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Transports terrestres des équipes chirurgicales et des organes, prélèvements biologiques et du matériel liés à l?activité de la greffe pour le Centre Hospitalier Universitaire Grenoble-Alpes

Transports terrestres des équipes chirurgicales et des organes, prélèvements biologiques et du matériel liés à l?activité de la greffe pour le Centre Hospitalier Universitaire Grenoble-Alpes Transports terrestres des organes, des prélèvements biologiques et du matériel lié à l?activité de la greffe.

CPV: 60100000 Servicios de transporte por carretera

Lugar de ejecución:

Transports terrestres des équipes chirurgicales et des organes, prélèvements biologiques et du matériel liés à l?activité de la greffe pour le Centre Hospitalier Universitaire Grenoble-Alpes

Organismo adjudicador:

Chu de grenoble alpes

Número de premio:

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Chu de grenoble alpes

Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public

Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Transports terrestres des équipes chirurgicales et des organes, prélèvements biologiques et du matériel liés à l?activité de la greffe pour le Centre Hospitalier Universitaire Grenoble-Alpes

Description : Transports terrestres des équipes chirurgicales et des organes, prélèvements biologiques et du matériel liés à l?activité de la greffe pour le Centre Hospitalier Universitaire Grenoble-Alpes

Identifiant de la procédure : 5c6ade02-fd33-4410-9cbf-227df58d32c5

Avis précédent : d785e0d3-7eb3-4312-b4ae-87259bd62f8b-01

Type de procédure : Ouverte

Justification de la procédure accélérée :

Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 60100000 Services de transport routier

2.1.4 Informations générales

Base juridique :

Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Transports terrestres des organes, des prélèvements biologiques et du matériel lié à l?activité de la greffe.

Description : Transports terrestres des organes, des prélèvements biologiques et du matériel lié à l?activité de la greffe.

Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 60100000 Services de transport routier

Options :

Description des options : La période initiale du contrat court de la date de notification du contrat au titulaire jusqu’au 01er octobre 2024. Le contrat peut être reconduit tacitement 3 fois, par périodes successives de 1 an. La fin prévue du marché est le 01er octobre 2027. Ce besoin est un marché renouvelable tous les 4 ans.

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier au titulaire du contrat, en application de l'article R.2122-7 du code de la commande publique, des contrats ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui seront confiées à l'issue de la présente consultation et ce, dans le cadre d'une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence. (Cf. Article 1.2 du RC)

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 245 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Accord-cadre mono-attributaires sans minimum avec maximum annuel fixé à 140 000 euro(s) HT. Les montants estimatifs et ne sont pas contractuels. Les candidats souhaitant se présenter en groupement d'entreprises doivent le faire dès le stade de la candidature. Dans ce cas, un mandataire est clairement identifié et la candidature du groupement doit alors obligatoirement comporter un document de chacun des cotraitants habilitant le mandataire à le représenter.la forme juridique du groupement (conjoint ou solidaire) est au libre choix de celui-ci. Cependant, le pouvoir adjudicateur impose qu'en cas de groupement conjoint, le mandataire soit solidaire des autres membres. Si le groupement attributaire du contrat public est de forme différente, il peut se voir contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur tel qu'il est indiqué ci-avant.il est interdit aux candidats de présenter plusieurs plis en agissant à la fois :- en qualité de candidats individuels et de membres d'un ouplusieurs groupements ;- en qualité de membres de plusieurs groupements.les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) du contrat, seront payées dans un délai global de 50 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes Nature des prestations sous-traitées à SARL VINA EUROMULTICOURSES 38 : transport d'organe, de prélèvements biologiques et de matériel lié à l'activité de la greffe du CHU au départ de Grenoble. Montant des prestations sous-traitées à SARL VINA -EUROMULTICOURSES 38 : 5 337 euros HT.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Prix

Nom :

Description : Prix des prestations

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 57

Critère :

Type : Qualité

Nom :

Description : Valeur technique

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 38

Critère :

Type : Qualité

Nom :

Description : Développement durable

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :

Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Précisions concernant les délais d'introduction de recours : - référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.- Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. -Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R.421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 140 000 Euro

Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure : 140 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre :

Valeur maximale de l’accord-cadre : 140 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :

Nom officiel : TRANSPORTS LACROIX MEDICAL

Sous-traitants du lauréat :

Nom officiel : SARL VINA - EUROMULTICOURSES 38

Offre :

Identifiant de l’offre : TRANSPORTS LACROIX MEDICAL

Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002

Valeur de l'offre : 140 000 Euro

L’offre a été classée : oui

Place sur la liste des lauréats : 1

L’offre est une variante : non

Informations relatives au marché :

Identifiant du marché : 2024E019

Date de conclusion du marché : 13/09/2024

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui

6.1.4 Informations statistiques

Date de publication : 21/10/2024