Travaux de démolition et reconstruction de la halle du marché de la Faisanderie

Le marché a pour objet des travaux de démolition et reconstruction de la halle du marché de la Faisanderie de la ville de Villeneuve-le-Roi. La description des ouvrages et leurs spécifications techniques figurent au Cahier des Clauses Techniques Particulières pour les prescriptions communes (831DCE2-Lot 00_Prescriptions communes-MAI 2024) et aux Cahier …

CPV: 45112700 Trabajos de paisajismo, 45112710 Trabajos de paisajismo en zonas verdes, 45232410 Obras de saneamiento, 45261420 Trabajos de impermeabilización, 45261210 Trabajos de recubrimiento, 45311200 Trabajos de instalación de accesorios eléctricos, 45313100 Instalación de ascensores, 45330000 Trabajos de fontanería, 45331000 Trabajos de instalación de calefacción, ventilación y aire acondicionado, 45340000 Trabajos de instalación de barandillas, pasamanos y dispositivos de seguridad, 45343230 Trabajos de instalación de sistemas de aspersión automática, 45421000 Trabajos de ebanistería, 45421131 Instalación de puertas, 45421150 Trabajos de instalación de carpintería no metálica, 45421152 Instalación de paredes divisorias, 45431000 Trabajos de alicatado, 45432000 Trabajos de pavimentación, revestimiento y empapelado de paredes, 45441000 Trabajos de acristalamiento, 45442100 Trabajos de pintura
Lugar de ejecución:
Travaux de démolition et reconstruction de la halle du marché de la Faisanderie
Organismo adjudicador:
Mairie de Villeneuve-le-Roi
Número de premio:
24ST23 - LOT 03A

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Mairie de Villeneuve-le-Roi
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Travaux de démolition et reconstruction de la halle du marché de la Faisanderie
Description : Le marché a pour objet des travaux de démolition et reconstruction de la halle du marché de la Faisanderie de la ville de Villeneuve-le-Roi. La description des ouvrages et leurs spécifications techniques figurent au Cahier des Clauses Techniques Particulières pour les prescriptions communes (831DCE2-Lot 00_Prescriptions communes-MAI 2024) et aux Cahier des Clauses Techniques Particulières pour chaque lot (831DCE2-Lot 01A à 831DCE2-Lot 12A). Les travaux sont dévolus en lots séparés (détail ci-après). NOTA : les lots « déplombage-démolition », « terrassement-fondations-gros oeuvre-infrastructure béton », et « Charpente bois- structure bois-structure métallique » ont déjà fait l'objet d'une précédente consultation. Marché passé en procédure formalisée (appel d'offres ouvert) avec un délai global d'exécution de 20 mois et 1 semaine pour l'ensemble du marché, pour la préparation et l'installation du chantier (40 jours compris dans le délai global d'exécution, à compter du 25 juillet 2024 (date prévisionnelle)). Le montant maximal du marché, tous lots confondus, est supérieur au seuil de procédure formalisée. Les variantes ne sont pas autorisées et il est prévu plusieurs tranches optionnelles (TO 2 (lot 05A) TO 4 (lot 03A), TO 5 (lot 05A. Nota venant en moins-value du lot 02 du marché 24ST01 ayant fait l'objet d'une précédente consultation) détaillées ci-après aux sections des lots concernés. Pas de forme de groupement imposée. Cependant, pour le lot n°11A, la ville impose que l'un des membres du groupement ou les éventuels sous-traitants devra(ont) avoir les compétences techniques de fontainier. Financement : fonds propres de la collectivité et différentes subventions (de la Région Ile-de-France suite à l'appel à projets «100 quartiers innovants » et de la Métropole du Grand Paris). Le dossier de consultation est uniquement téléchargeable à l'adresse URL indiquée ci-après. Critères d'attribution (jugement des offres) communs à tous les lots : - 1) Valeur technique du projet (note sur 50 points) et réparties comme suit : Prise en compte du contexte chantier et procédé prévu par tâche de travaux (30/50) et Qualité des moyens humains et matériels proposés pour le chantier y compris gestion du chantier (20/50) - 2) Planning d'exécution détaillé des travaux (note sur 5 points) - 3) Valeur environnementale (note sur 5 points) - 4) Prix (évalué sur la base de la Décomposition du Prix Global et Forfaitaire (D.P.G.F.) du lot concerné ((831-DCE2-DPGF-Lot 01A à 831-DCE2-DPGF-Lot 12A) (note sur 40 points).
Identifiant de la procédure : 8e25630a-58f2-41d7-a745-870104a48f8f
Avis précédent : 82d9671b-1515-4410-850e-5e575fc6f045-01
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45261210 Travaux de couverture
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45261420 Travaux d'étanchéification
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45421000 Travaux de menuiserie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45421150 Travaux d'installation de menuiseries non métalliques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45340000 Travaux d'installation de clôtures, de garde-corps et de dispositifs de sécurité
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45441000 Travaux de vitrerie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45421131 Pose de portes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45421152 Installation de cloisons
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45431000 Carrelages
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45432000 Travaux de pose de revêtement de sols et de murs et pose de papiers peints
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45442100 Travaux de peinture
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45331000 Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45330000 Travaux de plomberie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45313100 Travaux d'installation d'ascenseurs
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45311200 Travaux d'installations électriques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45232410 Travaux d'assainissement
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45112700 Travaux d'aménagement paysager
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45112710 Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45343230 Travaux d'installation de systèmes de pulvérisation d'eau

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Conformément au Règlement de Consultation (R.C.-P0) : - Autres renseignements demandés au stade de la candidature (art. 5.1). - Conditions de transmission électronique (art. 7.1). - Modalités concernant la signature électronique des documents (art. 7.2). - Visite libre fortement recommandée (adresse du site indiquée à l'art. 1.1 du R.C.-P0) (art. 8.2). - Information sur les moyens de recours (cf. art. 9 du R.C. P0) : Recours par référés précontractuel et contractuel en vertu du décret n°091456 du 27/11/2009, auprès du Tribunal Administratif de Melun, aux coordonnées cidessous : 43 rue du Général de Gaulle 77008 MELUN CEDEX tél. : +33160566630 / fax : +33160566610 @ greffe.tamelun@juradm.fr Adresse internet : http://melun.tribunaladministratif.fr/ Concernant la présente consultation, les éléments relatifs aux procédures de recours sont les suivants : Tout recours gracieux peut être adressé à la Ville dans un délai de deux mois à compter de la date de notification d'une décision. Dans les conditions fixées par le code de justice administrative français (Cja), peuvent être formés devant le tribunal administratif de Melun : un référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (art. L.5511 Cja) ; un recours en excès de pouvoir formé contre une décision, dans les deux mois à partir de la notification ou de la publication de la décision attaquée (art. R4211 Cja) ou à partir d'une décision implicite de rejet (art. R.4211 Cja) un recours de plein contentieux contre une décision de rejet d'une demande préalable et, en cas de décision expresse de rejet, dans un délai de deux mois à compter de la date de notification de cette décision (art. R4213 Cja). Des délais supplémentaires de distance s'ajoutent au délai de deux mois dans les cas prévus à l'article R4217 CJA. pour les concurrents évincés et après la signature du contrat, un recours de pleine juridiction dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité en application de l'arrêt du Conseil d'Etat, n° 291545, 16 juillet 2007, Société Tropic Travaux Signalisation. pour les tiers susceptibles d'être lésés dans leurs intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses, un recours de pleine juridiction dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité en application de l'arrêt du Conseil d'Etat, n° 358994, 4 avril 2014, Département du TarnetGaronne. pour les tiers susceptibles d'être lésés dans leurs intérêts de façon suffisamment directe et certaine par la décision de refus de résiliation d'un contrat, un recours de pleine juridiction dans un délai de deux mois à compter de la décision rejetant leur demande de résiliation, en application de l'arrêt du Conseil d'Etat, n°398445, 30 juin 2017. Le code de justice administrative français est consultable sur le site officiel « legifrance le service public de la diffusion du droit » : http://www.legifrance.gouv.fr.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Couverture
Description : Ensemble des travaux nécessaires à la réalisation des ouvrages de couverture, dans le cadre des travaux de démolition et de reconstruction de la halle du marché de la Faisanderie.
Identifiant interne : 24ST23 - LOT 01A

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45261210 Travaux de couverture
Options :
Description des options : Il n'est pas prévu d'option pour ce lot.

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : prix
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Voir RC
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Melun
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Mairie de Villeneuve-le-Roi
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Mairie de Villeneuve-le-Roi
Organisation qui signe le marché : Mairie de Villeneuve-le-Roi

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Serrurerie, métallerie
Description : Ensemble des travaux nécessaires à la réalisation des ouvrages de serrurerie et métallerie, dans le cadre des travaux de démolition et de reconstruction de la halle du marché de la Faisanderie.
Identifiant interne : 24ST23 - LOT 04A

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45421150 Travaux d'installation de menuiseries non métalliques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45340000 Travaux d'installation de clôtures, de garde-corps et de dispositifs de sécurité
Options :
Description des options : Il n'est pas prévu d'option pour ce lot.

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : PRIX
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : VOIR RC
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Melun
Organisation qui signe le marché : Mairie de Villeneuve-le-Roi

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Menuiseries intérieures, cloisons, faux plafonds, carrelage, faïences, peinture et signalétique
Description : Ensemble des travaux nécessaires à la réalisation des ouvrages de menuiseries intérieures, cloisons, faux plafonds, carrelage, faïences, peinture et signalétique, dans le cadre des travaux de démolition et de reconstruction de la halle du marché de la Faisanderie.
Identifiant interne : 24ST23 - LOT 05A

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45441000 Travaux de vitrerie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45421131 Pose de portes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45421152 Installation de cloisons
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45431000 Carrelages
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45432000 Travaux de pose de revêtement de sols et de murs et pose de papiers peints
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45442100 Travaux de peinture
Options :
Description des options : - TO 2 : Rideau velours local mairie rez-de-chaussée (cf. art 5.8.1 du C.C.T.P - LOT 05A). - TO 5 : Allée centrale en revêtement de pierre (cf. art 8.10.1 du C.C.T.P LOT05A et art 2.17.1 du C.C.T.P - LOT02 du marché n°24ST01, venant en moins-value du lot n°02 du marché 24ST01 si elle est affermie au lot n°05A du présent marché).

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : PRIX
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : VOIR RC
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Melun
Organisation qui signe le marché : Mairie de Villeneuve-le-Roi

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : Plomberie
Description : Ensemble des travaux nécessaires à la réalisation des ouvrages de plomberie, dans le cadre des travaux de démolition et de reconstruction de la halle du marché de la Faisanderie.
Identifiant interne : 24ST23 - LOT 06A

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45330000 Travaux de plomberie
Options :
Description des options : Il n'est pas prévu d'option pour ce lot.

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : PRIX
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : VOIR RC
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Melun
Organisation qui signe le marché : Mairie de Villeneuve-le-Roi

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : Chauffage et ventilation
Description : Ensemble des travaux nécessaires à la réalisation des ouvrages de chauffage et ventilation, dans le cadre des travaux de démolition et de reconstruction de la halle du marché de la Faisanderie.
Identifiant interne : 24ST23 - LOT 07A

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45331000 Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation
Options :
Description des options : Il n'est pas prévu d'option pour ce lot.

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : PRIX
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : VOIR RC
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Melun
Organisation qui signe le marché : Mairie de Villeneuve-le-Roi

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008

Titre : Appareil élévateur
Description : Ensemble des travaux nécessaires à la réalisation des ouvrages de pose et d'installation d'appareils élévateurs, dans le cadre des travaux de démolition et de reconstruction de la halle du marché de la Faisanderie.
Identifiant interne : 24ST23 - LOT 08A

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45313100 Travaux d'installation d'ascenseurs
Options :
Description des options : Il n'est pas prévu d'option pour ce lot.

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : PRIX
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : VOIR RC
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Melun
Organisation qui signe le marché : Mairie de Villeneuve-le-Roi

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009

Titre : Électricité courants forts et courants faibles
Description : Ensemble des travaux nécessaires à la réalisation des ouvrages d'électricité courants forts et courants faibles , dans le cadre des travaux de démolition et de reconstruction de la halle du marché de la Faisanderie
Identifiant interne : 24ST23 - LOT09A

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45311200 Travaux d'installations électriques
Options :
Description des options : Il n'est pas prévu d'option pour ce lot.

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : PRIX
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : VOIR RC
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Melun
Organisation qui signe le marché : Mairie de Villeneuve-le-Roi

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010

Titre : Panneaux photovoltaïques
Description : Ensemble des travaux nécessaires à la réalisation des ouvrages de pose et d'installation de panneaux photovoltaïques, dans le cadre des travaux de démolition et de reconstruction de la halle du marché de la Faisanderie.
Identifiant interne : 24ST23 - LOT 10A

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45311200 Travaux d'installations électriques
Options :
Description des options : Il n'est pas prévu d'option pour ce lot.

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : PRIX
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : VOIR RC
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Melun
Organisation qui signe le marché : Mairie de Villeneuve-le-Roi

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Menuiseries extérieures acier
Description : Ensemble des travaux nécessaires à la réalisation des ouvrages de menuiseries extérieures acier, dans le cadre des travaux de démolition et de reconstruction de la halle du marché de la Faisanderie.
Identifiant interne : 24ST23 - LOT 03A

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45421000 Travaux de menuiserie
Options :
Description des options : TO 4 : Renforcement de la sécurité avec grilles métalliques (cf. art 2.16.1 du C.C.T.P - LOT 03A).

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : PRIX
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : VOIR RC
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Melun
Organisation qui signe le marché : Mairie de Villeneuve-le-Roi

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Etanchéité
Description : Ensemble des travaux nécessaires à la réalisation des ouvrages d'étanchéité, dans le cadre des travaux de démolition et de reconstruction de la halle du marché de la Faisanderie
Identifiant interne : 24ST23 - LOT 02A

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45261420 Travaux d'étanchéification
Options :
Description des options : Il n'est pas prévu d'option pour ce lot.

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : PRIX
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : VOIR RC
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Melun
Organisation qui signe le marché : Mairie de Villeneuve-le-Roi

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0012

Titre : Sprinklers, RIA
Description : Ensemble des travaux nécessaires à la réalisation des ouvrages de pose et d'installation de dispositifs sprinklers et RIA, dans le cadre des travaux de démolition et de reconstruction de la halle du marché de la Faisanderie.
Identifiant interne : 24ST23 - LOT 12A

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45343230 Travaux d'installation de systèmes de pulvérisation d'eau
Options :
Description des options : Il n'est pas prévu d'option pour ce lot.

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : PRIX
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : VOIR RC
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Melun

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011

Titre : VRD (partie A-11A) et Aménagements extérieurs, espaces verts (Partie B-11B)
Description : Ensemble des travaux nécessaires à la réalisation des ouvrages de VRD (partie A) et Aménagements extérieurs, espaces verts (Partie B), dans le cadre des travaux de démolition et de reconstruction de la halle du marché de la Faisanderie.
Identifiant interne : 24ST23 - LOT11A

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45232410 Travaux d'assainissement
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45112700 Travaux d'aménagement paysager
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45112710 Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts
Options :
Description des options : Il n'est pas prévu d'option pour ce lot.

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : PRIX
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : VOIR RC
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Melun
Organisation qui signe le marché : Mairie de Villeneuve-le-Roi

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 10 682 063,44 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom de la partie appelante : SA SCOP UNION TECHNIQUE DU BATIMENT
Nom officiel : SA SCOP UNION TECHNIQUE DU BATIMENT
Offre :
Identifiant de l’offre : 24ST23 LOT01A - SA SCOP UNION TECHNIQUE DU BATIMENT
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT1A
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 11/07/2024
Date de conclusion du marché : 25/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Mairie de Villeneuve-le-Roi

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0011

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom de la partie appelante : EMULITHE
Chef de file du soumissionnaire : EMULITHE
Nom officiel : SOLS ILE DE FRANCE
Sous-traitants du lauréat :
Nom officiel : ÉTABLISSEMENT CHADEL
Offre :
Identifiant de l’offre : 24ST23 LOT11A - EMULITHE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0011
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
Sous-traitance : Oui
La valeur de la sous-traitance est connue : oui
Valeur de la sous-traitance : 112 020 Euro
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Description : Travaux d'espaces verts
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT11A
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 11/07/2024
Date de conclusion du marché : 25/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Mairie de Villeneuve-le-Roi
Lauréat :
Nom de la partie appelante : EMULITHE
Chef de file du soumissionnaire : EMULITHE
Nom officiel : SOLS ILE DE FRANCE
Sous-traitants du lauréat :
Nom officiel : ÉTABLISSEMENT CHADEL
Offre :
Identifiant de l’offre : 24ST23 LOT11A - SOLS ILE DE FRANCE (CO-TRAITANT)
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0011
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT11A
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 11/07/2024
Date de conclusion du marché : 25/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Mairie de Villeneuve-le-Roi

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0010

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom de la partie appelante : EIFFAGE ÉNERGIE SYSTÈMES - ILE DE FRANCE
Nom officiel : EIFFAGE ÉNERGIE SYSTÈMES - ILE DE FRANCE
Offre :
Identifiant de l’offre : 24ST23 LOT10A - EIFFAGE ÉNERGIE SYSTÈMES - ILE DE FRANCE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0010
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT10A
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 11/07/2024
Date de conclusion du marché : 25/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Mairie de Villeneuve-le-Roi

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0009

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom de la partie appelante : EIFFAGE ÉNERGIE SYSTÈMES - ILE DE FRANCE
Nom officiel : EIFFAGE ÉNERGIE SYSTÈMES - ILE DE FRANCE
Offre :
Identifiant de l’offre : 24ST23 LOT09A - EIFFAGE ÉNERGIE SYSTÈMES - ILE DE FRANCE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0009
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT9A
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 11/07/2024
Date de conclusion du marché : 25/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Mairie de Villeneuve-le-Roi

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0012

Aucun lauréat n’a été choisi et le concours est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Toutes les offres, toutes les demandes de participation ou tous les projets ont été retiré(e)s ou jugé(e)s irrecevables

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0008

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom de la partie appelante : MP ASCENSEURS
Nom officiel : MP ASCENSEURS
Offre :
Identifiant de l’offre : 24ST23 LOT08A - MP ASCENSEURS
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0008
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT8A
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 11/07/2024
Date de conclusion du marché : 25/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Mairie de Villeneuve-le-Roi

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0007

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom de la partie appelante : TECHNICONTROL SAS
Nom officiel : TECHNICONTROL SAS
Offre :
Identifiant de l’offre : 24ST23 LOT07A - TECHNICONTROL SAS
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0007
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT7A
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 11/07/2024
Date de conclusion du marché : 25/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Mairie de Villeneuve-le-Roi

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0006

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom de la partie appelante : TECHNICONTROL SAS
Nom officiel : TECHNICONTROL SAS
Offre :
Identifiant de l’offre : 24ST23 LOT06A - TECHNICONTROL SAS
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0006
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT6A
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 11/07/2024
Date de conclusion du marché : 25/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Mairie de Villeneuve-le-Roi

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0005

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom de la partie appelante : SARL LEITE
Nom officiel : SARL LEITE
Offre :
Identifiant de l’offre : 24ST23 LOT05A - SARL LEITE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0005
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT5A
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 11/07/2024
Date de conclusion du marché : 25/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Mairie de Villeneuve-le-Roi

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom de la partie appelante : CHAUVIN SARL
Nom officiel : CHAUVIN SARL
Offre :
Identifiant de l’offre : 24ST23 LOT04A - CHAUVIN SARL
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT4A
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 11/07/2024
Date de conclusion du marché : 25/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Mairie de Villeneuve-le-Roi

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom de la partie appelante : DITER SAS
Nom officiel : DITER SAS
Offre :
Identifiant de l’offre : 24ST23 LOT03A - DITER SAS
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT3A
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 11/07/2024
Date de conclusion du marché : 25/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Mairie de Villeneuve-le-Roi

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom de la partie appelante : ÉTANCHÉITÉ DU NORD
Nom officiel : ÉTANCHÉITÉ DU NORD
Offre :
Identifiant de l’offre : 24ST23 LOT02A - ÉTANCHÉITÉ DU NORD
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT2A
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 11/07/2024
Date de conclusion du marché : 25/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Mairie de Villeneuve-le-Roi

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Mairie de Villeneuve-le-Roi
Numéro d’enregistrement : 21940077700013
Adresse postale : Place de la Vieille Eglise
Ville : Villeneuve-le-Roi
Code postal : 94290
Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France
Téléphone : +33149614200
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0010

Nom officiel : MP ASCENSEURS
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 49208391000082
Ville : Tremblay-en-France
Code postal : 93290
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Adresse électronique : o.berthelot@mpaltor.com
Téléphone : +33148310610
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Chef de groupe
Bénéficiaire effectif
Nom officiel : MP ASCENSEURS
Ville : Tremblay-en-France
Pays : France
Adresse électronique : o.berthelot@mpaltor.com
Téléphone : +33148310610
Lauréat de ces lots : LOT-0008

8.1 ORG-0011

Nom officiel : EIFFAGE ÉNERGIE SYSTÈMES - ILE DE FRANCE
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 42054064300251
Ville : Saint-Denis
Code postal : 93200
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Téléphone : +33155875100
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Chef de groupe
Bénéficiaire effectif
Nom officiel : EIFFAGE ÉNERGIE SYSTÈMES - ILE DE FRANCE
Ville : Saint-Denis
Pays : France
Adresse électronique : aotertiaireidf.energie@eiffage.com
Téléphone : +33155875100
Lauréat de ces lots : LOT-0009

8.1 ORG-0012

Nom officiel : EIFFAGE ÉNERGIE SYSTÈMES - ILE DE FRANCE
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 42054064300368
Ville : Saint-Denis
Code postal : 93200
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Adresse électronique : ao.idfnordest.energie@eiffage.com
Téléphone : +33171584889
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Chef de groupe
Bénéficiaire effectif
Nom officiel : EIFFAGE ÉNERGIE SYSTÈMES - ILE DE FRANCE SAS
Ville : Saint Denis
Pays : France
Adresse électronique : ao.idfnordest.energie@eiffage.com
Téléphone : +33171584889
Lauréat de ces lots : LOT-0010

8.1 ORG-0013

Nom officiel : EMULITHE
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 34886790400065
Ville : Villeneuve-le-Roi
Code postal : 94290
Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France
Adresse électronique : be-villeneuve@emulithe.fr
Téléphone : +33149614700
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Chef de groupe
Bénéficiaire effectif
Nom officiel : EMULITHE
Ville : Villeneuve-le-Roi
Pays : France
Adresse électronique : be-villeneuve@emulithe.fr
Téléphone : +33149614700
Lauréat de ces lots : LOT-0011

8.1 ORG-0014

Nom officiel : SOLS ILE DE FRANCE
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 85014036900016
Ville : Vaux le Pénil
Code postal : 77000
Subdivision pays (NUTS) : Seine-et-Marne ( FR102 )
Pays : France
Adresse électronique : Info.iledefrance@sols.fr
Téléphone : +33185538533
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nom officiel : SOLS ILE DE FRANCE
Ville : Vaux le Pénil
Pays : France
Adresse électronique : Info.iledefrance@sols.fr
Téléphone : +33185538533
Lauréat de ces lots : LOT-0011

8.1 ORG-0015

Nom officiel : ÉTABLISSEMENT CHADEL
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 69980203900049
Ville : Boissy le Cutté
Code postal : 91590
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
Adresse électronique : etudes@chadel.fr
Téléphone : +33160901271
Rôles de cette organisation :
Sous-traitant
Bénéficiaire effectif
Nom officiel : ÉTABLISSEMENT CHADEL
Ville : Boissy le Cutté
Pays : France
Adresse électronique : etudes@chadel.fr
Téléphone : +33160901271

8.1 ORG-0009

Nom officiel : TECHNICONTROL SAS
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 73206005800078
Ville : Créteil
Code postal : 94000
Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France
Adresse électronique : bbo@technicontrol.fr
Téléphone : +33145119696
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Chef de groupe
Bénéficiaire effectif
Nom officiel : TECHNICONTROL SAS
Ville : Créteil
Pays : France
Adresse électronique : bbo@technicontrol.fr
Téléphone : +33145119696
Lauréat de ces lots : LOT-0007

8.1 ORG-0008

Nom officiel : TECHNICONTROL SAS
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 73206005800078
Ville : Créteil
Code postal : 94000
Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France
Adresse électronique : bbo@technicontrol.fr
Téléphone : +33145119696
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Chef de groupe
Bénéficiaire effectif
Nom officiel : TECHNICONTROL SAS
Ville : Créteil
Pays : France
Adresse électronique : bbo@technicontrol.fr
Téléphone : +33145119696
Lauréat de ces lots : LOT-0006

8.1 ORG-0007

Nom officiel : SARL LEITE
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 35108213600034
Ville : Morangis
Code postal : 91420
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
Adresse électronique : sarlleite@orange.fr
Téléphone : +33169286983
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Chef de groupe
Bénéficiaire effectif
Nom officiel : SARL LEITE
Ville : Morangis
Pays : France
Adresse électronique : sarlleite@orange.fr
Téléphone : +33169286983
Lauréat de ces lots : LOT-0005

8.1 ORG-0006

Nom officiel : CHAUVIN SARL
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 48045373700029
Ville : Torcy
Code postal : 77200
Subdivision pays (NUTS) : Seine-et-Marne ( FR102 )
Pays : France
Adresse électronique : bquesnel@m-b-t.eu
Téléphone : +33143031500
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Chef de groupe
Bénéficiaire effectif
Nom officiel : CHAUVIN SARL
Ville : Torcy
Pays : France
Adresse électronique : bquesnel@m-b-t.eu
Téléphone : +33143031500
Lauréat de ces lots : LOT-0004

8.1 ORG-0005

Nom officiel : DITER SAS
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 32845167900042
Ville : Argoeuves
Code postal : 80470
Subdivision pays (NUTS) : Somme ( FRE23 )
Pays : France
Adresse électronique : bertrand.perrin@diter.fr
Téléphone : +33322524080
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Chef de groupe
Bénéficiaire effectif
Nom officiel : DITER SAS
Ville : Argoeuves
Pays : France
Adresse électronique : bertrand.perrin@diter.fr
Téléphone : +33322524080
Lauréat de ces lots : LOT-0003

8.1 ORG-0004

Nom officiel : ÉTANCHÉITÉ DU NORD
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 43047461900052
Ville : Chelles
Code postal : 77500
Subdivision pays (NUTS) : Seine-et-Marne ( FR102 )
Pays : France
Adresse électronique : appelao@edn77.fr
Téléphone : +33164266710
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Chef de groupe
Bénéficiaire effectif
Nom officiel : ÉTANCHÉITÉ DU NORD
Ville : Chelles
Pays : France
Adresse électronique : appelao@edn77.fr
Téléphone : +33164266710
Lauréat de ces lots : LOT-0002

8.1 ORG-0003

Nom officiel : SA SCOP UNION TECHNIQUE DU BATIMENT
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 57206414500145
Ville : Romainville
Code postal : 93230
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Adresse électronique : demat@utb.fr
Téléphone : +33149917777
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Chef de groupe
Bénéficiaire effectif
Nom officiel : SA SCOP UNION TECHNIQUE DU BATIMENT
Ville : Romainville
Pays : France
Adresse électronique : demat@utb.fr
Téléphone : +33149917777
Lauréat de ces lots : LOT-0001

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal Administratif de Melun
Numéro d’enregistrement : 17770704900017
Ville : MELUN CEDEX
Code postal : 77008
Subdivision pays (NUTS) : Seine-et-Marne ( FR102 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.tamelun@juradm.fr
Téléphone : +33160566630
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : dd9ccaf2-26a3-4184-9707-2abf6d73bf6f - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 12/08/2024 17:13 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00490125-2024
Numéro de publication au JO S : 158/2024
Date de publication : 14/08/2024