Travaux de démolition d'un bâtiment et construction de 5 logements individuels rue de la Frelette à Noirmoutier-en-l'Ile

Le marché concerne les Travaux de démolition d'un bâtiment et construction de 5 logements individuels rue de la Frelette à Noirmoutier-en-l'Ile. Le marché concerne les travaux de démolition d'un bâtiment et construction de 5 logements individuels rue de la Frelette à Noirmoutier-en-l'Ile. Le lot 1 concerne le désamiantage et la …

CPV: 45000000 Trabajos de construcción, 45111100 Trabajos de demolición, 45112500 Trabajos de movimiento de tierras, 45223220 Trabajos de obra bruta, 45261100 Trabajos de construcción de armaduras para cubiertas, 45261211 Colocación de tejas, 45311100 Trabajos de cableado eléctrico, 45421000 Trabajos de ebanistería, 45421151 Instalación de cocinas equipadas, 45421152 Instalación de paredes divisorias, 45431000 Trabajos de alicatado, 45442110 Trabajos de pintura de edificios, 90522400 Limpieza y tratamiento de terrenos
Lugar de ejecución:
Travaux de démolition d'un bâtiment et construction de 5 logements individuels rue de la Frelette à Noirmoutier-en-l'Ile
Organismo adjudicador:
Communauté de Communes de l'Île de Noirmoutier (85)
Número de premio:
2024_13à27_M_URB

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Communauté de Communes de l'Île de Noirmoutier (85)
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Travaux de démolition d'un bâtiment et construction de 5 logements individuels rue de la Frelette à Noirmoutier-en-l'Ile
Description : Le marché concerne les Travaux de démolition d'un bâtiment et construction de 5 logements individuels rue de la Frelette à Noirmoutier-en-l'Ile.
Identifiant de la procédure : f0605776-27fc-494e-9a93-6d4e7c8e0f52
Identifiant interne : 2024_13à27_M_URB
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure : Procédure adaptée

2.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45111100 Travaux de démolition

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Rue de la Frelette
Ville : Noirmoutier-en-l'Ile
Code postal : 85330
Subdivision pays (NUTS) : Vendée ( FRG05 )
Pays : France
Informations complémentaires : Rue de la Frelette - 85330 Noirmoutier-en-l'Ile

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Lot 1 désamiantage - démolition
Description : Le marché concerne les travaux de démolition d'un bâtiment et construction de 5 logements individuels rue de la Frelette à Noirmoutier-en-l'Ile. Le lot 1 concerne le désamiantage et la démolition.
Identifiant interne : 2024_13_M_URB

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45111100 Travaux de démolition

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Noirmoutier-en-l'ILe
Code postal : 85330
Subdivision pays (NUTS) : Vendée ( FRG05 )
Pays : France
Informations complémentaires : Rue de la Frelette - 85330 Noirmoutier-en-l'Ile

5.1.3 Durée estimée

Durée : 14 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Valeur technique 60%
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Prix 40%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : cf RC
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : DREETS (ex-Direccte) des Pays de la Loire - CCIRA
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Communauté de Communes de l'Île de Noirmoutier (85)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Communauté de Communes de l'Île de Noirmoutier (85)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Communauté de Communes de l'Île de Noirmoutier (85)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté de Communes de l'Île de Noirmoutier (85)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Communauté de Communes de l'Île de Noirmoutier (85)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui signe le marché : Communauté de Communes de l'Île de Noirmoutier (85)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Lot 2 aménagements extérieurs - VRD
Description : Le marché concerne les travaux de démolition d'un bâtiment et construction de 5 logements individuels rue de la Frelette à Noirmoutier-en-l'Ile. Le lot 2 concerne les aménagements extérieurs - VRD
Identifiant interne : 2024_14_M_URB

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45112500 Travaux de terrassement

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Noirmoutier-en-l'Ile
Code postal : 85330
Subdivision pays (NUTS) : Vendée ( FRG05 )
Pays : France
Informations complémentaires : rue de la Frelette - 85330 Noirmoutier-en-l'Ile

5.1.3 Durée estimée

Durée : 14 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Valeur technique 60%
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Prix 40%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : cf RC
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : DREETS (ex-Direccte) des Pays de la Loire - CCIRA
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Communauté de Communes de l'Île de Noirmoutier (85)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Communauté de Communes de l'Île de Noirmoutier (85)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Communauté de Communes de l'Île de Noirmoutier (85)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté de Communes de l'Île de Noirmoutier (85)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Communauté de Communes de l'Île de Noirmoutier (85)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui signe le marché : Communauté de Communes de l'Île de Noirmoutier (85)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Lot 3 Fondations spéciales
Description : Le marché concerne les travaux de démolition d'un bâtiment et construction de 5 logements individuels rue de la Frelette à Noirmoutier-en-l'Ile. Le lot 3 concerne les fondations spéciales
Identifiant interne : 2024_15_M_URB

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45000000 Travaux de construction

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Noirmoutier-en-l'Ile
Code postal : 85330
Subdivision pays (NUTS) : Vendée ( FRG05 )
Pays : France
Informations complémentaires : rue de la Frelette - 85330 Noirmoutier-en-l'Ile

5.1.3 Durée estimée

Durée : 14 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Valeur technique 60%
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Prix 40%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : cf RC
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : DREETS (ex-Direccte) des Pays de la Loire - CCIRA
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Communauté de Communes de l'Île de Noirmoutier (85)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Communauté de Communes de l'Île de Noirmoutier (85)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Communauté de Communes de l'Île de Noirmoutier (85)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté de Communes de l'Île de Noirmoutier (85)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Communauté de Communes de l'Île de Noirmoutier (85)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui signe le marché : Communauté de Communes de l'Île de Noirmoutier (85)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Lot 4 gros oeuvre
Description : Le marché concerne les travaux de démolition d'un bâtiment et construction de 5 logements individuels rue de la Frelette à Noirmoutier-en-l'Ile. Le lot 4 concerne le gros œuvre.
Identifiant interne : 2024_16_M_URB

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45223220 Travaux de gros œuvre

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Noirmoutier-en-l'Ile
Code postal : 85330
Subdivision pays (NUTS) : Vendée ( FRG05 )
Pays : France
Informations complémentaires : rue de la Frelette - 85330 Noirmoutier-en-l'Ile

5.1.3 Durée estimée

Durée : 14 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Valeur technique 60%
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Prix 40%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : cf RC
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : DREETS (ex-Direccte) des Pays de la Loire - CCIRA
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Communauté de Communes de l'Île de Noirmoutier (85)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Communauté de Communes de l'Île de Noirmoutier (85)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Communauté de Communes de l'Île de Noirmoutier (85)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté de Communes de l'Île de Noirmoutier (85)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Communauté de Communes de l'Île de Noirmoutier (85)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui signe le marché : Communauté de Communes de l'Île de Noirmoutier (85)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Lot 5 charpente bois
Description : Le marché concerne les travaux de démolition d'un bâtiment et construction de 5 logements individuels rue de la Frelette à Noirmoutier-en-l'Ile. Le lot 5 concerne la charpente bois.
Identifiant interne : 2024_17_M_URB

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45261100 Travaux de charpente

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Noirmoutier-en-l'Ile
Code postal : 85330
Subdivision pays (NUTS) : Vendée ( FRG05 )
Pays : France
Informations complémentaires : rue de la Frelette - 85330 Noirmoutier-en-l'Ile

5.1.3 Durée estimée

Durée : 14 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Valeur technique 60%
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Prix 40%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : cf RC
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : DREETS (ex-Direccte) des Pays de la Loire - CCIRA
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Communauté de Communes de l'Île de Noirmoutier (85)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Communauté de Communes de l'Île de Noirmoutier (85)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Communauté de Communes de l'Île de Noirmoutier (85)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté de Communes de l'Île de Noirmoutier (85)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Communauté de Communes de l'Île de Noirmoutier (85)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui signe le marché : Communauté de Communes de l'Île de Noirmoutier (85)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : Lot 6 couverture tuiles
Description : Le marché concerne les travaux de démolition d'un bâtiment et construction de 5 logements individuels rue de la Frelette à Noirmoutier-en-l'Ile. Le lot 6 concerne la couverture tuiles.
Identifiant interne : 2024_18_M_URB

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45261211 Travaux de couverture en tuiles

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Noirmoutier-en-l'Ile
Code postal : 85330
Subdivision pays (NUTS) : Vendée ( FRG05 )
Pays : France
Informations complémentaires : rue de la Frelette - 85330 Noirmoutier-en-l'Ile

5.1.3 Durée estimée

Durée : 14 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Valeur technique 60%
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Prix 40%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : cf RC
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : DREETS (ex-Direccte) des Pays de la Loire - CCIRA
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Communauté de Communes de l'Île de Noirmoutier (85)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Communauté de Communes de l'Île de Noirmoutier (85)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Communauté de Communes de l'Île de Noirmoutier (85)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté de Communes de l'Île de Noirmoutier (85)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Communauté de Communes de l'Île de Noirmoutier (85)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui signe le marché : Communauté de Communes de l'Île de Noirmoutier (85)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : Lot 7 menuiseries extérieures
Description : Le marché concerne les travaux de démolition d'un bâtiment et construction de 5 logements individuels rue de la Frelette à Noirmoutier-en-l'Ile. Le lot 7 concerne les menuiseries extérieures.
Identifiant interne : 2024_19_M_URB

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45421000 Travaux de menuiserie

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Noirmoutier-en-l'Ile
Code postal : 85330
Subdivision pays (NUTS) : Vendée ( FRG05 )
Pays : France
Informations complémentaires : rue de la Frelette - 85330 Noirmoutier-en-l'Ile

5.1.3 Durée estimée

Durée : 14 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Valeur technique 60%
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Prix 40%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : cf RC
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : DREETS (ex-Direccte) des Pays de la Loire - CCIRA
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Communauté de Communes de l'Île de Noirmoutier (85)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Communauté de Communes de l'Île de Noirmoutier (85)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Communauté de Communes de l'Île de Noirmoutier (85)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté de Communes de l'Île de Noirmoutier (85)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Communauté de Communes de l'Île de Noirmoutier (85)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui signe le marché : Communauté de Communes de l'Île de Noirmoutier (85)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008

Titre : Lot 8 menuiseries intérieures
Description : Le marché concerne les travaux de démolition d'un bâtiment et construction de 5 logements individuels rue de la Frelette à Noirmoutier-en-l'Ile. Le lot 8 concerne les menuiseries intérieures.
Identifiant interne : 2024_20_M_URB

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45421000 Travaux de menuiserie

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Noirmoutier-en-l'Ile
Code postal : 85330
Subdivision pays (NUTS) : Vendée ( FRG05 )
Pays : France
Informations complémentaires : rue de la Frelette - 85330 Noirmoutier-en-l'Ile

5.1.3 Durée estimée

Durée : 14 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Valeur technique 60%
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Prix 40%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : cf RC
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : DREETS (ex-Direccte) des Pays de la Loire - CCIRA
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Communauté de Communes de l'Île de Noirmoutier (85)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Communauté de Communes de l'Île de Noirmoutier (85)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Communauté de Communes de l'Île de Noirmoutier (85)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté de Communes de l'Île de Noirmoutier (85)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Communauté de Communes de l'Île de Noirmoutier (85)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui signe le marché : Communauté de Communes de l'Île de Noirmoutier (85)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009

Titre : Lot 9 cloisons sèches
Description : Le marché concerne les travaux de démolition d'un bâtiment et construction de 5 logements individuels rue de la Frelette à Noirmoutier-en-l'Ile. Le lot 9 concerne les cloisons sèches.
Identifiant interne : 2024_21_M_URB

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45421152 Installation de cloisons

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Noirmoutier-en-l'Ile
Code postal : 85330
Subdivision pays (NUTS) : Vendée ( FRG05 )
Pays : France
Informations complémentaires : rue de la Frelette - 85330 Noirmoutier-en-l'Ile

5.1.3 Durée estimée

Durée : 14 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Valeur technique 60%
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Prix 40%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : cf RC
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : DREETS (ex-Direccte) des Pays de la Loire - CCIRA
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Communauté de Communes de l'Île de Noirmoutier (85)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Communauté de Communes de l'Île de Noirmoutier (85)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Communauté de Communes de l'Île de Noirmoutier (85)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté de Communes de l'Île de Noirmoutier (85)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Communauté de Communes de l'Île de Noirmoutier (85)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui signe le marché : Communauté de Communes de l'Île de Noirmoutier (85)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010

Titre : Lot 10 revêtements de sols et murs céramiques
Description : Le marché concerne les travaux de démolition d'un bâtiment et construction de 5 logements individuels rue de la Frelette à Noirmoutier-en-l'Ile. Le lot 10 concerne les revêtements de sols et murs céramiques.
Identifiant interne : 2024_22_M_URB

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45431000 Carrelages

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Noirmoutier-en-l'Ile
Code postal : 85330
Subdivision pays (NUTS) : Vendée ( FRG05 )
Pays : France
Informations complémentaires : rue de la Frelette - 85330 Noirmoutier-en-l'Ile

5.1.3 Durée estimée

Durée : 14 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Valeur technique 60%
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Prix 40%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : cf RC
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : DREETS (ex-Direccte) des Pays de la Loire - CCIRA
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Communauté de Communes de l'Île de Noirmoutier (85)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Communauté de Communes de l'Île de Noirmoutier (85)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Communauté de Communes de l'Île de Noirmoutier (85)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté de Communes de l'Île de Noirmoutier (85)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Communauté de Communes de l'Île de Noirmoutier (85)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui signe le marché : Communauté de Communes de l'Île de Noirmoutier (85)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011

Titre : Lot 11 peinture et revêtements de sols souples
Description : Le marché concerne les travaux de démolition d'un bâtiment et construction de 5 logements individuels rue de la Frelette à Noirmoutier-en-l'Ile. Le lot 11 concerne la peinture et revêtements se sols souples.
Identifiant interne : 2024_23_M_URB

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45442110 Travaux de peinture de bâtiments

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Noirmoutier-en-l'Ile
Code postal : 85330
Subdivision pays (NUTS) : Vendée ( FRG05 )
Pays : France
Informations complémentaires : rue de la Frelette - 85330 Noirmoutier-en-l'Ile

5.1.3 Durée estimée

Durée : 14 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Valeur technique 60%
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Prix 40%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : cf RC
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : DREETS (ex-Direccte) des Pays de la Loire - CCIRA
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Communauté de Communes de l'Île de Noirmoutier (85)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Communauté de Communes de l'Île de Noirmoutier (85)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Communauté de Communes de l'Île de Noirmoutier (85)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté de Communes de l'Île de Noirmoutier (85)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Communauté de Communes de l'Île de Noirmoutier (85)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui signe le marché : Communauté de Communes de l'Île de Noirmoutier (85)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0012

Titre : Lot 12 cuisine
Description : Le marché concerne les travaux de démolition d'un bâtiment et construction de 5 logements individuels rue de la Frelette à Noirmoutier-en-l'Ile. Le lot 12 concerne la cuisine.
Identifiant interne : 2024_24_M_URB

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45421151 Installation de cuisines équipées

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Noirmoutier-en-l'Ile
Code postal : 85330
Subdivision pays (NUTS) : Vendée ( FRG05 )
Pays : France
Informations complémentaires : rue de la Frelette - 85330 Noirmoutier-en-l'Ile

5.1.3 Durée estimée

Durée : 14 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Valeur technique 60%
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Prix 40%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : cf RC
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : DREETS (ex-Direccte) des Pays de la Loire - CCIRA
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Communauté de Communes de l'Île de Noirmoutier (85)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Communauté de Communes de l'Île de Noirmoutier (85)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Communauté de Communes de l'Île de Noirmoutier (85)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté de Communes de l'Île de Noirmoutier (85)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Communauté de Communes de l'Île de Noirmoutier (85)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui signe le marché : Communauté de Communes de l'Île de Noirmoutier (85)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0013

Titre : Lot 13 électricité - courants forts - courants faibles
Description : Le marché concerne les travaux de démolition d'un bâtiment et construction de 5 logements individuels rue de la Frelette à Noirmoutier-en-l'Ile. Le lot 13 concerne l'électricité - courants forts - courants faibles.
Identifiant interne : 2024_25_M_URB

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45311100 Travaux de câblage électrique

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Noirmoutier-en-l'Ile
Code postal : 85330
Subdivision pays (NUTS) : Vendée ( FRG05 )
Pays : France
Informations complémentaires : rue de la Frelette - 85330 Noirmoutier-en-l'Ile

5.1.3 Durée estimée

Durée : 14 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Valeur technique 60%
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Prix 40%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : cf RC
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : DREETS (ex-Direccte) des Pays de la Loire - CCIRA
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Communauté de Communes de l'Île de Noirmoutier (85)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Communauté de Communes de l'Île de Noirmoutier (85)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Communauté de Communes de l'Île de Noirmoutier (85)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté de Communes de l'Île de Noirmoutier (85)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Communauté de Communes de l'Île de Noirmoutier (85)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui signe le marché : Communauté de Communes de l'Île de Noirmoutier (85)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0015

Titre : Lot 15 Nettoyage
Description : Le marché concerne les travaux de démolition d'un bâtiment et construction de 5 logements individuels rue de la Frelette à Noirmoutier-en-l'Ile. Le lot 15 concerne le nettoyage.
Identifiant interne : 2024_27_M_URB

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45000000 Travaux de construction
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90522400 Nettoyage et traitement du sol

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Noirmoutier-en-l'Ile
Code postal : 85330
Subdivision pays (NUTS) : Vendée ( FRG05 )
Pays : France
Informations complémentaires : rue de la Frelette

5.1.3 Durée estimée

Durée : 14 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Valeur technique 60%
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Prix 40%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : cf RC
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : DREETS (ex-Direccte) des Pays de la Loire - CCIRA
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Communauté de Communes de l'Île de Noirmoutier (85)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Communauté de Communes de l'Île de Noirmoutier (85)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Communauté de Communes de l'Île de Noirmoutier (85)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté de Communes de l'Île de Noirmoutier (85)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Communauté de Communes de l'Île de Noirmoutier (85)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui signe le marché : Communauté de Communes de l'Île de Noirmoutier (85)

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 937 399 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : CTCV TP
Offre :
Identifiant de l’offre : CTCV (lot 1)
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 69 977 Euro
L’offre a été classée : oui
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024_13_M_URB
Titre : lot 1 désamiantage - démolition
Date de conclusion du marché : 18/09/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Communauté de Communes de l'Île de Noirmoutier (85)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : CHARIER TP SUD
Offre :
Identifiant de l’offre : CHARIER TP SUD (lot 2)
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 94 472 Euro
L’offre a été classée : oui
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024_14_M_URB
Titre : Lot 2 aménagements extérieurs - VRD
Date de conclusion du marché : 18/09/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Communauté de Communes de l'Île de Noirmoutier (85)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SONDEFOR
Offre :
Identifiant de l’offre : SONDEFOR (lot 3)
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur de l'offre : 44 000 Euro
L’offre a été classée : oui
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024_15_M_URB
Titre : Lot 3 fondations spéciales
Date de conclusion du marché : 18/09/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Communauté de Communes de l'Île de Noirmoutier (85)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : FOUASSON PATRIMOINE et CONSTRUCTION
Offre :
Identifiant de l’offre : MATHE CONSTRUCTION ET FOUASSON PATRIMOINE et CONSTRUCTION (lot 4)
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004
Valeur de l'offre : 371 376 Euro
L’offre a été classée : oui
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024_16_M_URB
Titre : Lot 4 gros œuvre
Date de conclusion du marché : 18/09/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Communauté de Communes de l'Île de Noirmoutier (85)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0005

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : C.COBOIS
Offre :
Identifiant de l’offre : C.COBOIS (lot 5)
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0005
Valeur de l'offre : 19 009 Euro
L’offre a été classée : oui
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024_17_M_URB
Titre : Lot 5 charpente bois
Date de conclusion du marché : 18/09/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Communauté de Communes de l'Île de Noirmoutier (85)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0006

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : MATHE CONSTRUCTION
Offre :
Identifiant de l’offre : MATHE CONSTRUCTION (lot 6)
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0006
Valeur de l'offre : 33 104 Euro
L’offre a été classée : oui
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024_18_M_URB
Titre : Lot 6 couverture tuiles
Date de conclusion du marché : 18/09/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Communauté de Communes de l'Île de Noirmoutier (85)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0007

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : TJM
Offre :
Identifiant de l’offre : TJM (lot 7)
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0007
Valeur de l'offre : 104 046 Euro
L’offre a été classée : oui
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024_19_M_URB
Titre : Lot 7 - Menuiseries extérieures
Date de conclusion du marché : 18/09/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Communauté de Communes de l'Île de Noirmoutier (85)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0008

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : TJM
Offre :
Identifiant de l’offre : TJM (lot 8)
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0008
Valeur de l'offre : 36 118 Euro
L’offre a été classée : oui
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024_20_M_URB
Titre : Lot 8 - Menuiseries intérieures
Date de conclusion du marché : 18/09/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Communauté de Communes de l'Île de Noirmoutier (85)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0009

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : GUIGNE
Offre :
Identifiant de l’offre : GUIGNE (lot 9)
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0009
Valeur de l'offre : 32 790 Euro
L’offre a été classée : oui
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024_21_M_URB
Titre : Lot 9 - cloisons sèches
Date de conclusion du marché : 18/09/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Communauté de Communes de l'Île de Noirmoutier (85)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0010

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SARL BARBEAU
Offre :
Identifiant de l’offre : SARL BARBEAU (lot 10)
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0010
Valeur de l'offre : 27 216 Euro
L’offre a été classée : oui
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024_22_M_URB
Titre : Lot 10 - Revêtements de sols et murs céramiques
Date de conclusion du marché : 18/09/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Communauté de Communes de l'Île de Noirmoutier (85)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0011

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : LAIDIN SAS
Offre :
Identifiant de l’offre : LAIDIN SAS (lot 11)
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0011
Valeur de l'offre : 43 110 Euro
L’offre a été classée : oui
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024_23_M_URB
Titre : Lot 11 - Peinture et revêtements de sols souples
Date de conclusion du marché : 18/09/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Communauté de Communes de l'Île de Noirmoutier (85)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0012

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : JOCAGAST (SCHMIDT)
Offre :
Identifiant de l’offre : JOCAGAST (SCHMIDT) (lot 12)
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0012
Valeur de l'offre : 28 205 Euro
L’offre a été classée : oui
Sous-traitance : Oui
La valeur de la sous-traitance est connue : oui
Valeur de la sous-traitance : 3 288 Euro
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024_24_M_URB
Titre : Lot 12 - Cuisine
Date de conclusion du marché : 18/09/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Communauté de Communes de l'Île de Noirmoutier (85)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0013

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : IECP
Offre :
Identifiant de l’offre : IECP (lot 13)
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0013
Valeur de l'offre : 31 218 Euro
L’offre a été classée : oui
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024_25_M_URB
Titre : Lot 13 - Électricité - courants forts - courants faibles
Date de conclusion du marché : 18/09/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Communauté de Communes de l'Île de Noirmoutier (85)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0015

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : VITRIPRO
Offre :
Identifiant de l’offre : VITRIPRO (lot 15)
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0015
Valeur de l'offre : 2 764 Euro
L’offre a été classée : oui
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024_27_M_URB
Titre : Lot 15 - Nettoyage
Date de conclusion du marché : 18/09/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Communauté de Communes de l'Île de Noirmoutier (85)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Communauté de Communes de l'Île de Noirmoutier (85)
Numéro d’enregistrement : 24850019100023
Adresse postale : 51 rue de la Prée au Duc BP 714
Ville : Noirmoutier-en-l'Île
Code postal : 85330
Subdivision pays (NUTS) : Vendée ( FRG05 )
Pays : France
Adresse électronique : achats@iledenoirmoutier.org
Téléphone : +33 251358989
Télécopieur : +33 251395104
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : http://www.ile-noirmoutier.com
Profil de l’acheteur : https://www.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal administratif de Nantes
Numéro d’enregistrement : 17440005100010
Département : Loire Atlantique
Adresse postale : 6 Allée de l'Ile Gloriette CS 24111
Ville : Nantes cedex
Code postal : 44041
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-nantes@juradm.fr
Téléphone : +33 255101002
Télécopieur : +33 255101003
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0004

Nom officiel : DREETS (ex-Direccte) des Pays de la Loire - CCIRA
Numéro d’enregistrement : 13002928300012
Département : Loire Atlantique
Adresse postale : 22 mail Pablo Picasso BP 24209
Ville : Nantes cedex 1
Code postal : 44042
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Adresse électronique : paysdl.ccira@dreets.gouv.fr
Téléphone : +33 253467902
Télécopieur : +33 253467979
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation

8.1 ORG-0005

Nom officiel : CTCV TP
Numéro d’enregistrement : 45271494200011
Département : Vendée
Adresse postale : ZI de la Chaussée 4 rue Ampère
Ville : St Hilaire de Riez
Code postal : 85270
Subdivision pays (NUTS) : Vendée ( FRG05 )
Pays : France
Adresse électronique : accueil@ctcv.fr
Téléphone : +33 251544638
Adresse internet : www.adresse.fr
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001

8.1 ORG-0006

Nom officiel : CHARIER TP SUD
Numéro d’enregistrement : 86480012300126
Département : Vendée
Adresse postale : 189 route de la Fenicière
Ville : Sallertaine
Code postal : 85300
Subdivision pays (NUTS) : Vendée ( FRG05 )
Pays : France
Adresse électronique : sebastien.dupouyet@charier.fr
Téléphone : +33 251605595
Adresse internet : www.adresse.fr
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0002

8.1 ORG-0007

Nom officiel : SONDEFOR
Numéro d’enregistrement : 38761333400029
Département : Vienne
Adresse postale : Route de la Lande
Ville : St Julien l'Ars
Code postal : 86800
Subdivision pays (NUTS) : Vienne ( FRI34 )
Pays : France
Adresse électronique : service-commercial@sondefor.fr
Téléphone : +33 549565949
Adresse internet : www.adresse.fr
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0003

8.1 ORG-0008

Nom officiel : MATHE CONSTRUCTION
Numéro d’enregistrement : 3935762850059
Département : Vendée
Adresse postale : 142 route de Noirmoutier "Les Oudinières"
Ville : L'Epine
Code postal : 85740
Subdivision pays (NUTS) : Vendée ( FRG05 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@matheconstruction.fr
Téléphone : +33 251680711
Adresse internet : www.adresse.fr
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0006

8.1 ORG-0009

Nom officiel : C.COBOIS
Numéro d’enregistrement : 49776409200027
Département : Vendée
Adresse postale : ZA Les Touches 10 rue des Compagnons
Ville : Montaigu
Code postal : 85600
Subdivision pays (NUTS) : Vendée ( FRG05 )
Pays : France
Adresse électronique : c.cobois.accueil@orange.fr
Téléphone : +33 251940519
Adresse internet : www.adresse.fr
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0005

8.1 ORG-0010

Nom officiel : FOUASSON PATRIMOINE et CONSTRUCTION
Numéro d’enregistrement : 39773699200017
Département : Vendée
Adresse postale : ZA des Mandeliers rue de la Version
Ville : La Guérinière
Code postal : 85680
Subdivision pays (NUTS) : Vendée ( FRG05 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@fouasson.com
Téléphone : +33 251393712
Adresse internet : www.adresse.fr
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0004

8.1 ORG-0011

Nom officiel : TJM
Numéro d’enregistrement : 805054665000015
Département : Vendée
Adresse postale : 1 bis rue de la Fassonnière
Ville : La Guérinière
Code postal : 85680
Subdivision pays (NUTS) : Vendée ( FRG05 )
Pays : France
Adresse électronique : thibaudj.menuiserie@gmail.com
Téléphone : +33 251391639
Adresse internet : www.adresse.fr
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0007 LOT-0008

8.1 ORG-0012

Nom officiel : GUIGNE
Numéro d’enregistrement : 40979269400021
Département : St Gilles Croix de Vie
Adresse postale : ZI de la Bégaudière 120 route de l'Aiguillon
Ville : St Gilles Croix de Vie
Code postal : 85800
Subdivision pays (NUTS) : Vendée ( FRG05 )
Pays : France
Adresse électronique : secretariat@guignesarl.fr
Téléphone : +33 251555415
Adresse internet : www.adresse.fr
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0009

8.1 ORG-0013

Nom officiel : SARL BARBEAU
Numéro d’enregistrement : 34827160200024
Département : Vendée
Adresse postale : Zone artisanale pôle Odysée 13 rue Niepce
Ville : Coëx
Code postal : 85220
Subdivision pays (NUTS) : Vendée ( FRG05 )
Pays : France
Adresse électronique : accueil@barbeau-carrelage.fr
Téléphone : +33 251546171
Adresse internet : www.adresse.fr
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0010

8.1 ORG-0014

Nom officiel : LAIDIN SAS
Numéro d’enregistrement : 33002608900012
Département : Vendée
Adresse postale : 20 rue des Artisans
Ville : St Jean de Monts
Code postal : 85160
Subdivision pays (NUTS) : Vendée ( FRG05 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@laidin.fr
Téléphone : +33 251586173
Adresse internet : www.adresse.fr
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0011

8.1 ORG-0015

Nom officiel : JOCAGAST (SCHMIDT)
Numéro d’enregistrement : 53817544900023
Département : Vendée
Adresse postale : 1 square Maurice Fillonneau
Ville : Sallertaine
Code postal : 85300
Subdivision pays (NUTS) : Vendée ( FRG05 )
Pays : France
Adresse électronique : h.chaumont@schmidt-challans.fr
Téléphone : +33 251350240
Adresse internet : www.adresse.fr
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0012

8.1 ORG-0016

Nom officiel : IECP
Numéro d’enregistrement : 38124524000035
Département : Vendée
Adresse postale : 13 rue des Artisans
Ville : St Jean de Monts
Code postal : 85164
Subdivision pays (NUTS) : Vendée ( FRG05 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@iecp.fr
Téléphone : +33 251586564
Adresse internet : www.adresse.fr
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0013

8.1 ORG-0017

Nom officiel : VITRIPRO
Numéro d’enregistrement : 88479505500018
Département : Charente Maritime
Adresse postale : 30 avenue Gambetta
Ville : Rochefort
Code postal : 17300
Subdivision pays (NUTS) : Vienne ( FRI34 )
Pays : France
Adresse électronique : vitripro@outlook.fr
Téléphone : +33 676131495
Adresse internet : www.adresse.fr
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0015

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : fbeef417-6c12-46ae-8a46-03a41ecca9a6 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 19/12/2024 14:58 +00:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00786120-2024
Numéro de publication au JO S : 248/2024
Date de publication : 20/12/2024