Travaux d'économies et d'optimisation énergétique

Travaux d'économies et d'optimisation énergétique Isolation des combles et planchers bas sur le secteur Nord de la Haute Marne Le montant maximum est fixé à 1 500 000 euros HT de la notification du marché au 31/12/2026 Isolation des combles et planchers bas sur le secteur Sud de la Haute …

CPV: 45232141 Trabajos relacionados con la calefacción, 45262640 Trabajos de mejoramiento del medio ambiente, 45262690 Remozamiento de edificios degradados, 45320000 Trabajos de aislamiento
Lugar de ejecución:
Travaux d'économies et d'optimisation énergétique
Organismo adjudicador:
HAMARIS OPH de la Haute-Marne
Número de premio:
1

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : HAMARIS OPH de la Haute-Marne
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Logement et équipements collectifs

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Travaux d'économies et d'optimisation énergétique
Description : Travaux d'économies et d'optimisation énergétique
Identifiant de la procédure : 77f8c563-ee45-4cf5-9c25-0b98a1c5ef1b
Avis précédent : 7cb5d2a8-fe88-49d0-b943-788fd65767fd-01
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45262640 Travaux d'amélioration de l'environnement

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Lot 1 : Isolation des combles et planchers bas sur le secteur Nord de la Haute Marne Travaux d'économies et d'optimisation énergétique.
Description : Isolation des combles et planchers bas sur le secteur Nord de la Haute Marne Le montant maximum est fixé à 1 500 000 euros HT de la notification du marché au 31/12/2026
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45320000 Travaux d'isolation

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Prix: 40 points au vu du montant indiqué sur la facture indicative du reste à charge TTC du lot
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Equipe dédiée notamment les interlocuteurs aux différents phases (audit, travaux, facturation), .. : 20 points  Méthodologie d'intervention en site occupé : 10 points  Méthodologique mise en oeuvre pour réaliser : 60 points - L'audit (moyens déployés, planification, relation/communication avec le maitre d'ouvrage, délai de réalisation de l'audit dans la limite de 6 mois...) : 15 points - Les travaux : délai maximum de démarrage du chantier et durée maximum du chantier en fonction des différents types de chantier, entreprises participant à l'exécution, recours à des sous traitance, planification, relation/communication avec le maitre d'ouvrage, les locataires, les prestataires éventuels... : 30 points - Les opérations de contrôle, la réception, les interventions pendant la GPA : 15 points  Planification lissée entre audit/travaux/ réception/facturation : 10 points
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Pondération exprimée par des critères.
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution : Les critères d'attribution sont mentionnés dans le règlement de consultation.

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat dans un délai de 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution - Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication d'un avis d'attribution au JOUE.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Organisation qui signe le marché : HAMARIS OPH de la Haute-Marne

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Lot 2 : Isolation des combles et planchers bas sur le secteur Sud de la Haute Marne Travaux d'économies et d'optimisation énergétique.
Description : Isolation des combles et planchers bas sur le secteur Sud de la Haute Marne Le montant maximum est fixé à 1 500 000 euros HT de la notification du marché au 31/12/2026
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45320000 Travaux d'isolation

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Prix: 40 points au vu du montant indiqué sur la facture indicative du reste à charge TTC du lot
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Equipe dédiée notamment les interlocuteurs aux différents phases (audit, travaux, facturation), .. : 20 points  Méthodologie d'intervention en site occupé : 10 points  Méthodologique mise en oeuvre pour réaliser : 60 points - L'audit (moyens déployés, planification, relation/communication avec le maitre d'ouvrage, délai de réalisation de l'audit dans la limite de 6 mois...) : 15 points - Les travaux : délai maximum de démarrage du chantier et durée maximum du chantier en fonction des différents types de chantier, entreprises participant à l'exécution, recours à des sous traitance, planification, relation/communication avec le maitre d'ouvrage, les locataires, les prestataires éventuels... : 30 points - Les opérations de contrôle, la réception, les interventions pendant la GPA : 15 points  Planification lissée entre audit/travaux/ réception/facturation : 10 points
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Pondération exprimée par des critères.
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution : Les critères d'attribution sont mentionnés dans le règlement de consultation.

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat dans un délai de 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution - Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication d'un avis d'attribution au JOUE.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Organisation qui signe le marché : HAMARIS OPH de la Haute-Marne

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Lot 3: Travaux d'économies d'énergie en chaufferies collectives sur le secteur Nord de la Haute Marne Travaux d'économies et d'optimisation énergétique.
Description : Travaux d'économies d'énergie en chaufferies collectives sur le secteur Nord de la Haute Marne Le montant maximum est fixé à 1 250 000 euros HT de la notification du marché au 31/12/2026
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45232141 Installations de chauffage

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Prix: 40 points au vu du montant indiqué sur la facture indicative du reste à charge TTC du lot
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Equipe dédiée notamment les interlocuteurs aux différents phases (audit, travaux, facturation), .. : 20 points  Méthodologie d'intervention en site occupé : 10 points  Méthodologique mise en oeuvre pour réaliser : 60 points - L'audit (moyens déployés, planification, relation/communication avec le maitre d'ouvrage, délai de réalisation de l'audit dans la limite de 6 mois...) : 15 points - Les travaux : délai maximum de démarrage du chantier et durée maximum du chantier en fonction des différents types de chantier, entreprises participant à l'exécution, recours à des sous traitance, planification, relation/communication avec le maitre d'ouvrage, les locataires, les prestataires éventuels... : 30 points - Les opérations de contrôle, la réception, les interventions pendant la GPA : 15 points  Planification lissée entre audit/travaux/ réception/facturation : 10 points
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Pondération exprimée par des critères.
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution : Les critères d'attribution sont mentionnés dans le règlement de consultation.

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat dans un délai de 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution - Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication d'un avis d'attribution au JOUE.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Organisation qui signe le marché : HAMARIS OPH de la Haute-Marne

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Lot 4: Travaux d'économies d'énergie en chaufferies collectives sur le secteur Sud de la Haute Marne Travaux d'économies et d'optimisation énergétique.
Description : Travaux d'économies d'énergie en chaufferies collectives sur le secteur Sud de la Haute Marne Le montant maximum est fixé à 1 250 000 euros HT de la notification du marché au 31/12/2026
Identifiant interne : 4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45232141 Installations de chauffage

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Prix: 40 points au vu du montant indiqué sur la facture indicative du reste à charge TTC du lot.
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Equipe dédiée notamment les interlocuteurs aux différents phases (audit, travaux, facturation), .. : 20 points  Méthodologie d'intervention en site occupé : 10 points  Méthodologique mise en oeuvre pour réaliser : 60 points - L'audit (moyens déployés, planification, relation/communication avec le maitre d'ouvrage, délai de réalisation de l'audit dans la limite de 6 mois...) : 15 points - Les travaux : délai maximum de démarrage du chantier et durée maximum du chantier en fonction des différents types de chantier, entreprises participant à l'exécution, recours à des sous traitance, planification, relation/communication avec le maitre d'ouvrage, les locataires, les prestataires éventuels... : 30 points - Les opérations de contrôle, la réception, les interventions pendant la GPA : 15 points  Planification lissée entre audit/travaux/ réception/facturation : 10 points
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Pondération exprimée par des critères.
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution : Les critères d'attribution sont mentionnés dans le règlement de consultation.

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat dans un délai de 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution - Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication d'un avis d'attribution au JOUE.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Organisation qui signe le marché : HAMARIS OPH de la Haute-Marne

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Lot 5 : Rénovation globale des bâtiments collectifs sur le secteur Nord de la Haute Marne Travaux d'économies et d'optimisation énergétique.
Description : Rénovation globale des bâtiments collectifs sur le secteur Nord de la Haute Marne Le montant maximum est fixé à 1 000 000 euros HT de la notification du marché au 31/12/2026
Identifiant interne : 5

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45262690 Remise en état de bâtiments dégradés

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Prix: 40 points au vu du montant indiqué sur la facture indicative du reste à charge TTC du lot.
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Equipe dédiée notamment les interlocuteurs aux différents phases (audit, travaux, facturation), .. : 20 points  Méthodologie d'intervention en site occupé : 10 points  Méthodologique mise en oeuvre pour réaliser : 60 points - L'audit (moyens déployés, planification, relation/communication avec le maitre d'ouvrage, délai de réalisation de l'audit dans la limite de 6 mois...) : 15 points - Les travaux : délai maximum de démarrage du chantier et durée maximum du chantier en fonction des différents types de chantier, entreprises participant à l'exécution, recours à des sous traitance, planification, relation/communication avec le maitre d'ouvrage, les locataires, les prestataires éventuels... : 30 points - Les opérations de contrôle, la réception, les interventions pendant la GPA : 15 points  Planification lissée entre audit/travaux/ réception/facturation : 10 points
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Pondération exprimée par des critères.
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution : Les critères d'attribution sont mentionnés dans le règlement de consultation.

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat dans un délai de 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution - Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication d'un avis d'attribution au JOUE.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : tribunal administratif de Châlons-en-Champagne

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : Lot 6 : Rénovation globale des bâtiments collectifs sur le secteur Sud de la Haute Marne Travaux d'économies et d'optimisation énergétique.
Description : Rénovation globale des bâtiments collectifs sur le secteur Sud de la Haute Marne Le montant maximum est fixé à 1 000 000 euros HT de la notification du marché au 31/12/2026
Identifiant interne : 6

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45262690 Remise en état de bâtiments dégradés

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Prix: 40 points au vu du montant indiqué sur la facture indicative du reste à charge TTC du lot.
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Equipe dédiée notamment les interlocuteurs aux différents phases (audit, travaux, facturation), .. : 20 points  Méthodologie d'intervention en site occupé : 10 points  Méthodologique mise en oeuvre pour réaliser : 60 points - L'audit (moyens déployés, planification, relation/communication avec le maitre d'ouvrage, délai de réalisation de l'audit dans la limite de 6 mois...) : 15 points - Les travaux : délai maximum de démarrage du chantier et durée maximum du chantier en fonction des différents types de chantier, entreprises participant à l'exécution, recours à des sous traitance, planification, relation/communication avec le maitre d'ouvrage, les locataires, les prestataires éventuels... : 30 points - Les opérations de contrôle, la réception, les interventions pendant la GPA : 15 points  Planification lissée entre audit/travaux/ réception/facturation : 10 points
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Pondération exprimée par des critères.
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution : Les critères d'attribution sont mentionnés dans le règlement de consultation.

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat dans un délai de 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution - Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication d'un avis d'attribution au JOUE.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : tribunal administratif de Châlons-en-Champagne

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 5 500 000 Euro
Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure : 5 500 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Chef de file du soumissionnaire : BAT ENERGIE
Nom officiel : EBA
Offre :
Identifiant de l’offre : 1059014-BAT ENERGIE-EBA
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 1 500 000 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024103438
Date de conclusion du marché : 14/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : HAMARIS OPH de la Haute-Marne

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 6

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 500 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Chef de file du soumissionnaire : BAT ENERGIE
Nom officiel : EBA
Offre :
Identifiant de l’offre : 1059014-BAT ENERGIE-EBA
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024103439
Date de conclusion du marché : 14/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : HAMARIS OPH de la Haute-Marne

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 250 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : GROUPE SMART
Offre :
Identifiant de l’offre : 1059014-GROUPE SMART
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024103440
Date de conclusion du marché : 14/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : HAMARIS OPH de la Haute-Marne

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 250 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : GROUPE SMART
Offre :
Identifiant de l’offre : 1059014-GROUPE SMART
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024103441
Date de conclusion du marché : 14/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : HAMARIS OPH de la Haute-Marne

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0005

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0006

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : HAMARIS OPH de la Haute-Marne
Numéro d’enregistrement : 40389199700013
Adresse postale : 27 Rue du vieux moulin
Ville : Chaumont
Code postal : 52000
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Marne ( FRF24 )
Pays : France
Adresse électronique : valerie.felix@idelians.fr
Téléphone : +33 325021519
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Numéro d’enregistrement : 17510005600019
Ville : Châlons-en-Champagne
Code postal : 51000
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Téléphone : 0326668687
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0003

Nom officiel : BAT ENERGIE
Numéro d’enregistrement : 81793192600049
Ville : NOGENT SUR MARNE
Code postal : 94130
Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Chef de groupe
Lauréat de ces lots : LOT-0001 LOT-0002

8.1 ORG-0004

Nom officiel : EBA
Numéro d’enregistrement : 85322525800013
Ville : ROMILLY SUR SEINE
Code postal : 10100
Subdivision pays (NUTS) : Aube ( FRF22 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001 LOT-0002

8.1 ORG-0005

Nom officiel : GROUPE SMART
Numéro d’enregistrement : 85130625800035
Ville : ASNIERES
Code postal : 92600
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0003 LOT-0004

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : f9bee209-3e54-4960-b4d6-e25e87fad70f - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 27/11/2024 11:10 +01:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00726652-2024
Numéro de publication au JO S : 232/2024
Date de publication : 28/11/2024