Transport de personnes en autocar

Le lot n° 1 est conclu avec 2 à 3 attributaires pour des sorties scolaires, périscolaires, petite enfance, jeunesse-enfance. Le lot n° 2 est conclu avec 1 seul attributaire pour des sorties skis et raquettes Le lot n° 1 est conclu avec 2 à 3 attributaires pour des sorties scolaires, …

CPV: 60170000 Alquiler de vehículos para el transporte de pasajeros con conductor
Lugar de ejecución:
Transport de personnes en autocar
Organismo adjudicador:
COMMUNE DE SAINT-MARTIN-D'HERES
Número de premio:
202409

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : COMMUNE DE SAINT-MARTIN-D'HERES
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Transport de personnes en autocar
Description : Le lot n° 1 est conclu avec 2 à 3 attributaires pour des sorties scolaires, périscolaires, petite enfance, jeunesse-enfance. Le lot n° 2 est conclu avec 1 seul attributaire pour des sorties skis et raquettes
Identifiant de la procédure : fc46a3fa-4ef0-48a9-b56b-935f7a4ab633
Identifiant interne : 202409
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60170000 Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 60170000 Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Mises à disposition d'autocars avec chauffeur et navettes
Description : Le lot n° 1 est conclu avec 2 à 3 attributaires pour des sorties scolaires, périscolaires, petite enfance, jeunesse-enfance. Seuil minimum annuel hors taxes : 30 000 euro(s) . Seuil maximum annuel hors taxes : 150 000 euro(s)
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60170000 Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 60170000 Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 316734-2024

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité des services
Pondération (points, valeur exacte) : 35
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité environnementale de l'offre en faveur de la réduction des gaz à effet de serre
Pondération (points, valeur exacte) : 15
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Pondération (points, valeur exacte) : 50
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Grenoble
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Navettes pour les sorties de ski et de raquettes
Description : Le lot n° 2 est conclu avec 1 seul attributaire pour des sorties skis et raquettes. Seuil minimum annuel hors taxes : 6 000 euro(s) . Seuil maximum annuel hors taxes : 30 000 euro(s)
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60170000 Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 60170000 Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 316734-2024

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité des services
Pondération (points, valeur exacte) : 35
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité environnementale de l'offre en faveur de la réduction des gaz à effet de serre
Pondération (points, valeur exacte) : 15
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Pondération (points, valeur exacte) : 50
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Grenoble
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

6. Résultats

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : UTP
Offre :
Identifiant de l’offre : UTP
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 600 000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 20240901
Titre : Transport de personnes en autocar
Date de conclusion du marché : 16/09/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Lauréat :
Nom officiel : CARS PHILIBERT
Offre :
Identifiant de l’offre : CARS PHILIBERT
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 600 000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 20240901
Titre : Transport de personnes en autocar
Date de conclusion du marché : 16/09/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Lauréat :
Nom officiel : VFD
Offre :
Identifiant de l’offre : VFD
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 600 000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 20240901
Titre : Transport de personnes en autocar
Date de conclusion du marché : 16/09/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : VFD
Offre :
Identifiant de l’offre : VFD
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 120 000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 20240902
Titre : Navettes pour les sorties de ski et de raquettes
Date de conclusion du marché : 16/09/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 143BF55D-0A9D-A717-5FB3B3737C941C01
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : COMMUNE DE SAINT-MARTIN-D'HERES
Numéro d’enregistrement : 50119
Adresse postale : 111 Avenue Ambroise Croizat Cs50007
Ville : Saint-Martin-D'Heres Cedex
Code postal : 38401
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Point de contact : QUEIROS DAVID
Téléphone : 0476609039
Profil de l’acheteur : http://www.marches-publics.info
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal Administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement : 143BF5A0-E145-9AFC-6EE5D53224EFED8A
Adresse postale : 2 Place de Verdun
Ville : Grenoble
Code postal : 38022
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone : 0476429000
Télécopieur : 0476422269
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0004

Nom officiel : UTP
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1472805-1-1-1
Adresse postale : 4870 Rte D'Eguilles
Ville : Aix-En-Provence
Code postal : 13080
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Adresse électronique : dfinance.suma@gmail.com
Téléphone : 0442870584
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0001

8.1 ORG-0005

Nom officiel : VFD
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1472805-1-2-1
Adresse postale : 14 Rue Du Lac
Ville : Saint-Egreve
Code postal : 38120
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : bernadette.ba@vfd.fr
Téléphone : 0476604662
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0002

8.1 ORG-0006

Nom officiel : CARS PHILIBERT
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1472805-1-1-2
Adresse postale : 24 Av Barthelemy Thimonnier
Ville : Caluire-Et-Cuire
Code postal : 69300
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : ao@philibert.fr
Téléphone : 0478985600
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0001

8.1 ORG-0007

Nom officiel : VFD
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1472805-1-1-3
Adresse postale : 14 Rue Du Lac
Ville : Saint-Egreve
Code postal : 38120
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : bernadette.ba@vfd.fr
Téléphone : 0476604662
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0001

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 68df0d41-2e06-4e50-a0d5-cf3f12148791 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 16/12/2024 10:35 +01:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00773301-2024
Numéro de publication au JO S : 245/2024
Date de publication : 17/12/2024