TRANSPORTS SCOLAIRE - PERISCOLAIRE - EXTRASCOLAIRE - JEUNESSE ET AUTRES

La présente consultation concerne les prestations de transports scolaire, périscolaire et extrascolaire, jeunesse et autres pour la période 2024-2028 La présente consultation concerne les prestations de transports scolaire, périscolaire et extrascolaire, jeunesse et autres pour la période 2024-2028

CPV: 60172000 Alquiler de autobuses y autocares con conductor
Lugar de ejecución:
TRANSPORTS SCOLAIRE - PERISCOLAIRE - EXTRASCOLAIRE - JEUNESSE ET AUTRES
Organismo adjudicador:
Ville de L'Isle-Adam
Número de premio:
Transports sco et autres

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Ville de L'Isle-Adam
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : TRANSPORTS SCOLAIRE - PERISCOLAIRE - EXTRASCOLAIRE - JEUNESSE ET AUTRES
Description : La présente consultation concerne les prestations de transports scolaire, périscolaire et extrascolaire, jeunesse et autres pour la période 2024-2028
Identifiant de la procédure : 8b3665f7-52e9-4c78-8643-0b4faa98ca13
Identifiant interne : Transports sco et autres
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60172000 Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 60172000 Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000

Titre : TRANSPORTS SCOLAIRE - PERISCOLAIRE - EXTRASCOLAIRE - JEUNESSE ET AUTRES
Description : La présente consultation concerne les prestations de transports scolaire, périscolaire et extrascolaire, jeunesse et autres pour la période 2024-2028
Identifiant interne : S-PF-1460930

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60172000 Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 60172000 Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/09/2024
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique de l'offre
Pondération (points, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Pondération (points, valeur exacte) : 50
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 140 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0000

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : GRISEL SA
Offre :
Identifiant de l’offre : GRISEL SA
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0000
L’offre est une variante : non
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 24vs23
Titre : Transports Scolaire - Periscolaire - Extrascolaire - Jeunesse Et Autres
Date de conclusion du marché : 25/06/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 443928874
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Ville de L'Isle-Adam
Numéro d’enregistrement : 21950313300015
Adresse postale : 45 Grande Rue
Ville : L'Isle-Adam
Code postal : 95290
Pays : France
Point de contact : PONIATOWSKI Sébastien
Adresse électronique : s.lacombe@ville-isle-adam.fr
Téléphone : 0134081955
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.info
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d’enregistrement : 420002
Adresse postale : 2-4 bd de l'Hautil
Ville : Cergy-Pontoise
Code postal : 95027
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr
Téléphone : 0130173400
Télécopieur : 0130173459
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d’enregistrement : 623873
Adresse postale : 2-4 bd de l'Hautil
Ville : Cergy-Pontoise
Code postal : 95027
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr
Téléphone : 0130173400
Télécopieur : 0130173459
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0005

Nom officiel : GRISEL SA
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 0
Adresse postale : 10 Rue De La Haute Borne
Ville : Gisors
Code postal : 27140
Pays : France
Adresse électronique : commercial@cars-grisel.fr
Téléphone : 0232276700
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0000

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : f13147f7-1f4c-4f92-aa5a-36908bbf6086 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 14/08/2024 11:11 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00493861-2024
Numéro de publication au JO S : 159/2024
Date de publication : 16/08/2024