Travaux de Curage, Démolition, Désamiantage et Déplombage sur le bâtiment BURLOUP II

Travaux de Curage, Démolition, Désamiantage et Déplombage sur le bâtiment BURLOUP II à Rodez. Marché ordinaire de travaux passé selon une procédure d'appel d'offres ouvert en vertu de l'article R2124-2 1° du Code de la commande publique. Travaux de Curage, Démolition, Désamiantage et Déplombage sur le bâtiment BURLOUP II à …

CPV: 45111100 Trabajos de demolición, 45262660 Trabajos de retirada de amianto, 90660000 Servicios de eliminación del plomo
Lugar de ejecución:
Travaux de Curage, Démolition, Désamiantage et Déplombage sur le bâtiment BURLOUP II
Organismo adjudicador:
DEPARTEMENT DE L'AVEYRON
Número de premio:
2024B0124

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : DEPARTEMENT DE L'AVEYRON
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Travaux de Curage, Démolition, Désamiantage et Déplombage sur le bâtiment BURLOUP II
Description : Travaux de Curage, Démolition, Désamiantage et Déplombage sur le bâtiment BURLOUP II à Rodez. Marché ordinaire de travaux passé selon une procédure d'appel d'offres ouvert en vertu de l'article R2124-2 1° du Code de la commande publique.
Identifiant de la procédure : bc4f018d-1db4-4cb6-a7af-0ba516aec951
Avis précédent : 57dafc57-5c9f-4838-ab30-e0bf47c37e98-01
Identifiant interne : 2024B0124
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45111100 Travaux de démolition
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45262660 Travaux de désamiantage
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90660000 Services d'enlèvement du plomb

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Travaux de Curage, Démolition, Désamiantage et Déplombage sur le bâtiment BURLOUP II à RODEZ
Description : Travaux de Curage, Démolition, Désamiantage et Déplombage sur le bâtiment BURLOUP II à Rodez. Marché ordinaire de travaux passé selon une procédure d'appel d'offres ouvert en vertu de l'article R2124-2 1° du Code de la commande publique. Marché à prix forfaitaires d'une durée de 4 mois à compter de l'OS de démarrage de la période préparatoire.
Identifiant interne : 2024B0124

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45111100 Travaux de démolition
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45262660 Travaux de désamiantage
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90660000 Services d'enlèvement du plomb

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Les recours contentieux pouvant être intentés contre le présent marché public signé devant le Tribunal Administratif de Toulouse sont les suivants : -Soit un référé contractuel dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) ; -Soit un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicités appropriées (CE, Assemblée, 4 avril 2014, Département du Tarn-et-Garonne, req. n°358994). Pour plus de renseignements sur l'introduction des recours possibles, les candidats sont invités à consulter le site internet du Conseil d'Etat : https://www.conseil-etat.fr/.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : DEPARTEMENT DE L'AVEYRON
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : DEPARTEMENT DE L'AVEYRON
Organisation qui signe le marché : DEPARTEMENT DE L'AVEYRON

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 233 459 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SARL PUECHOULTRES
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE SARL PUECHOULTRES - LOT 1 - marché 2024B012400
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 233 459 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT 1
Date de conclusion du marché : 21/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : DEPARTEMENT DE L'AVEYRON

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : DEPARTEMENT DE L'AVEYRON
Numéro d’enregistrement : 22120001700012
Département : BP 724
Ville : Rodez cedex
Code postal : 12007
Subdivision pays (NUTS) : Aveyron ( FRJ22 )
Pays : France
Adresse électronique : marches@aveyron.fr
Téléphone : 0565550350
Profil de l’acheteur : https://www.aveyron.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal Administratif de Toulouse
Numéro d’enregistrement : 17310005800010
Adresse postale : 68 rue Raymond IV - B.P. 7007
Ville : Toulouse Cedex 7
Code postal : 31068
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-toulouse@juradm.fr
Téléphone : +33 562735757
Télécopieur : +33 562735740
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0003

Nom officiel : SARL PUECHOULTRES
Numéro d’enregistrement : 77670045200050
Ville : BARAQUEVILLE
Code postal : 12160
Subdivision pays (NUTS) : Aveyron ( FRJ22 )
Pays : France
Adresse électronique : sarl@puechoultres.fr
Téléphone : 0565690207
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : edd9149c-eb24-4038-9790-e7e30d26e491 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 11/12/2024 09:30 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00762353-2024
Numéro de publication au JO S : 242/2024
Date de publication : 12/12/2024