Travaux de construction de la nouvelle Cité des enfants et des parents de la Ville de Loos (59120)_14 lots

Travaux de construction de la nouvelle Cité des enfants et des parents de la Ville de Loos (59120)_14 lots Gros oeuvre - Charpente bois Couverture - Etanchéité Menuiseries extérieures Serrurerie Cloisons - Doublage - faux-plafond Bio-sourcé : chanvre, terre crue Menuiseries intérieures - Mobilier Carrelage - Faïence Peinture - Signalétique …

CPV: 45000000 Trabajos de construcción, 45223220 Trabajos de obra bruta, 45261420 Trabajos de impermeabilización, 45421000 Trabajos de ebanistería, 45421152 Instalación de paredes divisorias, 45262600 Trabajos de construcción especializados diversos, 45431100 Trabajos de alicatado de suelos, 45442100 Trabajos de pintura, 45232460 Trabajos sanitarios, 45311200 Trabajos de instalación de accesorios eléctricos, 45313100 Instalación de ascensores, 45112500 Trabajos de movimiento de tierras
Plazo:
28 de abril de 2025 a las 12:00
Tipo de plazo:
Presentación de una oferta
Lugar de ejecución:
Travaux de construction de la nouvelle Cité des enfants et des parents de la Ville de Loos (59120)_14 lots
Organismo adjudicador:
Ville de Loos
Número de premio:
1

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Ville de Loos
Forme juridique de l’acheteur : Groupement d’autorités publiques
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Travaux de construction de la nouvelle Cité des enfants et des parents de la Ville de Loos (59120)_14 lots
Description : Travaux de construction de la nouvelle Cité des enfants et des parents de la Ville de Loos (59120)_14 lots
Identifiant de la procédure : 121d5e30-b2a7-49aa-8c24-b83c28d0e6ce
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45000000 Travaux de construction

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Marché passé en « Appel d'Offres Ouvert » suivant les dispositions des articles R.2161-1 à R.2161-5 du Code de la Commande Publique. Maître d'oeuvre : Mandataire : HART BERTELOOT ATELIER ARCHITECTURE TERRITOIRE Heleen Hart et Mathieu Berteloot - co-gérants 435 rue Léon Gambetta 59000 LILLE Co-traitant 1 : BECQUART Economistes et Ingénieurs associés Représentée par Julien Gruson 127 place du Général de Gaulle 59850 NIEPPE Co-traitant 2 : CET Ingénierie Représentée par Jean-Luc RANSANT 20 rue des Tours 59800 LILLE, siège social : 23 quai Alfred Sisley 92390 VILLENEUVE-LA-GARENNE Co-traitant 3 : GAYA DEVELOPPEMENT DURABLE Représentée par Marie Leborgne 92 Boulevard Victor Hugo 92110 CLICHY Co-traitant 4 : VENATHEC - AGENCE ACAPELLA Représentée par Patrick Cornu 256 Avenue Eugène Avinée 59120 LOOS, siège social : 23 boulevard de l'Europe BP1010154503 VANDOEUVRE LES NANCY CEDEX Coordination de sécurité : La mission de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé (SPS) est assurée, pour la conception, par : Nom : COBAT COPREV Adresse : PAR TERTIAIRE DU ROTOIS - ROUTE DE OIGNIES, BAT B, 62710 COURRIERES Mission OPC : La mission d'ordonnancement, pilotage et coordination du chantier est assurée par : Nom : PIL ING Adresse : 3 Allées Claude Monet 59166 BOUSBECQUE Contrôleur technique : Le contrôle technique de l'exécution est assuré par Socotec Construction . Adresse : 11 Rue Paul Dubrule CS50446 59814 LESQUIN CEDEX Lieu d'exécution des travaux : Adresse : Rue de la Paix, 59120 Loos. Parcelle 000 AS 553 (emprise Pavillon Vigny démoli). - Lot 1 : Estimatif : 2 295 495,00 Euros HT. 560h minimum d'insertion par l'activité professionnelle à réaliser. - Lot 2 : Estimatif : 389 492,00Euros HT. 140h minimum d'insertion par l'activité professionnelle à réaliser. - Lot 3 : Estimatif : 578 231,00Euros HT. 105h minimum d'insertion par l'activité professionnelle à réaliser. - Lot 4 : Estimatif : 68 269,00Euros HT. 35h minimum d'insertion par l'activité professionnelle à réaliser. - Lot 5 : Estimatif : 135 094,00Euros HT. 105h minimum d'insertion par l'activité professionnelle à réaliser. - Lot 6 : Estimatif : 370 018,00Euros HT. 70h minimum d'insertion à réaliser. - Lot 7 : Estimatif : 326 913,00Euros HT. 70h minimum d'insertion par l'activité professionnelle à réaliser. - Lot 8 : Estimatif : 191 451,00Euros HT. 105h minimum d'insertion par l'activité professionnelle à réaliser. - Lot 9 : Estimatif : 199 354,00Euros HT. 105h minimum d'insertion par l'activité professionnelle à réaliser. - Lot 10 : Estimatif : 715 123,00Euros HT. 140h minimum d'insertion par l'activité professionnelle à réaliser. - Lot 11 : Estimatif : 406 827,00Euros HT. 140h minimum d'insertion par l'activité professionnelle à réaliser. - Lot 12 : Estimatif : 22 195,00Euros HT. 0h minimum d'insertion par l'activité professionnelle à réaliser. - Lot 13 : Estimatif : 35 525,00Euros HT. 0h minimum d'insertion par l'activité professionnelle à réaliser. - Lot 14 : Estimatif : 132 302,00Euros HT. 35h minimum d'insertion par l'activité professionnelle à réaliser. Estimatif total : 5 866 289,00Euros HT. Lieu d'exécution : Adresse : Rue de la Paix, 59120 Loos. Parcelle 000 AS 553 (emprise Pavillon Vigny démoli). La négociation est interdite. Il n'est pas prévu de visite de site, le terrain étant accessible au public. Conformément à l'article R. 2142-19 du code de la commande publique, les groupements d'opérateurs économiques peuvent participer à la présente consultation. Le délai d'exécution du marché est de 18 mois. Pour l'ensemble des lots, le délai d'exécution du marché commence à courir à partir de la date de commencement qui sera définie par ordre de service. Période de préparation : Une période de préparation de 2 mois est prévue. Délai d'exécution des travaux : 16 mois. Lors de la remise de la candidature et de l'offre, la forme juridique du groupement est laissée à la libre appréciation des candidats. La présentation de variantes à l'initiative du soumissionnaire n'est pas autorisée pour tous les lots. Aucune tranche optionnelle n'est prévue. Aucune prestation supplémentaire éventuelle n'est prévue. Le candidat reste lié par son offre pendant un délai de 120 jours calendaires, à compter de la date limite de présentation des offres finales. Langue française. Monnaie Euro. Signature électronique autorisée (non obligatoire). Recours à l'amiable : Si un différend survenait à l'occasion de l'exécution du présent marché, les parties s'efforcent de le régler à l'amiable. En cas de persistance du différend et avant de saisir un juge, plusieurs modes de règlement sont possibles : Médiation par le « médiateur des entreprises » auprès du Ministre de l'Economie ou intervention des comités consultatifs de règlement à l'amiable des litiges (CCRA) prévus à l'art. L. 2197-1 du Code de la Commande Publique (Consultation, transaction, arbitrage). Le Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics compétent est : Le CCIRA de Nancy Préfecture de Meurthe et Moselle 1 rue du Préfet Claude Erignac 54038 Nancy Cedex Téléphone : 03 83 34 25 65 Télécopie : 03 83 34 22 24 Mail : caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 14
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 14

2.1.6 Motifs d’exclusion

Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale :
Faillite :
Corruption :
Concordat :
Participation à une organisation criminelle :
Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence :
Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental :
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme :
Fraude :
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains :
Insolvabilité :
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail :
Biens administrés par un liquidateur :
Coupable de fausses déclarations, non-communication, n’a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure :
Motifs d’exclusion purement nationaux :
Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché :
Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché :
Coupable d’une faute professionnelle grave :
Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables :
Manquement aux obligations dans le domaine du droit social :
Paiement des cotisations de sécurité sociale :
État de cessation d’activités :
Paiement d’impôts et taxes :
Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes :

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Gros oeuvre - Charpente bois
Description : Gros oeuvre - Charpente bois
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45223220 Travaux de gros œuvre

5.1.3 Durée estimée

Durée : 18 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : Voir RC
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : - Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années. - La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence du candidat à réaliser la prestation. Si le candidat s'appuie sur les capacités d'autres opérateurs économiques pour justifier de ses capacités professionnelles techniques et financières, il devra justifier des capacités de ce ou ces opérateurs économiques et apporter la preuve, par tout moyen approprié, qu'il en disposera pour l'exécution du marché. - Une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. - Description de l'outillage dont le candidat disposera pour la réalisation du marché.
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : - Déclarations appropriées de banques ou le cas échéant preuve d'une assurance pour les risques professionnels pertinents - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations ou travaux objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Valeur financière : 50% Le prix sera apprécié par la formule ci-après: Note = (Offre la moins onéreuse/offre à comparer)*50
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique : 50% - Calendrier spécifique des tâches à réaliser et moyens (matériels et humains) mis en oeuvre pour le respect des délais et la qualité des ouvrages exécutés, y compris la prise en compte des contraintes spécifiques de l'opération et des interactions avec les autres lots : 20% - Modalités d'intervention : organisation, sécurité et sûreté du chantier (désignation référent sûreté), management, assurance qualité, gestion des déchets et nuisances, procédures de réalisation : 15% - Fiche technique des produits mis en oeuvre et FDES : 10% - Procédure de mise en oeuvre des clauses sociales (heures d'insertion) : 5%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://marchespublics596280.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marchespublics596280.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 28/04/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Oui
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lille -
Informations relatives aux délais de recours : 2 mois

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Couverture - Etanchéité
Description : Couverture - Etanchéité
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45261420 Travaux d'étanchéification

5.1.3 Durée estimée

Durée : 18 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : Voir RC.
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : - Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années. - La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence du candidat à réaliser la prestation. Si le candidat s'appuie sur les capacités d'autres opérateurs économiques pour justifier de ses capacités professionnelles techniques et financières, il devra justifier des capacités de ce ou ces opérateurs économiques et apporter la preuve, par tout moyen approprié, qu'il en disposera pour l'exécution du marché. - Une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. - Description de l'outillage dont le candidat disposera pour la réalisation du marché.
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : - Déclarations appropriées de banques ou le cas échéant preuve d'une assurance pour les risques professionnels pertinents. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations ou travaux objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Valeur financière : 50% Le prix sera apprécié par la formule ci-après: Note = (Offre la moins onéreuse/offre à comparer)*50
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique : 50% - Calendrier spécifique des tâches à réaliser et moyens (matériels et humains) mis en oeuvre pour le respect des délais et la qualité des ouvrages exécutés, y compris la prise en compte des contraintes spécifiques de l'opération et des interactions avec les autres lots : 20% - Modalités d'intervention : organisation, sécurité et sûreté du chantier (désignation référent sûreté), management, assurance qualité, gestion des déchets et nuisances, procédures de réalisation : 15% - Fiche technique des produits mis en oeuvre et FDES : 10% - Procédure de mise en oeuvre des clauses sociales (heures d'insertion) : 5%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://marchespublics596280.fr.

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marchespublics596280.fr.
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 28/04/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Oui
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lille -
Informations relatives aux délais de recours : 2 mois

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Menuiseries extérieures
Description : Menuiseries extérieures
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45421000 Travaux de menuiserie

5.1.3 Durée estimée

Durée : 18 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : Voir RC.
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : - Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années. - La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence du candidat à réaliser la prestation. Si le candidat s'appuie sur les capacités d'autres opérateurs économiques pour justifier de ses capacités professionnelles techniques et financières, il devra justifier des capacités de ce ou ces opérateurs économiques et apporter la preuve, par tout moyen approprié, qu'il en disposera pour l'exécution du marché. - Une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. - Description de l'outillage dont le candidat disposera pour la réalisation du marché.
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : - Déclarations appropriées de banques ou le cas échéant preuve d'une assurance pour les risques professionnels pertinents. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations ou travaux objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Valeur financière : 50% Le prix sera apprécié par la formule ci-après: Note = (Offre la moins onéreuse/offre à comparer)*50
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique : 50% - Calendrier spécifique des tâches à réaliser et moyens (matériels et humains) mis en oeuvre pour le respect des délais et la qualité des ouvrages exécutés, y compris la prise en compte des contraintes spécifiques de l'opération et des interactions avec les autres lots : 20% - Modalités d'intervention : organisation, sécurité et sûreté du chantier (désignation référent sûreté), management, assurance qualité, gestion des déchets et nuisances, procédures de réalisation : 15% - Fiche technique des produits mis en oeuvre et FDES : 10% - Procédure de mise en oeuvre des clauses sociales (heures d'insertion) : 5%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://marchespublics596280.fr.

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marchespublics596280.fr.
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 28/04/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Oui
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lille -
Informations relatives aux délais de recours : 2 mois

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Serrurerie
Description : Serrurerie
Identifiant interne : 4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45000000 Travaux de construction

5.1.3 Durée estimée

Durée : 18 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : Voir RC.
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : - Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années. - La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence du candidat à réaliser la prestation. Si le candidat s'appuie sur les capacités d'autres opérateurs économiques pour justifier de ses capacités professionnelles techniques et financières, il devra justifier des capacités de ce ou ces opérateurs économiques et apporter la preuve, par tout moyen approprié, qu'il en disposera pour l'exécution du marché. - Une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. - Description de l'outillage dont le candidat disposera pour la réalisation du marché.
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : - Déclarations appropriées de banques ou le cas échéant preuve d'une assurance pour les risques professionnels pertinents. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations ou travaux objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Valeur financière : 50% Le prix sera apprécié par la formule ci-après : Note = (Offre la moins onéreuse/offre à comparer)*50
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique : 50% - Calendrier spécifique des tâches à réaliser et moyens (matériels et humains) mis en oeuvre pour le respect des délais et la qualité des ouvrages exécutés, y compris la prise en compte des contraintes spécifiques de l'opération et des interactions avec les autres lots : 20% - Modalités d'intervention : organisation, sécurité et sûreté du chantier (désignation référent sûreté), management, assurance qualité, gestion des déchets et nuisances, procédures de réalisation : 15% - Fiche technique des produits mis en oeuvre et FDES : 10% - Procédure de mise en oeuvre des clauses sociales (heures d'insertion) : 5%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://marchespublics596280.fr.

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marchespublics596280.fr.
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 28/04/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Oui
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lille -
Informations relatives aux délais de recours : 2 mois

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Cloisons - Doublage - faux-plafond
Description : Cloisons - Doublage - faux-plafond
Identifiant interne : 5

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45421152 Installation de cloisons

5.1.3 Durée estimée

Durée : 18 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : Voir RC.
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : - Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années. - La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence du candidat à réaliser la prestation. Si le candidat s'appuie sur les capacités d'autres opérateurs économiques pour justifier de ses capacités professionnelles techniques et financières, il devra justifier des capacités de ce ou ces opérateurs économiques et apporter la preuve, par tout moyen approprié, qu'il en disposera pour l'exécution du marché. - Une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. - Description de l'outillage dont le candidat disposera pour la réalisation du marché.
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : - Déclarations appropriées de banques ou le cas échéant preuve d'une assurance pour les risques professionnels pertinents. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations ou travaux objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Valeur financière : 50% Le prix sera apprécié par la formule ci-après: Note = (Offre la moins onéreuse/offre à comparer)*50
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique : 50% - Calendrier spécifique des tâches à réaliser et moyens (matériels et humains) mis en oeuvre pour le respect des délais et la qualité des ouvrages exécutés, y compris la prise en compte des contraintes spécifiques de l'opération et des interactions avec les autres lots : 20% - Modalités d'intervention : organisation, sécurité et sûreté du chantier (désignation référent sûreté), management, assurance qualité, gestion des déchets et nuisances, procédures de réalisation : 15% - Fiche technique des produits mis en oeuvre et FDES : 10% - Procédure de mise en oeuvre des clauses sociales (heures d'insertion) : 5%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://marchespublics596280.fr.

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marchespublics596280.fr.
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 28/04/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Oui
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lille -
Informations relatives aux délais de recours : 2 mois

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : Bio-sourcé : chanvre, terre crue
Description : Bio-sourcé : chanvre, terre crue
Identifiant interne : 6

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45262600 Travaux de construction spécialisés divers

5.1.3 Durée estimée

Durée : 18 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : Voir RC.
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : - Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années. - La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence du candidat à réaliser la prestation. Si le candidat s'appuie sur les capacités d'autres opérateurs économiques pour justifier de ses capacités professionnelles techniques et financières, il devra justifier des capacités de ce ou ces opérateurs économiques et apporter la preuve, par tout moyen approprié, qu'il en disposera pour l'exécution du marché. - Une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. - Description de l'outillage dont le candidat disposera pour la réalisation du marché.
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : - Déclarations appropriées de banques ou le cas échéant preuve d'une assurance pour les risques professionnels pertinents. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations ou travaux objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Valeur financière : 50% Le prix sera apprécié par la formule ci-après: Note = (Offre la moins onéreuse/offre à comparer)*50
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique : 50% - Calendrier spécifique des tâches à réaliser et moyens (matériels et humains) mis en oeuvre pour le respect des délais et la qualité des ouvrages exécutés, y compris la prise en compte des contraintes spécifiques de l'opération et des interactions avec les autres lots : 20% - Modalités d'intervention : organisation, sécurité et sûreté du chantier (désignation référent sûreté), management, assurance qualité, gestion des déchets et nuisances, procédures de réalisation : 15% - Fiche technique des produits mis en oeuvre et FDES : 10% - Procédure de mise en oeuvre des clauses sociales (heures d'insertion) : 5%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://marchespublics596280.fr.

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marchespublics596280.fr.
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 28/04/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Oui
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lille -
Informations relatives aux délais de recours : 2 mois

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : Menuiseries intérieures - Mobilier
Description : Menuiseries intérieures - Mobilier
Identifiant interne : 7

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45421000 Travaux de menuiserie

5.1.3 Durée estimée

Durée : 18 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : Voir RC.
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : - Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années. - La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence du candidat à réaliser la prestation. Si le candidat s'appuie sur les capacités d'autres opérateurs économiques pour justifier de ses capacités professionnelles techniques et financières, il devra justifier des capacités de ce ou ces opérateurs économiques et apporter la preuve, par tout moyen approprié, qu'il en disposera pour l'exécution du marché. - Une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. - Description de l'outillage dont le candidat disposera pour la réalisation du marché.
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : - Déclarations appropriées de banques ou le cas échéant preuve d'une assurance pour les risques professionnels pertinents. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations ou travaux objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Valeur financière : 50% Le prix sera apprécié par la formule ci-après: Note = (Offre la moins onéreuse/offre à comparer)*50
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique : 50% - Calendrier spécifique des tâches à réaliser et moyens (matériels et humains) mis en oeuvre pour le respect des délais et la qualité des ouvrages exécutés, y compris la prise en compte des contraintes spécifiques de l'opération et des interactions avec les autres lots : 20% - Modalités d'intervention : organisation, sécurité et sûreté du chantier (désignation référent sûreté), management, assurance qualité, gestion des déchets et nuisances, procédures de réalisation : 15% - Fiche technique des produits mis en oeuvre et FDES : 10% - Procédure de mise en oeuvre des clauses sociales (heures d'insertion) : 5%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://marchespublics596280.fr.

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marchespublics596280.fr.
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 28/04/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Oui
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lille -
Informations relatives aux délais de recours : 2 mois

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008

Titre : Carrelage - Faïence
Description : Carrelage - Faïence
Identifiant interne : 8

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45431100 Carrelage de sols

5.1.3 Durée estimée

Durée : 18 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : Voir RC.
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : - Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années. - Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence du candidat à réaliser la prestation. Si le candidat s'appuie sur les capacités d'autres opérateurs économiques pour justifier de ses capacités professionnelles techniques et financières, il devra justifier des capacités de ce ou ces opérateurs économiques et apporter la preuve, par tout moyen approprié, qu'il en disposera pour l'exécution du marché. - Une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. - Description de l'outillage dont le candidat disposera pour la réalisation du marché.
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : - Déclarations appropriées de banques ou le cas échéant preuve d'une assurance pour les risques professionnels pertinents. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations ou travaux objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Valeur financière : 50% Le prix sera apprécié par la formule ci-après: Note = (Offre la moins onéreuse/offre à comparer)*50
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique : 50% - Calendrier spécifique des tâches à réaliser et moyens (matériels et humains) mis en oeuvre pour le respect des délais et la qualité des ouvrages exécutés, y compris la prise en compte des contraintes spécifiques de l'opération et des interactions avec les autres lots : 20% - Modalités d'intervention : organisation, sécurité et sûreté du chantier (désignation référent sûreté), management, assurance qualité, gestion des déchets et nuisances, procédures de réalisation : 15% - Fiche technique des produits mis en oeuvre et FDES : 10% - Procédure de mise en oeuvre des clauses sociales (heures d'insertion) : 5%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://marchespublics596280.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marchespublics596280.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 28/04/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Oui
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lille -
Informations relatives aux délais de recours : 2 mois

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009

Titre : Peinture - Signalétique - sol souple
Description : Peinture - Signalétique - sol souple
Identifiant interne : 9

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45442100 Travaux de peinture

5.1.3 Durée estimée

Durée : 18 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : Voir RC.
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : - Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années. - La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence du candidat à réaliser la prestation. Si le candidat s'appuie sur les capacités d'autres opérateurs économiques pour justifier de ses capacités professionnelles techniques et financières, il devra justifier des capacités de ce ou ces opérateurs économiques et apporter la preuve, par tout moyen approprié, qu'il en disposera pour l'exécution du marché. - Une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. - Description de l'outillage dont le candidat disposera pour la réalisation du marché.
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : - Déclarations appropriées de banques ou le cas échéant preuve d'une assurance pour les risques professionnels pertinents. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations ou travaux objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Valeur financière : 50% Le prix sera apprécié par la formule ci-après: Note = (Offre la moins onéreuse/offre à comparer)*50
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique : 50% Calendrier spécifique des tâches à réaliser et moyens (matériels et humains) mis en oeuvre pour le respect des délais et la qualité des ouvrages exécutés, y compris la prise en compte des contraintes spécifiques de l'opération et des interactions avec les autres lots : 20% - Modalités d'intervention : organisation, sécurité et sûreté du chantier (désignation référent sûreté), management, assurance qualité, gestion des déchets et nuisances, procédures de réalisation : 15% - Fiche technique des produits mis en oeuvre et FDES : 10% - Procédure de mise en oeuvre des clauses sociales (heures d'insertion) : 5%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://marchespublics596280.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marchespublics596280.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 28/04/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Oui
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lille -
Informations relatives aux délais de recours : 2 mois

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010

Titre : Chauffage - Ventilation - Plomberie - Appareils sanitaires
Description : Chauffage - Ventilation - Plomberie - Appareils sanitaires
Identifiant interne : 10

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45232460 Travaux d'installations sanitaires

5.1.3 Durée estimée

Durée : 18 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : Voir RC.
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : - Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années. - La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence du candidat à réaliser la prestation. Si le candidat s'appuie sur les capacités d'autres opérateurs économiques pour justifier de ses capacités professionnelles techniques et financières, il devra justifier des capacités de ce ou ces opérateurs économiques et apporter la preuve, par tout moyen approprié, qu'il en disposera pour l'exécution du marché. - Une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. - Description de l'outillage dont le candidat disposera pour la réalisation du marché.
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : - Déclarations appropriées de banques ou le cas échéant preuve d'une assurance pour les risques professionnels pertinents. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations ou travaux objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Valeur financière : 50% Le prix sera apprécié par la formule ci-après: Note = (Offre la moins onéreuse/offre à comparer)*50
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique : 50% - Calendrier spécifique des tâches à réaliser et moyens (matériels et humains) mis en oeuvre pour le respect des délais et la qualité des ouvrages exécutés, y compris la prise en compte des contraintes spécifiques de l'opération et des interactions avec les autres lots : 20% - Modalités d'intervention : organisation, sécurité et sûreté du chantier (désignation référent sûreté), management, assurance qualité, gestion des déchets et nuisances, procédures de réalisation : 15% - Fiche technique des produits mis en oeuvre et FDES : 10% - Procédure de mise en oeuvre des clauses sociales (heures d'insertion) : 5%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://marchespublics596280.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marchespublics596280.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 28/04/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Oui
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lille -
Informations relatives aux délais de recours : 2 mois

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011

Titre : Electricité - Courants forts et faibles - Photovoltaïque
Description : Electricité - Courants forts et faibles - Photovoltaïque
Identifiant interne : 11

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45311200 Travaux d'installations électriques

5.1.3 Durée estimée

Durée : 18 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : Voir RC.
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : - Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années. - La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence du candidat à réaliser la prestation. Si le candidat s'appuie sur les capacités d'autres opérateurs économiques pour justifier de ses capacités professionnelles techniques et financières, il devra justifier des capacités de ce ou ces opérateurs économiques et apporter la preuve, par tout moyen approprié, qu'il en disposera pour l'exécution du marché. - Une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. - Description de l'outillage dont le candidat disposera pour la réalisation du marché.
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : - Déclarations appropriées de banques ou le cas échéant preuve d'une assurance pour les risques professionnels pertinents. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations ou travaux objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Valeur financière : 50% Le prix sera apprécié par la formule ci-après: Note = (Offre la moins onéreuse/offre à comparer)*50
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique : 50% - Calendrier spécifique des tâches à réaliser et moyens (matériels et humains) mis en oeuvre pour le respect des délais et la qualité des ouvrages exécutés, y compris la prise en compte des contraintes spécifiques de l'opération et des interactions avec les autres lots : 20% - Modalités d'intervention : organisation, sécurité et sûreté du chantier (désignation référent sûreté), management, assurance qualité, gestion des déchets et nuisances, procédures de réalisation : 15% - Fiche technique des produits mis en oeuvre et FDES : 10% - Procédure de mise en oeuvre des clauses sociales (heures d'insertion) : 5%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://marchespublics596280.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marchespublics596280.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 28/04/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Oui
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lille -
Informations relatives aux délais de recours : 2 mois

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0012

Titre : Equipements de cuisine
Description : Equipements de cuisine
Identifiant interne : 12

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45000000 Travaux de construction

5.1.3 Durée estimée

Durée : 18 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : Voir RC.
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : - Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années. - La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence du candidat à réaliser la prestation. Si le candidat s'appuie sur les capacités d'autres opérateurs économiques pour justifier de ses capacités professionnelles techniques et financières, il devra justifier des capacités de ce ou ces opérateurs économiques et apporter la preuve, par tout moyen approprié, qu'il en disposera pour l'exécution du marché. - Une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. - Description de l'outillage dont le candidat disposera pour la réalisation du marché.
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : - Déclarations appropriées de banques ou le cas échéant preuve d'une assurance pour les risques professionnels pertinents. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations ou travaux objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Valeur financière : 50% Le prix sera apprécié par la formule ci-après: Note = (Offre la moins onéreuse/offre à comparer)*50
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique : 50% - Calendrier spécifique des tâches à réaliser et moyens (matériels et humains) mis en oeuvre pour le respect des délais et la qualité des ouvrages exécutés, y compris la prise en compte des contraintes spécifiques de l'opération et des interactions avec les autres lots : 20% - Modalités d'intervention : organisation, sécurité et sûreté du chantier (désignation référent sûreté), management, assurance qualité, gestion des déchets et nuisances, procédures de réalisation : 15% - Fiche technique des produits mis en oeuvre et FDES : 10% - Procédure de mise en oeuvre des clauses sociales (heures d'insertion) : 5%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://marchespublics596280.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marchespublics596280.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 28/04/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Oui
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lille -
Informations relatives aux délais de recours : 2 mois

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0013

Titre : Ascenseur
Description : Ascenseur
Identifiant interne : 13

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45313100 Travaux d'installation d'ascenseurs

5.1.3 Durée estimée

Durée : 18 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : Voir RC.
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : - Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années. - La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence du candidat à réaliser la prestation. Si le candidat s'appuie sur les capacités d'autres opérateurs économiques pour justifier de ses capacités professionnelles techniques et financières, il devra justifier des capacités de ce ou ces opérateurs économiques et apporter la preuve, par tout moyen approprié, qu'il en disposera pour l'exécution du marché. - Une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. - Description de l'outillage dont le candidat disposera pour la réalisation du marché.
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : - Déclarations appropriées de banques ou le cas échéant preuve d'une assurance pour les risques professionnels pertinents. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations ou travaux objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Valeur financière : 50% Le prix sera apprécié par la formule ci-après: Note = (Offre la moins onéreuse/offre à comparer)*50
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique : 50% - Calendrier spécifique des tâches à réaliser et moyens (matériels et humains) mis en oeuvre pour le respect des délais et la qualité des ouvrages exécutés, y compris la prise en compte des contraintes spécifiques de l'opération et des interactions avec les autres lots : 20% - Modalités d'intervention : organisation, sécurité et sûreté du chantier (désignation référent sûreté), management, assurance qualité, gestion des déchets et nuisances, procédures de réalisation : 15% - Fiche technique des produits mis en oeuvre et FDES : 10% - Procédure de mise en oeuvre des clauses sociales (heures d'insertion) : 5%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://marchespublics596280.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marchespublics596280.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 28/04/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Oui
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lille -
Informations relatives aux délais de recours : 2 mois

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0014

Titre : VRD - Espaces verts
Description : VRD - Espaces verts
Identifiant interne : 14

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45112500 Travaux de terrassement

5.1.3 Durée estimée

Durée : 18 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : Vor RC.
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : - Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années. - La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence du candidat à réaliser la prestation. Si le candidat s'appuie sur les capacités d'autres opérateurs économiques pour justifier de ses capacités professionnelles techniques et financières, il devra justifier des capacités de ce ou ces opérateurs économiques et apporter la preuve, par tout moyen approprié, qu'il en disposera pour l'exécution du marché. - Une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. - Description de l'outillage dont le candidat disposera pour la réalisation du marché.
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : - Déclarations appropriées de banques ou le cas échéant preuve d'une assurance pour les risques professionnels pertinents. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations ou travaux objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Valeur financière : 50% Le prix sera apprécié par la formule ci-après: Note = (Offre la moins onéreuse/offre à comparer)*50
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique : 50% - Calendrier spécifique des tâches à réaliser et moyens (matériels et humains) mis en oeuvre pour le respect des délais et la qualité des ouvrages exécutés, y compris la prise en compte des contraintes spécifiques de l'opération et des interactions avec les autres lots : 20% - Modalités d'intervention : organisation, sécurité et sûreté du chantier (désignation référent sûreté), management, assurance qualité, gestion des déchets et nuisances, procédures de réalisation : 15% - Fiche technique des produits mis en oeuvre et FDES : 10% - Procédure de mise en oeuvre des clauses sociales (heures d'insertion) : 5%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://marchespublics596280.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marchespublics596280.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 28/04/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Oui
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lille -
Informations relatives aux délais de recours : 2 mois

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Ville de Loos
Numéro d’enregistrement : 21590360000017
Adresse postale : 104 rue du Maréchal Foch - BP 109
Ville : Loos
Code postal : 59120
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Adresse électronique : cpruvost@ville-loos.fr
Téléphone : 0320104000
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal Administratif de Lille
Numéro d’enregistrement : 17590003400026
Adresse postale : 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire CS 62039
Ville : LILLE CEDEX
Code postal : 59014
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lille@juradm.fr
Téléphone : 03 59 54 23 42
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 618bc0e0-8605-4b2d-a342-558425b0a26d - 02
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 26/03/2025 15:27 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00200914-2025
Numéro de publication au JO S : 62/2025
Date de publication : 28/03/2025