION
Description : TRAVAUX DE REHABILITATION DE 126 LOGEMENTS (8 BÂTIMENTS) - RESIDENCES PIERRE ET MARIE & DOCTEUR CALMETTE A CHMAPAGNE-SUR-SEINE
Identifiant interne : 4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45233200 Travaux de revêtement divers
Options :
Description des options : Les prestations, objet de la présente consultation, pourront donner lieu à un ou des nouveau(x) marché(s) pour la réalisation de prestations similaires, passés en application de la procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence préalables conformément à l'article R2122-7 du Code de la Commande Publique et qui seront exécutés par l'attributaire du présent contrat dans les conditions strictement identiques à celles de la présente consultation.

5.1.3 Durée estimée

Durée : 18 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur Technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Greffe du tribunal administratif de Melun

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Melun -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Melun -
Informations relatives aux délais de recours : Greffe du tribunal administratif de Melun
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Melun -
Organisation qui signe le marché : HABITAT 77

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : PLOMBERIE - CHAUFFAGE - VENTILATION
Description : TRAVAUX DE REHABILITATION DE 126 LOGEMENTS (8 BÂTIMENTS) - RESIDENCES PIERRE ET MARIE & DOCTEUR CALMETTE A CHMAPAGNE-SUR-SEINE
Identifiant interne : 5

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45330000 Travaux de plomberie
Options :
Description des options : Les prestations, objet de la présente consultation, pourront donner lieu à un ou des nouveau(x) marché(s) pour la réalisation de prestations similaires, passés en application de la procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence préalables conformément à l'article R2122-7 du Code de la Commande Publique et qui seront exécutés par l'attributaire du présent contrat dans les conditions strictement identiques à celles de la présente consultation.

5.1.3 Durée estimée

Durée : 18 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur Technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Greffe du tribunal administratif de Melun

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Melun -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Melun -
Informations relatives aux délais de recours : Greffe du tribunal administratif de Melun
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Melun -
Organisation qui signe le marché : HABITAT 77

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : COURANTS FORTS ET FAIBLES
Description : TRAVAUX DE REHABILITATION DE 126 LOGEMENTS (8 BÂTIMENTS) - RESIDENCES PIERRE ET MARIE & DOCTEUR CALMETTE A CHMAPAGNE-SUR-SEINE
Identifiant interne : 6

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45311200 Travaux d'installations électriques
Options :
Description des options : Les prestations, objet de la présente consultation, pourront donner lieu à un ou des nouveau(x) marché(s) pour la réalisation de prestations similaires, passés en application de la procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence préalables conformément à l'article R2122-7 du Code de la Commande Publique et qui seront exécutés par l'attributaire du présent contrat dans les conditions strictement identiques à celles de la présente consultation.

5.1.3 Durée estimée

Durée : 18 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur Technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Greffe du tribunal administratif de Melun

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Melun -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Melun -
Informations relatives aux délais de recours : Greffe du tribunal administratif de Melun
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Melun -
Organisation qui signe le marché : HABITAT 77

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 2 963 214,12 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SOGED
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre Entreprise SOGED
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 1 086 419,99 Euro
L’offre a été classée : oui
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024-5285
Titre : Lot 1
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 10/03/2025
Date de conclusion du marché : 01/04/2025
Organisation qui signe le marché : HABITAT 77

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 11

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : ETS LORILLARD
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre entreprise ETS LORILLARD
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 788 595 Euro
L’offre a été classée : oui
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024-5286
Titre : Lot 2
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 10/03/2025
Date de conclusion du marché : 01/04/2025
Organisation qui signe le marché : HABITAT 77

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 9

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : MGBR
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre entreprise MGBR
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur de l'offre : 571 076,57 Euro
L’offre a été classée : oui
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024-5287
Titre : Lot 3
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 10/03/2025
Date de conclusion du marché : 01/04/2025
Organisation qui signe le marché : HABITAT 77

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : DECO77
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre DECO 77
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004
Valeur de l'offre : 139 276,86 Euro
L’offre a été classée : oui
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024-5288
Titre : Lot 4
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 10/03/2025
Date de conclusion du marché : 01/04/2025
Organisation qui signe le marché : HABITAT 77

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 10

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0005

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SPECV
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre entreprise SPECV
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0005
Valeur de l'offre : 305 677,01 Euro
L’offre a été classée : oui
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024-5289
Titre : Lot 5
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 10/03/2025
Date de conclusion du marché : 01/04/2025
Organisation qui signe le marché : HABITAT 77

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 8

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0006

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : JSIE
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre entreprise JSIE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0006
Valeur de l'offre : 72 168,69 Euro
L’offre a été classée : oui
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024-5290
Titre : Lot 6
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 10/03/2025
Date de conclusion du marché : 02/04/2025
Organisation qui signe le marché : HABITAT 77

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : HABITAT 77
Numéro d’enregistrement : 277700019000015
Adresse postale : 10 avenue Charles Péguy CS 90074
Ville : MELUN CEDEX
Code postal : 77002
Subdivision pays (NUTS) : Seine-et-Marne ( FR102 )
Pays : France
Adresse électronique : marches-publics@habitat77.fr
Téléphone : +33164141302
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0008

Nom officiel : SOGED
Numéro d’enregistrement : 82372344000025
Adresse postale : 5 rue Pavlov
Ville : Trappes
Code postal : 78190
Subdivision pays (NUTS) : Yvelines ( FR103 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0007

Nom officiel : ETS LORILLARD
Numéro d’enregistrement : 80542020500249
Adresse postale : Atrium - 1 avenue Gustave Eiffel
Ville : Chartres
Code postal : 28000
Subdivision pays (NUTS) : Eure-et-Loir ( FRB02 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0002
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0006

Nom officiel : MGBR
Numéro d’enregistrement : 42383602200016
Adresse postale : 24 rue Clément Ader
Ville : Le Plessis Trevisse
Code postal : 94420
Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0003
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0005

Nom officiel : DECO77
Numéro d’enregistrement : 35189052000049
Adresse postale : Bâtiment 5 - Rue des Forgerons
Ville : Torcy
Code postal : 77200
Subdivision pays (NUTS) : Seine-et-Marne ( FR102 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0004
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0004

Nom officiel : SPECV
Numéro d’enregistrement : 41830609800041
Adresse postale : 16 allée du Clos des Charmes
Ville : COLLEGIEN
Code postal : 77090
Subdivision pays (NUTS) : Seine-et-Marne ( FR102 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0005
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0003

Nom officiel : JSIE
Numéro d’enregistrement : 51516024000047
Adresse postale : 4 rue Galilée
Ville : Mitry-Mory
Code postal : 77290
Subdivision pays (NUTS) : Seine-et-Marne ( FR102 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0006
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal Administratif de Melun
Numéro d’enregistrement : 17770704900017
Adresse postale : 43 rue Charles de Gaulle
Ville : Melun
Code postal : 77000
Subdivision pays (NUTS) : Seine-et-Marne ( FR102 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-melun@juradm.fr
Téléphone : 0160566630
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 402ec404-2ac8-4786-b5a7-f367d66e8e25 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 02/04/2025 12:07 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00216034-2025
Numéro de publication au JO S : 66/2025
Date de publication : 03/04/2025