1.1 Acheteur
Nom officiel
:
Mairie de Cournon d'Auvergne
Travaux d'installations photovoltaïques en auto consommation
Ce marché est divisé en tranches : * Tranche ferme : Travaux 2025 - école élémentaire et restauration L. Dhermain * Tranche optionnelle 1 : Ecole maternelle H. Bournel * Tranche optionnelle 2 : Ecole maternelle L. Dhermain Un délai propre par bâtiment est énoncé à l'acte d'engagement Ce marché …
CPV: 45261215 Revestimiento de cubiertas con placas solares
1. Acheteur
2. Procédure
2.1 Procédure
Titre
:
Travaux d'installations photovoltaïques en auto consommation
Description
:
Ce marché est divisé en tranches : * Tranche ferme : Travaux 2025 - école élémentaire et restauration L. Dhermain * Tranche optionnelle 1 : Ecole maternelle H. Bournel * Tranche optionnelle 2 : Ecole maternelle L. Dhermain Un délai propre par bâtiment est énoncé à l'acte d'engagement
Identifiant de la procédure
:
66526e13-ae5a-48d9-96d5-85aa58f071c4
Identifiant interne
:
24AT-0537-I
Type de procédure
:
Négociée sans mise en concurrence préalable
2.1.1 Objet
Nature du marché
:
Marché de travaux
Nomenclature principale
(
cpv
):
45261215
Travaux de couverture de panneaux solaires
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
45261215
Travaux de couverture de panneaux solaires
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires
:
Le montant correspond à la tranche ferme et tranches optionnelles incluses
Base juridique
:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000
Titre
:
Travaux d'installations photovoltaïques en auto consommation
Description
:
Ce marché est divisé en tranches : * Tranche ferme : Travaux 2025 - école élémentaire et restauration L. Dhermain * Tranche optionnelle 1 : Ecole maternelle H. Bournel * Tranche optionnelle 2 : Ecole maternelle L. Dhermain Un délai propre par bâtiment est énoncé à l'acte d'engagement
Identifiant interne
:
T-PA-1531506
5.1.1 Objet
Nature du marché
:
Marché de travaux
Nomenclature principale
(
cpv
):
45261215
Travaux de couverture de panneaux solaires
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
45261215
Travaux de couverture de panneaux solaires
5.1.6 Informations générales
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
non
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale
:
Autre
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours
:
Référé pré-contractuel : avant la signature du marché, Référé contractuel: selon les dispositions des articles L551-13 et suivants du code de justice administrative. Recours de pleine juridiction ouvert aux candidats évincés dans les 2 mois suivant la publication de l'avis d'attribution ou mesures de publicité Recours pour excès de pouvoir : dans les 2 mois suivant la notification ou la publication de la décision contestée
5.1.15 Techniques
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Comité Consultatif interrégional de réglement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Lyon
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Clermont Ferrand
TED eSender
:
Avenue-Web Systèmes
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis
:
284 649,17
Euro
Attribution directe
:
Justification de l’attribution directe
:
Marchés dont la valeur estimée est inférieure aux seuils applicables aux marchés publics
Autre justification
:
Marché à procédure adaptée
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0000
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
Optimisation Habitat Energie
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
Optimisation Habitat Energie
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0000
Valeur de l'offre
:
284 649,17
Euro
Sous-traitance
:
Pas encore connu
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
2024027
Titre
:
Travaux d'installations photovoltaïques en auto consommation
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre
:
non
8. Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel
:
Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement
:
A38F469F-AD64-CEF4-EE6F3629C130E32F
Ville
:
Seyssinet-Pariset
Code postal
:
38170
Subdivision pays (NUTS)
:
Isère
(
FRK24
)
Pays
:
France
Téléphone
:
+33480041260
Rôles de cette organisation
:
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel
:
Mairie de Cournon d'Auvergne
Numéro d’enregistrement
:
1377
Adresse postale
:
Place de la Mairie
Ville
:
Cournon
Code postal
:
63804
Subdivision pays (NUTS)
:
Puy-de-Dôme
(
FRK14
)
Pays
:
France
Point de contact
:
Rage François
Téléphone
:
0473699000
Télécopieur
:
0473693405
Rôles de cette organisation
:
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel
:
Tribunal administratif de Clermont Ferrand
Numéro d’enregistrement
:
A38F46C0-B818-B0CF-E9AF2A74A8D40997
Adresse postale
:
6, cours Sablon
Ville
:
Clermont-Ferrand
Code postal
:
63033
Subdivision pays (NUTS)
:
Puy-de-Dôme
(
FRK14
)
Pays
:
France
Téléphone
:
0473146100
Télécopieur
:
0473146122
Rôles de cette organisation
:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel
:
Comité Consultatif interrégional de réglement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Lyon
Numéro d’enregistrement
:
A38F46CF-F5D0-1DFD-EFB93A24701CE8AF
Adresse postale
:
3 rue de la Charité
Ville
:
Lyon
Code postal
:
69268
Subdivision pays (NUTS)
:
Rhône
(
FRK26
)
Pays
:
France
Téléphone
:
0472772130
Rôles de cette organisation
:
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1 ORG-0005
Nom officiel
:
Optimisation Habitat Energie
Taille de l’opérateur économique
:
Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement
:
1531506-1-0-1
Adresse postale
:
8 Rue Du Midi
Ville
:
Orcet
Code postal
:
63670
Subdivision pays (NUTS)
:
Puy-de-Dôme
(
FRK14
)
Pays
:
France
Téléphone
:
0473390497
Rôles de cette organisation
:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire
:
France
Lauréat de ces lots
:
LOT-0000
11. Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis
:
be8fd6f8-50ab-4c96-87a9-1f153d02fc6f
-
01
Type de formulaire
:
Notification préalable d’attribution directe
Type d’avis
:
Avis en cas de transparence ex ante volontaire
Date d’envoi de l’avis
:
19/11/2024
09:33 +01:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible
:
français
11.2 Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis
:
00706138-2024
Numéro de publication au JO S
:
226/2024
Date de publication
:
20/11/2024