TRAVAUX D'ENTRETIEN ET D'AMENAGEMENT DES BATIMENTS DES ETABLISSEMENTS DU GROUPEMENT HOSPITALIER DE TERRITOIRE YVELINES SUD

TRAVAUX D'ENTRETIEN ET D'AMENAGEMENT DES BATIMENTS DES ETABLISSEMENTS DU GROUPEMENT HOSPITALIER DE TERRITOIRE YVELINES SUD Il s'agit des travaux d'électricité courants forts, courants faibles des établissements du GHT 78 sud. I s'agit d'un lot mono attributaire Il s'agit des travaux de plomberie et de sanitaire des établissements du GHT78 sud. …

CPV: 45000000 Trabajos de construcción, 45223220 Trabajos de obra bruta, 45233141 Trabajos de mantenimiento de carreteras, 45231221 Trabajos de construcción de redes de suministro de gas, 45232460 Trabajos sanitarios, 45261420 Trabajos de impermeabilización, 45262660 Trabajos de retirada de amianto, 45311000 Trabajos de instalación de cableado y accesorios eléctricos, 45331000 Trabajos de instalación de calefacción, ventilación y aire acondicionado, 45331220 Trabajos de instalación de aire acondicionado, 45420000 Trabajos de instalación de carpintería de madera, 45421000 Trabajos de ebanistería, 45421140 Instalación de carpintería metálica, excepto puertas y ventanas, 45421143 Trabajos de instalación de persianas, 45432120 Trabajos de instalación de falsos suelos, 45442100 Trabajos de pintura
Plazo:
21 de octubre de 2024 a las 12:00
Tipo de plazo:
Presentación de una oferta
Lugar de ejecución:
TRAVAUX D'ENTRETIEN ET D'AMENAGEMENT DES BATIMENTS DES ETABLISSEMENTS DU GROUPEMENT HOSPITALIER DE TERRITOIRE YVELINES SUD
Organismo adjudicador:
CENTRE HOSPITALIER DE VERSAILLES
Número de premio:
1

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : CENTRE HOSPITALIER DE VERSAILLES
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : TRAVAUX D'ENTRETIEN ET D'AMENAGEMENT DES BATIMENTS DES ETABLISSEMENTS DU GROUPEMENT HOSPITALIER DE TERRITOIRE YVELINES SUD
Description : TRAVAUX D'ENTRETIEN ET D'AMENAGEMENT DES BATIMENTS DES ETABLISSEMENTS DU GROUPEMENT HOSPITALIER DE TERRITOIRE YVELINES SUD
Identifiant de la procédure : 72736c3e-c5a8-4ee3-ac9f-f0b1f17dc29c
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45000000 Travaux de construction

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2

2.1.6 Motifs d’exclusion

Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail :

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Travaux d'électricité Courants forts, Courants faibles
Description : Il s'agit des travaux d'électricité courants forts, courants faibles des établissements du GHT 78 sud. I s'agit d'un lot mono attributaire
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45311000 Travaux de câblage et d'installations électriques

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Date de fin de durée : 31/12/2028

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 21/10/2024 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Informations relatives aux délais de recours : Se référer au RC

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité Consultatif Interdépartemental de Règlement Amiable des Litiges
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Versailles
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CENTRE HOSPITALIER DE VERSAILLES
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CENTRE HOSPITALIER DE VERSAILLES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : CENTRE HOSPITALIER DE VERSAILLES
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Plateforme des Achats de l'Etat (PLACE)
Organisation qui traite les offres : CENTRE HOSPITALIER DE VERSAILLES
TED eSender : Plateforme des Achats de l'Etat (PLACE)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Travaux de Plomberie et de sanitaire
Description : Il s'agit des travaux de plomberie et de sanitaire des établissements du GHT78 sud. Il s'agit d'un lot multi attributaire (lot 2A, 2B et 2C)
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45232460 Travaux d'installations sanitaires

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Date de fin de durée : 31/12/2029

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 21/10/2024 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Informations relatives aux délais de recours : Voir RC

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité Consultatif Interdépartemental de Règlement Amiable des Litiges
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Versailles
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : CENTRE HOSPITALIER DE VERSAILLES
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Plateforme des Achats de l'Etat (PLACE)
Organisation qui traite les offres : CENTRE HOSPITALIER DE VERSAILLES
TED eSender : Plateforme des Achats de l'Etat (PLACE)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Travaux de chauffage, ventilation,
Description : Il s'agit des travaux de chauffage , ventilation des établissements du GHT 78 sud. Il s'agit d'un lot multi attributaire (lot 3A, 3Bb et 3C)
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45331000 Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Date de fin de durée : 31/12/2028

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 21/10/2024 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Informations relatives aux délais de recours : Voir RC

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité Consultatif Interdépartemental de Règlement Amiable des Litiges
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Versailles
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CENTRE HOSPITALIER DE VERSAILLES
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CENTRE HOSPITALIER DE VERSAILLES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : CENTRE HOSPITALIER DE VERSAILLES
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Plateforme des Achats de l'Etat (PLACE)
Organisation qui traite les offres : CENTRE HOSPITALIER DE VERSAILLES
TED eSender : Plateforme des Achats de l'Etat (PLACE)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Travaux gros oeuvre, maçonnerie, cloisonnement
Description : Il s'agit des travaux de gros oeuvre, maçonnerie, cloisonnement des établissements du GHT 78 sud. C'est un lot multi attributaires (lot 4A, 4B et 4 C).
Identifiant interne : 4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45223220 Travaux de gros œuvre

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Date de fin de durée : 31/12/2028

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 21/10/2024 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Informations relatives aux délais de recours : Voir RC

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité Consultatif Interdépartemental de Règlement Amiable des Litiges
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Versailles
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CENTRE HOSPITALIER DE VERSAILLES
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CENTRE HOSPITALIER DE VERSAILLES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : CENTRE HOSPITALIER DE VERSAILLES
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Plateforme des Achats de l'Etat (PLACE)
Organisation qui traite les offres : CENTRE HOSPITALIER DE VERSAILLES
TED eSender : Plateforme des Achats de l'Etat (PLACE)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Travaux de menuiserie intérieure, menuiserie extérieure bois , main courante standard, protection murale
Description : Il s'agit des travaux de menuiserie intérieure, menuiserie extérieure bois , main courante standard, protection murale des établissements du GHT 78 sud. C'est un lot multi attributaire (lot 5A,5B et 5C)
Identifiant interne : 5

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45421000 Travaux de menuiserie

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Date de fin de durée : 31/12/2028

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 21/10/2024 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité Consultatif Interdépartemental de Règlement Amiable des Litiges
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Versailles
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CENTRE HOSPITALIER DE VERSAILLES
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CENTRE HOSPITALIER DE VERSAILLES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : CENTRE HOSPITALIER DE VERSAILLES
TED eSender : Plateforme des Achats de l'Etat (PLACE)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : Travaux de peinture, revêtement de sol, protection souple, système taradouche
Description : Il s'agit des travaux de peinture, revêtement de sol, protection souple, système taradouche pour les établissements du GHT 78 sud. c'est un lot multi attributaires (lot 6A, 6B et 6 C)
Identifiant interne : 6

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45442100 Travaux de peinture

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Date de fin de durée : 31/12/2028

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : Se référer au RC

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 21/10/2024 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité Consultatif Interdépartemental de Règlement Amiable des Litiges
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Versailles
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CENTRE HOSPITALIER DE VERSAILLES
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CENTRE HOSPITALIER DE VERSAILLES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : CENTRE HOSPITALIER DE VERSAILLES
TED eSender : Plateforme des Achats de l'Etat (PLACE)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : Travaux de faux plafond
Description : Il s'agit des travaux de faux plafond pour les établissements du GHT 78 sud. Il s'agit d'un lot multi attributaires (Lot 7A, 7B et 7C)
Identifiant interne : 7

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45432120 Travaux d'installation de faux plancher

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Date de fin de durée : 31/12/2028

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : Se référer au RC

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 21/10/2024 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité Consultatif Interdépartemental de Règlement Amiable des Litiges
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Versailles
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : CENTRE HOSPITALIER DE VERSAILLES
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Plateforme des Achats de l'Etat (PLACE)
Organisation qui traite les offres : CENTRE HOSPITALIER DE VERSAILLES
TED eSender : Plateforme des Achats de l'Etat (PLACE)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008

Titre : Travaux de stores intérieurs et extérieurs, volet roulant, film
Description : Il s'agit des travaux de stores intérieurs et extérieurs, volet roulant, film pour les établissements du GHT 78 sud. C'est un lot mono attributaire
Identifiant interne : 9

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45421143 Travaux d'installation de stores

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Date de fin de durée : 31/12/2028

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : Se référer au RC

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 21/10/2024 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité Consultatif Interdépartemental de Règlement Amiable des Litiges
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Versailles
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : CENTRE HOSPITALIER DE VERSAILLES
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Plateforme des Achats de l'Etat (PLACE)
Organisation qui traite les offres : CENTRE HOSPITALIER DE VERSAILLES
TED eSender : Plateforme des Achats de l'Etat (PLACE)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009

Titre : Travaux de métallerie et serrurerie
Description : Il s'agit des travaux de métallerie et serrurerie des établissements du GHT 78 sud. C'est un lot mono attributaire
Identifiant interne : 10

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45421140 Pose de menuiseries métalliques, excepté portes et fenêtres

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Date de fin de durée : 31/12/2028

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : Se référer au RC

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 21/10/2024 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Informations relatives aux délais de recours : voir RC

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité Consultatif Interdépartemental de Règlement Amiable des Litiges
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Versailles
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CENTRE HOSPITALIER DE VERSAILLES
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CENTRE HOSPITALIER DE VERSAILLES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : CENTRE HOSPITALIER DE VERSAILLES
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Plateforme des Achats de l'Etat (PLACE)
Organisation qui traite les offres : CENTRE HOSPITALIER DE VERSAILLES
TED eSender : Plateforme des Achats de l'Etat (PLACE)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010

Titre : Travaux de voirie, réseaux divers et clôture
Description : Il s'agit des travaux de voirie, réseaux divers et clôture pour les établissements du GHT 78 sud. C'est un lot multi attributaire (lot 11A, 11B et 11C)
Identifiant interne : 11

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45233141 Travaux d'entretien routier

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Date de fin de durée : 31/12/2028

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : Se référer au RC

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 21/10/2024 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité Consultatif Interdépartemental de Règlement Amiable des Litiges
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Versailles
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : CENTRE HOSPITALIER DE VERSAILLES
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Plateforme des Achats de l'Etat (PLACE)
Organisation qui traite les offres : CENTRE HOSPITALIER DE VERSAILLES
TED eSender : Plateforme des Achats de l'Etat (PLACE)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011

Titre : Travaux de couverture et charpente
Description : il s'agit des travaux de couverture et de charpente des établissements du GHT 78 sud. Il s'agit d'un lot multi attributaire (lot 12A, 12B et 12C)
Identifiant interne : 12

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45420000 Travaux de menuiserie et de charpenterie

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Date de fin de durée : 31/12/2028

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Se référer au RC

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 21/10/2024 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Informations relatives aux délais de recours : Voir Rc

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité Consultatif Interdépartemental de Règlement Amiable des Litiges
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Versailles
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : CENTRE HOSPITALIER DE VERSAILLES
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Plateforme des Achats de l'Etat (PLACE)
Organisation qui traite les offres : CENTRE HOSPITALIER DE VERSAILLES
TED eSender : Plateforme des Achats de l'Etat (PLACE)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0012

Titre : Travaux d'étanchéité, toiture terrasse, végétalisée
Description : Il s'agit des travaux d'étanchéité, toiture terrasse, végétalisée des établissements du GHT 78 sud. C'est un lot multi attributaires (lot 13A, 13B et 13C)
Identifiant interne : 13

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45261420 Travaux d'étanchéification

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Date de fin de durée : 31/12/2028

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 21/10/2024 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité Consultatif Interdépartemental de Règlement Amiable des Litiges
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Versailles
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : CENTRE HOSPITALIER DE VERSAILLES
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Plateforme des Achats de l'Etat (PLACE)
Organisation qui traite les offres : CENTRE HOSPITALIER DE VERSAILLES
TED eSender : Plateforme des Achats de l'Etat (PLACE)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0013

Titre : Travaux Fluides médicaux
Description : Il s'agit des travaux de fluides médicaux des établissements du GHT. C'est un lot multi attributaire (lot 14 A, 14B et 14 C)
Identifiant interne : 14

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45231221 Travaux de construction de canalisations d'alimentation en gaz

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Date de fin de durée : 31/12/2028

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 21/10/2024 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Informations relatives aux délais de recours : Se référer au RC

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité Consultatif Interdépartemental de Règlement Amiable des Litiges
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Versailles
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : CENTRE HOSPITALIER DE VERSAILLES
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Plateforme des Achats de l'Etat (PLACE)
Organisation qui traite les offres : CENTRE HOSPITALIER DE VERSAILLES
TED eSender : Plateforme des Achats de l'Etat (PLACE)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0014

Titre : Désamiantage, déplombage
Description : Il s'agit des travaux de désamiantage et de déplombage des établissements du GHT 78 sud. C'est un lot multi attributaires (lot 15A, 15B et 15C)
Identifiant interne : 15

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45262660 Travaux de désamiantage

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Date de fin de durée : 31/12/2028

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 21/10/2024 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité Consultatif Interdépartemental de Règlement Amiable des Litiges
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Versailles
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : CENTRE HOSPITALIER DE VERSAILLES
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Plateforme des Achats de l'Etat (PLACE)
Organisation qui traite les offres : CENTRE HOSPITALIER DE VERSAILLES
TED eSender : Plateforme des Achats de l'Etat (PLACE)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0015

Titre : Climatisation
Description : Il s'agit des travaux de climatisation des établissement du GHT 78 sud. C'est lot multi attributaire (Lot 16A, 16B et 16C)
Identifiant interne : 16

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45331220 Travaux d'installation de matériel de climatisation

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Date de fin de durée : 31/12/2028

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Se référer au RC

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 21/10/2024 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Informations relatives aux délais de recours : Se référer au RC

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité Consultatif Interdépartemental de Règlement Amiable des Litiges
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Versailles
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CENTRE HOSPITALIER DE VERSAILLES
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CENTRE HOSPITALIER DE VERSAILLES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : CENTRE HOSPITALIER DE VERSAILLES
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Plateforme des Achats de l'Etat (PLACE)
Organisation qui traite les offres : CENTRE HOSPITALIER DE VERSAILLES
TED eSender : Plateforme des Achats de l'Etat (PLACE)

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : CENTRE HOSPITALIER DE VERSAILLES
Numéro d’enregistrement : 26780271800028
Adresse postale : Centre Hospitalier de Versailles 177 rue de Versailles
Ville : Le chesnay-rocquencourt
Code postal : 78150
Subdivision pays (NUTS) : Yvelines ( FR103 )
Pays : France
Adresse électronique : SecretariatDA.chv@ght78sud.fr
Téléphone : +33139639133
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui traite les offres
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif de Versailles
Numéro d’enregistrement : 242870
Adresse postale : 56 avenue de Saint-Cloud
Ville : Versailles
Code postal : 78000
Subdivision pays (NUTS) : Yvelines ( FR103 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-versailles@juradm.fr
Téléphone : 0139205400
Télécopieur : 0139205487
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Plateforme des Achats de l'Etat (PLACE)
Numéro d’enregistrement : 30026149 00018
Adresse postale : 60 rue Mazarine
Ville : Paris
Code postal : 75006
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : achats@psl.eu
Téléphone : 0139205400
Télécopieur : 0139205487
Rôles de cette organisation :
TED eSender
Organisation qui reçoit les demandes de participation

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Comité Consultatif Interdépartemental de Règlement Amiable des Litiges
Numéro d’enregistrement : 257555
Adresse postale : Préfecture de Paris 5, rue Leblanc
Ville : Paris
Code postal : 75911
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : ccira@paris-idf.gouv.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : faa884df-33aa-4a47-b415-66bdc52c0298 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 16/09/2024 12:10 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00558342-2024
Numéro de publication au JO S : 181/2024
Date de publication : 17/09/2024