Transports sanitaires à la charge de 3 établissements de l'UGECAM Occitanie et 1 établissement de la Fondation Audavie

Le présent CCTP concerne la réalisation de prestations de transports sanitaires à la charge de 3 établissements de l?UGECAM Occitanie et 1 établissement de la Fondation Audavie. Cet accord-cadre fixe toutes les conditions d'exécution des prestations, il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande …

CPV: 85143000 Servicios de ambulancia
Lugar de ejecución:
Transports sanitaires à la charge de 3 établissements de l'UGECAM Occitanie et 1 établissement de la Fondation Audavie
Organismo adjudicador:
UGECAM OCCITANIE
Número de premio:
3

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : UGECAM OCCITANIE
Forme juridique de l’acheteur : Entité disposant de droits spéciaux ou exclusifs
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Transports sanitaires à la charge de 3 établissements de l'UGECAM Occitanie et 1 établissement de la Fondation Audavie
Description : Le présent CCTP concerne la réalisation de prestations de transports sanitaires à la charge de 3 établissements de l?UGECAM Occitanie et 1 établissement de la Fondation Audavie. Cet accord-cadre fixe toutes les conditions d'exécution des prestations, il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par chaque membre du groupement. L'accord-cadre s'exécute dans le cadre d'un groupement de commandes
Identifiant de la procédure : 38354359-aa4f-4d50-9fe2-2c96417bb7d2
Type de procédure : Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 85143000 Services ambulanciers

2.1.4 Informations générales

Si la procédure est annulée ou infructueuse, elle sera relancée
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : le lot n°3 - CSSR Le Vallespir Prestations ambulances ou transports assis professionnalisés (
Description : Prestations ambulances ou Transport Assis Professionnalisé (véhicules sanitaires légers ou taxis conventionnés) pour consultations ou hospitalisations d'enfants et jeunes adultes
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 85143000 Services ambulanciers

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 02/01/2024
Autre durée : Inconnu

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels Non Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : Les certificats de qualifications professionnelles. A cet effet le candidat produira pour les prestations en taxis, la carte professionnelle de conducteur de taxi (R/V) délivrée par la préfecture. (Uniquement pour les lots 2 et 3) Le pouvoir adjudicateur acceptera toutefois d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produite par les candidats, si ceux-ci n'ont pas accès à ces certificats ou n'ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années Non Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat Non Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat Certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques : copie de la convention passée avec l'Assurance Maladie ou preuve de ce conventionnement ou à défaut attestation sur l'honneur qu'il entreprendra les Consultation n°: PA-2024-853-88 Page 11 sur 18 démarches nécessaires à l'obtention du conventionnement dans les 3 mois suivant la notification du marché s'il en était attributaire.
Critère :
Type : Autre
Description : Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : 1-Prix remisés (taux de remise consentis) 80.0 1.1-Prix remisés praticables au transport de jour 60.0 1.2-Prix remisés praticables au transport week-end et jours fériés 10.0 1.3-Prix remisés praticables au transport de nuit 10.0
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : 2-Organisation mise en place pour assurer les prestations 20.0 2.1-Méthodologie de fonctionnement et procédés d'exécution 7.0 2.2-Protocoles de nettoyage et désinfection des véhicules et matériels 7.0 2.3-Continuité du service en cas d'imprévus 3.0 2.4-Procédures de gestion des incidents durant le transport 3.0
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Date limite de réception des manifestations d’intérêt : 21/11/2024 12:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Informations relatives aux délais de recours : Le juge ne peut statuer sur ces demandes avant le seizième jour suivant la date d'envoi de la décision d'attribution du contrat aux opérateurs économiques ayant présenté une candidature ou une offre. Ce délai est ramené au onzième jour lorsque le pouvoir adjudicateur ou l'entité adjudicatrice justifie que la décision d'attribution du contrat a été notifiée par voie électronique à l'ensemble des opérateurs économiques intéressés.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : UGECAM OCCITANIE
Organisation chargée des procédures de recours : UGECAM OCCITANIE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : UGECAM OCCITANIE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : UGECAM OCCITANIE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : le lot n°1 - Clinique Médicale du Mas de Rochet Prestations ambulances ou Véhicules Sanitaires
Description : Prestations ambulances ou Transport Assis Professionnalisé (véhicules sanitaires légers ou taxis conventionnés) pour consultations ou hospitalisations d'enfants et jeunes adultes
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 85143000 Services ambulanciers

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 02/01/2024
Autre durée : Inconnu

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels Non Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : Les certificats de qualifications professionnelles. A cet effet le candidat produira pour les prestations en taxis, la carte professionnelle de conducteur de taxi (R/V) délivrée par la préfecture. (Uniquement pour les lots 2 et 3) Le pouvoir adjudicateur acceptera toutefois d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produite par les candidats, si ceux-ci n'ont pas accès à ces certificats ou n'ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années Non Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat Non Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat Certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques : copie de la convention passée avec l'Assurance Maladie ou preuve de ce conventionnement ou à défaut attestation sur l'honneur qu'il entreprendra les Consultation n°: PA-2024-853-88 Page 11 sur 18 démarches nécessaires à l'obtention du conventionnement dans les 3 mois suivant la notification du marché s'il en était attributaire.
Critère :
Type : Autre
Description : Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : 1-Prix remisés (taux de remise consentis) 80.0 1.1-Prix remisés praticables au transport de jour 60.0 1.2-Prix remisés praticables au transport week-end et jours fériés 10.0 1.3-Prix remisés praticables au transport de nuit 10.0
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : 2-Organisation mise en place pour assurer les prestations 20.0 2.1-Méthodologie de fonctionnement et procédés d'exécution 7.0 2.2-Protocoles de nettoyage et désinfection des véhicules et matériels 7.0 2.3-Continuité du service en cas d'imprévus 3.0 2.4-Procédures de gestion des incidents durant le transport 3.0
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Date limite de réception des manifestations d’intérêt : 21/11/2024 12:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Informations relatives aux délais de recours : Le juge ne peut statuer sur ces demandes avant le seizième jour suivant la date d'envoi de la décision d'attribution du contrat aux opérateurs économiques ayant présenté une candidature ou une offre. Ce délai est ramené au onzième jour lorsque le pouvoir adjudicateur ou l'entité adjudicatrice justifie que la décision d'attribution du contrat a été notifiée par voie électronique à l'ensemble des opérateurs économiques intéressés.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : UGECAM OCCITANIE
Organisation chargée des procédures de recours : UGECAM OCCITANIE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : UGECAM OCCITANIE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : UGECAM OCCITANIE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : le lot n°2 - Centre médical l'Egrégore Prestations ambulances ou Transport Assis Professionnalisé
Description : Prestations ambulances ou Transport Assis Professionnalisé (véhicules sanitaires légers ou taxis conventionnés) pour consultations ou hospitalisations d'enfants et jeunes adultes
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 85143000 Services ambulanciers

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 02/01/2024
Autre durée : Inconnu

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels Non Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : Les certificats de qualifications professionnelles. A cet effet le candidat produira pour les prestations en taxis, la carte professionnelle de conducteur de taxi (R/V) délivrée par la préfecture. (Uniquement pour les lots 2 et 3) Le pouvoir adjudicateur acceptera toutefois d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produite par les candidats, si ceux-ci n'ont pas accès à ces certificats ou n'ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années Non Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat Non Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat Certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques : copie de la convention passée avec l'Assurance Maladie ou preuve de ce conventionnement ou à défaut attestation sur l'honneur qu'il entreprendra les Consultation n°: PA-2024-853-88 Page 11 sur 18 démarches nécessaires à l'obtention du conventionnement dans les 3 mois suivant la notification du marché s'il en était attributaire.
Critère :
Type : Autre
Description : Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : 1-Prix remisés (taux de remise consentis) 80.0 1.1-Prix remisés praticables au transport de jour 60.0 1.2-Prix remisés praticables au transport week-end et jours fériés 10.0 1.3-Prix remisés praticables au transport de nuit 10.0
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : 2-Organisation mise en place pour assurer les prestations 20.0 2.1-Méthodologie de fonctionnement et procédés d'exécution 7.0 2.2-Protocoles de nettoyage et désinfection des véhicules et matériels 7.0 2.3-Continuité du service en cas d'imprévus 3.0 2.4-Procédures de gestion des incidents durant le transport 3.0
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Date limite de réception des manifestations d’intérêt : 21/11/2024 12:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Informations relatives aux délais de recours : Le juge ne peut statuer sur ces demandes avant le seizième jour suivant la date d'envoi de la décision d'attribution du contrat aux opérateurs économiques ayant présenté une candidature ou une offre. Ce délai est ramené au onzième jour lorsque le pouvoir adjudicateur ou l'entité adjudicatrice justifie que la décision d'attribution du contrat a été notifiée par voie électronique à l'ensemble des opérateurs économiques intéressés.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : UGECAM OCCITANIE
Organisation chargée des procédures de recours : UGECAM OCCITANIE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : UGECAM OCCITANIE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : UGECAM OCCITANIE

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : UGECAM OCCITANIE
Numéro d’enregistrement : PA-2024-853-88
Ville : CASTELNAU-LE-LEZ
Code postal : 34170
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Point de contact : Youness NOUGHAL
Téléphone : +33499132030
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 16b76cef-3334-4861-a467-58fd136a0180 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de préinformation ou avis périodique indicatif utilisé comme appel à la concurrence – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 24/10/2024 10:22 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00651717-2024
Numéro de publication au JO S : 209/2024
Date de publication : 25/10/2024