Transports scolaires et extra-scolaires 2024-2028 - lot 1 transports réguliers

Le titulaire devra réaliser 8 circuits : - les lundis, mardis, jeudis et vendredis : le matin et le soir - les mercredis : le matin et à midi Un circuit complémentaire pourra être mis en place le soir à 18h (PSE). Le ramassage a lieu pendant les semaines scolaires …

CPV: 60100000 Servicios de transporte por carretera, 60130000 Servicios especiales de transporte de pasajeros por carretera
Lugar de ejecución:
Transports scolaires et extra-scolaires 2024-2028 - lot 1 transports réguliers
Organismo adjudicador:
Ville de Montbrison
Número de premio:
24FS-0266-O

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Ville de Montbrison
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Transports scolaires et extra-scolaires 2024-2028 - lot 1 transports réguliers
Description : Le titulaire devra réaliser 8 circuits : - les lundis, mardis, jeudis et vendredis : le matin et le soir - les mercredis : le matin et à midi Un circuit complémentaire pourra être mis en place le soir à 18h (PSE). Le ramassage a lieu pendant les semaines scolaires en respectant le calendrier scolaire édité par l'Inspection Académique de la Loire. Cette consultation fait suite à une déclaration sans suite pour motif d'ordre financier
Identifiant de la procédure : c2e42f04-3efc-4f00-8c0e-44b42561e70e
Identifiant interne : 24FS-0266-O
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 60100000 Services de transport routier

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000

Titre : Transports scolaires et extra-scolaires 2024-2028 - lot 1 transports réguliers
Description : Le titulaire devra réaliser 8 circuits : - les lundis, mardis, jeudis et vendredis : le matin et le soir - les mercredis : le matin et à midi Un circuit complémentaire pourra être mis en place le soir à 18h (PSE). Le ramassage a lieu pendant les semaines scolaires en respectant le calendrier scolaire édité par l'Inspection Académique de la Loire. Cette consultation fait suite à une déclaration sans suite pour motif d'ordre financier
Identifiant interne : S-PF-53109

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 60100000 Services de transport routier

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/09/2024
Durée : 48 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Pertinence des grilles horaires proposées
Pondération (points, valeur exacte) : 20
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité environnementale
Pondération (points, valeur exacte) : 20
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Pondération (points, valeur exacte) : 60
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

6. Résultats

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0000

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : 2 TMC
Offre :
Identifiant de l’offre : 2 TMC
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0000
Valeur du résultat : 544 380 Euro
L’offre est une variante : non
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Mon24.063
Titre : Transports scolaires et extra-scolaires 2024-2028 - lot 1 transports réguliers
Date de conclusion du marché : 16/08/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 443928874
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Ville de Montbrison
Numéro d’enregistrement : 21420147700012
Adresse postale : 1 Place de l'Hôtel de Ville Cs 50179
Ville : Montbrison
Code postal : 42605
Pays : France
Point de contact : Le Maire
Téléphone : 0477963900
Télécopieur : 0477963996
Profil de l’acheteur : https://loire.marches-publics.info
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement : 9023
Adresse postale : 184, rue Duguesclin
Ville : Lyon
Code postal : 69433
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone : 0478141010
Télécopieur : 0478141065
Adresse internet : https://www.telerecours.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0004

Nom officiel : 2 TMC
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 0
Adresse postale : 622 Rue De L Horme
Ville : Sury-Le-Comtal
Code postal : 42450
Pays : France
Adresse électronique : 2tmc.drh@gmail.com
Téléphone : 0477308130
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0000

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 0fb6be95-9994-48ba-a2d8-6fc6165a8463 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 22/08/2024 17:11 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00510925-2024
Numéro de publication au JO S : 165/2024
Date de publication : 26/08/2024