Travaux de construction d'un bâtiment regroupant en un "pôle de soins-critiques", la réanimation, les soins continues et les urgences adultes et pédiatriques de l'hôpital de Chartres

Le Centre Hospitalier de Chartres a prévu de lancer une procédure de passation des marchés de travaux en février 2025 pour les travaux de terrassement et en mars 2025 pour les autres travaux. La durée prévisionnelle d'exécution des travaux est fixée à 19 mois (y compris travaux préparation et réception). …

CPV: 45112500 Trabajos de movimiento de tierras, 45211310 Trabajos de construcción de cuartos de baño, 45215100 Trabajos de construcción de edificios relacionados con la salud, 45215120 Trabajos de construcción de edificios de medicina especializada, 45215140 Trabajos de construcción de establecimientos hospitalarios, 45215142 Trabajos de construcción de unidades de cuidados intensivos, 45260000 Trabajos de techado y otros trabajos de construcción especializados, 45310000 Trabajos de instalación eléctrica, 45331000 Trabajos de instalación de calefacción, ventilación y aire acondicionado, 45333000 Trabajos de instalación de aparatos de gas, 45421000 Trabajos de ebanistería, 45421130 Instalación de puertas y ventanas, 45421141 Instalación de tabiques, 45432130 Trabajo de revestimiento de suelos, 45432210 Trabajos de revestimiento de paredes
Lugar de ejecución:
Travaux de construction d'un bâtiment regroupant en un "pôle de soins-critiques", la réanimation, les soins continues et les urgences adultes et pédiatriques de l'hôpital de Chartres
Organismo adjudicador:
Groupement Hospitalier de Territoire d'Eure-et-Loir
Número de premio:
Avis de préinformation

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Groupement Hospitalier de Territoire d'Eure-et-Loir
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Travaux de construction d'un bâtiment regroupant en un "pôle de soins-critiques", la réanimation, les soins continues et les urgences adultes et pédiatriques de l'hôpital de Chartres
Description : Le Centre Hospitalier de Chartres a prévu de lancer une procédure de passation des marchés de travaux en février 2025 pour les travaux de terrassement et en mars 2025 pour les autres travaux. La durée prévisionnelle d'exécution des travaux est fixée à 19 mois (y compris travaux préparation et réception). Les prestations d'installation, repliement du matériel et nettoyage complet des lieux sont comprises dans le délai global d'exécution. L'OS de démarrage travaux est prévu pour 21 04 2025 pour les travaux de terrassement L'OS de démarrage travaux est prévu pour 23 06 2025 pour les travaux de construction La consultation est décomposée en 12 lots dont 4 macro-lots (Lots 2, 3, 5 et 6). Les candidats qui répondront aux macro-lots devront répondre à la totalité des prestations de ce lot
Identifiant interne : Avis de préinformation

2.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45215120 Travaux de construction de bâtiments médicaux spécialisés
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45215100 Travaux de construction de bâtiments liés à la santé
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45215142 Travaux de construction d'unités de soins intensifs

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 4 rue Claude Bernard
Ville : Le Coudray
Code postal : 28630
Subdivision pays (NUTS) : Eure-et-Loir ( FRB02 )
Pays : France

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 12 065 251 Euro

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Financement par fonds propres et privés (subvention de l'Ars)
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

3. Partie

3.1 Identifiant technique de la pièce : PAR-0001

Titre : TERRASSEMENTS - VRD - ESPACES VERTS-CLOTURE
Description : TERRASSEMENTS - VRD - ESPACES VERTS - CLOTURE
Identifiant interne : 1

3.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45215120 Travaux de construction de bâtiments médicaux spécialisés
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45112500 Travaux de terrassement
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45215100 Travaux de construction de bâtiments liés à la santé
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45215142 Travaux de construction d'unités de soins intensifs

3.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 4 rue Claude Bernard
Ville : Le Coudray
Code postal : 28630
Subdivision pays (NUTS) : Eure-et-Loir ( FRB02 )
Pays : France

3.1.5 Informations générales

Participation réservée :
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

3.1.6 Documents de marché

Adresse des documents de marché : http://agysoft.marches-publics.info/ ,
Canal de communication ad hoc
Nom : AW Solutions

3.1.7 Conditions du marché public

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

3.1.9 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GHT d'Eure et Loir

3.1 Identifiant technique de la pièce : PAR-0002

Titre : STRUCTURE - COUVERTURE - BARDAGE
Description : LOT 2 A : INSTALLATIONS DE CHANTIER - FONDATIONS - GROS oeUVRE - LOT 2 B : CHARPENTE MÉTALLIQUE -LOT 2 C : COUVERTURE - ÉTANCHÉITÉS - BARDAGES
Identifiant interne : 2

3.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45215120 Travaux de construction de bâtiments médicaux spécialisés
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45260000 Travaux de couverture et travaux d'autres corps de métier spécialisés
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45215100 Travaux de construction de bâtiments liés à la santé
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45215142 Travaux de construction d'unités de soins intensifs

3.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 4 rue Claude Bernard
Ville : Le Coudray
Code postal : 28630
Subdivision pays (NUTS) : Eure-et-Loir ( FRB02 )
Pays : France

3.1.5 Informations générales

Participation réservée :
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

3.1.6 Documents de marché

Adresse des documents de marché : http://agysoft.marches-publics.info/ ,
Canal de communication ad hoc
Nom : AW Solutions

3.1.7 Conditions du marché public

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

3.1.9 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GHT d'Eure et Loir

3.1 Identifiant technique de la pièce : PAR-0003

Titre : MENUISERIES EXTÉRIEURES - MÉTALLERIES
Description : LOT 3 A : MENUISERIES EXTÉRIEURES - OCCULTATIONS - LOT 3 B : MÉTALLERIE - SERRURERIE
Identifiant interne : 3

3.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45215120 Travaux de construction de bâtiments médicaux spécialisés
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45421130 Poses de portes et de fenêtres
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45215100 Travaux de construction de bâtiments liés à la santé
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45215142 Travaux de construction d'unités de soins intensifs

3.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 4 rue Claude Bernard
Ville : Le Coudray
Code postal : 28630
Subdivision pays (NUTS) : Eure-et-Loir ( FRB02 )
Pays : France

3.1.5 Informations générales

Participation réservée :
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

3.1.6 Documents de marché

Adresse des documents de marché : http://agysoft.marches-publics.info/ ,
Canal de communication ad hoc
Nom : AW Solutions

3.1.7 Conditions du marché public

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

3.1.9 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GHT d'Eure et Loir

3.1 Identifiant technique de la pièce : PAR-0004

Titre : CLOISONS - DOUBLAGES - PLAFONDS SUSPENDUS
Description : CLOISONS - DOUBLAGES - PLAFONDS SUSPENDUS
Identifiant interne : 4

3.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45215120 Travaux de construction de bâtiments médicaux spécialisés
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45421141 Travaux de cloisonnement
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45215100 Travaux de construction de bâtiments liés à la santé
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45215142 Travaux de construction d'unités de soins intensifs

3.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 4 rue Claude Bernard
Ville : Le Coudray
Code postal : 28630
Subdivision pays (NUTS) : Eure-et-Loir ( FRB02 )
Pays : France

3.1.5 Informations générales

Participation réservée :
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

3.1.6 Documents de marché

Adresse des documents de marché : http://agysoft.marches-publics.info/ ,
Canal de communication ad hoc
Nom : AW Solutions

3.1.7 Conditions du marché public

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

3.1.9 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GHT d'Eure et Loir

3.1 Identifiant technique de la pièce : PAR-0005

Titre : MENUISERIES ET AGENCEMENTS INTÉRIEURS
Description : LOT 5 A : MENUISERIES INTÉRIEURES - LOT 5 B : MOBILIER FIXE
Identifiant interne : 5

3.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45215120 Travaux de construction de bâtiments médicaux spécialisés
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45421000 Travaux de menuiserie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45215100 Travaux de construction de bâtiments liés à la santé
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45215142 Travaux de construction d'unités de soins intensifs

3.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 4 rue Claude Bernard
Ville : Le Coudray
Code postal : 28630
Subdivision pays (NUTS) : Eure-et-Loir ( FRB02 )
Pays : France

3.1.5 Informations générales

Participation réservée :
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

3.1.6 Documents de marché

Adresse des documents de marché : http://agysoft.marches-publics.info/ ,
Canal de communication ad hoc
Nom : AW Solutions

3.1.7 Conditions du marché public

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

3.1.9 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GHT d'Eure et Loir

3.1 Identifiant technique de la pièce : PAR-0006

Titre : FINITIONS
Description : LOT 6 A : REVÊTEMENTS DE SOLS DURS - LOT 6 B : REVÊTEMENTS DE SOLS SOUPLES
Identifiant interne : 6

3.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45215120 Travaux de construction de bâtiments médicaux spécialisés
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45432130 Travaux de revêtements de sols
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45215100 Travaux de construction de bâtiments liés à la santé
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45215142 Travaux de construction d'unités de soins intensifs

3.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 4 rue Claude Bernard
Ville : Le Coudray
Code postal : 28630
Subdivision pays (NUTS) : Eure-et-Loir ( FRB02 )
Pays : France

3.1.5 Informations générales

Participation réservée :
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

3.1.6 Documents de marché

Adresse des documents de marché : http://agysoft.marches-publics.info/ ,
Canal de communication ad hoc
Nom : AW Solutions

3.1.7 Conditions du marché public

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

3.1.9 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GHT d'Eure et Loir

3.1 Identifiant technique de la pièce : PAR-0007

Titre : PEINTURE - REVÊTEMENTS MURAUX - NETTOYAGES
Description : PEINTURE - REVÊTEMENTS MURAUX - NETTOYAGES
Identifiant interne : 7

3.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45215120 Travaux de construction de bâtiments médicaux spécialisés
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45432210 Travaux de revêtement mural
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45215100 Travaux de construction de bâtiments liés à la santé
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45215142 Travaux de construction d'unités de soins intensifs

3.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 4 rue Claude Bernard
Ville : Le Coudray
Code postal : 28630
Subdivision pays (NUTS) : Eure-et-Loir ( FRB02 )
Pays : France

3.1.5 Informations générales

Participation réservée :
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

3.1.6 Documents de marché

Adresse des documents de marché : http://agysoft.marches-publics.info/ ,
Canal de communication ad hoc
Nom : AW Solutions

3.1.7 Conditions du marché public

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

3.1.9 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GHT d'Eure et Loir

3.1 Identifiant technique de la pièce : PAR-0008

Titre : CHAUFFAGE VENTILATION CLIMATISATION - DESENFUMAGE - PLOMBERIE
Description : CHAUFFAGE VENTILATION CLIMATISATION - DÉSENFUMAGE - PLOMBERIE
Identifiant interne : 8

3.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45215120 Travaux de construction de bâtiments médicaux spécialisés
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45331000 Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45215100 Travaux de construction de bâtiments liés à la santé
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45215142 Travaux de construction d'unités de soins intensifs

3.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 4 rue Claude Bernard
Ville : Le Coudray
Code postal : 28630
Subdivision pays (NUTS) : Eure-et-Loir ( FRB02 )
Pays : France

3.1.5 Informations générales

Participation réservée :
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

3.1.6 Documents de marché

Adresse des documents de marché : http://agysoft.marches-publics.info/ ,
Canal de communication ad hoc
Nom : AW Solutions

3.1.7 Conditions du marché public

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

3.1.9 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GHT d'Eure et Loir

3.1 Identifiant technique de la pièce : PAR-0009

Titre : ÉLECTRICITÉ CFO / CFA
Description : ÉLECTRICITÉ COURANTS FORTS - ÉLECTRICITÉ COURANTS FAIBLES
Identifiant interne : 9

3.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45215120 Travaux de construction de bâtiments médicaux spécialisés
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45310000 Travaux d'équipement électrique
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45215100 Travaux de construction de bâtiments liés à la santé
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45215142 Travaux de construction d'unités de soins intensifs

3.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 4 rue Claude Bernard
Ville : Le Coudray
Code postal : 28630
Subdivision pays (NUTS) : Eure-et-Loir ( FRB02 )
Pays : France

3.1.5 Informations générales

Participation réservée :
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

3.1.6 Documents de marché

Adresse des documents de marché : http://agysoft.marches-publics.info/ ,
Canal de communication ad hoc
Nom : AW Solutions

3.1.7 Conditions du marché public

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

3.1.9 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GHT d'Eure et Loir

3.1 Identifiant technique de la pièce : PAR-0010

Titre : FLUIDES MÉDICAUX
Description : FLUIDES MÉDICAUX
Identifiant interne : 10

3.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45215120 Travaux de construction de bâtiments médicaux spécialisés
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45333000 Travaux d'installation du gaz
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45215100 Travaux de construction de bâtiments liés à la santé
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45215142 Travaux de construction d'unités de soins intensifs

3.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 4 rue Claude Bernard
Ville : Le Coudray
Code postal : 28630
Subdivision pays (NUTS) : Eure-et-Loir ( FRB02 )
Pays : France

3.1.5 Informations générales

Participation réservée :
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

3.1.6 Documents de marché

Adresse des documents de marché : http://agysoft.marches-publics.info/ ,
Canal de communication ad hoc
Nom : AW Solutions

3.1.7 Conditions du marché public

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

3.1.9 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GHT d'Eure et Loir

3.1 Identifiant technique de la pièce : PAR-0011

Titre : POSE ÉQUIPEMENTS MÉDICAUX
Description : POSE ÉQUIPEMENTS MÉDICAUX
Identifiant interne : 11

3.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45215120 Travaux de construction de bâtiments médicaux spécialisés
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45215140 Travaux de construction d'équipements hospitaliers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45215100 Travaux de construction de bâtiments liés à la santé
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45215142 Travaux de construction d'unités de soins intensifs

3.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 4 rue Claude Bernard
Ville : Le Coudray
Code postal : 28630
Subdivision pays (NUTS) : Eure-et-Loir ( FRB02 )
Pays : France

3.1.5 Informations générales

Participation réservée :
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

3.1.6 Documents de marché

Adresse des documents de marché : http://agysoft.marches-publics.info/ ,
Canal de communication ad hoc
Nom : AW Solutions

3.1.7 Conditions du marché public

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

3.1.9 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GHT d'Eure et Loir

3.1 Identifiant technique de la pièce : PAR-0012

Titre : CABINES SALLES DE BAINS PRÉFABRIQUÉES
Description : CABINES SALLES DE BAINS PRÉFABRIQUÉES
Identifiant interne : 12

3.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45215120 Travaux de construction de bâtiments médicaux spécialisés
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45211310 Travaux de construction de salles de bains
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45215100 Travaux de construction de bâtiments liés à la santé
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45215142 Travaux de construction d'unités de soins intensifs

3.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 4 rue Claude Bernard
Ville : Le Coudray
Code postal : 28630
Subdivision pays (NUTS) : Eure-et-Loir ( FRB02 )
Pays : France

3.1.5 Informations générales

Participation réservée :
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

3.1.6 Documents de marché

Adresse des documents de marché : http://agysoft.marches-publics.info/ ,
Canal de communication ad hoc
Nom : AW Solutions

3.1.7 Conditions du marché public

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

3.1.9 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GHT d'Eure et Loir

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 0E45A989-A381-7538-3D8A242D7BD1B468
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Groupement Hospitalier de Territoire d'Eure-et-Loir
Numéro d’enregistrement : 80652
Adresse postale : 8 rue Claude Bernard
Ville : Le Coudray
Code postal : 28630
Subdivision pays (NUTS) : Eure-et-Loir ( FRB02 )
Pays : France
Point de contact : BEST Pierre
Adresse électronique : correspondre@aws-france.com
Téléphone : 0237303020
Télécopieur : 0237303117
Adresse internet : http://www.ch-chartres.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : GHT d'Eure et Loir
Numéro d’enregistrement : 0E45A9C9-BD47-27D2-BE8EF0BC5139E7AD
Adresse postale : Bp 30407
Ville : Chartres
Code postal : 28018
Subdivision pays (NUTS) : Eure-et-Loir ( FRB02 )
Pays : France
Adresse électronique : cellulemarches@ch-chartres.fr
Téléphone : 0237303020
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Tribunal administratif d'Orléans
Numéro d’enregistrement : 0E45A9EB-B8F2-0E46-4832C4A5821449A8
Adresse postale : 28 rue de la bretonnerie
Ville : Orléans
Code postal : 45057
Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-orleans@juradm.fr
Téléphone : 0238775900
Télécopieur : 0238538516
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : d84bacc6-c50e-4680-a8f9-3122e44c8b54 - 01
Type de formulaire : Planification
Type d’avis : Avis de préinformation ou avis périodique indicatif utilisé uniquement à titre d’information
Date d’envoi de l’avis : 06/12/2024 09:12 +01:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00751387-2024
Numéro de publication au JO S : 239/2024
Date de publication : 09/12/2024
Date prévue de publication d’un avis de marché dans le cadre de la procédure en question : 01/02/2025